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Le thème « circuit montlhery 12 octobre 2024 » par La Hague

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Éléments caractéristiques du circuit

Performances remarquables et records de vitesse

Le circuit de Montlhéry est le témoin deperformancesde vitesse. En 1926, Violette Cordery a accompli un exploit remarquable en parcourant 8000 kilomètres à une moyenne de 113,8 km/h dans une Invicta, devenant la première femme à recevoir le prestigieuxDewar Trophy. Le circuit a également été le lieu d’établissements de records en moto, mettant en avant des marques emblématiques comme Norton, Triumph et Honda. Des autos de grand prix et de sport ont également battu des records de vitesse, attirant l’élite mondiale pour repousser les limites de la vitesse.

Description de la piste et de ses spécificités

La piste de l’Autodrome de Montlhéry est sans égal. Conçue pour des automobiles pesant jusqu’à 1000 kg, elle se démarque par sa grande inclinaison, favorisant les vitesses élevées. L’ovale de 2,548 kilomètres constitue un véritable défi technique pour les pilotes et offre un tracé difficile à maîtriser, ce qui en fait un circuit privilégié pour les compétitions de vitesse. Au départ, le circuit était destiné aux voitures de course, mais un parcours routier a été intégré en 1925, ouvrant la porte à des rassemblements divers et des courses de longue distance.

Montlhéry est également réputé pour sesnombreux recordsde vitesse. Parmi les exploits marquants, le pilote français Robert Benoist a remporté le premier Grand Prix de France sur ce circuit en 1925. Depuis, des records en deux roues et en voiture y ont été établis, attirant des véhicules de différentes marques, y compris les Ferrari et des motos de course de grande cylindrée, de 500 cm3 à plus de 1000 cm3.

Circuit de Montlhéry : Un Emblème de la Vitesse

La première course voiture d’importance sur le circuit, le Grand Prix de France de 1925, a réuni les pilotes les plus éminents de l’époque. Organisé par l’Automobile Club de France, cet meeting a été couronné par la victoire de Robert Benoist sur une Delage, alors qu’Antonio Ascari, pilote de Ferrari, a tragiquement trouvé la mort au volant de son Alfa Romeo. Ce circuit historique a ensuite continué à accueillir des courses d’envergure, attirant des véhicules prestigieux, des Ferrari aux monoplaces françaises, ainsi que des motos de marques variées à l’international.

Les grandes étapes de l’évolution du circuit

L’Autodrome de Montlhéry, également désigné parL’autodrome de Linas-Montlhéry, est un circuit mythique dans l’histoire du sport auto français. Inauguré le 4 octobre 1924, ce site remarquable se trouve à Linas, à environ 30 kilomètres au sud de Paris. Conçu par l’ingénieur René Jamin à la demande d’Alexandre Lamblin, ce circuit représente une réalisation architecturale impressionnante de son époque, avec sa piste ovale de 2,548 kilomètres. Sa conception permettait aux véhicules d’atteindre une vitesse de 220 km/h, un exploit notable pour cette époque.

Importance majeure pour le sport voiture national

Le Circuit de Montlhéry occupe une position unique dans l’histoire du sport automobile en France. C’est devenu le site emblématique des courses de vitesse et de résistance, où denombreux recordsde vitesse et de distance ont été atteints. Les 1000 kilomètres de Montlhéry, le Bol d’Or pour les motos et d’autres courses comme laCoupe du Salonet leGrand Prix de l’Âge d’Ory ont été organisés, faisant de ce lieu un pilier incontournable du sport automobile. Au fil des années, Montlhéry a su maintenir sa pertinence dans le monde des courses, accueillant des autos emblématiques telles que les Ferrari, tout en servant de terrain de formation et de stage pour les jeunes pilotes et les fans de automobiles de course et de motos.

Offres de services et accès au circuit

Renseignements pratiques pour les personnes visitant

L’Autodrome de Linas-Montlhéry est implanté à environ 30 kilomètres au sud de Paris, ce qui le rend facilement accessible depuis la capitale. Le site offre de grands espaces de stationnement pour les visiteurs utilisant leur voiture. Des infos sont aussi disponibles pour ceux qui souhaitent participer aux meetings, avec des guides et des services de soutien pour les amateurs de sports mécaniques. Les amateurs de deux roues et de voitures de course peuvent profiter de nombreux services sur place, allant du stationnement pour les véhicules sportifs aux installations dédiées au public.

Prestations accessibles sur place pour les amateurs

Le circuit met en place divers services pour améliorer l’expérience des visiteurs. Des stages de formation pour les fans de vitesse et de course sont proposés tout au long de l’année, permettant à chacun de se perfectionner au volant d’un véhicule de sport ou d’une deux roues. Un club de amateurs offre aussi des conseils et des informations pour profiter pleinement des événements organisés sur le circuit.

Les visiteurs ont la possibilité d’assister aux compétitions de motos et de automobiles, tout en profitant des installations de restauration et des zones de détente sur place. L’Autodrome de Montlhéry, riche en histoire et en rassemblements, représente un lieu incontournable pour les aficionados de vitesse, de automobiles et de motos, où course, formation et spectacles mécaniques se rencontrent pour tous les âges.

Programmation d’activités et meetings sur le circuit

Sessions de formation et de conduite

Le circuit de Linas-Montlhéry est devenu aujourd’hui plus qu’un simple circuit de course : c’est un véritable centre de formation où divers stages de conduite sont régulièrement organisés. Des formations sont proposées aux amateurs de vitesse désireux d’améliorer leur maîtrise de la voiture, comprenant des stages de pilotage et des formations spécifiques pour les motos et les autos de haute puissance, notamment celles équipées de moteurs de 5000 cm3. Ces stages offrent aux participants l’occasion de découvrir les limites de leur véhicule, d’explorer la piste dans un cadre sécurisé et de se familiariser avec les caractéristiques uniques de ce circuit légendaire.

Rendez-vous sportifs et festivals à venir

Chaque année, Montlhéry est le théâtre de nombreux événements d’envergure, comprenant des festivals et des courses qui attirent des aficionados du monde entier. LeFestival de l’Autodrome, qui met en avant des autos historiques, des Ferrari et des véhicules de collection, ainsi que des motos vintage, est l’un des meetings les plus prisés. Le circuit organise également des rassemblements de voitures de sport, des courses de monoplaces et des événements permettant de découvrir un plateau exceptionnel de véhicules. En plus des festivals, des courses régulières comme lePrix de l’Automobile Club de Franceet leFestival de la Motooffrent une occasion unique d’assister à des records de vitesse.

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#DIRECT #Conseil #municipal #Juin

Retranscription des paroles de la vidéo: bien je vous propose de re gagner vos places [Musique] je bonjour bonjour à tous à toutes et à tous les heureuses de vous recevoir de nouveau dans cet amphithéâtre ya très très longtemps qu’on n’a pas fait de conseil municipal ici donc bienvenue pour ce conseil municipal avant cette cette coupure estivale bien méritée pour tous d’ailleurs je vous proposerai à la fin de cette séance qu’on se retrouve au à l’espace convivialité juste justement au derrière pour fêter les vacances voilà donc je vous rappelle que conformément au règlement intérieur qu’on a voté la dernière séance que les questions diverses seront donc posé en fin de séance et que nous avons reçu aucune question voilà des différents des différents groupes donc on passera aux questions diverses habituel je tiens à remercier l’ensemble de nos agents pour l’organisation de cette de cette séance et puis plus généralement pour leur appui au fonctionnement de nos diverses instances démocratiques donc vous savez qu’ils déploient au quotidien beaucoup d’énergie au profit du service public et je tiens vraiment à leur exprimer notre gratitude en votre nom également je remercie monsieur pinson pour sa présence son écoute sa bienveillance pour l’administrer pour l’administration avec l’ensemble du codir leurs investissements et permanent aux côtés des élus du conseil municipal et des services et puis à remerciements aussi pour l’organisation d et la bonne conduite des élections qui se sont déroulées et pour remercier toutes les élus et les habitants qui ont participé à ces élections puisque on en a eu quand même une petite série on organise le 6 juillet un impôt de convivialité voilà pour remercier l’ensemble des participants donc ce sont les maires délégués qui vont nous faire remonter les noms des personnes qui ont participé nous sommes en juin 2022 ça ne vous aura pas échappé deux ans après l’installation de cette de cette assemblée est effectué et je tiens également à vous remercier tous élu maire délégué adjoint pour le travail que vous effectuez à mettre en oeuvre ce projet pour lequel les ags et nous ont fait confiance et qui se concrétise sur le terrain les deux années de fonctionnement ont permis de mettre en place une réelle méthodes de travail avec les élus les services et en associant les forces vives de la rrq car nous ça vous le savez très bien qu’on attache beaucoup d’importance à l’ensemble des échanges au sein du projet de mandat global le projet éducatif et social de la qui vise particulièrement à accompagner les habitants dans leur vie quotidienne il est mis en place par les services communaux le ccas les partenaires associatifs et les institutionnels du du territoire un point d’étape de tiers mandat a été réalisée par les délégations vous en avez eu connaissance dans la plupart des commissions et il nous a vraiment permis d’identifier l’état d’avancement du plan d’action que nous avons collectivement élaboré si vous vous rappelez des ateliers qu’on avait fait ensemble donc la gamme a donc maintenant rejoint les 80% des collectivités du territoire de la manche qui ont signé un pes elle avec les services de l’état et les partenaires institutionnels alors si dans le département le dispositif il est ouvert à l’enfance la jeunesse la famille et est encore les liens intergénérationnels on sait nous attacher à ce que ce notre psl soit étendue à à l’action également des verts les seniors alors l’inscription de cette démarche nous permet aujourd’hui de mobiliser des financements institutionnels sans précédent au service des actions que nous avons que nous mettons en place pour nos habitants alors nous avançons très concrètement sur de nombreux sujets essentiels avec quelques illustrations assez rapide mais il me semble important qu’on puisse en voir les avancées tout d’abord pour la petite enfance le projet de la future crèche qui est aujourd’hui une réalité qui va permettre de répondre à une augmentation du nombre de places est améliorée de fait les conditions d’accueil des enfants donc nous sommes soutenus à plus de 60% sur ce projet et la phase projet est abouti la consultation des entreprises est au visage et en novembre pour une phase de travaux qui démarrerait en juin 2023 jusqu’en décembre 2024 par ailleurs et de manière complémentaire puisque vous savez qu’on souffre quand même d’un déficit d’offre d’accueil on a un partenariat qui s’enclenche avec avec les mam sur le territoire et donc c’est jérôme qui est chargé de piloter ce sujet pour l’éducation la remise à plat concertée des rythmes scolaires a été conduit comme c’était convenu et la refonte de l’offre périscolaire s’opère pour la rentrée en partenariat donc avec les associations jeunesse en ce qui concerne la culture le diagnostic des médiathèques a été finalisé donc nous nous laissons une année d’organisation opérationnelle pour laisser le temps de cette construction à la fois avec les acteurs locaux les bénévoles et aussi les agents l’objectif qui est essentielle il faut absolument que le réseau doit permettre de rendre une lecture publique accessible à tous et surtout qu’on puisse s’en attendait dans tous les milieux et surtout le milieu scolaire puisque aujourd’hui ce n’est pas le cas toutes les écoles ne sont pas forcément en lien avec la lecture permet donc ces espaces en proximité doivent offrir des lieux de partage des espaces de lecture mais aussi de l’animation culturelle et du lien social et en proximité pour les habitants sur un autre plan le cycle de conférences-débats de lag est aujourd’hui programmée afin de pouvoir partager les questions qui sont liées à l’avenir de notre territoire est assez près sa préservation et plus largement au développement durable et vous aurez d’ailleurs une délibération à ce sujet concernant les conférenciers pour l’action sociale et l’accès au droit on à la maison des services la maison france service est aujourd’hui en plein essor et qui effectivement bien l’identifier et puis pour l’accès aux droits nous présenterons à la rentrée un plan d’action global à l’échelle de la commune destinée à améliorer clairement l’accueil l’information et l’accompagnement des administrés dans l’accès aux services au quotidien et donc ce sera la conclusion d’une année de travail avec une trentaine d’acteurs locaux de tout horizon pour les solidarités on a le projet de pôle d’animation de la vie locale qui sera intégré dans le pôle enfance qui est aujourd’hui abouti avec un taux de subventionnement ce qui concerne le ce pôle de 65 sans et nous avons donc enclenché depuis quelques semaines le diagnostic handicapés inclusion qui était annoncé dans notre projet pour les seniors nous avons effectivement cette offre pour le soutien aux aidants qui fonctionne très bien à l’ehpad avec les deux places de temporaire et la halte au relais pour les personnes plutôt concernés par la maladie d’alzheimer et le pôle seniors qui restent toujours très actif est en lien direct avec nos aînés en ce qui concerne l’éducation au patrimoine et le développement de vellerat durable la restitution des appels à projets pour les écoles et les associations pour sensibiliser les jeunes donc a eu lieu vous avez pu voir dans le hall 2 de la mairie les expositions des thématiques qui ont été présentées par les écoles et donc nous avons lancé la prochaine thématique pour l’année scolaire à venir qui est la thématique de l’arbre dans tous ses états le sport et la vie associative avec le projet de la maison des associations baky qui sont qui sont lancés avec les premiers services qui seront proposés avant la fin de l’année donc le lieu sera à beaumont-hague à la mairie délégués et le dispositif d’appui aux associations qui va permettre de proposer à la fois une simplification administrative et une remise à plat équitable du système de subventionnement va être donc proposé pour l’année 2000 23 et donc je remercie l’ensemble des adjoints qui travaillent sur 7 sur ce sujet dont l’ensemble des délégations et bien sûr les les élus de la commission concernant les associations nous avons organisé il y a quelques jours les premiers rendez vous de la vie associative donc c’est un temps de travail ou privilégiés qui répond vous le savez à une des priorités notre projet de mandat qui est en l’occurrence l’accompagnement des associations et l’appui de leurs bénévoles et leurs salariés alors on considère qu’aucun territoire ne peut développer une réelle cohésion sociale ou encore donner des réponses pertinentes aux besoins des habitants sans la force de la vie associative et on a pu accueillir plus de 70 bénévoles de 50 associations qui se sont mobilisées durant ces deux journées qui ont été consacrés à des échanges et des questions essentielles de leur quotidien des enseignements donc sur ces les enseignements de ces rendez vous de la vie associative seront proposés à la discussion lors du forum des associations qui aura lieu le 3 septembre à beaumont-hague cette année et donc des échanges qui nous ont qui nous permettra aussi de consolider les projets engagés en faveur des associations de lag nous continuons ainsi par cet art cesser ses journées et ses échanges à accompagner donc la vie associative dans le cadre du pacte de confiance qui lie les bénévoles et la commune et qui se traduit par un dialogue permanent en transparence à la recherche d’équité et la responsabilité face aux défis qui nous attendent autres projets structurants celui de la cuisine centrale donc nous sommes là aussi en phase projet avec cette phase qui est peut-être la plus importante puisque c’est là où on définit clairement les les travaux et c’est là où les entreprises vont pouvoir chiffrer donc le démarrage de la phase travaux est prévu en mars 2023 avec un objectif de livraison en décembre 2000 24 alors sur un tout autre plan concernant la communication de la commune et on sait à quel point la communication et est importante on a ouvert aussi dans le cadre de la stratégie tout d’abord un nouveau support d’actualités et d’informations internes à la collectivité c’était un outil pour les agents qui nous semblait important à développer donc aujourd’hui isolé actu tous les mois qui leur est distribué qui permet de leur donner un certain nombre d’informations sur la vie de la collectivité le magazine horizons clairement aujourd’hui les retours sont excellents à la fois sur le choix des sujets et sur la qualité des articles et puis notre stratégie de communication nous avons clairement fléché la nécessité de travailler sur le site internet on se l’était dit dès le départ est donc ce nouveau site sera mis en service dans les prochains jours je crois que c’est le 4 juillet donc dès lundi alors il va monter en puissance au fur et à mesure des semaines mais il va être mis en ligne et c’est un travail qui a mobilisé fortement les services les élus mais aussi des habitants puisqu’on avait ouvert à la participation des habitants pour pouvoir intégrer le groupe de travail avoir ce regard un petit peu de l’extérieur donc je tiens vraiment à remercier emmanuel le fréteur délégué en charge de la communication ainsi que l’ensemble des services pour ce travail accompli on sait que c’était un outil important et avoir des outils performants pour communiquer c’est c’est quand même c’est quand même mieux et puis encore une fois le journal horizons qui est un outil qui permet vraiment de mettre à l’honneur les femmes et les hommes de ce territoire dans leurs différentes activités on vous présentera au printemps 2023 un bilan de mi mandat dans le horizon qui sera publié là aussi de manière à apporter un maximum de transparence sur sur l’action publique alors tout ou dans ses objectifs de garder du lien de proximité avec les avec la population alors que moi là la situation sanitaire on va pas le dire trop fort est devenu moins contraignante on sait pas trop ce qui ce qui va se passer dans les semaines à venir mais nous avons aussi des marais et inaugurer les premières rencontres en proximité le lundi 20 juin alors le principe est simple donc nous allons à la rencontre des habitants et des acteurs du territoire avec une approche plutôt en bassin de vie alors en fait nous avons essayé de regrouper des communes déléguées en cherchant à peu près l’equilibre sur le nombre d’habitants et puis la volonté était aussi de pouvoir donner accès à ces rencontres de proximité à tous les administrés avant la fin de l’année donc si vous voyez le 4e le calendrier en fait la dernière séquence se déroule le 5 décembre je crois donc on essaye de communiquer au maximum pour que voilà pour que les habitants puissent être au courant de ces rencontres alors le principe aussi c’est que ces rencontres ont les renouvelle et cela jusqu’à la fin du mandat donc on va faire un cycle et à chaque fois on pourra une réunion on va conserver les bassins de vie et à chaque camp à la réunion de la réunion publique aux habitants dans une autre commune délégué du bassin voilà donc le principe c’est ça donc c’est aussi une manière de trouver un moyen des changes de pouvoir expliquer de pouvoir échanger de pouvoir se nourrir aussi des des échanges de la population et dans ces rencontres en fait pendant la journée on rencontre également les commerçants les associations les agents communaux qui qui saussure sur ce bassin ce bassin de vie voilà alors ses premières rencontres ont été très riches avec beaucoup de sujets et effectivement voilà c’est quelque chose qu’on a on a tous beaucoup apprécié alors un petit mot quand même sur le sur le pmu et l’aménagement de notre territoire pour guider l’élaboration du plan local d’urbanisme blague qui va réglementer l’urbanisation de la commune pour les années à venir et dans le contexte de l’opération grand site qui vise lui à préserver à la fois les paysages et à organiser une démarche participative donc nous avons mis en place cette démarche qui est de faire appel et à travers deux ateliers à la population à des paysagistes et aux élus de manière à réfléchir ensemble alors individuellement et collectivement sur ce que nous percevons de nos paysages ce que l’on souhaite ce que l’on souhaite pas pour l’avenir à travers cinq circuits alors ces deux ateliers le premier a lieu lundi le 4 juillet avec 5 km par par circuit qui est animé par un professionnel du paysage donc cinq groupes qui vont parcourir et travailler sur voilà sur sur différentes thématiques et sur sur ce sujet là le deuxième atelier c’est le 11 juillet qui sera en fait un atelier de synthèse qui va permettre de réunir tous les éléments qui ont été mis en commun et sa synthèse permettra de déterminer les objectifs en faveur de nos paysages de demain alors nous avons eu beaucoup d’inscriptions les ateliers sont sont tous complets et je ne doutais pas de l’intérêt de la population quand ce sujet et je tiens vraiment à préciser la méthode un peu innovante quand même qu’on met en place pour justement intégrer les habitants à 7 à cette réflexion et un grand merci à à marieville haut et adrien et j pour l’heure leur participation ainsi qu’aux animateurs paysagiste un petit mot très rapide sur l’étude de fréquentation je vous en avais parlé donc on a eu la restitution on souhaite continuer à combiner tous ces éléments là en parallèle d’une étude que le cotentin a demandé de mener par la spl qui a mandaté un cabinet alors il se trouve que c’est le même cabinet que celui qui nous a accompagnés pour l’étude de fréquentation donc il connaît bien le territoire et donc là on est plutôt sur sur une étude pour accompagner la collectivité à la définition et à la mise en oeuvre d’une stratégie d’accueil et de gestion des véhicules moi je dirais véhicule aménagé pour pas stigmatiser les camping car parce qu’il n’ya pas que les camping cars mais donc le cotentin se saisit de 7,7 de ce sujet et a nommé deux territoires test donc le pôle de proximité côtes des îles et lie donc le cabinet est venue sur le territoire on a une première un premier échange plutôt sur la législation est et ce qui était possible de mettre en place donc moi je vous propose qu’à l’automne on aura beaucoup plus d’avancé peut-être un plan d’action sur ce sujet là on puisse vous présenter sous une configuration conseil municipal à l’ensemble des élus à la fois les éléments de l’étude de fréquentation et l’évolution du plan d’action sur les aménagements potentiel pour pour organiser justement les stationnements et l’accueil de ces de ces véhicules aménagés voilà j’en ai terminé de ses propos introductifs vous remercie de votre écoute mais il semblait important avant cette trêve estivale de faire un point sur sur les actions qui ont été engagées durant ces derniers mois et nous avons ce soir le plusieurs délibérations qui acte ou qui confirme appelé les éléments que je vous ai que je vous ai donné alors ce soir nous avons cinquante trois délibérations je pense que le quorum est atteint oui donc c’est bon le quorum est atteint est-ce qu’on a la répartition des noms après arnaud il faut que je nomme un secrétaire de séance y at il un secrétaire de séance madame bedel alors donc nous avons un problème sur le générateur de présence donc nous avons dit procuration de 2,2 hague à venir cette de l’ags ensemble et une de nouvelles vagues neuf absents dont 7 h ensemble et de nouvelles alors désolé pour mon écran mais voilà ça ne fonctionne pas donc le secrétaire de séance vous avez eu connaissance des décisions et des avenants pas de remarques sur ce sujet l’approbation le procès verbal du 12 avril vous en avez pris connaissance également je vous propose qu’on le conte le vote on va pouvoir tester les apps est le vote est ouvert le vote est clos bien je les appelle fonctionne merci et donc je vous propose que l’on prenne la première délibération qui est une modification de la composition des commissions donc à la demande du groupe nouvelle vague il y a eu des transformations des échanges de personnes dans l’est dans les commissions donc la démission de madame flavie mesnil membre de la commission des ressources humaines et membre de suppléant de la commission éducation démission de monsieur thomas perrotte membres d’un titulaire de la commission culture et la démission de monsieur arnaud la cour qui est membre titulaire de la commission éducation jeunesse et restauration collective donc le remplacement de madame la vie mesnil par monsieur thomas perrotte membre titulaire à la commission ressources humaines madame flavie mesnil remplacé par monsieur arnaud la cour membre suppléant de la commission éducation jeunesse et restauration collective le remplacement de monsieur thomas perrotte par madame l’a dit mais ni membre titulaire à la commission culture et le remplacement de monsieur armes la cour par madame la vie mesnil membre titulaire à la commission éducation jeunesse et restauration collective des remarques bien donc je vous propose qu’on passe on passe au vote sur sur cette modification de la composition le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée à l’unanimité merci la délibération qui suit c’est une délibération sur la convention-cadre petite ville de demain et la convention chapeau de l’opération va être revitalisation du territoire dit were they vous savez qu’on a signés dans un premier temps la convention d’adhésion à petite ville de demain ce qu’on a signé c’était ça c’était une convention d’adhésion ensuite on a travaillé sur le sur le sujet avec le diagnostic qui a infléchi un certain nombre d’enjeux on a transformé en plan d’action pour avoir une véritable stratégie de revitalisation et du bourg de beaumont hague et donc on a défini un périmètre donc en fait il s’agit tout simplement par cette délibération de compléter donc là la convention d’adhésion par cette convention cadre qui formalise en fait le projet global de la commune où selon on a travaillé et qui va mener ensuite aux actions dans le document vous y trouvez voilà toute la stratégie du diagnostic jusqu’aux différentes fiches actions avec à la fois l’engagement des partenaires et là les modalités de gouvernance c’est un document cadre donc en fait vous avez les sujets des onze petites villes de demain à l’intérieur donc voilà est-ce que vous avez des questions sur ce document alors la délibération vous propose à la fois [Musique] d’acter lala le désigner donc monsieur sébastien lelong et et moi même en me référant au sein de du programme petite ville de demain pas de questions on sait pas c’est pas nouveau je vous propose qu’on passe au vote donc sur cette cette convention cadre le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci donc ensuite il faut aller à la page 99 pour trouver la délibération qui concerne l’étude de programmation urbaine dans une des fiches actions de petites villes de demain il y a effectivement cette fiche concernant une étude de programmation urbaine qui permet en fait vu la diversité des projets voilà qui ont été léché comme travaille sur des voies douces l’embellissement les aires de jeux reconnecter un petit peu l’ensemble du périmètre où il ya où il ya différents publics il nous a semblé pertinent de pouvoir réaliser une étude de programmation de manière à avoir une vision beaucoup plus intégrée de l’ensemble des actions qu’on doit faire puisqu’il y a des sujets qui sont interdépendants et donc ce qu’il faudrait pas c’est qu’on démarre une action est ce qu’on se rende compte qu’on aurait pu en perd peut-être une autre en même temps voilà donc c’est pour avoir une vision beaucoup plus cohérente et donc on vous propose dans le cadre de cette étude de programmation donc on va travailler le cahier des charges avec le cae et puis et puis pour mandater un cabinet on vous propose parce qu’on a on est éligible à un soutien financier du fonds national d’aménagement et du développement du territoire qui est un fonds d’état que l’on appelle fnadt donc une délibération qui nous permette de pouvoir à la fois d’engager la consultation pour une étude de programmation et de faire appel au cae pour l’étude du cahier des charges est de pouvoir solliciter toutes les subventions potentiel pour ce pour cette étude une étude qui a un coût de 60 mille euros et qui pourraient être potentiellement subventionné par le fnadt hauteur de 48000 auront donc voilà si vous avez des questions là-dessus donc je soumet au vote cette délibération le vote est ouvert le vote est clos bien merci délibération adoptée alors ensuite on a une délibération concernant l’attribution d’une subvention pour un commerce pour l’organisation de la fête de la madeleine donc vous savez que l’association s’est créée fin de l’année 2020 qui porte à la fois donc un certain nombre d’animations l’année dernière ils ont organisé le marché de noël la décoration des vitrines ils ont organisé une tombola des lotos ils ont porté aussi l’année dernière la fête de la madeleine qui est une fête qui était qui est traditionnel ancré dans le territoire et où on était bien heureux que l’association reprenne à son compte puisqu’il ya plus de comité des fêtes et puis d’association pour la porter en sachant que elle était très attendue elle a eu un bref succès l’année dernière donc on a une demande de subvention par l’association sur un budget prévisionnel donc il estima budget prévisionnel de 20000 euros dont ils ont organisé voilà des manifestations pour avoir de l’autofinancement donc ils ont des recettes à hauteur de 8000 euros pour soutenir cette manifestation et donc il nous demande une subvention de 12 mille pour pour la madeleine qui aura lieu le 23 et le 24 juillet est-ce que vous avez des questions oui monsieur bel homme comme toute association vous avez reçu un bilan financier de l’activité 2021 oui alors on a reçus le bilan on a reçus le bilan de la madeleine de l’année dernière alors si vous vous souvenez on avait une autorisation de subvention exceptionnelle de 20 milles et quand on a reçu le bilan en fait on leur a versé les 16 1500 puisque sur surfacturé c’était le montant qui avait été dépensé voilà d’autres questions donc je vous propose de mettre au vote tel cette demande de subventions pour un montant de 12 mille euros pour la fête de la madeleine le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci est donc là la délibération qui suit c’est une là c’est une demande de subvention de fonctionnement pour l’association alors juste elle a aujourd’hui 22 adhérents sur 70 commerçants à peu près voilà pour vous donner un petit un petit bilan de leurs de leurs activités donc là c’est une demande de subvention de fonctionnement continuer à animer effectivement à la fois le centre bourg mais mais au-delà donc les les et l’activité qu’ils souhaitent développer pour l’année 2022 c’est effectivement de reconduire le marché de noël d’organiser des rendez vous autour d’halloween avec une grande boum pour les enfants des déguisements et s’est organisé l’arrivée du père noël avec une prestation des majorettes voilà une animation donc il estime une organisation de l’ensemble des événements sur l’année à hauteur de 8000 euros et donc ils pensent contribué à hauteur de 2008 censure sur leur propre réseau riz en autofinancement et donc il nous demande une subvention de 5200 euros oui messieurs et dames la subvention n’est pas contre pas de justes et va pas servir à payer une partie des déclarations des vitrines des commerçants quand même j’espère que des commerçants payent leurs décorations dans leurs magasins ouais alors sur les sur les vitrines alors louis leur des coûts internes bien sûr mais en fait la vitrine en fait là on parle des vitrines extérieures vous savez ils ont fait cette opération vitrine est en fait les commerçants qui était adhérent à l’association en fait c’était l’association qui prenait en charge les la déco cette décoration des vitrines considérant qu’on et voilà sur sur l’embellissement aussi du centre bourg et de donner cet aspect un petit peu plus festif voilà attractif depuis le départ en fait c’est ça fonctionne comme ça ils ont même été décoré des vitrines sur d’autres communes déléguées parce que l’opération je sais qu’à la bouche et avast à wattwil par exemple voilà ils ont bénéficié ils sont adhérents à l’association don qu’ils ont lu 7 cette opération cette opération et ils ont ce que dit madame groff fiso aussi décorer les vitrines des commerces qui était vacant ce qui permet de donner aussi un autre visuel sur sur la rue jaloux m patrice est ce qu’il y à d’autres questions je vous propose de passer de passer au vote sur cette cette délibération le vote est ouverte le vote est clos délibération adoptée merci à vous et je vais laisser la parole à philippe mercier donc pour les sochaliens bonsoir à tous ce soir huit délibérations en matière de ressources humaines donc les deux premières ont un lien avec le télétravail tout d’abord l’accord local de télétravail donc le document qui vous est proposée ce soir est l’aboutissement d’un long travail avec les organisations syndicales avec les membres aussi de commission de dialogue social commission de tai chi comité technique et crh donc le document qui vous est proposé rappel les matières les métiers éligible en matière de télétravail donc ça ça a été de 2 séances de discussion pour vraiment ciblé les métiers télétravail abl les lieux d’exercice du télétravail les règles à respecter en matière de sécurité informatique et la protection des données c’est essentiel quand on est en dehors de collectivités les règles à respecter en matière d appareils de sécurité et de protection de la santé les modalités d’accès du chsct au lieu d’exercice du télétravail les modalités de contrôle et de comptabilité du temps de travail c’est également essentiel en matière de gestion du temps de pareilles les modalités de prise en charge du coût découlant directement de l’exercice du télétravail les modalités la durée d’autorisation d’exercice du télétravail l’allocation forfaitaire de théâtre qu’on va voir dans la deuxième délibération et le les initiants du comité de suivi donc ce qui vous est proposée ce soir c’est de voter cet accord local donc je peux je prêt à répondre à vos questions si vous en avez à deux questions y a pas écoutés je vous propose de passer au vote sur cette délibération sur l’accord local du télétravail le vote est ouvert il le vote est clos une délibération adoptée à l’unanimité merci ainsi donc toujours rien que le télétravail est l’allocation forfaitaire de travail donc c’est ce n’est pas une obligation mais une possibilité qu’ont les collectivités d’attribuer cette allocation forfaitaire aux télétravailleurs donc c’est un montant forfaitaire calculé sur une valeur de 2,2 euros 50 par jour lié aux dépenses d’énergie du télétravailleur quand il est chez lui dans une limite annuelle de 220 euros donc il vous est proposé ce soir d’attribuer cette allocation aux télétravailleurs que vous auriez des questions les questions sur le montant bon donc je vous propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée bien si pour la fixation de la valeur faciale des chèques déjeuner et leurs modalités d’attribution donc historiquement sur la collectivité l’échec d’alger est attribué mais il y avait deux valeurs faciales historique donc l’objectif était donc de unifiée cette valeur faciale est donc dans la démarche de consultation des os et en a mis en place une enquête auprès du personnel avec plus de 300 réponses donc y retourner comme si 75% déjà gens qui ont répondu souhaitait toujours bénéficier du chèque déjeuner 22% des agents préféré déjà parfois au restaurant administratif 3 % des agents préfère déjeuner au restaurant illustratif à une part voir les chèques déjeuners 70% souhaité une valeur faciale de 5 euros avec une participation de 60% de l’employeur et 30% soit une valeur faciale de 6 euros avec une participation de 50% ce qui vous est proposée ce soir s’est fixé cette valeur faciale à 5 euros en lien avec les réponses et aurillac le débat qu’on a eu et de fixer la prise en charge de la collectivité à 60% à partir du 1er septembre prochain également de revenir au droit commun en matière de chèques déjeuner c’est à dire de d’attribuer un chèque de gêner par jour de travail intégrant la pause méridienne les jeunes gens bénéficiant de jour un jour du restaurant initiatives seront donc n’ont pas décerné ce titre au restaurant l’absence de livres ans également pour les jours de maladie l’absence de en formation les jours de rtt ou de récupération les jours d’autorisations spéciales d’absence les congés annuels de fractionnement août d’employabilité durable donc il vous est proposé ce soir de mettre en place donc cette valeur faciale des chèques déjeuner je suis si vous avez des questions pas de question sur le montant et la répartition bien mon côté je passe passe au mode sur sur la fixation de la valeur faciale le vote est ouvert le vote est que délibération adoptée à l’unanimité merci le recrutement de trois vacataires pour le jeu pâques dans le cadre de la prochaine saison culturelle 2022 2023 comme il avait été fait en 2000 à terre un cycle de conférence débat aura lieu sur le thème relevant de la politique menée par la commune au titre du développement durable et en articulation soit avec le grand site soit avec le géoparc donc l’an passé il y avait eu deux conférences organisées donc il vous est proposé cette année de recruter trois intervenants mais je vais aller c’est marie qui en charge de ce dossier oui merci philippe oui l’objectif c’est tous les ans de renouveler l’opération pour intégrer des programmations culturelles des conférences débats qu’on pourrait appeler les conférences-débats de lag avec des thématiques spécifiques et cette année on est sur les thèmes qui sont en lien avec notre pays l’ue et le projet de gestion différenciée des espaces verts donc on va voir une première conférence le 19 octobre sur le paysage une deuxième le 23 mars sur le jardinage et les enjeux qui sont qui sont liés les enjeux contemporains et une troisième le 15 juin sur la biodiversité donc vous avez les les intervenants qui sont cités dans les dans les délibérations n’hésitez pas allez allez voir ce qu’ils font est à noter les dates dans vos agendas merci marie donc il vous est proposé ce soir d’autoriser même le maire a recruté trois vacataires pour une durée de 2 heures et 4 heures de préparation en amont de chaque intervention de fixer la rémunération de chaque vacation sur une base de taux horaire d’un montant brut de 75 euros 6h minute par 75 euros 450 euros l’intervention de payer les frais de mission en préparation de missions hébergement et transport d’inscrire ces crédits au budget et de donner pouvoir mal de mer pour signer les documents et actes afférents à cette décision et d’inscrire les dépenses au budget est-ce que vous avez des questions oui messieurs et dames par notre groupe vous en doutez voté contre cette délibération pour 2 d’abord parce que oui mon est content et deuxièmement prix comme je signale en commission les montants de rénumération de ces interventions est quand même assez excessif voilà mon que c’est un coup si important il dit vous sembler excessive voilà mais oui bah écoutez est-ce qu’il ya d’autres oui monsieur perrotte oui moi c’est juste une remarque au delà de l’aspect financier que on met en avant depuis le début sur le projet au parc on sait toujours pas où on va et depuis quand et puis sur une remise en question et notamment avec les projets piscine j’imagine que il va falloir aussi l’intégrer dans votre projet au barça va devenir un peu compliqué le penser que vous auriez mis en stand by le le géoparc en attendant de voir ce que donnait ce projet alors je le redis le géoparc on est sur la sensibilisation à l’environnement on est sur le flanc base scientifique basée sur la géologie donc rien à voir avec d’autres d’autres sujets le géoparc c’est aussi le portage de l’appel à projets pour les écoles et donc ça a permis à des écoles notamment d’aller travailler sur les bords de mer et d’aller travailler sur sur l’environnement même de l’endroit où ils vivent c’est essentiellement ça donc il ya aucun lien avec effectivement l’industrie en tant que tel même si ça peut obliger peut-être les industriels a à faire de l’intégration de leurs bâtiments dans l’environnement dans lequel on aimait ça je pense qu’à pas besoin d’un jet au parc pour obliger les industriels de le faire et entre nous si on oblige demain des rafales fait roja ne l’est pas forcément aujourd’hui parce qu’il ya plein de bâtiments qui pousse partout personne ne dit rien car je vois pas trop de mains se levaient là dessus donc donc le géoparc c’est uniquement ça donc après ça n’a pas de liens sur l’urbanisme ce que j’entends dire que les terrains sont plus constructif parce que lg au parc ça n’a rien à voir ça n’a pas de lien voilà sur ce que vous évoquez monsieur perrotte en termes de en termes de coûts on a aujourd’hui des actions qui sont aujourd’hui on va rechercher des financements et quand on travaille sur le pmu sur le volet paysager on a aussi des soutiens financiers puisqu’on a des fonds leader qui nous sont qui sont financés mais on pourra effectivement faire une présentation dans le cadre des actions d’où on en est puisque on va avancer pour aller chercher justement ce ce label sur à la fois les actions et les financements mais aujourd’hui les financements qui sont apportées dans le cadre du géoparc servent on va dire à l’intérêt de à l’intérêt de la commune puisque on développe des actions de sensibilisation et sensibiliser les jeunes à à connaître l’environnement dans lequel ils sont je pense que c’est plutôt c’est plutôt bienveillants à la fois sur le patrimoine le patrimoine bâti et le patrimoine environnemental voilà je trouve juste que tout ce qui est mis en place est très bien c’est pas le problème c’est le naming à chaque fois j’ai au parc léo pas possible ça s’appelle du civisme ou de l’éducation et la sensibilisation à l’environnement le pleinement d’accord avec vous pas bien ben si c’est qu’une question terme alors le mot de ces cibles que j’employais vous a choqué mais je vais revenir dessus de 1/2 ming pour une journée pareille ça fait beaucoup je suis pas sûr que les gens apprécient quand même son écot créanciers après on n’est pas sur les mêmes taux horaire etc sur les exprimer la ccvo tu sais votre analyse oui monsieur frigo moi c’était juste pour dire un petit mot gentil je n’aurais pu recruter un quatrième vacataires parce qu’en fait là on va sensibiliser nos jeunes géoparc aller où je l’entends bien qu’on va te raconte exactement au site on prend prend la 4e pour les sensibiliser à leur futur donc les petits mots j’ai piscine les projets parking comment on traite nous empruntent nos empreintes du coq montrer notre environnement parce que nous mais aussi leur apprendre n’ya pas qu’eux des belles choses aux possibilités alors que tu alors à venir parce qu’en fait il n’est pas rose rose le nautile et c’est à peu près où on va mais les jeunes faut peut-être expliquer où on va aussi mettre tous les ordres du terme voilà c’était juste une petite remarque vacataires de plus bas on enregistre mais de toute façon ses conférences ses conférences débats de la commune ont vocation à accompagner aussi et notamment les axes du développement durable qu’on a qu’on a pointé donc il y aura de toute façon d’autres d’autres conférences mais on est bien dans cette thématique de effectivement de sensibiliser et d’accompagner au futur oui monsieur da cruz le seul oui le projet au parc depuis le départ il est très bien mené j’imagine que ça plaît à une majorité de la population simplement moi je le mets en garde quant à l’image que l’ags reflète à l’extérieur parce que à mon sens elle est un peu trop écologistes et moi ce que je pense qu’ils contestent c’est la sueur labellisation avec géoparc quand il devance etc sur le principe c’est votre volonté politique c’est votre projet aujourd’hui il se déroule et c’est très bien c’est la volonté aussi démocratique simplement j’ai peur que cette image que la 2 reflète un peu trop écologistes n’attirent pas les jeunes familles dont on a besoin on a aussi une gestion démographique du territoire à avoir et simplement en termes d’image j’ai peur que ça passe un peu trop à mon sens moi je vais pas me poser mais simplement voilà je mets en garde sur l’image que le territoire fait on a besoin de dynamisme mais c’est pas vraiment ce qui actuellement [Musique] oui tu veux répondre oui je veux juste répondre que le développement durable justement c’est pouvoir continuer à développer notre territoire développement durable vous savez bien monsieur le jeu le qui a trois piliers l’écologie l’économie et le social donc madame le maire vous a présenté des actions sur le dynamisme de la commune de beaumont avec le projet petite ville de demain si vous avez lu les fiches actions il ya des actions justement sur sur le logement sur le commerce donc qui sont pour moi tout à fait équilibré avec pas une volonté de sensibiliser aussi la population aux enjeux environnementaux enfin ça c’est ça c’est dans votre univers mental h et je suis désolé madame là pendant un temps on a je réponds simplement poliment c’est votre vision de la politique actuelle c’est votre projet c’est normal simplement le territoire est vieillissant c’est le dit un constat oui et on a dit on a des difficultés à attirer des jeunes familles c’est un constat c’est un constat mais pour attirer des familles produits pour des logements il ya aussi d’autres justement d’autres d’autres sujets a pointé d’autres sujets a travaillé qu’il faut aussi partie du projet notamment que mène nathalie guillemette je vais vous demander de proposer de passer au vote sur ce recrutement de 2 à 4 de vacataires le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée je vous en remercie 4e ou 5e la libération c’est le recours aux services de remplacement du centre de gestion de la manche donc cela collectivité fait appel au centre de gestion pour des missions temporaires et la mise à disposition d’agents contractuels recrutés par centre de gestion donc cette action nécessite de mettre en place une convention à prochain période définie dans ploie donc il résulte qu’une nouvelle convention doit être élaboré ce qui vous est proposée ce soir en cette convention est conclue pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction tant qu’elle n’est pas dénoncé à une des partie des signataires donc il vous est proposé de recourir aux services du centre de gestion de la fonction publique de la manche pour la prestation mise à disposition d’agents du service des missions temporaires autorisé valable le maire à signer les conventions à compter du 1er juillet 2022 pour un an et d’en prendre toutes les mesures pour mettre en oeuvre cette décision est de voter les dépenses prévues au budget vous avez des questions des questions vous avez en annexe à la convention vous avez lors de nos visites avec eux monsieur égouts notamment et certains élus au centre de secours la semaine dernière je crois a été évoquée effectivement le soutien des collectivités pour signer les conventions de manière à ce que les agents puissent continuer à être bénévole planus 10 et et le responsable expliqué que ça devient de plus en plus compliqué donc on peut que se satisfaire que la commune de lag et c’est historique puisque à l’époque la cch le faisait le faisait déjà qu on maintient on maintient notre engagement pas de questions là dessus bien je vous propose de passer au vote sur cette délibération le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée à l’unanimité merci beaucoup les délibérations principe autorisant leur bric pardon oui mais je peux me tromper sur le vote précédent parce qu’en fait mon challenge est pas les mêmes qu’au département spécial tenu pour moi la vie est ce que je voulais voter contre et j’ai pas eu le temps de mettre à la poubelle mais voilà on peut le noter au procès verbal ou pas preuve de votre main ce pape en sorte qu’il sorte celui pour le dopage [Musique] était en train d’appuyer sont toujours été bon ben je l’aurais dit en tout cas on aura noté vous avez voté pour heureusement je le reconnais que j’ai vu 2 3 je me suis planté donc je vous propose de passer à la délibération sur délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels le remplacement donc on application de la loi du 26 janvier 84 et qu’il est possible de recruter des agents contractuels pour assurer des missions de remplacement de fonctionnaires ou d’agents contractuels moment tellement momentanément indisponibles donc pour l’exercice de fonctions de temps partiel pour lui temps partiel thérapeutique pour des congés annuels congé de maladie grave au longue maladie congés longue durée et congés de maternité ou d’adoption congé parental ou de présence parental congé de solidarité et d’attentisme en du service national ou congé régulièrement octroyé en application des dispositions réglementaires aux agents contractuels de la fonction publique ce qui vous est proposée ce soir c’est d’autoriser le maire à recruter des agents contractuels dans les conditions fixées dans la loi de 1984 sera chargé de la détermination du niveau de recrutement et de rémunération des candidats en tenant compte des fonctions et sorciers des qualifications requises pour l’exercice ou l’expérience du candidat les agents de remplacement seront recrutés dans la limite du gras de l’agent indisponible affectés sur un emploi permanent ou remplacer le recrutement dans et d’autoriser le maire à signer l’éventuel contrat ou avenants en découlant et que les dépenses seront affectés au chapitre 12 du budget parce que ledit question est-ce que vous avez des questions de pouvoir avoir une délibération qui me permette effectivement de pouvoir continuer à faire fonctionner les services quand on a des l’absentéisme bon je propose de passer au vote le vote est ouvert vote est clos les libérations adopté à l’unanimité merci beaucoup une adhésion à la prestation étude du droit au chômage également au centre de gestion de la manche donc dans le cadre de ses missions qui lui sont dévolues le centre de gestion peut calculer les allocations chômage pour les personnels des communes et établissements qui adhèrent à ce service il s’agit d’une mission près culte hâtive du centre de gestion et peu convient donc de passer une convention entre le sens de gestion et la commune de la hague déjà les dernières ans le 6 juillet 2021 le conseil avait décidé de recourir à ses services donc il vous est proposé ce soir donc de recourir aux services de gestion dans cette mission deux études de droit au chômage de retenir l’option de lussan de gestion qui était une prestation forfaitaire à hauteur de 165 euros par dossier d’autoriser le maire à signer la convention à compter du 8 octobre prochain les dépenses sont prévus au budget donc vous avez également la convention en annexe l’équipe de lucio non bien donc je propose d’ouvrir le vote sur cette délibération le vote est ouvert et le vote est clos merci les libérations adopter mercy enfin la modification du tableau des effectifs budgétaire donc vu en commission ressources humaines créations de postes permanents création d’un poste permanent des cuisines la restauration collective de suite au départ en retraite si on n’a pas ce permanent des animateurs services et ravissement patrimoniaux sur une mobilité interne sur une mission d’animateur au malheur du tour à sion d’un poste permanent d’agent d’accueil touristique aux établissements patrimoniaux également pour 24 heures semaine passion de postes permanents à temps complet à l’école des arts vivants donc c’est pour les enseignants de trombone 4h20 heure un enseignant interventions en milieu scolaire aux eur sur 20 heures et création d’un poste d’enseignant jazz 81 eur et la création d’un poste d’enseignant artistique milieu scolaire plus jazz en à 15h20 heure question d’un poste permanent à temps non complet à l’école des arts vivants pour la rentrée 2022 il est prévu l’ouverture d’une classe à terre instrumentale en flux sur 2 heures 20 heures pas si on n’a pas ce permanent du directeur des directions des finances suite au départ en retraite de notre directrice création d’un poste permanent deux agents chargés des marchés publics et à la direction juridique et la commande publique suit également un départ en retraite là si on a un poste permanent d’agents chargés d’opérations de maintenance du patrimoine est suivi du patrimoine et d’aménagement du territoire suite à la démission d’un agent création d’un poste permanent de secrétaire de mairie délégué donc dans la démarche j’ai pu aussi qui est engagée il est proposé de créer un poste d’adjoint administratif principal 1re classe à 34 heures semaine et de supprimer donc en parallèle debost à 22h45 et un autre à cette heure là si on d’un poste permanent de secrétaire de mairie délégués également dans la même démarche attendant complet à 8 heures semaine à sion d’un poste permanent la direction de la communication donc sur un poste d’agent chargé de publication qui actuellement occupé par un contractuel bastion de quatre postes permanents d’agents de médiathèques et bibliothèques à la médiathèque lecture publique également dans la cadre de la réorganisation du service lecture publique dans la gpa ces départs de trois agents de la collectivité ce soit en retraite sont sur d’autres circonstances il est créé proposé créer quatre postes d’agents médiathèque à temps non complet à 28 heures semaine créations de postes permanents dans le cas des réalisations également des agents de la propreté de le court toujours à une démarche gps et donc il ya plus il ya deux options que vous avez sur le secteur à g pas vous dire les options et sur le secteur 2 suppression des postes interviendra donc au prochain conseil en matière de créations de postes non permanents la création d’un poste permanent dans le cas de la réorganisation déjà lance dans toi tu as toujours dans la démarche et pc sur des missions d’entretien des bâtiments communaux donc là plusieurs postes à des postes à temps complet qui vont de 18 heures semaine 17h30 semaine 38 eur 35 mètres 9 heures semaine 16 heures 16 heures et 6 heures semaine passion d’un poste permanent de secrétaire de mairie les léguer et le service des affaires générales également par la carte toujours la même démarche gpc des secrétaires de mairie donc c’est sûr un poste un accroissement temporaire d’activité partir du 1er août 2001 dieu jusqu’au 31 mars 2023 sur la poste non permanent au service des affaires générales suite à la mutation d’un agent et un accroissement temporaire d’activité au grade d’adjoint administratif et 1er janvier 2023 au 31 mars 2010 23 personnes à postant permanent de chargé de mission du développement durable suite à un conduit de maternelle que de l’agent sur des missions de développement durable et sur un accroissement temporaire d’activité en contrat jusqu’au 14 octobre 2022 sur le grade d’ingénieur ou techniciens assurent d’un poste de non permanents à la direction du système informatique dans le cadre de la réalisation du transfert des opérations d opérer des communes déléguées vers la commune sentent donc il est proposé le poste de technicien informatique à temps complet du 1er juillet 2022 au 31 mars 2000 23 passion la postant permanent la restauration collective dans le temps de la mise en place de la nouvelle cuisine sur un poste non permanents d’agents de livraison du 1er septembre 2000 22 au 31 mars 2000 23 à 6 on a postés en permanence est toujours à la restauration collective toujours en attente de la mise en place de la nouvelle cuisine surintendant complet à 16h35 du 1er septembre 2000 22 au 31 août 2023 si on a un poste en permanence à la direction du pôle secrétariat pour pallier aux besoins du service sur un poste non permanents d’assistant de gestion administrative attendant à temps complet en accroissement temporaire d’activité du 1er septembre 2000 22 au 31 mars 2000 23 la création d’un poste non permanents en contrats de projets et missions plan pluriannuel d’investissement et sur la paix pays et sur la politique forfaitaire dont classé dans le cadre du volontariat territoriale en administration le vt à une nouvelle mode de financement proposé par l’état sur cette un poste dans des étudiants qui pour mettre le pied à l’étrier à certains étudiants donc il vous est proposé de créer cette mission ppp pays et politique tarifaire pour une durée de 12 mois sur ce vétéran voilà je suis à bout du tableau dans la suite vous avez également la modification d’optimiser mis sous forme de tableau on le fait habituellement et je m’étais engagé également en lien avec les membres de la commission ressources humaines de mettre en place un nouvel outil à ce sujet pour qu’on ait une vision plus claire des choses un graphique qui donc je j’ai proposé que je vais proposer donc j’ai déjà proposé à monsieur bel homme et à mo’nique beaumont l’outil qui tu peux peut-être ça finisse comme on a dû tout à l’heure et qui serait peut-être une vision plus claire pour les membres de la commission sur l’évolution nos effectifs les questions alors il ya des privilégiés parce qu’il y en a qui l’ont vu le graphique mais vos avis merci merci pour nous avoir remis ce soir potable au pire à deux trois petites choses qu’on verra ensemble lors des commissions de ce qu’il ya des dates par exemple le 23 03 2023 ya des choses comme ça que c’est moi qui ai lu le document rapidement non mais il n’y a pas très doué en extraire des justes mais moi je tenais à vous remercier d’avoir rempli votre on essaye de pédagogue parce que c’est vrai que c’est parce que les effectifs madame beau monde donc il est bien il ya juste je les ai philippe tout à l’heure pour moi il manque un chiffre et ce chiffre là c’est à chaque fois on a des problèmes de de compréhension ce temps le nom c’est le nombre de posts vides c’est à dire les trous dans l’organigramme et à aucun moment en prenant tous les chiffres là on ne peut voir le nombre de postes et postes vacants le nombre n’est pas d’accord parce que pendre un trou on peut ouvrir un poste lui c’est ça c’est pas vacant en termes de tableau les actifs cédés poste je risque d’être créée tout à fait ce sont en fait les trous les trous dans l’organigramme le nombre de personnes qui qu’on attend et qui sont pas là ah oui d’accord il fait séjour de ces justes ça et je l’âge et comment j’avais gardé un petit peu et c’est vrai qu’à aucun moment mais c’est juste autrement et c’est plus clair que non il est beaucoup plus lisible que le gros tableau lac est ok on a menti bien pires encore mais bien sûr mais c’est très bien que ça fait mais monsieur d’acoz le jeu le oui je suis remarquer que le travail aussi l’excellent arrière c’est quand même beaucoup de travail depuis des mois notamment commission des remarques qui ont été faites par l’ensemble des vues pas sur la politique rh parce que la position qui est la vôtre nous personnellement je pense que la masse salariale va devenir un problème à terme dans le budget mais ça c’est ça c’est autre chose en tout cas sur la transparence et sur les tableaux qui sont transmis et sur la vision qu’on peut avoir sur l’évolution des ressources humaines en tout cas c’est c’est beaucoup mieux qu’au début du mondial ça c’est sûr mais ce qui prouve qu’on a rien à cacher et qu’on est dans la transparence donc je vous remercie de vos commentaires plutôt positifs d’autres [Musique] non à ce sujet je vous propose de passer au vote sur cette délibération et la modification du tableau des effectifs le vote est ouvert tiens le vin est clos délibération adoptée merci à vous merci monsieur mercier et on va laisser la chute c’est aussi juste rajouter un abandon par rapport aux assauts à ce tableau donc en fait c’est vrai c’est vraiment de savoir le nombre de recrutements c’est drôlement important d’avoir le nombre de recrutements qui sont à venir en fait technique par le tv il est c’est un document administratif qui est qui était cadré officiellement et c’est des chiffres qui peuvent être mises en annexe ou à côté en parallèle on l’a on travaille là dessus tout mais oui tout à fait non mais c’est pas parce qu’on tue des loups est ok merci bien monsieur bel homme je vous laisse la parole merci madame le maire bonsoir ce que je n’ai pas croisé première délibération qui concerne les crédits accordés aux écoles sur les crédits de fonctionnement vous savez que il est octroyé 80 euros par élève aujourd’hui et il y avait aussi une somme alors ça c’est pour aérer la pièce merci monsieur passants il avait aussi une somme allouée pour les enfants porteurs de handicap et il appartient nous appartient de modifier un peu cette délibération pour donc toujours proposer les 80 euros par enfant doubler cette somme pour les enfants porteurs de handicap mais surtout soumettre l attribution de ce crédit les moyens pédagogiques spécifiques ce qui n’était pas forcément le cas précédemment où elle avait apporté cette précision sur cette délibération si vous avez des questions pas de questions sur ce le sujet bien je me propose de passer au vote cette délibération la modification le vote est ouvert le oh délibération adoptée à l’unanimité merci beaucoup merci la seconde délibération nous permet de revenir sur les soldes des subventions aux associations de jeunesse pour le périscolaire 2020 2021 et jeunesse 21 donc conformément au cahier des charges qui a été établi avec les associations elles nous ont présenté leur bilan alors vous aurez remarqué je vais pas vous dire le chiffre que vous avez vu comme moi des salles de soin créditeurs soit débiteur et qui sont liées à la période trouble que nous avons traversées sûr que vides en 20 21 alors pour certaines ont toutes déjà avait aussi activé les procédures d’état qui avait été mise en place pour les accompagner certains nous continue des activités auprès en distance yale auprès de leurs activités de leurs jeunes d’autres ont été aussi dans une restructuration prévue pour l’année suivante en termes de rh enfin voilà il ya eu toute une toute une partie de gestion associative là dessus et donc il vous est proposé de fixer ces montants qui restent dans love love global juste une précision pour une des six associations qui a présenté un un compte de résultat qui dépassaient la provision qui avait été fait sur les sols de 2 20% et donc décision était prise en commission et qui vous est présentée ce soir de d’octroyer la somme prévue au budget et de continuer le travail d’analysé avec elle pour voir pourquoi il ya ceux de ce delta positif qui convient donc de retravailler avec elle qu’est-ce que vous avez des questions est-ce que vous avez des questions trop juste évidemment qu’on va pas s’opposer à un calice et juste au niveau de l’ue handicap parce qu’en fait passer donc c’est 80 euros alors est ce qu’il ya une ligne de quinine de critères d’un handicap parce qu’en fait entre une discographie je veux dire un handicap profond au palais est ce qu’on peut pas car on revient sur l’opération avance paris donc c’est 80 à plus ou voilà on peut répondre à l’alerté mais ses mises en jeu un peu en retard harry c’est l’écran qui n’était pas forcément beau mais on va répondre à la question je sais on va voter celle là et qu’on varie pas question sur le handicap merci oppose de passer au vote sur cette cette délibération donc on est bien là sur le les montants versés à l’association ce qui est ce qu’il ya des questions sur la wii alors ceux qui sont dans des associations jeunesse ne prennent pas part au vote le vote est clos délibération adoptée et donc sur le handicap oui donc du coup je remarque que la question excusez moi à la question c’était pas la définition du mot handicap c’était que ça donc la subvention très bien mais c’est vrai qu’à l’école en fin d’année on peut partir sur les handicaps plus ou moins importants et donc c’est ce qu’on partait sur 80 euros pour une situation de handicap je veux demander s’il n’est pas vu possibilité d’avoir une échelle parce qu’en fait le mon handicap il y fait des fois un peu galvaudé il est toujours important le handicap mais je veux dire on va croiser deux personnes à soi disant handicapées et à mais toutes les deux la location mais il ya on comprend bien de mon propos c’est que c’est tellement large que explique comment vous ciblez le départ de la fin c’est facile d’autant plus qu’on ne peut pas siglé forcément un nom de la teneur du handicap parce qu’on ne le connaît pas c’est ça d’accord nous sommes sollicités par les écoles sur l’accompagnement pour se porter dans ses enfants porteurs de handicap qui ont besoin d’un accompagnement ou à la main pas forcément besoin d’un podium et peut-être de moyens pédagogiques adaptés ou de choses comme ça la différence avec pierre c’est que on demandait pas de justificatifs sur le moyen qui était demandé d’accord voilà c’est juste ça la précision mais par contre merci oui la magie en fait c’est des enseignants qui font la demande est tout simplement juste de l’utilité de nos vieux ça ok troisième délibération cette délégation s’est donc les avances pour la rentrée 2022 2023 non vous savez comme moi que cette assemblée a décidé le retour aux quatre jours donc nous avons mobilisé nos associations partenaires autour de ce nouveau projet sachez aussi année et passer le message aux familles parce qu’on entend encore des familles qui pensent que là il restait quatre jours et demi donc c’est autant dire qu’on passe à quatre jours surprise à la rentrée de septembre et surtout que les associations ont pris 100 % des temps périscolaires et extrascolaires sur le territoire donc elles ont fortement travaillé sur des projections et elles se sont basées essentiellement sur les intentions des parents qui avaient été exprimées lors du sondage auprès d’elle et je le rappelle 48% d’accueil le mercredi et 72% en périscolaire après l’école donc elles ont bâti une toute une organisation autour de ces chiffres là il conviendra de voir si ces chiffres sont réels dès la rentrée de septembre sur les quelques mois qui vont qui vont suivre et donc cette clé de répartition nouveau projet nouvelle clé de répartition de vous est proposé aujourd’hui de d’allouer la moitié de la somme des budgets présentés à communes de la hague pour pouvoir démarrer au mois de septembre d’avoir cette deuxième clé de paiement de 30 % qui viendra éventuellement s’ajuster sur des variations qui pourrait s’opérer à partir de septembre et toujours cette clé de 20% de sol de bilan puis sur présentation des comptes de résultats est-ce que délibération apporte des questions à une question bien là écoutez je propose de voter sur le solde des subventions qui nous sont proposés sur la première partie le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci merci là on change de domaine ou repas sur la petite enfance sur une un projet de convention j’insiste sur le mot et vous marquez signature d’une convention de partenariat je voudrais quand même préciser ce soir on reste sur un projet de convention qui est discuté avec l’association vaste mam et non pas un monde à ma mesure ce sont des petites précisions ou à l’accès à ces ne voyez que ça s’ajuste encore un monde à ma mesure c’est le nom de la structure l’association porte le nom de last man donc cette délibération sera modifiée dans un sens que dans ce sens là tout ça c’est lié à une politique de petite enfance que nous souhaitons développer sur la commune vous avez le léman chapeau je dirai qui et le pôle enfance avec la nouvelle crèche vous avez aussi donc le travail d’équité qui recherchaient sur les quatre mêmes du territoire et l’accueil de nouveaux projets aussi et vous avez bien sûr le volet des assistantes maternelles individuelles qu’on n’oublie pas qu’ils font partie du rpr le nouveau nouveau une nouvelle appellation durable et l’assistante maternelle individuelles qui aussi auront toute notre attention lors de rencontres qu’on prévoit avec l nominativement pour revenir sur ce projet de convention aussi dire qu’il est prévu qu’il y avait prévu pardon pour une durée d’un an c’est pas parce qu’on n’a pas confiance ou quoi que ce soit par rapport à cette association bien au contraire nous avons pleinement confiance dans son activité mais on a voulu la conclure que sur une première année pour pouvoir la retravailler l’adapter et afin de pouvoir basculer sur une convention pluriannuelle et qui pourrait aussi faire bénéficier les autres structures après ce travail de de co-construction avec elle pour stabiliser cette cette convention c’est parce que vous avez des questions particulières aujourd’hui donc il ya 4 il existe quatre mam si bien sa flotte il ya bien un projet parce que je croyais qu’il était abandonné le projet de création d’une 5ème mam alors nous avions demandes de projets sur jean maury à l’ancienne école de jobourg avec donc depuis l’avis de l’asn qui a aimé négatif à l’accueil de jeunes enfants sur ce cette partie de territoire qui rejoint d’ailleurs son avis lors du regroupement auderville je mourrais avait émis le même le même avis c’est pour ça qu’il a été fait sur ce qu’il faut qu’ils fassent avec la supplique de la côte est là les gens qui habitent dans la cité ils ont des enfants ils habitent à côté c’est à dire que le projet est abandonné c’est à dire que le lieu n’est pas forcément adapté mais que le projet de construction de développement d’une même reste entier et nous avons aussi d’autres porteurs de projets qui viennent nous rencontrer en mairie ce travail là il va s’opérer donc la lame à l épaule sur le sur le la commune falah communes déléguées la mam la création d’une manne n’est pas forcément un bon de 10 heures alors elle est pas forcé je ne sais pas si ça va réinterrogée le patrimoine bâti alors ça c’est une politique qui va falloir aussi développer nous avons beaucoup de bâtiments il faut trouver des destinations ces bâtiments là on a une restriction qui s’opèrent sur l’utilisation de celle ci après avoir réfléchi bien évidemment ce qui est évident c’est que pour pour conserver l’équilibré géographique il faut que la pointe de la hague donc c’est pas forcément que jeu bourrin mais que la conserver le choix a été fait de conserver une école aujourd’hui on voit qu’il ya des logements qui ont été repris au niveau 2 et donc il va falloir compte de toute façon que la petite enfance suivent donc ce qui est évident et on est en train de travailler sur l’analyse des besoins sociaux et c’est ce qui nous nous est déjà montré comme quoi il va falloir équilibrer continuer à équilibrer le territoire pour pas continuer à ce qui est une partie qui vieillissent plus vite que l’autre alors on sait que sur la pointe et à la difficulté de toute façon des logements et les constructions et c’est donc qui met clairement la petite enfance va doit se développer sur la pointe de la hague donc il faut qu’on trouve à l’endroit où on va avoir les institutions qui vont nous l’autorisé déjà mais mais si on veut maintenir l’école il faut qu’on ait tout là donc c’est pas abandonné mais ça fait partie ont fait du travail que fait jérôme et l’analyse la ds l’analyse des besoins sociaux va nous donner aussi un certain nombre d’éléments qui vont être intégrés dans le cadre de l’observatoire de la petite enfance où déjà la caf nous dit que on a un déficit de garde c’est qu’aujourd’hui les assistantes maternelles fr se réunir en masse mais à priori le dès le conseil départemental a réouvert la possibilité d’accueillir 16 places pour pour une maman alors qu’avant c’était bloqué à 12 mais il faut que les locaux soient adaptés pour il faut avoir un nombre de mètres carrés donc aujourd’hui on n’a qu’une seule mam a priori sur les quatre qui pourrait atteindre ce chiffre de 16 parce qu’ils ont effectivement des grands locaux donc en fait toutes ces éléments il faut les prendre en considération parce que si on pour rendre dans cette évolution là il faut donner un local qui puisse au moins accueillir 16 c’est ce contrat sinon bah voilà eu beaucoup de modifications aussi un temps au conseil départemental sur les sur les types de contrats ce qui est ce que les assistantes maternelles et les mêmes peuvent peuvent aujourd’hui il ya eu des assouplissements mais aussi des modifications donc en fait tout il faut digérer un peu tout ça les assistantes maternelles sont pas forcément encore tout au courant est-ce que ça date du mois de mai f1 c’est assez récent donc voila mais ça fait vraiment partie des travaux qu’il faut qu’on enclenche mais de manière raisonnée et réfléchit à l’échelle du territoire mais l’asn a vraiment pouvoir c’est un avis ou c’est à n’y est pas ma vie si tu analyses comme à vic avec une formule 1 revient toujours au même sujet mais quand on voit ah bon il ya quand même et tous les gens qui habitent juste à côté parce qu’ils doivent se poser des questions quand même dire mais à temps et si on autorise pas ça paraît aberrant moi ça me choque un vrai avis sur le jeune public je suis sûr qu’il ya plus d’enfants qu’habite dans la cité qu on stage là et qu’ils sont juste à côté donc il ya eu je trouve qu’il ya une incohérence mais une incohérence valeur faut dire là bas la cité ben tous les gens qui sont juste à côté on l’a rasé puis on vire tout le monde quoi un moment donné il faudrait qu’il soit il soit logique dans leur truc que je trouve que je trouve pas sa cohérence et là on est sur le droit de juger mon pain qui découple en mai du ras bâtiment pluie qu’après ce qu’il faut là où il faut faire attention c’est que pour rester aussi cohérents par le choix qui a été fait dans le cadre du regroupement des écoles c’est que à ce moment là on aurait dû garder peut-être l’école de jobourg ou si vous n’etes et voilà oui ou non mais la cohérence et la jeune homme je suis d’accord voilà tout à fait oui on va pas revenir sur mon nom alors qu’il y avait les bâtiments il y avait un pas voilà ça sert bon ben voilà c’est maintenant c’est fait mais je veux dire je trouve que c’est complètement incohérent mais je reviens et je dis à chaque fois le choix de l’école de regroupement l’école de jo bo enfin aux termites jobourg sur rodez revel du coup en lien avec cet avis de l’asn c’est une défense des élus ça parce que l’éducation nationale ne voulais pas forcément de cette école sur la pointe est vraiment une volonté des luttes de défendre la pointe et la mam s’inscrit dans le même temps dans le même objectif il faut il faut pouvoir travailler pour autour de cette pointe de la hague qui a besoin de structures et depuis qu’on a regroupé l’école sur aude hermine on le voit avec le travail fait par certains maires délégués par les maires délégués pour faire rentrer des familles sur cette partie de territoire les effectifs se stabilisent l’école se pérennise voilà je suis sceptique que ce soit lié uniquement à l’histoire de la met ici ou de la mettre là non enfin j’en sais rien mais moi mon dieu c’est sûr que après ça a été beaucoup discuté cette histoire-là rhin s’était pas lieu on a eu le pour et le cours n’a eu les deux versions cette école à deux classes 1 2 et 2 au derby de jobourg avec menacée de fermeture directement à ccc ce regroupement qui a permis qui a permis cela moi y avait déjà qu’une école il y avait deux sites mais voilà tout ça pour dire qu’il ya un vrai travail autour et copie police enfance qui en charge de ces travaux qui l’inscrit on appuie avec la commission éducation au fond ce don siège une assistante maternelle en copiant un soulier est ce que c’est important d’avoir regarde le professionnel voilà opposant tombe assistants maternels est-ce qu’il ya d’autres questions sur ce sujet bien là écoutez je vous propose le passé au vote sur la signature de cette convention le boat est ouverte le vote est clos délibération adoptée c’est merci et je vais laisser la parole à madame le maire pardon madame bros oui monsieur oui merci madame le maire oui je voulais juste rajouter pour pour l’information comment l’ouverture de la classe ulis au niveau de la rentrée prochaine sur le territoire de l’ags qui va être une opportunité c’est vraiment ciblé pour les les enfants en situation de handicap avec un accompagnement et il aura cette possibilité là sur le territoire et c’est important de le souligner n’a été choisi merci merci à monsieur le long excusez moi je crois que vous avez oublié la d’élite du héros deux là d’élite numéro 2 oui c’est sûr participation financière pour les projets pédagogiques l’on vient de passer les quatre là n’ont cessé la délibération c’est oui c’est 7 de 2020 qui amène beaucoup de versement fin beaucoup de données annonce de versements mais là ce qui était proposé à cette délibération là c’était la partie sur les enfants porteurs de handicap ça vous remet pas en cause les 15 euros c’est une délibération-cadre qui prend plusieurs plusieurs semaines madame groff bien le bonsoir à toutes et à tous donc pour ce qui me concerne dans le cadre de l’appui aux associations qui entrent dans le champ des compétences et d’intervention de la délégation des solidarités donc on va vous est proposée une certaine certaine quantité de demandes de subventions auprès de l’association donc je vais vous donc je vais vous faire la présentation je voulais juste vous donner de petites précisions et que disent on l’a dans la tente de la finalisation du travail de critères isation donc le principe de reconduction des montants 2021 pour 2022 a été appliquée par les membres de la commission des solidarités le le deuxième point c’est que ce qui concerne le collectif la demande du collectif pour la fête du port de man vie de la rogue donc les deux commissions concernées les membres sv à et solidarité ont été informés par mail que la demande étant arrivé après que des commissions aient lieu c’est-à-dire rang mais là comment cette étude de demande a été faite par le bureau municipal élargie du 14 juin 2022 et kia qui a travaillé qui a émis un avis favorable sur cette demande donc je vais vous présenter donc les différentes demandes que nous avons reçues donc il ya le club de la troisième jeunesse de auderville saint germain donc la proposition de 250 euros sachant que le montant demandé est de 250 euros et ça correspond si sur le montant qui avait été attribué en 2021 le club 2000 que si son club d’aînés de sainte-croix ébranle ville donc la demande des 650 euros la proposition est de 650 euros et ça rentre aussi dans le montant reconduit de 2021 le club des gens heureux de wattwil la proposition est de 300 euros le montant demandé est de 300 et ça correspond au montant reconduit de 2021 le club des falaises jeu bourré erc ville ap une proposition de 800 euros donc la proposition est faite aussi pour 800 euros et ça correspond au montant reconduit de 2021 le club de la détente d’agde il a fait une demande de 850 euros il lui a été attribuée enfin on propose 400 euros et il lui a été attribuée en 2021 un montant de 400 euros ça correspond à une demande de subvention pour le fonctionnement il ya 450 euros qui ont été demandés pour de l’investissement or on a répondu à cette association que pour l’instant il n’y avait pas de critères d investissement existant au niveau de gc subventions et qu’on ne pouvait pas traiter cette demande pour l’instant donc la commission n’a pas émis d’avis favorables pour ce pour le moment mais on a attribué d’un monde de montant de 400 euros pour le fonctionnement il ya l’association des anciens combattants acpg ca tmt rues du canton hague dont vous propose un montant de 500 euros qui correspond au montant demandé est au montant reconduit de 2021 l’association des anciens combattants acpg septième des neuf sections communales de beaumont airs que ville donc on vous propose 400 euros qui correspond à sa demande et qui est voilà et qui entrent aussi dans le montant reconduit de 2021 il y à la lune c’est l’union nationale des combattants d’urville nacqueville qui on vous propose 150 euros pour un montant demandé de 150 euros et une reproduction de 1021 identique le jardin partagé la cueillette sur omonville-la-rogue donc on propose un montant de 400 euros qui correspond à leur demande et aux montants reconduit de 2021 1 l’association parenthèse qui oeuvrent dans la coopération pour un village au mali on te reconnais les actions sur le territoire donc c’est une proposition d’attribution de 200 euros pour un montant demandé de 200 euros et à montreux conduit 2 200 euros l’association des handicapés de l’ags donc qui sont connus sur le territoire et qui ont fait on vous propose une attribution de 3000 euros pour un montant demandé de 3000 euros et une reconduction du montant 2021 de 3000 euros là sachant que depuis 2010 neuf avec des problèmes de nos vies dit n’ont pas pu mener d’actions de tombola ou deux voilà les faisais des manifestations pour le moment qui n’ont pas pu être réalisés donc ils font des mines il faut plutôt un geste vis-à-vis des commandes est adhérent au niveau de noël pour la faire à goûter et les faire un cadeau au moment de noël donc j’en arrive au collectif du peuple pour la fête du port de holly de la rogue donc cette fête et tu fais partie des manifestations traditionnelles sur le territoire de montville et elle n’aura pas pu avoir lieu si elle ne passait pas à ce conseil municipal donc ça a été donc comme je le disais étudié et travaillé en pme donc la demande et 2500 euros donc la proposition de l’attribution de 1500 euros est-ce que vous avez des questions au sujet de ces demandes au qu’évidemment avec un communiqué l’ensemble des documents les bilans et les intentions des associations est ce qu’il y à des questions sur [Musique] oui monsieur da cruz je levais l’isi hormis le fait que le club des gens heureux et le club de la détente ca de 13 ans vit juste simplement est ce qu on a une étude comparative des dons qui sont effectués par les autres communes en fonction des budget est ce que est ce que le budget que nous on alloue au titre de l’aide humanitaire internationale et l’aide au développement et et cohérente par rapport à ce qui se fait ailleurs ailleurs c’est à dire dans les autres zones les sauts de communes en dehors de la hague oui bien sûr pour pour leur association oui est-ce que 8000 je m’interroge sur le fait de savoir si 8550 euros au titre de l’aide humanitaire et du développement 1550 c’est le total des subventions qui se donnait à l’ensemble des des onze on donne pas à 8 milles 550 euros à l’aide humanitaire non ok bien d’autres interventions ok je vous propose de passer de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos les libérations adopté merci merci madame proche de laisser la parole à monsieur fleury merci madame le maire bonsoir donc jeu ce soir j’ai cinq délibérations vous proposez donc la première délibération concerne les manifestations sportives il vous est proposé d’attribuer au regard des dossiers présentés des subventions aux associations suivantes 600 euros un pope hague pour la course hague express 400 euros à à 2 h pour la course cycliste à 2h classique mais l’euro à la saône football pour le tournoi jeunes 1500 euros au basket club de l’ags pour la fête du mini basket et enfin 2200 euros au racing club junior pour les deux courses de vitesse de course vitesse et endurance avez vous des questions les questions sur ce sujet on pose de passer au vote sur ces subventions le vote est ouvert depuis le vote est clos délibération adoptée merci merci donc la deuxième délibération concernant les subventions d’investissement pour rappel ces subventions permettent d des finances d’aider au financement de l’acquisition de deux gros matériel de pratiques spécifiques et durable en lien direct avec l’activité de chacune des associations donc il vous est proposé d’attribuer au regard des critères en vigueur les subventions suivantes 413 euros 64 au centre de vol à voile pour la chatte ceinture voltige planeur biplace 1822 0,85 ou à gracin club junior pour l’achat de deux moutons 300 euros quand un vol libre pour le remplacement de parapente biplace et matériels de sécurité 1023 euros 0,3 au club des archers de la hague pour l’achat de cibles mobiles extérieur et enfin 25000 0 52 euro et 17 pour l’acquisition de deux bateaux semi-rigides de catamarans de planches de voile avez vous des questions nationales sais pas si c’est une erreur mais dans le petit texte dans la colonne nature des projets je vois pour le club nautique de la gaine investissement de 180 mille euros pour du matériel tous les ans oui ils se prêtent 200000 euros par an pour le pnh tout à fait il ya des années c’est parfois plus ça dépasse les 200 mille euros nous on subventionne ça coûte cher les les matériels et alors c’est un des clubs nautiques les plus performants et justement moi qui suis un petit peu du coup ma casquette de vice présidente sur les dix-sept base nautique en fait ce qu’il pèse beaucoup dans les glaces nautique c’est justement un investissement de maternelle de matériel et est aujourd’hui si on a peine h qui est vraiment le flambeau de dételer base nautique c’est c’est aussi parce que le matériel est là et qu’elle fait qu’en plus il ya une bonne qualité et pour la sécurité voilà alors je vais dire ça de ma carrière leur bonnet casser la sécurité des estivants des participants du public oui messieurs dames les subventions envers le pnh reviennent régulièrement on en avait déjà parlé on a déjà évoqué le sujet les 25000 la ccl annuel sur les 180 milles où est-ce qu’ils reviennent à la charge c’est en fait on a une enveloppe qui a loué pour les investissements donc en fait chez vent les demandes d’investissements à cette enveloppe de 30000 euros il ya une pondération par rapport à toutes les demandes et par rapport à l’ enveloppe est donc en fait c’est l’investissement c’est une fois dans l’année une fois dans l’année et est donc la pondération et les lier aux différents organisme qui subventionnent ce qu’on n’est pas les seuls à subventionner le pnh cesa non ça n’a rien à voir ce penalty nous fait une demande de subvention pour investissement donc souvent sur programme d’investissements donc s’il ya beaucoup de demandes pénales y aura moi c’est en fonction des fonctions des demandes donc les noms on tient pas compte des autres des investissements extérieurs comme ils bénéficient bien d’autres investissements plus de l’autofinancement j’imagine ah bah oui ils ont les soutiens élus du département et [Musique] la région la ligue ça n’empêche pas qu’ils ont quand même 180000 euros à 200 mille par an d’investissements propres en dehors des subventions globales qui peuvent recevoir madame beaumont oui le rapport aux joies l’achat de moto je connais rien dans ce domaine du sport mais juste une petite question les personnes qui font de ce sport viennent pas avec leur matériel en fait la bonne ans j’étais perdue moto pour les jeunes adacore ceux qui viennent peut-être décédé avant d’avoir leur et là encore c’est important en terme de sécurité d’avoir un matériel qui est qu’ils s’accordent sur le volet éducatif matin est-ce qu’il ya d’autres questions bien pas écouté je vous laisse passer au vote sur cette cette délibération subventions le botté est ouvert le vote est clos si les libérations [Musique] adopter mercy la troisième délibération concerne la subvention de fonctionnement aux associations sportives dans l’attenté de l’aboutissement du projet concernant le dispositif d’appui aux associations et l’application de nouveaux critères prévus dès 2023 considérant l’avis favorable de la commission sports vie associative il vous est proposé d’attribuer les subventions de fonctionnement aux associations et dans le tableau qui vous est présentée comme vous pourrez le voir également il vous est proposé également la subvention pour la formation des nageurs sauveteurs qui surveille la plage d’urville nacqueville durant la saison estivale ainsi que la location du paddle type rescue qui permet une intervention rapide des nageurs sauveteurs avez vous des questions alors je demanderai ou dirigeants des associations concernées de ne pas prendre part au vote j’ai déjà des commissions de la faire c’est que bon c’est évidemment d’avoir des stones nageur sauveteur sur la plage de deauville est une excellente chose mais il va falloir qu’on réfléchisse réellement pour en avoir sur les plages de biville et vos villes assez vite parce qu’il semblerait qu une des plages les plus dangereuses du territoire pas plus qu en ville mais c’est pas déshabiller paul pour habiller jacques one là par contre faudra absolument qu’on se penche sur le problème pour les aider à venir d’avoir des postes de secours sur les plages cité à avoir peut-être pas mais calvin où on a déjà eu des accidents et même des accidents dramatiques mais juste à penser à ce qu’on travaille là-dessus au plus vite l on prend note est-ce qu’il ya d’autres interventions donc je vous propose qu’on passe au vote sur cette délibération le vote est ouvert le vote est clos mais libération adopter mercy mercy la quatrième de libération concerne les subventions aux associations partenaires pour la participation aux semelles découverte dans le cadre du dispositif activités estivales c’est une oeuvre municipal d’activités à la carte destinée aux enfants les jeunes de 6 à 16 ans résidant sur le territoire ce dispositif leur permet pour un coût modique de découvrir différentes activités sportives et ludiques durant tout le mois de juillet et vous avez également dans cette délibération les subventions attribuées aux associations partenaires pour la participation au rallye découverte cette action à l’initiative de la commune de l’ags s’inscrit en partenariat avec l’éducation nationale est là pour but de promouvoir l’environnement naturel de la hague les activités sportives avec les éducateurs des associations du territoire elle regroupe environ 680 élèves sur la semaine avez vous des questions à une question sur ce sujet donc je vous propose de passer au vote sur cette délibération le vote est ouvert vote est clos les libérations adopté à l’unanimité merci merci la dernière délibération concerne le renouvellement de la convention pour la mise à disposition les plans d’eau claire fontaine située sur la commune délégué de biville le président du sdiss informé la commune du souhait de renouvellement de cette convention lanka deux de la formation aquatique des sapeurs pompiers il vous est proposé d’habilité madame le maire à signer la présente convention qui est en pièces jointes avec nous des questions des questions et je vous propose de passer aux voitures cette convention le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée à l’unanimité merci beaucoup merci monsieur flory et je vais laisser la parole à monsieur liga merci madame le maire bonsoir à tous donc la première sur la première délibération que j’ai à vous proposer ce soir concerne l’accueil la cession de deux longueurs sur la commune des légumes de jobourg donc avec un loi qui contient les donc les parcelles bc 128 go 729 et b 673 avec une surface habitable de 150 m² un prix d’acquisition qui avait tant 2011 de 110000 euros le no2 avec eux les parcelles b 1253 et b 676 on ne surpasse habitable 213 1 68 mètre carré c’est des bâtiments ces deux immeubles ils sont plus habitués depuis de nombreuses années des travaux de remise en état avait été prévu par la commune délégué mais le programme avait pas été retenu par la commune de la hague et les projets étaient annulés en 2021 par le conseil municipal la commission affaires générales réunies en date du 2 juin 2022 a émis un avis favorable par le biais d’une vente notariale interactive pour un montant de cent mille euros pour le lot numéro un et un montant de 80 mille euros pour le lot numéro 2 donc il vous est proposé d’autoriser madame le maire a procédé à la mise en vente des longères au prix de 100 mille euros au le lot 1 81 million euros pour le 2-2 désigné l’étude motards boire ou par les mises en vente par le biais d’une vente notariale interactive et pour la rédaction de l’acte authentique et de dire que les frais notariés et de transfert de propriété seront à la charge de l’acquéreur ouais moi je les roches qui c’est qui oui moi je m’interroge en fait par rapport à la parcelle 673 parce que c’est la seule zone de stationnement actuel dans le quartier est là du coup si on la vend bas il y aura plus de zone de stationnement j’ai peur quand même que les voitures se garent dans la rue sachant que c’est une rue où il ya une forte densité de circulation c’est là qu’ils sont nés de jeu bourré ecalle grand et après il ya un virage qui est quand même assez dur à franchir on passa de véhicules ya souvent des manoeuvres les camping cars ils passent pas il ya déjà des murs qui ont été arrachées donc s’il ya des voitures qui sont garées en plus dans la rue moi j’ai une petite crainte par rapport à ce manque de stationnement donc c’était c’était effectivement quelque chose qui avait été mis en avant c était échangé avec le notaire lors de la visite sur place ils se voyaient pas lui vendre le bien le lot numéro un sont le l’emplacement qui 2 673 c’est aussi été validé avec le la mairie des liquides de jobourg donc voilà on a on a conservé cette disposition de vendre cette part 7,673 avec le bien alors madame boum c’est vraiment à moi j’avais apporté j’avais j’en avais parlé déjà depuis longtemps à de cette histoire de stationnement mais c’est vraiment un énorme souci d’un champ que même les personnes qui habitent un petit peu plus haut dans le village viennent se garer à cet endroit là elle de plus le gros souci aussi c’est que cette parcelle est là des reins derrière il n’est pas accessible il n’est accessible que par la maison donc quelqu’un qui veut entrer sa tondeuse à gazon il faut qu’ils entrent sa tondeuse à gazon par la maison il n’y a aucune possibilité mais même pas pour une brouette ya rien je veux dire le terrain qui est derrière est complètement fermée et on y accepte que par la maison et au départ il avait été prévu ce petit creux là où il ya la place de maître de voiture il avait été prévu d’abattre le mur derrière et creuser le terrain pour faire un petit truc de stationnement mais c’est vrai que le stationnement de wamu chanson c’est hyper compliqué sachant qu’il ya des gens qui ont des fois des des terrains pas des cours ils laissent leurs cours fermées et viennent se garer sur ces emplacements là après on peut pas limiter à untel ou untel donc c’est difficile revenir mais c’est un gros problème la partie que l’on voit là avec le mur qui reste dans le pont c’est pas là 673 la 673 avec le loin elle est à l’opposé de l’habitation s’alliant passe oui mais le problème il existe des deux côtés et de toute façon dont j’entends mais c’est un sérieux souci d’un badge au bout a vraiment un sachant qu’il ya une feuille la photo de la photo dans oh là juste à côté il ya une entrée et il ya une entrée avec un entre deux pignons et 6 il ya une voiture de garer les gens ne peuvent pas rentrer chez eux parce qu’ils peuvent pas manoeuvrer parce que c’est hyper est pas monsieur bel homme vous vouliez prendre la parole oui toute chose le bâtiment ou dit rien que de la collectivité bas-ventre poserai la question est ce qu’on peut lui communiquer les l’estimation des domaines pour le lot 1 et pour le lot 2 destinations du domaine de 100000 euros pour le blu cent mille euros pour le lot 1 et 80000 euros pour le lot 2 mai nationale avait été un peu plus là parce qu’on a une estimation des notaires à 70000 euros pour le lot 1 et entre 50 et 55 milles pour le lot 2 nationale je le de quelle manière la municipalité dans l’hypothèse où le vote sera favorable à la vente de ces deux bâtiments de quelle manière la municipalité a la possibilité de sélectionner les profils d’acquéreurs notamment de façon à ce que ce soit pas par exemple des onglets qui viennent acheter le temps de lire je préfère voir des jeunes familles arrivées sur le territoire plutôt que des étrangers alors on pourra pas faire une sélection jusqu’à ce niveau là maintenant le ce que j’ai dit tout à l’heure la vente notariale interactive va nous permettre de rédiger un cahier des charges avec des clauses bien précises notamment sur la destination du bien sur le prix d’achat sur le pas de la vente on va pouvoir faire une publicité importante sur le bien et ensuite on sera sûr ne une salle électronique virtuelle d’achat pendant 24 heures où les où les gens vont pouvoir faire les l’europe mais il y aura un choix qui sera fait par l’étude notariale déjà des candidats qui devront produire un dossier pour être candidat à l’achat de duga d’accord merci est-ce qu’on a quelque part le prix de revient par exemple pour le lot parce que c’est un truc qui date de deux de très très très très longtemps il ya eu des études il ya eu des plantes fait par des architectes qui a eu qui ont coûté des sommes folles et même si ce bâtiment est vendu cent mille euros sachant qu’il n’a pas un mètre carré de terrain hélas rien du tout c’est vraiment en bordure de route ya rien qu’elle est là combien il a coûté est-ce qu’on a ça quelque part parce que je suis sûr qu’il a coûté au moins deux 2 2 ou 3 fois plus j’ai dit tout à l’heure un cent dix mille euros j’écoutais le loin à l’achat il ya eu la voiture qui a été refaite il ya eu il ya eu des études d’architecte et des des blancs des mais c’est une histoire qui date de 15 ans un seul pas vous dire moi je connais le prix d’achat est sûr qu’il a coûté au moins 200 millions sauf qu’aujourd’hui ça s’abîme et abbas a eu le sel dont pas trop mais celle d’en bas y’a rien à garder il ya même pas moyen de traverser la maison tout tombe bien on a bien pris en considération les et le fait d’abattre le lot numéro deux pour faire du staff heureusement non mais à mai monsieur cervantes pas juste voilà si vous effectivement non ça n’a pas coûté trois fois ce prix là en fait j’ai pu le chiffre en tête mais on les avait en fait on a le prix de la toiture et le prix d’achat enfin le prix de la toiture et des travaux et des coûts d’architectes ça avait été cela aux affaires générales quelque part je n’ai pu en tête mais parce qu’on l’avait sorti en conseil municipal lorsqu’on avait voté l’abandon de projets mais effectivement ça avait coûté pas mal d’argent mais c’était pas c’était pas si fou que ça monique non non c’est non c’était moi que ça mais ça avait coûté de l’argent c’est clair mais c’était à l’époque aussi une notion de mise en sécurité et est donc on retombe à peu près sur nos pieds quand même et puis comme tu le dis si tu viens de dire à l’instant y’a plus rien à récupérer il ya un donc c’est plutôt une belle somme je parle pas du lait si bon je parle du lot un leloup de ya rien eu de fait dans la démolition quand même bien sûr mais voilà si pas il tint est effectivement pour le stationnement c’est un problème énorme je suis clairement d’accords mets donc il ya aussi un tout petit bout qui appartenait à la commune qui a été retiré du lot c’est la partie alors je j’ai dépanné très bon dieu mais fera que celle-ci 172 ça on l’a ouais c’est ça on l’a conservée on l’a conservée pour justement donc déjà qui est si besoin on va dire en temps normal des gens qui se garent actuellement il ya des gens qui s’y gare et puis en cas de grands cadres de soucis de circulation voilà de blocage pour x raisons il ya quand même du monde qui peut circuler ici à savoir qu’historiquement il y avait une petite construction à cet endroit là qui empêchait qui empêchaient le passage donc là ça ça va rester communal et même la partie 673 est un tout petit peu rogné de quelques centimètres entre le lampadaire qui est au coin de 2 pour ceux qui connaissent jobourg l’ancienne maison à martial voilà entre les lampadaires et et la maison de marignane quoi donc en fait on a quand même récupéré une petite partie pour favoriser pour déjà pour maintenir une place de une place de stationnement war 2 devant c’est un peu ric rac je vous avoue et le stationnement après gardella par la parcelle 673 malheureusement ça va pas changer grand chose mis à part qu’on va vendre la maison moins cher et que limite on n’arriverait pas à la vendre mais en fait il ya deux places de parking à cet endroit si est en fait il va de toute façon falloir au moins six voitures pour se garer parce qu’il ya le lot 1 le lot 2 il ya la maison [Musique] qui est privé qui est à côté de la 673 qui allaitent à vendre aussi donc si une famille s’installe sarfraz de voiture il ya une étable en dessous du lot 1 dans le prolongation qui sera probablement un jour vous tapez donc ça refera une famille ici donc on arrive facilement à 6 subie voiture dans la décennie donc ça va être un cauchemar je vous le cache pas c’est enfin voila c’est un vrai problème mais c’est pas garder le 673 qui va changer quelque chose parce qu’actuellement c’est des gens qui habitent dans la rue effectivement mais quand les maisons seront vendus ce sera les voitures des gens pourront acheter donc finalement ces deux voitures pour deux voitures c’est juste que effectivement je suis le j’en suis désolé ça bénéficiera plus haut aux gens qui l’utilisent et c’est dommage mais mais voilà je pense que pourquoi simon pourquoi tu pourras pas leur interdire du cigare et bassila 673 est vendu tout dépend si vous à clef ou pas mais si c’est quoi si le parking qui existe actuellement non c’est entre l’ancienne maison je vais utiliser les noms pour qu’on se comprenne c’est entre l’ancienne maison à martial et la maison d’alexandre marine elle le petit bout là où une petit carré mais là c’est facile mais c’est de ça qu’on parle de peter lebouc qui va être vendu avec la maison parce que la partie démolis ici ça c’est une partie constructible donc en fait les les futurs acquéreurs pourront alors s’ils veulent le garder tel quel pour pour se garer ils pourront pas aller derrière parce que parce que le mur et est classé je suis désolé de vous le dire donc en fait la dernière fois qu un acquéreur enfin par un acquéreur mais qu’une personne a déposé le cu ça a été refusé parce que le mur et est classé dans toute façon il y aura pas d’accès à l’arrière même pour une tondeuse et est produite non mais je suis je suis quoi je suis d’accord qu’il a manqué les axes et les accents parce que qui va acheter un terrain où il peut pas accéder j’en sais rien mais met donc donc soit ils le garderont tel quel pour se garer soit ils leur taperont maison parce que pour le coup c’est constructibles ils pourront agrandir le bâtiment pourra s’il le souhaite donc voilà malheureusement je suis qui je suis vraiment désolé pour les habitants de cette rue que mai mais en fait c’est c’est un peu le bazar voilà pour information le la rénovation de la toiture de mémoire c’était 40000 euros et c’était de la mise en sécurité donc c’était impératif affaires et des devis de travaux avaient été effectués pour voir si on faisait des logements ou pas on arrivait à 800000 euros et de mémoire ont dépassé le million une fois qu’on avait tout mis tabou donc voilà et on avait dit qu’il fallait plus de 100 ans pour retomber sur nos pieds peu compliqué bien je vous propose de deux jeeps on à part le nom j’allais juste dire monique toute façon ce qui est ce qui a été dépensé c’est du passé je veux dire on ne peut pas revenir sur ce qui était vide alors je vous propose de passer au vote sur cette délibération donc sur la cession les les deux longère le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci la deuxième délibération concerne la cession d’un local commercial à usage de salons de coiffure sur la commune délégué d’urville nacqueville donc la commune de la hague les propriétaires du d’un bâtiment d’une contenance de 64,01 m² utiles situé dans le bourg de d’urville nacqueville se caler sur un niveau est occupé par un salon de coiffure exploité par madame marie c’est une pièce carrelée accessible de tête chauffage au sol madame marie a émis le souhait d’acquérir le local qu’elle occupe actuellement hélas une proposition de rachat à hauteur de 80 mille euros la commission a peur générale a émis un avis favorable 2 juin 2022 pour la session dudit local au profit de madame marie points puis de 80000 euros donc il vous est proposé d’autoriser madame le maire a procédé à la vente du local au profit de madame marie coiffeuse exploitante du 10 20 dudit local à urville de désigner m mottin boire ou pour la rédaction de l’acte authentique et les dire que les prêts notarié de bornage et de transfert sont à la charge de l’acquéreur ce que vous avez des questions toujours la même les imagine le domaine 87 mille euros mais dont les dot est si beau mois quelques jours je me pose c’est l’opportunité de vente d’e commerce entre guillemets parce que ça reste un commerce c’est un pas de porte oui mais sur du long terme ça veut dire que ça peut devenir à avoir une autre destination ça peut être encore un commerce qui disparaît il me semblait que la politique de l’ axe était justement de garder des commerces à coup sûr donc il ya eu des propositions d’achat sur la commune de gréville ont été refusées et à juste titre puisque je pense qu’on aurait perdu peut-être une boulangerie ou peut-être un bar à et là on peut peut-être l’erreur dessus allons peut-être pas non plus on ne connaît pas l’avenir de se priver peut-être dans sa longue blessure ou tout autre commerce pour aj tous pour un c’est pourquoi un petit habitat on ne sait pas pour du long terme voilà après la dame veuille acheter sur un projet à long terme d’avoir un pas de porte à elle et puis revendant sur une coiffure ou voilà on n’est plus maître queux de l’avenir ça peut être zappé le dommage justin la vision terrestre je pense que c’est bien d’avoir un salon de coiffure une habile ça fait très longtemps que les locataires madame marie et là ils souhaitent acheter effectivement parce que el aloua y est assez important et puis elle souhaite pas réalisé jusque là deux filles qui vont travailler avec elle au mans je pense que c’est quand même bien d’avoir un salon de coiffure et ruina glide fonctionne alors monsieur d’acoz je le voulais je veux dire que madame marie et son équipe de surcroît sont des femmes très talentueuse à messieurs mesdames il me semble que dans le pays et l’ue va je suis pas sûr mais je dis qu’un pincement l’enseigné que un local commercial on est dans une zone commerciale il vous pour être fondue pour de l’habitat après quoi on pas un embarquement destination c’est possible je ne connais pas eu le ok du par coeur mais faudrait modifier la destination de djeddah corps donc on est on a quand même une certaine sécurité oui mais si je peux me permettre même le maire comment dans le cadre du pei du prochain p lui c’est c’est vraiment un levier qu’il faudra mentionner parce que dans le cas de je prends l’exemple de beaux moments où on est on est revenue en rnu on peut pas bloquer un passage d’un commerçant en habitation changement de destination le règlement national d’urbanisme ne permet pas donc peut-être que ça te permet aux villes mais c’est réellement une pointe de vigilance à voir dans le cadre du prochain p lui oui mais même si on peut avoir des leviers avant la signature du rds qui a d’autres moi j’ai juste une petite remarque c’est pour pour monsieur frigo sarah marx et fort sympathique mais c’est pas lui qui vient de voter contre la subvention aux associations aux commerçants et je trouve ça un peu hypocrite du coût de sa part de revoir de le vote j’ai voté pour l’association commerçants je me suis abstenu au niveau des vitrines alors si tu veux qu’on polémique on va polimiquer mais on n’est pas là pour ça simon très bien tout pas un merci tu veux jouer à l’agression va t’amuser merci à vous merci je vous propose de passer au vote il n’y a pas d’autres interpellations sur ce sujet donc le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci dr el délibération qui concerne la cession d’un bâtiment communal en l’occurrence le presbytère sur la commune de délégué de saint germain des vaux donc la commune de la hague les propriétaires d’un bâtiment sur une parcelle qui contient 1539 m² la construction date d’avant 1949 cela surpasse utile du bâtiment et de 110 m² on a un bâtiment principal et une grange que vous voyez là en bas c’est un bâtiment qui était occupé avant par un un un bureau de contrôle le biographe veritas donc bâtiment principal plus bâtiment qui peut servir de garage la commission générale a émis un avis favorable à sa vente le 2 juin 2022 pour une mise en vente de cet immeuble par les pièces d’une vente notariale interactive même sujet que tout à l’heure pour les longues heures de jeu bout au prix de 300 mille euros net vendeur pour anticiper la question de monsieur bel homme on avait un avis des domaines à 110000 euros et on a une estimation des notaires entre 280 et 300 mille euros pourquoi cet écart sur l’avis des domaines parce que les avis des domaines nous considérait dans sa destination qu’il était auparavant c’est-à-dire un bâtiment de bureaux et qu’aujourd’hui il est il est pas fait pour ça qui vous est proposé d’autoriser madame le maire a procédé à la mise en vente du bâtiment dénommé presbytère de saint germain des vaux au prix de 300 mille euros net vendeur de désigner l’étude mort à boire ou pour la mise en vente par le biais d’une vente notariale interactive et pour la rédaction de l’acte authentique et de dire que les prêts notarié de bornage et de transfert sont à la charge de l’acquéreur est-ce que des questions vous voulez des compléments oui monsieur période de non moi juste une remarque pour dire que je vois très content parce que le prix me semble forcément limité les les locaux donc je passerais contre la vente à ce prix là d’accord c’est noté et moi j’avais une question par rapport la vente interactive est ce que c’est un choix fait pour avoir des capacités n’est pas de sélection met dedans un cahier des charges d’un peu plus approfondie pour privilégier des gens en raison principale en maison principale est une possibilité qui nous est donné de nom pas de mettre en vente est juste de s’associer aux prix qui est proposé et là ça nous permet de définir certains critères notamment comme le destination du bâtiment si on veut que ce soit une résidence principale par exemple on pourrait l’indiquer dans notre cahier des charges donc ça on va pas pouvoir définir tous les critères possibles mais on va pouvoir définir quelques uns qui vont nous permettre de restreindre le potentiel et potentiels acquéreurs sa réponse à votre question ok monsieur frigo et c’est juste de wima évidemment si l’acteur activité permet de pouvoir m que ce soit avec l’excusé d’une résidence principale tu as dit ça nous permettrait de pouvoir le faire est ce que c’est à une volonté de le faire ou est ce que c’est c’est une supposition avant qu’on vote si je prends les échoppes qu’on a eue lors de la commission affaires générales g supporteront j’ai regardé parce que on peut je peux dire que c’est une volonté de le perdre d’accord harper merci oui monsieur ayrault dit oui je voulais apporter un complément je crois par antoine peut-être je crois que dans ce procès dans cette procédure de vente on peut ne pas retenir celui qui a fait l’offre la plus élevée qu il donne aussi le moyen de d’un choix en fonction des candidatures qui vont être déposées c’est tout à fait exact confirme on peut on n’est pas obligé de retenir la loi pour la plage à vue et bien je vous propose de passer au vote donc le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci le sud du liban concerne la cession d’un bâtiment industriel au profit de la société ark meta sur la commune délégué de beaumont hague donc vous avez un lot numéro 1 qui aujourd’hui ou art meta est locataire pour une surface totale de 4 166 mètres carrés sur une superficie de terrain de 2005 mètres carrés la commune a déjà pu par le passé deux propositions de vente au plus de trois cent soixante trois mille de 360mm vendeurs auxquels l’entreprise arme et a n’a pas donné suite vous avez un lot numéro 2 quellec ce bâtiment de la croisée des paniers de aïd et qui a été donc qui aujourd’hui inoccupés qui représente une surface de bâtiments de 230 mètres carrés vous avez donc le bâtiment de hard métal sur lequel on a on a on a pas mal d’intervention parce qu’on a des problèmes d’étanchéité sur la toiture et le bâtiment de ayité de la croisée des paniers qui également dans un état qui nécessiterait quand même pas mal de travaux notamment en termes de remise aux normes et en termes de redistribution des locaux et d’isolation donc on a on à la commission affaires générales qui s’est donc à présent le 2 juin 2022 décidé de proposer la vente des bâtiments sans parking puisqu’on un parking d’une vingtaine de places avec ses bâtiments et on conserve ce parking parce qu’il est déjà utilisée par d’autres d’autres activités donc il proposait à l’entreprise armes et à un prix de 400 5000 euros net vendeur donc la commission affaires générales s’est proposé pour ce prix de 400 5000 euros net vendeur par six voire et ce avec 5 voix dans la commission qui était plutôt pour un prix plus élevé qui clôture en lien avec la proposition des domaines qui étaient autour de 449 euros on a considéré on a proposé dans la commission de retenir ce prix de 405 euros parce que au vu de la delà de l’importance des travaux qui sont réalisés pour remettez les les bâtiments aux normes et est en état il semblait plutôt intéressant de deux paires comme ça la proposition qui avait été faite par l’état en tenant compte des travaux ont été réalisés étaient 2 373 1000 euros donc il vous est proposé d’autoriser madame le maire a procédé à la cession des deux immeubles pour un montant de 400 5000 euros de se désigner l’étude mort à boire ou par la rédaction de l’acte authentique les frais notariés et les frais de bornage étant la charge de l’acquéreur alors est ce qu’il y à des questions des précisions vous souhaiteriez non bon ok alors vous propose de passer au vote sur cette délibération et la cession de ce bâtiment à péta le vote est ouvert moi je sais que c’est bien je vous félicite parce que ça permet de garder une entreprise cas qu’un noir nationale voire internationale sur le territoire de l’agglo merci donc le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée le maire vous permettez je rejoins les propos de monsieur bel homme j’attendais juste que le résultat du vote mais clairement maintenir une entreprise sur le territoire c’est intéressant merci monsieur et madame le maire oui je me permets également un instant nous étions nombreux depuis un moment a réclamé une stratégie sur la cession de batman batik dans le cadre notamment de l’ équilibre du budget de la municipalité la dernière commission en l’occurrence en la matière c’est très concret et c’est très bien en tout cas ça répond à une demande je pense qu’il faut continuer dans ce sens soit mais c’est vraiment d arcy jeu chez nous mais par rapport à ça il ya un comité de stratégie foncière qui est en train de se mettre en place mais justement pour répondre à tout ça non mais en tout cas on voit que c’est très concret ce soir eh bien il ya du résultat et c’est très bien c’était une demande qui avait été faite par de nombreux élus ici c’est une bonne chose parce que le budget va le réclamer de plus en plus notamment parce que c’est très difficile d’agir sur la masse salariale je le conçois et stratégiquement c’est très bien et est fléché effectivement si le travail que va faire aussi à nathalie guille m et cet argent rentre directement dans les caisses ça se passe comment non mais je ne sais pas du tout où est ce qu’il ya des impôts derrière est-ce que lorsqu’on fera pas ce que c’est j’ai pris en compte et c’est quand même la somme à la fin de ses jours d’huile ou pourra moment du budget et ce qu’on pourra faire c’est bon on va avoir tout ce qu on va être obligé de dépenser effectivement tous cons on peut mais il ya aussi les subventions qui font partie des recettes qu’on gagne donc voilà je vous propose de de continuer sur la convention de partenariat juste une suggestion de de monsieur p nommé et l’a rejoint donc le total de ses cessions que je vous ai présenté ce soir représente 9 165 mille euros voilà comme ça là ça n’a été donnée donc je continue je vous souhaite un bon appétit et désolé pour toi donc la convention de partenariat entre la commune de l’ags la société anonyme d’économie mixte immobilière de normandie c’est à dire ces mineurs elle faisait rappeler que par délibération en date du 16 novembre 2010 21 la commune a validé la cession du terrain d’assiette de la résidence les coquelets situé sur la commune délégué d’urville nacqueville la société si mineur a ainsi proposé la réalisation du bail avec une acquisition pleine propriété du terrain d’assiette pour cent mille euros cette cession s’est accompagnée d’une convention de partenariat entre la commune et et si mineur avec des engagements qui sont peu claires et notamment l’acquisition de la propriété par ces mineurs de la résidence etc au clair et la réalisation de travaux d’amélioration dans les logements de la résidence les clauses claires donc travaux qui ont d’ailleurs déjà bien bien commencé les très bien donc il vous est proposé d’autoriser madame le maire à l’assignation à la signature de la convention annexe et pour qu’on en avait déjà déjà parlé il me semble nathalie avait déjà évoqué cette ce rapprochement est cette évolution est ce qu’il ya des questions ou les des précisions bien je vous propose le de passer au vote sur cette convention le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci délibération suivante qui concerne une demande de subvention de subvention pour l’association des usagers du port de goury sur la commune de re délégué de derby line donc la fête du port de goury a été créé en 2016 pour la cinquième édition de ladite manifestation le qui aura lieu le 31 7 2022 l’association des usagers du port de gruissan est organisé un vide-greniers des puces nautiques une animation autour de grillades et buvette et une animation musicale est également prévue elle était accompagnée par les snsm qui re proposera des visites du monna rigoler et informe le public sur leurs activités aux services de secours en mer l’association une demande de subvention de 1500 euros auprès de la commune de la hague pour l’organisation de cette manifestation alors le la commission a peur générale qui s’est réunie en date du 2 juin 2022 a n’a pas retenu ce montant de 1500 euros mais a retenu un montant de 510 euros pourquoi parce que dans dans le budget qui nous a été indiqué dans le compte de qui nous a été fourni par l’association on a pu s’apercevoir qu’ils ont délivré 910 euros de chèques cadeaux aux adhérents sidérant que d’une part on peut pas donner une subvention et entre parties me donner des chèques cadeaux donc on a réduit cette subvention de 910 euros pour la porter à 510 euros on a réduit cette subvention de 990 euros pour la porter à 70 euros donc il vous est proposé de d’accorder une subvention d’un montant de 510 euros à l’association et d’imputer la dépense à l’article 65 74 du budget général 2022 et de donner à madame le maire tout pouvoir pour exécution de la présidente présente délibération les questions vous avez compris la proposition qui est faite bien je propose de passer au vote sur sur cette proposition de deux montants le vote est ouvert et vote est clos délibération adoptée la délibération suivante concerne la participation financière au fonds d aide aux jeunes de s agit pour la l’année 2022 que vous a rappelé que l’objectif du s agit de favoriser une démarche d’insertion sociale et professionnelle des jeunes de moins de 25 ans en difficulté de les responsabiliser de les aider à acquérir une autonomie sociale se fondait des géré par le département avec la participation financière des communes de la caf et de la msa tout jeunes de 18 à 25 ans peuvent bénéficier de ces aides à partir du moment où ils sont placés ressources des peuples à pont de 652 euros par mois donc il a été versé sur 2000 21 85 1390 en matière de subsistance 55000 0,70 euro pour l’insertion dans 26000 110 euros pour le permis de conduire en ce qui concerne le territoire de l’agglo le territoire de la commune de la hague et on a eu quatorze dossiers qui concernent quatre communes déléguées pour un montant de 1910 euros donc le calcul est identique aux années précédentes à savoir 0 23 euro par habitant tout ce qu’il fait un montant de 2600 47,07 que la commission générale a décidé d’arrondir à 2700 euros donc il vous est proposé d’autoriser madame le maire a procédé au versement d’une participation forfaitaire de 2700 euros pour l’année 2022 mais question propose de passer au vote sur cette délibération le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée à l’unanimité merci la dernière délibération concerne donc la participation financière au fonds de solidarité logement pour la période 2000 22 donc officiel le contient leurs idées de solidarité pour le logement est un dispositif de solidarité visant à l’insertion durable dans le logement piloté par le département le gestionnaire du dispositif et la caisse d’allocations familiales le fsn intervient lorsque dans charge les frais d’accès les loyers ou les consommations d’énergie en effet si elle intervient également dans la mise en oeuvre de différents accompagnements il ya le coc passion d’un logement à titre d’information l’intervention du fsn sur le perdre le périmètre de de la commune de la hague pour l’année 2000 21 s’est élevé à 10 992 75 euros la contribution est calculé sur la base de 0 90 euro par habitant ce qui fait un montant de 10000 358 euros 10 et vous est proposé d’autoriser madame le maire a procédé au versement d’une participation au fonds de solidarité logement pour 2022 à hauteur de 10000 358 euros 10 et d’imputer la dépense dans l’article 62 88 du budget principal ce que vous avez les espions acision avoir je vous propose de passer au 21 le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci monsieur digard on va laisser la parole nous sommes allés nous bonsoir à tous donc première délibération sur l’allocation de vétérance 2021 des sapeurs pompiers volontaires de la commune de la hague depuis la départ départementalisation des services d’incendiés et de secours les collectifs et les collectivités peuvent verser sous certaines conditions sapeurs pompiers volontaires une allocation de vétérance donc c’est le cas effectivement de la commune c’est cette allocation ne répond à un cadre juridique spécifique les élus ont souhaité que les sapeurs pompiers volontaires concernés reçoivent la même somme parce 10 et part communale comprise soit 1800 euros au total ainsi chaque année le tz10 est contactée afin de connaître le montant de la part forfaitaire par sapeurs pompiers vers l’enfer la commune vient compléter cette somme afin d’atteindre la somme de 1800 euros pour les sapeurs pompiers volontaires par ailleurs le conjoint survivant ne bénéficiant pas de la part forfaitaire versée par le se disent les élus ont décidé de maintenir les montants alloués précédemment même si la date de cessation est supérieur au 1er janvier 1998 les élus ont donc décidé de verser la part variable aux sapeurs pompiers volontaires qui ont cessé leur activité avant le 1er janvier 2004 effectué vingt ans de service atteint l’âge de 55 ans donc le calcul de l’allocation pour 2021 et un montant de 3775 points 25 euros et il vous est demandé d’accepter ce montant est d’autoriser madame le maire a tout autorisations administratives nécessaires pour le paiement des dépenses les questions cette allocation je propose de passer au vote le vote et web le vote est clos deuxième délibération adoptée au pare-brise délibérations suivantes pardon donc deuxième délibération convention de mise à disposition d’un site de manoeuvre dans le cadre d’actions de formation pour le service départemental d’incendié et de secours donc dans le cadre de la formation des sapeurs pompiers le se disent a demandé à la commune de la hague pour le centre de secours de la hague la possibilité d’utiliser le blockhaus situé au lieu-dit le haras communes déléguées de boomerang à des fins d’exercice cette convention a donc pour objectif de définir entre les parties les modalités de mise à disposition et d’utilisation du blockhaus afin d’assurer le bon déroulement de l’entraînement de ses personnels la convention précise des responsabilités les obligations ainsi que la durée de la convention elle a reçu un avis favorable de la commission citoyenneté participative en date du 23 mai 2022 il vous est donc demandé d’approuver les termes de la convention de mise à disposition d’un site de manoeuvre dans le cadre d’actions de formation pour le disent et d’autoriser le maire à signer la convention et toutes les pièces afférentes à ce dossier les questions sur cette mise à disposition bien je vous propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci troisième et dernière délibération convention de mise à disposition d’un bureau à la mairie dès les délégués de globules au profit du groupe ornithologique normand je vais laisser mari nous parler un petit peu du du gon et puis ensuite je reviendrai sur cette mise à disposition oui merci mon maillot donc c’est un bureau qui est mis à disposition de marie léa travers qu’est la conservatrice de la réserve naturelle nationale de la mare de beauville donc c’est le gone c’est l’association qui a la gestion de la réserve depuis 1983 et qui donc on assure la préservation la gestion l’entretien et qui coordonne des actions d’animation et de communication sur sur le site donc il est donc demandé de pouvoir mettre à disposition à titre gracieux un bureau à la mairie délégué de vauville la convention a là aussi pour objectif de définir entre les parties les modalités de mise à disposition et d’utilisation du local ça obtenu un avis favorable de la commission citoyenneté participative et donc il vous est proposé d’approuver les termes de la convention de mise à disposition et d’autoriser madame le maire à signer la convention et les pièces afférentes à ce dossier oui monsieur bel homme juste que c’est dans les locaux de la mairie ils ont une entrée indépendante où ils n’ont pas d’entrée en dépendance véhicules non ils ont pas d’entrée indépendante donc ils viendront aux horaires de la mairie ou en fait ils viennent déjà depuis enfin l occupent le local depuis de nombreuses années là c’est vraiment pour officialiser les choses que cela comme si on n’avait jamais été fait les interrogations sont quand même là oui tout à fait mais après qu’eric en fait une régularisation là effectivement de mise à disposition de locaux et d’ailleurs on va un peu plus loin là on va recenser toutes les poules locaux ans qui peuvent être être pas la solution pour justement je vous présenterais je pense dans les temps à venir plusieurs conventions comme ça parce que c’est obligatoire de de pouvoir avoir des conventions de mise à disposition de locaux eric est ce que tu tu souhaites répondre en termes de rythme les informations restent où ils ont écouté marie l’utilisent depuis quelques années effectivement les elle est très discrète elle est aussi beaucoup de rentrer dans la barre c’est un bureau qui sert aussi le l’hiver vu les conditions climatiques l entretien il parle bien les deux elle a une petite salle de stockage avec une bibliothèque et son bureau qui est très bien tenu et voilà le nom elle est indispensable à la vie de la mare de volume et le bureau à wolfville et va de soi que ça lui facilite évidemment ses déplacements et sa présente sur le site je tenais à préciser qu on n’est pas contre c’est juste une interrogation même pas de souci pas de souci oui monsieur d’accrochage de la convention est établie sur une durée de trois ans et je vois qu’il est écrit que les reconduites de façon expresse que ce qui signifie express c’est le contraire de tacite pour moi donc c’est qu’elle se renouvelle au bain pendant les trois années en fait sauf si nous on souhaite y mettre un terme et voilà c’est au bout de trois ans du coup on a réécrit on la refait passer pour délibérer en fait au bout 3 au tessin alors c’est pas ta side c’est sur demande visiblement milhas qui a besoin de l’état civil est donc c’est ce que je lis tes gars de talent ok je vous propose de passer au vote s’il n’y a pas d’autres questions le vote est ouvert le aux délibérations vous adopté à l’unanimité merci beaucoup et en l’absence de monsieur gagné c’est madame guillemette qui va présenter les sujets sur les finances et ses rangs des ça donc je vais essayer de faire clair et simple premier première délibération c’est sur le remboursement anticipé de la dette auprès de la banque des territoires donc c’est par rapport sous venez vous concernant l’ehpad l’ehpad a été repris par la commune sur le mandat précédent il avait été confier la gestion à la société acanthe ya donc qui nous l’avait redonner de prêt avait été souscrit à l’époque un taux de 3 11 en mars 2021 nous avions fait le choix de rembourser un de ces prêts avec une hier à hauteur de 16 mille euros le deuxième prix n’avait pas été remboursée parce que l’indemnité de remboursement anticipé demandé était pharaonique 980 mille euros du coup le prêt avait été renégociée passant de 3 11 fixe à 1,50 variable sur les 1,50 c’était 1% de taux d’intérêt plus le taux du livret à qui à l’époque était de 0 50 par contre aujourd’hui compte tenu de ce qui a pu se passer au niveau contexte avec l’ukraine la hausse des taux et la hausse annoncée du livret a je vous propose qu’on rembourse ce prêt le fait qu’on ait pu renégocier une première fois ce prêt en passant à taux variable nous a permis de passer d’une indemnité de remboursement anticipé de 980 mille euros à 275 mille euros donc ce qui a été une très bonne affaire pour nous donc là on devrait une indemnité de 275 mille euros sachant que les intérêts à payer jusqu’à l’échéance s’élèverait à 400 7000 euros à aujourd’hui ça nous permet à minima de faire un gain de 123 mille euros mais sachant que le le taux du livret a remonte au 1er août on passerait à une économie de l’ordre de 250 mille euros donc aujourd’hui les indemnités que nous allons payer ou est de toute façon pris en charge par le gain que nous aurions donc je vous propose d’autoriser madame le maire à effectuer le remboursement par anticipation de ce prêt à l’autoriser à verser à la banque des territoires le montant de l’indemnité contractuelle et à signer tous les actes administratifs nécessaires messieurs et dames comme j’ai dit à monsieur gainey lorsqu’il est venu me parler de ça c’est une très belle opération la conjoncture économique va pas s’améliorer et effectivement le taux de livret a devrait augmenter au moins d’août franchement c’est une belle opération et si encore d’autres comme ça ne pas tarder à les faire mais on est très vigilant à ça et on essaie de suivre de très très près tout ce qui te passe pour justement saisir les opportunités d’autres intervenants non je vous propose de passer au vote sur cette délibération monsieur oui les chiffres sont importants mais c’est une échéance à 2044 le lit père n’a jamais été un livret très rémunérateur oncle moto ne m’ont pas très haut on a été à plus de 4% ya pas si longtemps que ça mais est on avait quatre +15 l’étau lorsque le libraire est à 4% à combien sont les taux d’emprunt ma question est là après si nous avons un besoin un jour de se financer par des taux est-ce qu’on ne risque pas de perdre beaucoup plus que ce qu’on gagne ici en ayant à débourser 2 millions 3 qui vont sortir immédiatement et qui ne seront plus à disposition est ce que est ce que il n’y aura pas un effet pervers sur le long sur le long terme à se démunir d’une trésorerie avec une possibilité de taux qui vont augmenter c’est la question que je me pose est ce qu’on gagne aujourd’hui on est gagnant il n’y a pas photo données sur le long terme je ne suis pas si après là aussi c’est sur le fonctionnement puisque à priori les intérêts sont clairement les cons ce qu’on gagne sur le budget de fonctionnement alors qu’on sait qu’un investissement on a effectivement alors effectivement on ne sait pas si demain on avait besoin d’emprunter et aujourd’hui n’est pas le cas mais si on avait besoin d’emprunter effectivement on serait sur le dos du moment ce qu’on appelle et on n’a pas de boule de cristal on peut pas savoir mais sincèrement aujourd’hui il ya une belle fenêtre pour saisir cette opportunité là et ce serait dommage de ne pas la saisir bien donc je vous propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée à l’unanimité merci merci deuxième délibération du coup suite à ce qui vient d’être votée il ya une décision modificative du budget principal à savoir sur la section de fonctionnement pour inscrire le montant dû l’indemnité de remboursement anticipé de 279 euros et sur la section d’investissement le remboursement du capital à hauteur de 2 millions 52 mille euros ainsi que l’acquisition de matériels de transport donc ça c’était suite la commission travaux pour l’achat de six véhicules électriques dont certains sont loués au ccs la subvention d’équipement à hauteur de 60 mille euros pour la rénovation de toitures vous savez qu’avec la conservation du patrimoine nous nous étions engagés pour les foyers qui souhaitait rénover leurs toitures en pierre participer à hauteur de 20 % hors taxes avec un maxi de 15000 euros par habitant donc nous avons quatre foyers qui sont concernés donc ce serait d’inscrire effectivement cette cette dépense au budget donc je vous demande d’appui vue d’approuver par donc la décision modificative numéro 1 du budget principal question de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos il délibération adoptée à l’unanimité merci merci troisième délibération taxer produits irrécouvrables par rapport au budget principal comme vous le savez le comptable public nous propose régulièrement d’admettre en non valeur des créances qui sont éteintes d’une part et des créances meaning ou des poursuite infructueuse d’autre part au budget principal donc il vous est proposé d’inscrire la somme de 1000 37,85 euros en non valeur pour vous donner un petit détail de cela représenterait des impayés il ya 437 euros de lots 419 euros de cantine de garde et garderie et 180 euros de location de salles en fait c’est uniquement par rapport à des gens qui sont dossiers de surendettement et du coup on est sûr qu on ne récupérera jamais ces sommes-là avait vu d’ici ça je cite pas de réaction je vous propose de passer au vote le vote est ouvert vote est clos délibération adoptée un quatrième délibération cela concerne la tarification tarification des services publics locaux donc c’est pour reprendre en fait de tout ce qui y est concernant l’occupation du domaine public donc par rapport aux usages qui sont faites pour participer à l’animation de la ville et dynamiser le commerce n’est pas que j’ai perdu il de cake et voilà il est depuis la création des communes nouvelles la tarification des services publics locaux a fait l’objet de différentes délibérations dont notamment l’occupation du domaine public il est convenu de regrouper en un seul document l’ensemble de ses tarifs il est proposé de faire évoluer la tarification de la restauration collective des activités d’animation sportive et culturelle des gîtes communaux et des campings de 2% et il convient d’adopter une tarification pour l’occupation du domaine public donc ça a été passé dans chaque commission et il vous est proposé d’approuver l’évolution des tarifs et la grille des services publics locaux joint en annexe sachant que j’ai une petite précision à faire rajouter par rapport à tous les documents qui ont été présentés dans les différentes un tarif concernant la délibération tarifaires sur les marchés saisonniers le tarif indiqué est de 0 50 centimes le mètre linéaire par jour de marché et il faut préciser avec un forfait minimum de 15 euros pour la saison pourquoi 15 euros c’est simplement parce que c’est ce qui coûte pour émettre un petit 3 simplement donc on a souhaité tout mettre dans un seul document vous avez l’ensemble de la tarification que là que la commune peut exercer sur sur les sujets diverses voilà ce que vous avez des questions sur certains d’entre eux monsieur bel homme ce que j’aurais aimé c’est qu’on est un obstacle une augmentation par rapport aux tarifs 2009 si jamais augmenté je suis pas sûr je sais pas donc ça aurait été plus simple pour nous que pour ça il a contre la globalité pas d’autres questions bien écoutez je vous propose de passer vous avez des dates de mise en oeuvre qui sont différentes vous avez remarqué dans la délibération suivant les différentes exercice le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci dernière délibération protocole d’accord transactionnel indemnisation de droits d’auteur donc [Musique] en date du 18 mars 2022 l’entreprise ride control à qu’on nous a sollicités par rapport à une indemnité transactionnelle concernant une image non autorisées sur le site internet de la commune délégué de sainte croix hague donc c’était l’entreprise sucré salé qui avait remarqué qu’il avait été utilisé une de ces images sans son accord préalable alors sachant que l’indemnité de départ s’élevait à 2114 euros vin etc après plusieurs négociations la transaction pourrait se faire à hauteur de 645 euros 80 et en dernière négociation à 500 euros donc il vous est demandé d’autoriser madame le maire à signer le protocole d’accord transactionnel avec la saed sucré salé et de verser le montant de 500 euros bien donc c’est pour clôturer ce dossier ce contentieux monsieur de l’homme à les y oblige voila voila c’est pour clôturer juste une interrogation qui a créé ce site c’est une société privée la collectivité avait pris oui en fait c’était une recette de cuisine je crois et puis avait dû pomper ou prendre une image d’un incident qui faisait la cuisine et saïd bébé et a fait l’erreur c’est une peut prendre d une société très le site et le gérer est ce que c’est une erreur de chez nous c’est pour lui c’était les communes déléguées avaient chacune leur site un mannequin et depuis la commune nouvelle en fait ces sites ne sont plus forcément gérer ces d’où l’intérêt d’avoir un site communal qui est qui et du coup bien plus rigoureux et où il peut y avoir des liens ensuite mais c’était çà et là le fait d’avoir fait appel à notre service juridique y ait un jury à dix on a pu diminuer très fortement l’indemnité ça ne partait pas d’une mauvaise intention sur la base mais est ce qu’il ya d’autres questions je vous propose de passer au vote le vote est ouvert oui mais le vote est clos les libérations adopté et donc nathalie qui va récupérer sa casquette ça je vais continuer mais sur la partie logement donc une délibération pour demander votre accord concernant l’augmentation de loyer d’un bien situé 25 rue du désert à des guildes ville donc ce logement est désormais vacant le loyer n’a pas été relu réévalué depuis sa mise en location en 1980 dans le voyez qu’un même 42 ans qui était à 450 euros par mois la personne étant toujours la même depuis quarante deux ans nous ne pouvions pas perdre de réévaluation significative si ce n’est celle autorisée par par la loi donc ce ce logement est un t4 avec une surface habitable de 137 mètres carrés ayant un double garage une cour fermée et un espace vert le tout sur une parcelle de 600 mètres carrés compte tenu de la sous-évaluation du loyer actuel et et la commission logement qui s’est réuni le 31 mai il vous est proposé de passer ce loyer à 700 euros avant sa remise en location sachant qu’ on ne peut augmenter de manière significative un loyer que si le locataire s’en va donc cesser le moment ou pas de le faire mais mais voilà on n’avait pas pu le faire jusque là là on profite de l’opportunité que notre locataire s’en aille pour leur mettre en location à un tarif qui est plus en adéquation avec avec le logement donc il vous est demandé d’autoriser madame le maire à signer tous les actes et documents et de remettre ce loyer à 700 euros avec un rafraîchissement une remise en état qui est prévu avant de le relouer exactement une est ce qu’il ya des questions bien propose de passer au vote sur cette délibération le vote est ouvert le vote est clos oui les libérations adopter mercy je me permets de relance et madame 10 mètres sur un sujet qui concerne sa commission à savoir où en sont les deux vies concernant la mise aux normes des installations du le camping 2 clôt moi ton juste je précise qu’ on n’est pas sur ces délibérations la cour poserez la question en questions diverses j’y répondrai pas de souci on prend note et donc [Musique] merci madame guillemette on va laisser la parole à madame du bo merci madame le maire il reçoit la première délibération concerne la programmation et les tarifs de la saison culturelle 2022 2023 cette programmation ce pour se compose de propositions artistiques issus des disciplines suivantes arts dramatiques dans cirque contemporain musique elle s’adresse comme chaque année un large public enfants adolescents femmes y est bien évidemment adultes elle se déroulera de septembre à juin et s’inscrit dans le cadre des orientations budgétaires décidées par la collectivité le budget prévisionnel de dépenses de fonctionnement pour la mise en oeuvre de cette saison s’élève à 70 milles euros or communication 55000 euros correspondant au budget artistique et 14500 au budget technique vous trouverez donc le détail de toute la saison par date et par genre avec juste simplement l’ouverture de saison le 23 septembre mais vous pouvez déjà noter cette date vous avez également le détail des alors je vais pas te reprendre les les commandes toute la programmation ligne par ligne par contre si vous avez des questions sur un spectacle en particulier n’hésitez pas à revenir à me poser des questions on a également comme comme tous les ans et c’est le souhait de continuer à accompagner les compagnies en résidence donc cette année on prévoit l’accueil de trois résidences dont vous trouverez d’ailleurs dans la programmation la restitution de leur travail également les actions culturelles toujours avec les scolaires donc 4 4 sont prévus également pour pour cette année on maintient les partenariats avec le circuit également avec le festival le string et un nouveau partenariat cette année alors on va dire que c’est un coup d’essai avec l’al 901 si certains d’entre vous connaissent à saint pierre église en fait on va accueillir luca casa look l’oukase un pardon en janvier et donc c’est un accueil en commun ce qui fait qu’on va pouvoir faire des économies et pour eux et pour nous nous nous les accueillerons le vendredi 20 janvier et saint pierre eglise le samedi au niveau de la tarification pour la saison il n’y a pas de changement mise à part pour notre spectacle de antoine duléry donc c’est un peu le gros spectacle de l’année on a décidé en commission de l’augmenter un petit peu puisque effectivement les tarifs étaient vraiment vraiment bas donc c’est la seule de cette modification par rapport aux années précédentes également j’ai omis de vous dire les conférences géoparc mais marie nous en a parlé tout à l’heure donc je vais pas les reprendre il ya donc trois dates effectivement on a fait le choix d’intégrer d’intégrer ces conférences à la programmation le reste des tarifs donc comme je voulais dire est inchangé les modes de règlement de paiement de ces cas est ce que vous voulez qu’on revienne sur une chose en particulier elles sont particulières les questions bien je propose de passer au vote sur sur cette programmation le vote est ouvert le vote est clos les libérations adopté mercier merci à la seconde délibération concerne les tarifs des produits des boutiques du manoir du tour et de la maison jean françois millet ainsi que la troisième alors je pense qu’on va être obligé de faire de vote oui pour par un seul vote on peut faire carton plein dont on fait de vote ok donc en fait vous avez tout le détail par produit donc pareil je vais pas je vais pas les reprendre à part un don pour la deuxième et la troisième c’est une erreur s’est glissée en fait par rapport au montant de la tva le montant ttc ne changeait pas mais c’était juste une histoire de tva donc aux lola rajouter afin de rectifier le tarif donc des produits de ces deux boutiques donc pour la première ce sont les tarifs habituels si vous voulez si vous avez des questions particulières mais je vais pas balayer toute la liste donc on va d’abord la première est ensuite la la modification du fait d’une erreur de tva d’accord donc on passe la première délibération avec l’ensemble des tarifs que le vote est ouvert vote est clos délibération adoptée merci et on va du coup voté la deuxième avec la modification le vote est ouvert le vote est clos une délibération adoptée merci merci alors la quatrième et dernière délibération concerne des demandes de subventions au titre du fonctionnement alors pour à cfm donc se trouve à saint germain des vaux est une association qui propose des animations musicales auprès des tout-petits et nous ont demandé donc 3000 une subvention de 3500 euros qui a été acceptée par la commission culture trois petits points qui se trouve ce roman ville la rogue est une une association qui enseigne et pratique des arts plastiques et de l’expression théâtrale ont fait une demande de subvention de 6300 euros qui a été validé par la commission ils dansent d’accueillir il propose l’apprentissage des danses en couple donc du rock du cha cha et il organise des soirées des repas dansant ils ont fait une demande de 500 euros qui a également été validé par l’art et aux missions anti rouille qui se trouve à vos villes proposent des activités de loisirs sportives donc gym volontaire enfants adultes seniors zumba yoga également des animations culturelles piano guitare danse théâtre donc pour tous deux pour des personnes de tout âge ils nous ont fait une demande de 12000 euros qui a également été validé par la commission à gardiste qui se trouve à gréville hague alors c’est ça regroupe une vingtaine de peintres et de sculpteurs amateurs du cotentin leur projet pour 2022 certains sont déjà passé puisqu’il y en avait en avril et mai les parlent les prochains seront exposés il envisage de faire des expositions dans nos médiathèque et il envisage également ils ont au projet une collaboration avec la maison jacques prévert ils nous ont fait une demande de subvention de 200 euros qui a été acceptée par la commission de l’ue club et enfin à la découverte de lag donc c’est une une association de mots vis de la rogue est une nouvelle c’est la première fois qu’ils nous font une demande donc juste pour rappel elle a été créée en fait il ya 20 ans ils font des visites guidées du village d’omonville et le le bilan de ses visites sur les pour les vingt années représentent environ 340 visite avec 4400 visiteurs donc ils nous ont fait une demande de 1000 euros qui a été acceptée par la commission culture ensuite concernant des demandes de subventions projet on a eu trois demandes cette année donc la hague en musique alors lagon musique on les soutient depuis j’ai une attelle excusez moi que je retrouve la crise si j’ai fait de ma feuille bon ben c’est pas je vais le faire comme ça donc la hague en musique nous ont fait une demande de 11500 euros qui a été acceptée par la commission culture les fieffés musiciens nous font une demande de 1200 euros qui également a été acceptée par la commission culture et à la découverte de menville la rogue est une une demande de 3000 128 euros pour laquelle la commission culture a accepté à hauteur de 2350 euros c’est à dire qu’on accepte et 75% cette demande donc on a un peu mieux en 1 peut appliquer les critères vous savez qu’on travaille tous sur les critères isation donc là on a décidé pas accepter la totalité de la demande en effet on a estimé quand même que l’association qui existe depuis 20 ans n’a jamais fait de demande de subvention puisque vous vous avez vu que c’est la première fois et en fonctionnement et en projets qu’elle a un intérêt quand même pour pour le territoire puisque en fait c’est pour la pour la création d’un guide touristique qui présente la vie le bâti d’omonville la rogue mais aussi l’histoire de lag donc on en a vraiment considérer que c’est un intérêt pour le territoire et on a également acté que si on ont participé à la hauteur de 2350 euros on demanderait la fourniture de 12 ouvrages pour les intégrer dans notre fonds documentaire du réseau zigzag pour nous 12 médiathèque voilà pour ce qui est des demandes de subventions qui vous est demandé d’inscrire les dépenses au budget et d’autoriser madame le maire à intervenir à la signature des conventions oui vous êtes quelle science on fait pas de votre différend votre investissement et votre projet parce qu’avec ses les demandes de subventions donc on fait toujours aux napolitains ont fait comme ça on séparait à passer le col et ses chars dans les tableaux je ne sais pas les mêmes oui monsieur béland vous avez dit à la découverte de la quête de le département ville à laroque vous avez dit donc sa découverte de mobiles à rome c’est ma ville alors le premier tableau la dernière ligne lundi à la découverte de données est ce que c’est les mêmes et donc en fait il y en a où s’écrit à la découverte de la grotte à la découverte de mobiles selon le times pour ça non mais l’association s’appelle à la découverte de lag et le projet la subvention qui nous est demandé pour le projet c’est la découverte d’eau mobile la règle nous ayons du projet du projet mais c’est bien la même associée à la c’est un ouvrage en fait c’est un livre effectivement on aurait pu mettre le projet de l’association voilà non 1 ça peut prêter à confusion cette confusion à la découverte de la règle en fin de compte c’est la même association que l’association non non je suis en train de vous dire des bêtises non non non à la découverte de la hague c’est bien une association qui propose la découverte des grottes de jobourg nom s’est excusé moi c’est pas la même chose et à la découverte d’omonville la rogue c’est une une association qui y appartient badié dont le président est monsieur liu et qui lui est à omonville-la-rogue huawei excusez moi et je m’étais perdu dans mes notes je les attends c’est bon c’est clair on on la refait c’est bon c’est clair c’est bon ok c’est bien oui monsieur frigo moi je vais poser vos questions que j’ai la coopération de la vie qui est donc membre de la commission culture donc il m’a relégué non je pars en son nom mais voilà à deux trois questions d’abord à propos de l’association à la découverte de mondeville à rogge le nombre d’adhérents et le bureau composé de combien de personnes l’auraient je répète les questions qu’on m’a demandé poser le but de la delà de la subvention si ce qu’on m’a rapporté ce que j’ai lu dans le compte rendu de la commission ont marre et tiges de trompes et l’édition d’un ouvrage dont rencontre partie des 25 % ou 20% ou 30% qui seront de la poche de l’association pour publier ouvrage vous avez demandé douze ouvrages à mettre un dans chaque médiathèque jusqu’à là je pense que j’ai à peu près bon ensuite est-ce que vous avez vous êtes renseigné sur le prix de revient et le prix de vente du guide et savoir sur un investissement de la commune de 2000 euros tenons pas le deux tiers de le gain éventuel et à combien de personnes dormir ce gage je ne sais pas comment une association on l’a eue on a eu le débat en commission et ce ver sont des nombres d’adhérents là on a une nouvelle association ne sont ne connaît pas le nombre d’adhérents le budget voilà donc le jeu rebondit sur deco pour maintenir la vie puisque j’ai la procuration ce soir pour relancer le débat et reposer les questions après avoir des réponses adaptées au niveau de l’assemblée merci alors déjà oui effectivement cela vie était avec nous à la dernière commission mais en fait après vérification elle n’avait pas y est mais peu importe on l’a accepté et puis maintenant il y sera ya aucun problème donc on va répondre aux questions quelle qu’elle nous pose donc en fait pour l’instant c’est un projet et monsieur you donc le président de l’association aux questions en fait il est là depuis 20 ans sur le territoire c’est un peu ce qui nous ça fait un peu débat aussi au niveau de la commission culture a clairement donc on a longuement échangé c’est d’ailleurs pour ça qu’on a décidé de ne pas accorder la totalité de la demande de subvention pour dans un premier temps mais en même temps c’est une personne qui est là quand même depuis 20 ans qui fait des visites guidées sur le territoire et qui a jamais demandé un centime à la commune donc ça on a quand même voulu en tenir compte également on a décidé de l’accompagner puisqu’en fait son dernier projet c’est une personne quand même à g et on a estimé que ça avait un intérêt pour le territoire puisque effectivement dedans il présente comme je vous ai dit la vie le battery d’omonville et puis des histoires sans lag ça a un intérêt pour le territoire dans sa globalité quoi après le nombre d’adhérents bas il est tout seul puisque c’est lui qui fait ses visites guidées tout seul on l’avait vu se faire un recueil de tous qu’il a récoltés depuis 20 ans qui à faire les présentations de son village oui mais si celle ci si lille après il a une association qui existe on n’a pas le détail la dent on va vérifier en préfecture qui a bien s’il existe bien l’association a déclaré oui alors le existe bien puisqu’en fait à partir moment plus docilement aller dans notre commission ça fait l’objet d’une vérification au niveau de nos services donc là dessus il ya aucun doute l’association existe bien et oui je peux presque effectivement l’association qui existe depuis plus de 20 ans il ya bien un président une trésorière et une secrétaire je sais bien que tu mens tu es bien une association pro président qui l’a bien dit effectivement depuis 20 ans il fait des visites du village commentée et des histoires de la hague comment il a voulu effectivement sur la fin édité cet ouvrage effectivement qui relatent tous les faits de lag et puis l’histoire du bâti à chitral de chez nous voilà donc c’est pour ça que cet ouvrage il a fait une demande oui c’est plus pour laisser une phrase pourrait peut-être préciser combien il va y avoir d’exemplaires d’éditer je pense que là normalement normalement il est parti sur 100 exemplaires après en fonction du du montant parce que c’est vrai que nous il nous a présenté des devis on lui avait demandé des devis on a accepté que 75% après il verra il fera le choix ou pas d’un autofinancement de fer voilà c’est vrai qu’aujourd’hui c’est pas si les si les ouvrages vous vendront pas donc il prend un risque également mais nous on a estimé que ce n’était pas la collectivité de prendre à sa charge la totalité des ouvrages dont la compagne ça fait un peu des bas mais on a échangé on est tombée on est tombé d’accord sur le principe ce que veut dire monsieur prix gauss et qu’on potentiellement finance un projet personnel après alors dans ces cas là que la question se pose sur toutes les demandes de subventions qu’on a parce que c’est vrai qu’en général lorsqu’une association nous propose quelque chose oui c’est des gens qui qui qui s’investissent et qui font des projets mais la faim moi je trouve quand même quelqu’un qui est là depuis 20 ans qui fait des visites depuis de 20 ans qui a quand même fait plus de 4040 visite fin c’est ce qu’on aime c’est quand même énorme et on peut reconnaître non mais en fait on subventionne un projet n’a pas lu le subventionner pour le parce qu’il ça fait 20 ans qu’il fait qui fait des visites ces deux choses mais c’est deux choses différentes on n’a pas faire plaisir à quelqu’un donc je suis tout à fait d’accord avec nous on est sur le soutien d’un projet on a souvent dans le cadre de la culture et l’accompagnement du patrimoine voilà accompagné des porteurs de projet pour la mise en valeur de ce qu’ils pouvaient apporter c’est quelque chose qu’on vous propose avec une a été minimisée fin ça a été remis dans les critères de subventions à 75% comme on peut le faire à tout à chacun voilà alors monsieur le rendu est que la commission il a été présenté ne pas dire un brouillon mais le canevas de son de son ouvrage pour en juger de la future qualité sa capacité à être vendus et intéresser le public oui on a eu effectivement le document avec le contenu alors on n’a pas eu le temps de que tous les tous les gens puissent le lire mais effectivement là le document a été lu par les services bah oui ça a été lu ça a été lu et c’est effectivement il retrace l’histoire comme comme c’est écrit de l’avis du bâti il ya plein de références historiques il ya des photos il ya c’est un document ça parle d’ailleurs quand il le présente l’ouvragé ça va être un guide touristique plus que qu’un livre d’histoire alors si je puis me permettre oui monsieur au camp laissé oui merci oui c’est un guide touristique effectivement qui est qui relate l’histoire de montville depuis les romains jusque maintenant mais également l’histoire de la hague voici qui est dedans donc c’est vraiment c’est complètement polyvalent on a même cherbourg aussi qui est également le gérant par le château de cherbourg etc c’est aussi un bouquin qui a été dans les poches les bausch a pu être consulté par différents 1 par différentes différents élus je confiais voilà et qui est vraiment très intéressant moi je vous conseille déjà si la jours il était dite et de lâcher ou de l’avoir été dans les médiathèques ou de leur président la médiathèque et vous visiterez homo ville et vous saurez tout sur l’agly murray et sert à quoi voilà ce qu’il est aujourd’hui on veut où on veut par contre c’est là où est posée tout ce qu’ils ont ce qu’ils ont dû peut-être un oui je confirme que gelée effectivement c’est un doux ouvrage d’une personne qui adore son village et qui a de façon historique accompagner le l’ensemble de la hague est autour de son village donc c’est vraiment intéressant c’est je vais pas dire un testament parce que j’aurais pas l’intérêt tout de suite le brave homme mais c’est quand même un document qu’il ya une valeur de témoignage mais qui retrace en fête les 20 ans alors willy sophie non plus moi j’ai une vie vit une de ses visites au mont villa rogge en dix ans elle va rien m’apporter ce que je m’emmerde et pas du tout c’est passionnant l’église il vous la raconte il vous l’a compte c’est vraiment un passionné et moi j’ai pensé aussi beaucoup aux enfants aux enfants d’omonville la rogue et à d’autres et je trouve qui nous emmène un peu plus loin que juste ce qu’on connaît d’omonville il nous incite vraiment à la culture avec un grand c est aussi par souci avec d’autres libre dont on a voté une subvention pour les éditions vous vous souvenez très bien l’abécédaire de nos villes qui est un très bon mot qu’un aussi est moche hossa enfin on a un tout petit rayon rouge dans notre culture qui vient de nous deux chez nous et de notre population voilà merci oui monsieur frigo au marché reprend la parole à me faire agresser pour une deuxième fois je vais évidemment voté pour ce projet puisque je suis ami avec l’auditeur et j’ai mangé avec puis encore il ya trois jours on a passé une excellente soirée sont conscients qu’on se prenne porte encore une fois sa tension j’ai eu 16 filles coupe et une procuration mais la vie mais dis donc elle m’a demandé dans ces débats chose qui a bien marché mais comme je sens des regards très méchant envers moi qui se tourne je préfère métier cheveux plats avant d’en prendre une cartouche parce que ça va devenir un petit peu embêtant merci non non il n’y a pas de ya pas de mauvais regard oui monsieur de l’homme ma remarque ce n’était pas contre contre le libraire d’avoir c’était contre peut-être une erreur d’interprétation sur une association a découvert de lag et après maintenant donc voilà il est tout seul sur cette association le nom n’est pas tout seul monsieur b la question n’est pas par mais à chaque fois je vais prendre comme ça [Musique] pour présider on parle bien de deux as you deux associations différentes voilà il n’y a pas de maintenant il ya ces deux choses différentes et a loupé à la présentation on s’en excuse bien je vous propose de passer au vote sur cette délibération le vote est ouvert alors le vote est clos délibération adoptée merci alors on va passer à monsieur jourdain merci madame le maire s’il vous plaît bonsoir à tous la première délibération que je vais vous passez des est une demande d’autorisation de programme pour les monuments cinéraire de nos communes déléguées donc début 2022 chaque mérite délégué a été sollicité pour connaître ses besoins en infrastructures funéraire au total quatorze communes déléguées ont répondu favorablement faisant suite à ces deux retours la commune de la glisse ou est programmée pour l’année en cours la fourniture et la pose de monuments cinéraire ainsi que les travaux de terrassement n maçonnerie préalable à toute implantation les travaux seront réalisés par entreprise avec une consultation au de l’eau un lot maçonnerie à l’eau marbrerie ou que vous avez le tableau des 14 communes concernées et leur demande le montant estimatif des travaux de 110000 euros hors taxe soit 250 de 1000 euros ttc qui vous demandez c’est d’approuver l’auto ria son programme pour la fourniture et la pose de monuments cinéraire pour un montant de 252 millions euros ttc [Musique] les questions il ya des besoins malheureusement je vous propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée si de mon autorisation de programme église d’urville nacqueville une mise en oeuvre d’une couverture en ardoise verte pardon triplé profondes comme savait le comment le l’église de caumont d’urville nacqueville il y avait un comores on avait passé une autorisation de programme – comment un changement de couverture a remises à l’identique de la couverture en schiste depuis c’était une autorisation de programme de 375000 euros depuis une sélection de problèmes techniques et financiers ont contraint la commune a highly résilié de marché de travaux donc en effet lors d’une réunion technique on en novembre de l’île 21 l’entrepreneur nous a alertés sur la faible capacité de la charpente à ressort à la charge de la couverture envisagée il a également mis en avant la non conformité de recouvrement des pierres en place une sur deux au lieu de deux sur trois justifiant par conséquent la fragilité de la couverture actuelle afin d’assurer la faisabilité technique du projet la collectivité a souhaité obtenir un bilan la charpente existantes en missionnant un bureau d’étude structure aussi l’entrepreneur nous a fait savoir qu’en raison du contexte épidémique les coûts de livraison étaient avait été multiplié par cinq et que la fourniture du bois a également connu une inflation de l’ordre de 70% étant donné l’ampleur de l’augmentation des problèmes techniques il est proposé de réévaluer le projet une alternative en ardoise verte est donc envisagée tant il sera proche esthétiquement de l’architecturé distante pour un montant de mises en oeuvre nettement inférieur l’estimation pour une couverture radio a dit l’herbe de l’église urville nacqueville ramènerait l’autorisation de programme à 300000 euros donc ce qui vous est proposé et d’annuler la délibération du 13 décembre 2018 qu’ils approuvaient la réfection de la couverture en schiste de l’église sur willy deville d’approuver la nouvelle autorisation de programme pour la mise en oeuvre d’une couverture en trois doit être verte pour un montant ramené à 300000 euros ttc en lieu et place de la presse 50 autorisations de programme si vous avez des questions est-ce que vous avez des questions peut-être qu’il soit resté dans mon club assez une baisse de l’autorisation gagner ce grand corps on n’en dépasse couronné on ne dépense pas plus la question propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée délibérations suivantes autorisation de programme mise aux normes accessibilité des établissements recevant du public 30 1 vous savez que c’est dans le cadre de la mise en place calendrier à date qu’on a on a passé une délibération pour prolonger ce calendrier on a une contrainte maintenant en 2024 ce qui vous est proposé c’est de m comment et l’approuver l’autorisation de programme pour la première tranche de mise aux normes d’accessibilité pour un montant de 1 million d’euros et les travaux seront effectués sur la mener 2022 2023 la première tranche question j’ouvre le vote sur cette autorisation au programme le vote est ouvert vote est clos les libérations adopter mercy autorisation de programme aménagement de l’espace public rue les écoliers communes déléguées de beaumont-hague en accompagnement la construction du pôle enfance famille animation de la vie locale la commune de la hague envisage d’aménager l’espace public aux abords du futur établissement où les écoliers afin de sécuriser traversée piétonne depuis la cité rue des fougères et valoriser l’espace sith à l’emplacement de l’ancienne école de musique dans un premier temps la déconstruction de l’école de l’ancienne école de musique permettra de dégager la parcelle des travaux sont exécutés avant la construction du pôle petite enfance dans l’objectif d’y implanter la base huit chantiers ainsi maintenir la capacité de stationnement du parking existant durant la durée des travaux l’espace libéré l’objet d’aménagements paysagers dans la continuité du parvis du pôle petite enfance l’investissement prévisionnel s’établit comme suit déconstruction de l’ancienne école de musique 65 1600 euros il y aura un désamiantage préalable parce qu’il ya des millions de dongs aménagements l’espace public 75000 euros hors taxe ce qui vous est proposé c’est d’approuver l’autorisation de programme pour les travaux d’aménagement pour un montant de 170 mille euros ttc pour pas d’ambiguïté je dis c’est juste m’étonne comme je suis ou jury de concours sur le truc je m’étonne qu’on n’a pas prévu ça avant on va dire que ce soit non mais parce qu’en fait dans sur le pot dont on avait exclu tout l’aménagement extérieur on s’était dit le parvis on verra ce qu’on peut en faire après voilà et comme c’est complètement détaché on avait éventuellement au départ pensé à débarquer et c’est donc et là on est dans la programmation de petites villes de demain et bah potentiellement on va l’intégrer dans dans l’étude de programmation et peut-être qu’il y aura des choses qui vont en sortir de toute façon faut le hall démoli en temps sont hissés amiante etc mais on s’était effectivement au départ posé un peu cette question là et en fait on l’avait détaché du coup beaucoup d’autres je propose de passer le passé au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée si autorisation de programme suivant deux délégations de compétence assainissement pluvial urbain par délibération en date du 12 avril 2022 nous emmener la commune ii avait accepté d’exercice exercée par voie de délégation la compétence assainissement pluvial urbain par conséquent les assurera pour les cinq années à venir la gestion des réseaux d’eaux pluviales sur l’intégralité de son territoire la gestion des raisons comprend l’entretien courant le nettoyage des ouvrages ainsi que les travaux d’amélia d’amélioration pouvoir de création d’ouvragés en vue d’améliorer l’assainissement des eaux pluviales conformément au schéma directeur des eaux pluviales et a vu par le bureau d’études le gs entre 2016 et 2019 plusieurs interventions sont amenés pour limiter le risque de saturation des réseaux et des et les inondations induites le tableau ci dessous détaillent les opérations à mener en priorité donc vous avez tout le tableau et les montants communes déléguées par communes déléguées le schéma directeur a permis d’établir un état des lieux complet du territoire et si certaines opérations au pied de chiffres et d’autres nécessitent d’analyser plus en détail le fonctionnement hydraulique à l’échelle des bassins versants c’est notamment le cas au mobile la rogue ou des les inondations sont récurrentes l’étude hydraulique est estimé à 45 10 euros ttc enfin la commune assure la mise en oeuvre de branchement plus chaud sur le réseau public pour les particuliers la délibération du 14 décembre 2021 fixe un prix d’installation forfaitaire mais la commune recourant à un prestataire les frais engagés doivent être budgétisé le nombre de demandes est estimé à 10 par année soit pour les cinq amené à années à venir un total de 125 à 1000 euros ttc donc donc le coût total des travaux et études est estimé à 152 1667 euros 100 soit millions pardon c’est toujours le plus soin faut à un million huit cent 827 1200 euros ttc à aulla un million huit cent trente mille euros ttc ce qui vous est demandé c’est d’approuver une autorisation visant à effectuer l’ensemble des études et travaux relatifs à une délégation de compétence assainissement pluvial pour un montant de 1 million huit cent trente mille euros ttc conso remboursés par la caisse et qu’une la compétence eau assainissement est une compétence justement on a signé on a décidé à garder pour ne pas verser la prévision de commandes ça ne sera pas retirée de l’attribution qu’on reproche à cet accord et pourquoi nos saisons pardon pardon je veux dire c’est qu’on prend la responsabilité de la gestion des eaux pluviales libération qu’on a qu’on a voté il ya quelques temps le dernier ça a été débattu à l’époque ça a été actée voilà on est sûr que ça sera fait tout à fait parce que en redonnant la fin on les sent là que la délégation comment donc pas la compétence à l’agglo n’était pas sur justement que c’est une compétence qui était transférable à la cac c’est ça la non là on a gardé la délégation de compétence à douala voilà c’est pas ce mois d’avril 1 alors est-ce qu’il ya d’autres questions vous n’avez le tableau vous avez le montant oui monsieur leroux oui c’est par rapport à il ya eu des termes d’employés pour remettre les choses au clair la compétence elle est restée à l’agglo c’est juste une délégation d’exercice de la compétence que l’on que l’on à la commune mais l’agglomération garde son droit de regard et validera tous les devis avant exécution par la commune on n’a pas pris la compétence à et aussi parce que les questions derrière moi je ne sais pas qui les a posées mais j’ai pas l’impression que ce soit clair dans l’esprit de thenon de ce qui a été voté entre la délégation d’une panne exercice par une délégation et que la compétence est resté à le pci c’était pas clair monsieur da cruz n’en savait pas l’air est-ce qu’il ya d’autres questions sur ce sujet voilà vous avez le montant les travaux qu’ils effectuent et je vous propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos deux délibérations adoptées si acquisition de bungalows pour les ateliers techniques de wattwil et jobourg le groupe de travail sur l’organisation des relais possibilité menée en 2021 permis d’identifier la mutualisation des lieux dans bausch au sein de chaque relais comme une piste d’amélioration de service suite aux conclusions du groupe du travail le nom de lieu d’embaucher des agents on va passer de 16 à 10 à l’échelle du territoire l’atelier technique et deviennent lieu d’embaucher principal d’un relais doivent être en capacité d’accueillir les effectifs prévus dans de bonnes conditions ainsi pour chaque rôle et l’atelier technique principal doit comporter des vestiaires et sanitaires mixant quand est suffisante un legal de kourou livia lité qui chine est suffisamment dimensionné le bureau du responsable de rôle et un espace de stockage stationnement des véhicules s’y fait suffisamment dimensionné l’adaptation des ateliers techniques fera l’objet d’une opération avec maîtrise d’oeuvre externe pour la réalisation des travaux d’aménagement et d’extension dans la tendresse la finalisation des travaux et dans l’optique d’améliorer dès maintenant les conditions d’accueil des agents drôle et il est proposé d’installer des bagages au provisoire dans les relais les plus défavorisés en particulier les besoins si jo ont été identifiés sur les ateliers de jobourg elle va de ville manque de douches vestiaires locaux de convivialité insuffisant et il est donc proposé de faire l’acquisition de vagal ou répondant aux besoins des rôles et 1 et 2 l’étude réalisée par les dires ils sont maintenant c’est à piquer du territoire évalué l’investissement à 63000 euros hors taxe soit 75 1600 euros pour la fourniture le transport et la mise en oeuvre des places des modules ce qu’ils aient proposé s’ils approuvé l’acquisition des bungalows pour les ateliers techniques pour un montant de 75 mille six cents euros ttc vacallo qui sera réutilisable après le comment la remise en conformité des centres techniques est ce qu’il y à des questions ok je vous propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée alors acquisition de six véhicules électriques pour le siad principe de conventionnement avec le ccas lors du dernier conseil municipal on a voté la mise en place de bornes de commande de recharge électrique derrière et lance paul gosselin dans le temps dans le but justement de d’acquérir civile chute pour le siad donc de tout à l’heure en commet en finance il vous a été proposé une modification liberati de budget pour le pour l’achat justement des six véhicules de haut un montant de 650 150000 euros ouais c’est ça donc ce qui vous est proposé c’est d’approuver l’acquisition des six véhicules tripolis yade pour un montant de cent cinquante mille euros et d’approuver le principe de conventionnement entre la commune ccas pour la mise à disposition des véhicules électriques fait c’est la commune qui va acheter les véhicules et lé loi au ccas les questions oui monsieur bel homme donc on va lancer un marché je suppose que je voudrais pas perdre de temps parce que l’état renouvelle sa prime de 6000 euros c’était un la profitation effet je pense aussi la collectivité y a le droit mais 6000 euros par véhicule un simple et tendance pour ça qu’on a mis ce marché-là en priorité par rapport à ce qui allait délais après de livraison ce qu’on sait que c’est compliqué et là faut pas qu’on se loupe parce que après qu’une voiture le marché est lancé pour une livraison en avril 2023 donc on bénéficie de comment la prime à la conversion et tout ça d’autres questions [Musique] déjà parlé en commission mais je vais le redire c’est par rapport au véhicule il soit 1 siad pour connaître le fonctionnement des ciels qui est un peu le même canal famille libérale on a une moi j’ai une collègue qu’une voiture électrique et ça évidemment c’est très intéressant financièrement écologie bon on peut en débattre mais elle est souvent tombé en panne bien que tout garanti et 9 est quelqu’un qui doit intervenir chez des gens qu’une voiture électrique qui tombe en panne de batterie de la seule solution c’est le plateau contrairement à d’autres pas nous on peut voilà donc sur des gens qu’on doit intervenir sur des personnes en difficulté le temps d’attentes pour le changement ça peut être embêtant c’était juste le petit aparté je voulais faire sur quand ça fonctionne c’est parfait un mois pour l’avoir vécu qu’une de mes collègues nous a quand même mis deux trois fois un peu dans la mouise parce qu on appelle et on peut rien faire donc on peut pas laisser la voiture tout seul ça peut quand ça marche bien c’est bien on n’a pas trop car la batterie marche plus j’ai plus rien à faire on est en rade et sur des véhicules d’intervention sur des patients en difficulté ça peut poser un petit souci mais ça n’empêche que je suis plutôt favorable juste pour prévenir de cet inconvénient qui pourrait harry personnellement pour orléans voiture électrique toute la journée un chef j’ai fait vingt mille kilomètres en une année voilà je peux tomber en panne une seule fois mais ça la panne malheureusement ça arrive avec n’importe quoi par n’importe quel véhicule ok je vous laisse pas d’autres questions parce qu’il faudra céder charge rapide ça va rechargeable justement entre les tournées le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci une délibération suivante 30 faire de l’exercice de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables ils connaissent et hervé cd4 départemental d’énergies de la manche donc depuis 2000 15ème 50 à des positions cette borne de recharge pour véhicules électriques sur 78 communes qui l’ont transféré la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables ou le leu leu se débat déjà comment déployer quelques bornes sur le sur le territoire de la commune mais on a pas on n’a pas encore transféré la compétence oms qui vous est demandé c’est de ces deux comment l’autre d’autoriser le transfert de la compétence commandes de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables aus den 50 pour la mise en place d’un service comprenant la création l’entretien l’exploitation des infrastructures de charge nécessaires usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables dont l’exploitation comprend l’achat décidé nécessaire à l’alimentation des infrastructures de charge des questions sur ce sujet aux questions je n’ouvre le vote écoutez vote est clos délibération adoptée commencions d’accès à des parcelles privées construction d’une clôture dans le cadre des travaux d’aménagement de voirie et communes déléguées de biville le chemin de la fontaine donnant sur la départementale 37 au lieu dit la croix fry mot sur la commune délégué du milli les trompes pas intérêts guilherme ans par des semi remorques qui sauveront l’entreprise ml normandie pour des livraisons pour l’enlèvement de marchandises ce carrefour qui étaient 3 rend difficile la giration des poids lourds les camions articulés sont obligés de main d’oeuvre est donc de s’arrêter de monter sur les trottoirs provoquant des situations dangereuses sur cet axe fréquenté le conseil municipal en date du 17 décembre 2020 a délibéré pour acquérir environ 40 mètres carrés de terrain pour l’euro symbolique pourrait élargir le carrefour c’est à kirishi 1 comment un propriétaire privé est maintenant nécessaire de conventionner avec le propriétaire de la parcelle de 110 pour accéder au terrain et à y réaliser une posture séparative ou ce qui vous est demandé c’est d’autoriser madame le maire à signer la convention était propriétaire de la parcelle je le marque quand même le service à la croix free mobile 50 440 live est ce qu’il ya des questions donc je vous propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos délibération adoptée merci c’est participation participation financière de la commune à la réalisation d’ouvragés accès à la voie publique des propriétés privées à usage d’habitation donc par délibération en date du 2 juillet 2004 la communauté de communes de la hague c’était la participation financière pour la réaliser réalisation des ouvrages de l’accès à la voie publique et propriétés privées à usage d’habitation depuis et depuis la création de communes nouvelles on n’a pas présenté de nouvelles débarrassions délibération permettant justement de continuer à participation financière de la commune et c’est ce que demande la trésorerie tout ce qu’il voulait demander ces deux comme en ski l’idée proposée celle approuvé la participation financière par la réalisation des ouvrages d’accès à la voie publique des propriétés privées à usage d’habitation à raison de 70% pour l’usager et 30% pour la commune la recette sera encaissé sur le budget principal de fonctionnement de la commune des questions non alors je propose de passer au vote le vote est ouvert le vote est clos les libérations adopté à l’unanimité merci on a déroulé l’ensemble des délibérations qui concernait ce conseil municipal je propose de passer au aux questions diverses et ce qu’il y en a à l’essai oui je reviens pas me poser la question monsieur giguère au sujet de détracteurs sur les seront à deauville vous devez rencontrer l’association ça fait maintenant six mois n’a toujours pas eu de contact de riz et je vais me tourner vers le maire bénite et d’huile mais s’est plaint coccyx et liquides développement de la main sur la rencontre donc moi j’ai pas repris la main sur la négociation avec la préfecture les rencontres avec les et gère on doit on doit organiser effectivement est une des questions de voir comment on pouvait compter quelques passes au pays d’avoir quelques places en plus donc on va organiser ça rapidement mais je me tiens à votre disposition pour donner les contacts du président de l’association et aucun souci pour se rapprocher de l’eau on va les prendre en n’ayant pas de souci monsieur bel ami le mois dernier j’ai demandé à monsieur garde s’il pouvait le sentir or là la construction du lotissement atone dans la rue la voie d’accès passe dans la zone humide qu’est ce qu’a prévu promoteur est ce qu’ils se conforment à la loi de say la question je vous avais posé ce que vous avez une réponse le promoteur est en train d’instruire son dossier de voile sur l’eau il va transmettre tout aussi au mois de juillet et voilà qui est en cours et on suit le dossier de près s’cusez moi j’ai une question qui me vient d’administrer de ce matin n’ont aps le voilà alors je vais parler un peu au conditionnel et un bobo au conditionnel suivant voilà donc il ya une association d’usagers fade habitants de la résidence des ajouts de beaumont qui s’est créée un peu créa qui se serait créé et qui sera en demande d’aménagement sécuritaire sur l’horreur résidence dans la mesure où des plaintes récurrentes par rapport à la vitesse des véhicules sont surtout sur les voix haute et les bois basse et les bois qui descendent là j’ai moins mal au conditionnel ce que je là je je fréquente par bon métier cette résidence quelquefois effectivement il ya des voitures qui roulent un peu vite il a eu des conflits entre voisinage quant à lui en venir aux mains il semblerait toujours parce que j’étais pas là donc il semblerait aussi des demandes d’aménagement date depuis la mandature précédente du temps de monsieur léger je dis toujours il semblerait et que plusieurs demandes ont été faites pour afin d’éviter enfin dans la peur qu’un malheur arrive parce que beaucoup d’enfants jouent il ya des parcs au dessus ça on peut pas empêcher trop les gamins de sortir de chez eux nous savoir si dans les tiroirs et des a vu les demandes pressantes des de ces gens est ce qu’il ya des choses de prévues ou pas voilà sébastien donc il ya un courrier qui a été préparée qui va être votée pour faire un rappel aux niveaux différents riverains sur balles le respect au niveau circulation également tout ce qui est bruit pour éviter les problèmes de voisinage et il ya également une demande d’intervention qui a été fait on l’a mise en place de deux stop afin de couper la vitesse des gens qui arrivent au niveau de la piscine et ceux qui rentrent dans la résidence donc on va déjà partir sur 7 sur ces deux leviers là et ensuite on interrogera nouveau les riverains dont je fais partie dans cette résidence et on verra si on doit partir sur d’autres mesures mais clairement il a été identifié ses deux premières mesures qui kiwi sent d’urgence urgente ans merci alors monsieur da cruz ah bah oui votre question terme alors la réponse oui alors effectivement on a enfin reçu les devis après maintes relance mais visiblement ineo et hadji était est un petit peu compliqué on est sur un budget de 31 mille 800 euros pour effectivement mettre en place les compteurs individuels et faire une mise en sécurité plus approfondie donc c’est compte tenu du budget ça doit passer aux trois commissions dont commission logement commission travaux et commission finances pour validation et du coup la prochainement à la rentrée ça fera partie des sujets qui seront à passer effectivement merci infiniment merci merci est ce qu’il y a oui lors bien sévère la plantation des haies bocagères et qu’on avait programmé l’an dernier et apparemment il y avait plus technicien donc ça sur un article de la presse j’ai vu que y en a trois kilomètres de planter chaque année et 2 en prévision nous on passe à côté je pense ou 2022 2023 c’est prévu j’ai relancé le vice-président donc on avait vu lors de la réunion pour lui demander où est ce que ça en est et puisqu’on était un des territoires les plus avancés sur plusieurs sujets donc je les revues mois la semaine dernière parce qu’on n’avait pas ne sont pas d’image donc c’est nathalie du bo qui a été qu’avait été fléchés pour participer au comité de pilotage avait pas eu de comité de pilotage en fait depuis concédé vue puisqu’il n’y avait pas d’argent et est donc quand je les ai eus il m’a dit qu’il y avait une réunion qui s’organise et donc cette cette semaine voilà donc je lui ai rappelé qu’on avait une des projets et donc il m’a affirmé qu’ il allait pas forcément tout faire sur la glace et parce qu’on avait demandé de toute façon mais qui avait au moins un projet qui puisse qui puisse voir le jour donc c’est à titre informatif juste à titre informatif la compétence pour l’achat des plantations de haies au site à la charge de la cac et vous avez jusqu’au 6 juillet on les particuliers pour acheter des plants 1 euro 50 le plan sur 15 variétés d’arbres et pour vous permettre de re refaire vos haies bocagères si vous le désirez donc c’est un titre vraiment un euro cinquante le lab c’est pas c’est pas c’est pour les privés oui mais là c’est [Musique] en dessous de l’univers donc je pensais que c’était faux dans la relance et donc on va voir ce que ce que ça donne mais sur la réunion qui va avoir lieu est-ce qu’il ya d’autres oui monsieur v rod fanni moi c’est plus une suggestion par rapport au projet edf au niveau des piscines pour le site morano on voit que les concertations aujourd’hui elles sont pas faisable du moins le produit n’est pas entendable comme hier soir où le pays est annulé est-ce qu’il serait pas bon que vous proposiez une présentation ici en mairie de l’ags un peu spécifique comme vous l’aviez fait leur propore tf1 pour la validation et puis peut-être derrière de plonger avec eux et peut-être un moment aussi vous faudra que deux ensembles du conseil municipal émettent un avis alors donc effectivement sur le projet de piscine edf donc la concertation a repris comme cela avait été indiqué par la part madame jouanno de première réunion le 20 juin à saint lô où il ya eu une manifestation du collectif mais malgré tout la réunion s’est tenue dans les nouveaux dispositifs qui avait été qu’avaient été décidées les garants avait ayant et interpeller les toutes les parties ont d’ailleurs voilà j’avais invité l’ensemble des élus ici pour les pour les rencontrer donc hier c’était à c’était à cherbourg donc la réunion c’est pas c’est pas tenu moi personnellement je regrette malgré tout qu’ils aient pas cet échange là parce que on a le droit d’avoir une opinion mais on a le droit de manifester mais on a le droit aussi de participer à une réunion de concertation on sait ce que j’ai dit à certains des malades des collectifs après chacun dans sa responsabilité est donc la prochaine c’est la semaine prochaine bush pas très sûr que les choses se fassent voilà je pense qu’on va peut-être même pas rentrer dans la salle mais bon on verra bien et après voilà la concertation préalable allait boucler bon ce qu’il faut c’est que bah c’est que malgré tout ça continue les gars on use or affirmé et confirmé que de toute façon les débats devaient continuer à avoir lieu et pour avoir discuté notamment avec certains du collectif certains attendent que et d’autres choses qui ce qui s’ouvre en terme de négociation derrière peut-être pas tout le monde mais en tout cas il y en a ils veulent autre chose derrière alors la présentation en fait ce qui se passe c’est que la présentation aujourd’hui quand on est dans une concertation c’est c’est le jeu de la concertation s’est ouvert au public edf est déjà venu une première fois présenter son projet je pense que s’il doit y avoir un débat il doit être ouvert à tous pas forcément qu aux élus de lag avec une présentation qu’aux élus de lag surtout qu’aujourd’hui les questions sont pas forcément pain encore une fois on a toujours les mêmes questions l’opportunité les qu’est-ce qu’on peut faire si si ça ce n’est pas qu’elle est qu est ce qu est ce qui peut se faire et c est ce qu on a demandé est bon vous étiez à la cli ce matin aura nos clairement c’est que il faut aussi qu’on si on commence à parler d’aménagement il faut aussi qu’on regarde le projet dans sa globalité il ya des projets avec avec l’andra avec la fameuse couverture on sait pas trop ce qui va se passer s’il va y avoir des prises de terrain ou pas donc ça c’est un sujet il ya les déménagements de certains bâtiments aux anneaux et ça ça on le sait il ya les prochaines rentrées et et demain la piscine bon ce qui est sûr c’est qu’ils vont pas passer par le rond point des chefs c’est clair donc ils vont chercher une autre entrée donc si c’est au nord en fait qui va y avoir des grandes modifications à cet endroit là avec les impacts sur les routes donc en fait ce qu’il faut c’est un projet global moi ce que j’ai demandé ce matin à la clio à nous c’est qu’on est des porteurs de projets et on s’est rencontré avec le département dans la semaine pour avoir la même parole il faut qu’à chaque fois on regarde tout dans sa globalité pas que le projet edf pas que le projet aura donc voilà donc ça c’est quelque chose qui va falloir faire dès que les choses vont être avancée oui effectivement il y aura de toute façon moi je pense que là là là les réunions de ce format là doivent être ouvertes dès qu’il ya des sujets qui sont beaucoup plus globaux là au terme de né dans la concertation c’est à la concertation de fer sont de faire son devoir après si vous voulez rencontrer des f en tant qu’élu on peut le faire mais à la limite enfin voila c’est s’il ya des questions il faut aller aux réunions publiques pas normalement ça sert à ça quoi voilà mais oui mais on va pas faire une concertation parallèle sous prétexte qu’on ne peut pas rentrer dans une salle échanger c’est pas assez ça au sujet au sujet de la position du conseil municipal il me semble pas qu’on puisse se prononcer pour ou contre ce projet un peu pas denis s’ingérer dans ce qui tient de la force publique ni ce qui tient du privé en l’occurrence sur ce qui est rattachée au sujet du nucléaire on est souvent consulté mais c’est pour les sujets de sûreté mais c’est tout on peut pas nous être on ne peut pas de nous positionner sur le problème on sait également ce qu’on peut collectivement c’est ca soir une position pour qui ce passe pour qu’il se passe des échanges constructifs la motion qu’on a qu’on a voté voilà ça fait partie des poids qu’on peut porter collectivement avec le département avec l’agglo pourra pourra pour avoir pour être entendu sur sur la méthode des choses comme ça mais après le projet reste ouvert encore une fois on en est pas là al enquête publique 1 et edf travaille de son côté avec avec aux anneaux pour pour essayer de trouver en tout cas des solutions mais pour en avoir échangé avec quelques élus on a aussi le camp questionnements qui est est ce que là de toute façon la première piscine si le projet se fait elle va vite remplies ça on le sait est-ce qu’il faut pas d’emblée s’ils veulent vraiment débattre de ce projet de se dire mais nous on a peut-être besoin de savoir quelles vont être les travaux le jour où il y aura deux piscines et tout et tout anticipé avant plutôt que de se retrouver dans 15 ans ou dans 20 ans avec un autre projet qui va encore la plus impactée c’est peut-être ça qu’il faut voilà je dis ça on en parle comme ça mais voilà ça fait partie aussi des questions qu’on pourrait qu’on devrait pouvoir poser tant réunion je suis d’accord est ce qu’il y a [Musique] sur les piscines ni des compétences toute simple si sur l’environnement c’est que la nappe est sûre à un point où tous les points d’eau naturelle soit en dessous or nos bourgs sûr on risque un serpent de la nab va falloir qui pompe et ça je pense que tout ça on prend pas en compte tous les bâtiments sont de règne mais tout est tombé en dessous je pense que des réunions quand on a quand on a des bons participants en tribunes c’est à dire d un bon équilibre entre des experts et puis des exploitants etc ça fait partie des questions où on peut avoir des ddd retour crédible en tout cas il faudrait que les retours se raidit après la connaissez un sujet sans a connu une branche moitié je crois que qui sont là-bas risques sont pris au niveau des exploitations agricoles est très compliquée sur les routes mais ça fait partie des sujets veut bien l’écouter merci beaucoup pour cette séance donc un petit rafraîchissement vous attend et puis bonnes vacances à ceux que je reverrai pas d’ici là reposez vous bien profitez bien de vos familles de vos poches est revenu en forme au mois de septembre .

Déroulement de la vidéo:

557.9 bien je vous propose de re gagner vos
557.9 places
557.9 [Musique]
557.9 je
557.9 bonjour
557.9 bonjour à tous à toutes et à tous
557.9 les heureuses de vous recevoir
557.9 de nouveau dans cet amphithéâtre
557.9 ya très très longtemps qu&;on n&;a pas
557.9 fait de conseil municipal
557.9 ici
557.9 donc bienvenue pour ce conseil municipal
557.9 avant cette cette coupure estivale bien
557.9 méritée pour tous
557.9 d&;ailleurs je vous proposerai à la fin
557.9 de cette séance qu&;on se retrouve au à
557.9 l&;espace convivialité juste justement au
557.9 derrière pour
557.9 fêter les vacances voilà donc
557.9 je vous rappelle que conformément au
557.9 règlement intérieur qu&;on a voté
557.9 la dernière séance que les questions
557.9 diverses seront donc posé en fin de
557.9 séance et que nous avons reçu aucune
557.9 question
557.9 voilà des différents des différents
557.9 groupes donc on passera aux questions
557.9 diverses habituel
557.9 je tiens à remercier l&;ensemble de nos
557.9 agents pour l&;organisation de cette de
557.9 cette séance et puis plus généralement
557.9 pour leur appui au fonctionnement de nos
557.9 diverses instances démocratiques donc
557.9 vous savez qu&;ils déploient au quotidien
557.9 beaucoup d&;énergie au profit du service
557.9 public et je tiens vraiment à leur
557.9 exprimer notre gratitude en votre nom
557.9 également
557.9 je remercie monsieur pinson pour sa
557.9 présence son écoute sa bienveillance
557.9 pour l&;administrer pour l&;administration
557.9 avec l&;ensemble du codir leurs
557.9 investissements et permanent aux côtés
557.9 des élus du conseil municipal et des
557.9 services et puis à remerciements aussi
557.9 pour l&;organisation d et la bonne
557.9 conduite des élections qui se sont
557.9 déroulées
557.9 et pour remercier toutes les élus et les
557.9 habitants qui ont participé à ces
557.9 élections puisque on en a eu quand même
557.9 une petite série on organise le 6
557.9 juillet un impôt de convivialité voilà
557.9 pour remercier l&;ensemble des
557.9 participants donc ce sont les maires
557.9 délégués qui vont nous faire remonter
557.9 les noms des personnes qui ont participé
557.9 nous sommes en juin 2022 ça ne vous aura
557.9 pas échappé deux ans après
557.9 l&;installation de cette de cette
557.9 assemblée
557.9 est effectué et je tiens également à
557.9 vous remercier tous élu maire délégué
557.9 adjoint pour le travail que vous
557.9 effectuez à mettre en oeuvre ce projet
557.9 pour lequel les ags et nous ont fait
557.9 confiance et qui se concrétise sur le
557.9 terrain les deux années de
557.9 fonctionnement ont permis de mettre en
557.9 place une réelle méthodes de travail
557.9 avec les élus les services et en
557.9 associant les forces vives de la rrq car
557.9 nous ça vous le savez très bien qu&;on
557.9 attache beaucoup d&;importance à
557.9 l&;ensemble des échanges au sein du
557.9 projet de mandat
557.9 global le projet éducatif et social de
557.9 la qui vise particulièrement à
557.9 accompagner les habitants dans leur vie
557.9 quotidienne
557.9 il est mis en place par les services
557.9 communaux le ccas les partenaires
557.9 associatifs et les institutionnels du du
557.9 territoire un point d&;étape de tiers
557.9 mandat
557.9 a été réalisée par les délégations vous
557.9 en avez eu connaissance dans la plupart
557.9 des commissions et il nous a vraiment
557.9 permis d&;identifier l&;état d&;avancement
557.9 du plan d&;action que nous avons
557.9 collectivement élaboré si vous vous
557.9 rappelez des ateliers qu&;on avait fait
557.9 ensemble
557.9 donc la gamme a donc maintenant rejoint
557.9 les 80% des collectivités du territoire
557.9 de la manche qui ont signé un pes elle
557.9 avec les services de l&;état et les
557.9 partenaires institutionnels
557.9 alors si dans le département le
557.9 dispositif il est ouvert à l&;enfance la
557.9 jeunesse la famille et est encore les
557.9 liens intergénérationnels
557.9 on sait nous attacher à ce que ce notre
557.9 psl soit étendue à à l&;action également
557.9 des verts les seniors alors
557.9 l&;inscription de cette démarche nous
557.9 permet aujourd&;hui de mobiliser des
557.9 financements institutionnels sans
557.9 précédent au service des actions que
557.9 nous avons que nous mettons en place
557.9 pour nos habitants alors nous avançons
557.9 très concrètement sur de nombreux sujets
557.9 essentiels avec quelques illustrations
557.9 assez rapide mais il me semble important
557.9 qu&;on puisse en voir les avancées tout
557.9 d&;abord pour la petite enfance le projet
557.9 de la future crèche qui est aujourd&;hui
557.9 une réalité qui va permettre de répondre
557.9 à une augmentation du nombre de places
557.9 est améliorée de fait les conditions
557.9 d&;accueil des enfants
557.9 donc nous sommes soutenus à plus de 60%
557.9 sur ce projet et la phase projet est
557.9 abouti la consultation des entreprises
557.9 est au visage et en novembre pour une
557.9 phase de travaux qui démarrerait en juin
557.9 2023 jusqu&;en décembre 2024
557.9 par ailleurs et de manière
557.9 complémentaire puisque vous savez qu&;on
557.9 souffre quand même d&;un
557.9 déficit d&;offre d&;accueil on a un
557.9 partenariat qui s&;enclenche avec avec
557.9 les mam sur le territoire et donc c&;est
557.9 jérôme qui est chargé de piloter ce
557.9 sujet pour l&;éducation la remise à plat
557.9 concertée des rythmes scolaires a été
557.9 conduit comme c&;était convenu et la
557.9 refonte de l&;offre périscolaire s&;opère
557.9 pour la rentrée en partenariat donc avec
557.9 les associations jeunesse en ce qui
557.9 concerne la culture le diagnostic des
557.9 médiathèques a été finalisé donc nous
557.9 nous laissons une année d&;organisation
557.9 opérationnelle pour laisser le temps de
557.9 cette construction à la fois avec les
557.9 acteurs locaux les bénévoles et aussi
557.9 les agents
557.9 l&;objectif qui est essentielle il faut
557.9 absolument que le réseau doit permettre
557.9 de rendre une lecture publique
557.9 accessible à tous et surtout qu&;on
557.9 puisse s&;en attendait dans tous les
557.9 milieux et surtout le milieu scolaire
557.9 puisque aujourd&;hui ce n&;est pas le cas
557.9 toutes les écoles ne sont pas forcément
557.9 en lien avec la lecture permet donc ces
557.9 espaces en proximité doivent offrir des
557.9 lieux de partage des espaces de lecture
557.9 mais aussi de l&;animation culturelle et
557.9 du lien social et en proximité pour les
557.9 habitants
557.9 sur un autre plan le cycle de
557.9 conférences-débats de lag est
557.9 aujourd&;hui programmée afin de pouvoir
557.9 partager les questions qui sont liées à
557.9 l&;avenir de notre territoire est assez
557.9 près sa préservation et plus largement
557.9 au développement durable et vous aurez
557.9 d&;ailleurs une délibération à ce sujet
557.9 concernant les conférenciers pour
557.9 l&;action sociale et l&;accès au droit on
557.9 à la maison des services la maison
557.9 france service est aujourd&;hui
557.9 en plein essor et qui effectivement bien
557.9 l&;identifier
557.9 et puis pour l&;accès aux droits nous
557.9 présenterons à la rentrée un plan
557.9 d&;action global à l&;échelle de la
557.9 commune destinée à améliorer
557.9 clairement l&;accueil l&;information et
557.9 l&;accompagnement des administrés dans
557.9 l&;accès aux services au quotidien et
557.9 donc ce sera la conclusion d&;une année
557.9 de travail avec une trentaine d&;acteurs
557.9 locaux de tout horizon
557.9 pour les solidarités on a le projet de
557.9 pôle d&;animation de la vie locale qui
557.9 sera intégré dans le pôle enfance qui
557.9 est aujourd&;hui abouti avec un taux de
557.9 subventionnement ce qui concerne le ce
557.9 pôle de 65 sans et nous avons donc
557.9 enclenché depuis quelques semaines le
557.9 diagnostic
557.9 handicapés inclusion qui était annoncé
557.9 dans notre projet pour les seniors nous
557.9 avons effectivement cette offre pour le
557.9 soutien aux aidants qui fonctionne très
557.9 bien à l&;ehpad avec les deux places de
557.9 temporaire et la halte au relais pour
557.9 les personnes plutôt concernés par la
557.9 maladie d&;alzheimer et le pôle seniors
557.9 qui restent toujours très actif est en
557.9 lien direct avec nos aînés
557.9 en ce qui concerne l&;éducation au
557.9 patrimoine et le développement de
557.9 vellerat durable la restitution des
557.9 appels à projets pour les écoles et les
557.9 associations
557.9 pour sensibiliser les jeunes donc a eu
557.9 lieu vous avez pu voir dans le hall 2
557.9 de la mairie
557.9 les expositions des thématiques qui ont
557.9 été présentées par les écoles et donc
557.9 nous avons lancé la prochaine thématique
557.9 pour l&;année scolaire à venir qui est la
557.9 thématique de l&;arbre dans tous ses
557.9 états
557.9 le sport et la vie associative avec le
557.9 projet de la maison des associations
557.9 baky qui sont qui sont lancés avec les
557.9 premiers services qui seront proposés
557.9 avant la fin de l&;année donc le lieu
557.9 sera à beaumont-hague à la mairie
557.9 délégués et le dispositif d&;appui aux
557.9 associations qui va permettre de
557.9 proposer à la fois une simplification
557.9 administrative et une remise à plat
557.9 équitable du système de subventionnement
557.9 va être donc proposé pour l&;année 2000
557.9 23 et donc je remercie l&;ensemble des
557.9 adjoints qui travaillent sur 7 sur ce
557.9 sujet dont l&;ensemble des délégations
557.9 et bien sûr les les élus de la
557.9 commission
557.9 concernant les associations nous avons
557.9 organisé il y a quelques jours les
557.9 premiers rendez vous de la vie
557.9 associative donc c&;est un temps de
557.9 travail ou privilégiés qui répond vous
557.9 le savez à une des priorités notre
557.9 projet de mandat qui est en l&;occurrence
557.9 l&;accompagnement des associations et
557.9 l&;appui de leurs bénévoles et leurs
557.9 salariés alors on considère qu&;aucun
557.9 territoire ne peut développer une réelle
557.9 cohésion sociale ou encore donner des
557.9 réponses pertinentes aux besoins des
557.9 habitants sans la force de la vie
557.9 associative et on a pu accueillir plus
557.9 de 70 bénévoles de 50 associations qui
557.9 se sont mobilisées
557.9 durant ces deux journées qui ont été
557.9 consacrés à des échanges et des
557.9 questions essentielles de leur quotidien
557.9 des enseignements donc sur ces les
557.9 enseignements de ces rendez vous de la
557.9 vie associative seront proposés à la
557.9 discussion lors du forum des
557.9 associations qui aura lieu le 3
557.9 septembre
557.9 à beaumont-hague cette année et donc des
557.9 échanges qui nous ont qui nous permettra
557.9 aussi de consolider les projets engagés
557.9 en faveur des associations de lag nous
557.9 continuons ainsi par cet art cesser ses
557.9 journées et ses échanges à accompagner
557.9 donc la vie associative dans le cadre du
557.9 pacte de confiance qui lie les bénévoles
557.9 et la commune et qui se traduit par un
557.9 dialogue permanent en transparence à la
557.9 recherche d&;équité et la responsabilité
557.9 face aux défis qui nous attendent
557.9 autres projets structurants celui de la
557.9 cuisine centrale
557.9 donc nous sommes là aussi en phase
557.9 projet avec cette phase qui est
557.9 peut-être la plus importante puisque
557.9 c&;est là où on définit clairement les
557.9 les travaux et c&;est là où les
557.9 entreprises vont pouvoir chiffrer donc
557.9 le démarrage de la phase travaux est
557.9 prévu en mars 2023 avec un objectif de
557.9 livraison en décembre 2000 24
557.9 alors sur un tout autre plan concernant
557.9 la communication de la commune et on
557.9 sait à quel point la communication et
557.9 est importante
557.9 on a ouvert aussi dans le cadre de la
557.9 stratégie
557.9 tout d&;abord un nouveau support
557.9 d&;actualités et d&;informations internes
557.9 à la collectivité c&;était un outil pour
557.9 les agents qui nous semblait important à
557.9 développer donc aujourd&;hui isolé actu
557.9 tous les mois qui leur est distribué qui
557.9 permet de leur donner un certain nombre
557.9 d&;informations sur la vie de la
557.9 collectivité
557.9 le magazine horizons clairement
557.9 aujourd&;hui les retours sont excellents
557.9 à la fois sur le choix des sujets et sur
557.9 la qualité des articles et puis notre
557.9 stratégie de communication nous avons
557.9 clairement fléché la nécessité de
557.9 travailler sur le site internet on se
557.9 l&;était dit dès le départ est donc ce
557.9 nouveau site sera mis en service dans
557.9 les prochains jours je crois que c&;est
557.9 le 4 juillet donc dès lundi alors il va
557.9 monter en puissance au fur et à mesure
557.9 des semaines mais il va être mis en
557.9 ligne et c&;est un travail qui a mobilisé
557.9 fortement les services les élus mais
557.9 aussi des habitants puisqu&;on avait
557.9 ouvert à la participation des habitants
557.9 pour pouvoir intégrer le groupe de
557.9 travail avoir ce regard un petit peu de
557.9 l&;extérieur donc je tiens vraiment à
557.9 remercier emmanuel le fréteur délégué en
557.9 charge de la communication ainsi que
557.9 l&;ensemble des services pour ce travail
557.9 accompli on sait que c&;était un outil
557.9 important et avoir des outils
557.9 performants pour communiquer c&;est c&;est
557.9 quand même c&;est quand même mieux et
557.9 puis encore une fois le journal horizons
557.9 qui est un outil qui permet vraiment de
557.9 mettre à l&;honneur les femmes et les
557.9 hommes de ce territoire dans leurs
557.9 différentes activités
557.9 on vous présentera au printemps 2023 un
557.9 bilan de mi mandat dans le horizon qui
557.9 sera publié là aussi de manière à
557.9 apporter un maximum de transparence
557.9 sur sur l&;action publique
557.9 alors tout ou
557.9 dans ses objectifs de garder du lien de
557.9 proximité avec les avec la population
557.9 alors que moi là la situation sanitaire
557.9 on va pas le dire trop fort est devenu
557.9 moins contraignante on sait pas trop ce
557.9 qui ce qui va se passer dans les
557.9 semaines à venir mais nous avons aussi
557.9 des marais et inaugurer les premières
557.9 rencontres en proximité le lundi
557.9 20 juin alors le principe est simple
557.9 donc nous allons à la rencontre des
557.9 habitants et des acteurs du territoire
557.9 avec une approche plutôt en bassin de
557.9 vie alors en fait nous avons essayé de
557.9 regrouper des communes déléguées en
557.9 cherchant à peu près l&;equilibre sur le
557.9 nombre d&;habitants et puis la volonté
557.9 était aussi de pouvoir donner accès à
557.9 ces rencontres de proximité à tous les
557.9 administrés avant la fin de l&;année donc
557.9 si vous voyez le 4e le calendrier en
557.9 fait la dernière
557.9 séquence se déroule le 5 décembre je
557.9 crois
557.9 donc on essaye de communiquer au maximum
557.9 pour que voilà pour que les habitants
557.9 puissent être au courant de ces
557.9 rencontres
557.9 alors le principe aussi c&;est que ces
557.9 rencontres ont les renouvelle et cela
557.9 jusqu&;à la fin du mandat donc on va
557.9 faire un cycle et à chaque fois on
557.9 pourra une réunion on va conserver les
557.9 bassins de vie et à chaque camp à la
557.9 réunion de la réunion publique aux
557.9 habitants dans une autre commune délégué
557.9 du bassin voilà donc le principe c&;est
557.9 ça donc c&;est aussi une manière de
557.9 trouver un moyen des changes de pouvoir
557.9 expliquer de pouvoir échanger de pouvoir
557.9 se nourrir aussi des des échanges de la
557.9 population et dans ces rencontres en
557.9 fait pendant la journée on rencontre
557.9 également les commerçants les
557.9 associations les agents communaux qui
557.9 qui saussure sur ce bassin ce bassin de
557.9 vie voilà alors ses premières rencontres
557.9 ont été très riches avec beaucoup de
557.9 sujets et effectivement voilà c&;est
557.9 quelque chose qu&;on a on a tous beaucoup
557.9 apprécié
557.9 alors un petit mot quand même sur le sur
557.9 le pmu et l&;aménagement de notre
557.9 territoire pour guider l&;élaboration du
557.9 plan local d&;urbanisme blague qui va
557.9 réglementer
557.9 l&;urbanisation de la commune pour les
557.9 années à venir et dans le contexte de
557.9 l&;opération grand site qui vise lui à
557.9 préserver à la fois les paysages et à
557.9 organiser une démarche participative
557.9 donc nous avons mis en place
557.9 cette démarche qui est de faire appel et
557.9 à travers deux ateliers à la population
557.9 à des paysagistes et aux élus de manière
557.9 à réfléchir ensemble
557.9 alors individuellement et collectivement
557.9 sur ce que nous percevons de nos
557.9 paysages ce que l&;on souhaite ce que
557.9 l&;on souhaite pas pour l&;avenir à
557.9 travers cinq circuits alors ces deux
557.9 ateliers le premier a lieu lundi le 4
557.9 juillet avec 5 km par par circuit qui
557.9 est animé par un professionnel du
557.9 paysage donc cinq groupes qui vont
557.9 parcourir et travailler sur voilà sur
557.9 sur différentes thématiques et sur sur
557.9 ce sujet là le deuxième atelier c&;est le
557.9 11 juillet qui sera en fait un atelier
557.9 de synthèse qui va permettre de réunir
557.9 tous les éléments qui ont été mis en
557.9 commun et sa synthèse permettra de
557.9 déterminer les objectifs en faveur de
557.9 nos paysages de demain alors nous avons
557.9 eu beaucoup d&;inscriptions
557.9 les ateliers sont sont tous complets et
557.9 je ne doutais pas de l&;intérêt de la
557.9 population quand ce sujet et je tiens
557.9 vraiment à préciser la méthode un peu
557.9 innovante quand même qu&;on met en place
557.9 pour justement intégrer les habitants à
557.9 7 à cette réflexion et un grand merci à
557.9 à marieville haut et adrien et j pour
557.9 l&;heure leur participation ainsi qu&;aux
557.9 animateurs paysagiste un petit mot très
557.9 rapide sur l&;étude de fréquentation je
557.9 vous en avais parlé donc on a eu la
557.9 restitution
557.9 on souhaite continuer à combiner tous
557.9 ces éléments là en parallèle d&;une étude
557.9 que le cotentin a demandé de mener par
557.9 la spl qui a mandaté un cabinet alors il
557.9 se trouve que c&;est le même cabinet que
557.9 celui qui nous a accompagnés pour
557.9 l&;étude de fréquentation donc il connaît
557.9 bien le territoire et donc là on est
557.9 plutôt sur sur une étude pour
557.9 accompagner la collectivité à la
557.9 définition et à la mise en oeuvre d&;une
557.9 stratégie d&;accueil et de gestion des
557.9 véhicules
557.9 moi je dirais véhicule aménagé pour pas
557.9 stigmatiser les camping car parce qu&;il
557.9 n&;ya pas que les camping cars mais donc
557.9 le cotentin se saisit de
557.9 7,7 de ce sujet et a nommé deux
557.9 territoires test donc le pôle de
557.9 proximité côtes des îles et lie donc le
557.9 cabinet est venue sur le territoire
557.9 on a une première un premier échange
557.9 plutôt sur la
557.9 législation est et ce qui était possible
557.9 de mettre en place
557.9 donc moi je vous propose qu&;à l&;automne
557.9 on aura beaucoup plus d&;avancé peut-être
557.9 un plan d&;action sur ce sujet là on
557.9 puisse vous présenter sous une
557.9 configuration
557.9 conseil municipal à l&;ensemble des élus
557.9 à la fois les éléments de l&;étude de
557.9 fréquentation et l&;évolution du plan
557.9 d&;action sur les aménagements potentiel
557.9 pour pour organiser justement les
557.9 stationnements et l&;accueil de ces de
557.9 ces véhicules aménagés
557.9 voilà j&;en ai terminé de ses propos
557.9 introductifs vous remercie de votre
557.9 écoute mais il semblait important avant
557.9 cette trêve estivale de faire un point
557.9 sur sur les actions qui ont été engagées
557.9 durant ces derniers mois et nous avons
557.9 ce soir le plusieurs délibérations qui
557.9 acte ou qui confirme appelé les éléments
557.9 que je vous ai que je vous ai donné
557.9 alors ce soir nous avons cinquante trois
557.9 délibérations
557.9 je pense que le quorum est atteint oui
557.9 donc c&;est bon le quorum est atteint
557.9 est-ce qu&;on a la
557.9 répartition des
557.9 noms après arnaud
557.9 il faut que je nomme un secrétaire de
557.9 séance
557.9 y at il un secrétaire de séance
557.9 madame bedel
557.9 alors donc nous avons un problème sur le
557.9 générateur de présence donc nous avons
557.9 dit procuration de 2,2 hague à venir
557.9 cette de l&;ags ensemble et une de
557.9 nouvelles vagues neuf absents dont 7 h
557.9 ensemble et de nouvelles alors désolé
557.9 pour
557.9 mon écran mais voilà ça ne fonctionne
557.9 pas donc le secrétaire de séance vous
557.9 avez eu connaissance des décisions et
557.9 des avenants
557.9 pas de remarques
557.9 sur ce sujet
557.9 l&;approbation le procès verbal du 12
557.9 avril vous en avez pris connaissance
557.9 également
557.9 je vous propose qu&;on le conte le vote
557.9 on va pouvoir tester les apps est
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 bien je les appelle fonctionne merci
557.9 et donc je vous propose que l&;on prenne
557.9 la première délibération qui est une
557.9 modification de la composition
557.9 des commissions donc à la demande du
557.9 groupe nouvelle vague il y a eu des
557.9 transformations des échanges de
557.9 personnes dans l&;est dans les
557.9 commissions donc la démission de madame
557.9 flavie mesnil membre de la commission
557.9 des ressources humaines et membre de
557.9 suppléant de la commission éducation
557.9 démission de monsieur thomas perrotte
557.9 membres d&;un titulaire de la commission
557.9 culture et la démission de monsieur
557.9 arnaud la cour qui est membre titulaire
557.9 de la commission éducation jeunesse et
557.9 restauration collective
557.9 donc le remplacement de madame la vie
557.9 mesnil par monsieur thomas perrotte
557.9 membre titulaire à la commission
557.9 ressources humaines
557.9 madame flavie mesnil remplacé par
557.9 monsieur arnaud la cour membre suppléant
557.9 de la commission éducation jeunesse et
557.9 restauration collective
557.9 le remplacement de monsieur thomas
557.9 perrotte par madame l&;a dit mais ni
557.9 membre titulaire à la commission culture
557.9 et le remplacement de monsieur armes la
557.9 cour par madame la vie mesnil membre
557.9 titulaire à la commission éducation
557.9 jeunesse et restauration collective
557.9 des remarques
557.9 bien
557.9 donc je vous propose qu&;on passe on
557.9 passe au vote sur sur cette modification
557.9 de la composition
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée à l&;unanimité
557.9 merci
557.9 la délibération qui suit c&;est une
557.9 délibération
557.9 sur la convention-cadre petite ville de
557.9 demain et la convention chapeau de
557.9 l&;opération va être revitalisation du
557.9 territoire dit were they
557.9 vous savez qu&;on a signés dans un
557.9 premier temps la convention d&;adhésion à
557.9 petite ville de demain ce qu&;on a signé
557.9 c&;était ça c&;était une convention
557.9 d&;adhésion ensuite on a travaillé sur le
557.9 sur le sujet avec le diagnostic qui a
557.9 infléchi un certain nombre d&;enjeux on a
557.9 transformé en plan d&;action pour avoir
557.9 une véritable stratégie de
557.9 revitalisation et du bourg de beaumont
557.9 hague et donc on a défini un périmètre
557.9 donc en fait il s&;agit tout simplement
557.9 par cette délibération
557.9 de compléter donc là la convention
557.9 d&;adhésion par cette convention cadre
557.9 qui formalise en fait le projet global
557.9 de la commune où selon on a travaillé et
557.9 qui va mener ensuite aux actions dans le
557.9 document vous y trouvez
557.9 voilà toute la stratégie du diagnostic
557.9 jusqu&;aux différentes fiches actions
557.9 avec à la fois l&;engagement des
557.9 partenaires et là les modalités de
557.9 gouvernance
557.9 c&;est un document cadre donc en fait
557.9 vous avez
557.9 les sujets des onze petites villes de
557.9 demain
557.9 à l&;intérieur donc voilà
557.9 est-ce que vous avez des questions sur
557.9 ce document
557.9 alors la délibération vous propose à la
557.9 fois
557.9 [Musique]
557.9 d&;acter
557.9 lala le désigner donc monsieur sébastien
557.9 lelong et et moi même en me référant au
557.9 sein de du programme petite ville de
557.9 demain
557.9 pas de questions on sait pas c&;est pas
557.9 nouveau je vous propose qu&;on passe au
557.9 vote donc sur cette
557.9 cette convention cadre
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 donc ensuite il faut aller à la page
557.9 99
557.9 pour trouver la délibération qui
557.9 concerne l&;étude de programmation
557.9 urbaine dans une des fiches actions de
557.9 petites villes de demain il y a
557.9 effectivement
557.9 cette fiche concernant une étude de
557.9 programmation urbaine qui permet en fait
557.9 vu la diversité des projets voilà qui
557.9 ont été léché comme travaille sur des
557.9 voies douces l&;embellissement les aires
557.9 de jeux
557.9 reconnecter un petit peu l&;ensemble du
557.9 périmètre où il ya où il ya différents
557.9 publics
557.9 il nous a semblé pertinent de pouvoir
557.9 réaliser une étude de programmation
557.9 de manière à avoir une vision beaucoup
557.9 plus intégrée de l&;ensemble des actions
557.9 qu&;on doit faire puisqu&;il y a des
557.9 sujets qui sont interdépendants et donc
557.9 ce qu&;il faudrait pas c&;est qu&;on
557.9 démarre une action est ce qu&;on se rende
557.9 compte qu&;on aurait pu en perd peut-être
557.9 une autre en même temps voilà donc c&;est
557.9 pour avoir une vision beaucoup plus
557.9 cohérente et donc on vous propose dans
557.9 le cadre de cette étude de programmation
557.9 donc on va travailler le cahier des
557.9 charges avec le cae et puis
557.9 et puis pour mandater un
557.9 cabinet on vous propose parce qu&;on a on
557.9 est éligible à un soutien financier du
557.9 fonds national d&;aménagement et du
557.9 développement du territoire qui est un
557.9 fonds d&;état que l&;on appelle fnadt donc
557.9 une délibération qui nous permette de
557.9 pouvoir
557.9 à la fois d&;engager la consultation pour
557.9 une étude de programmation et de faire
557.9 appel au cae pour l&;étude du cahier des
557.9 charges est de pouvoir solliciter
557.9 toutes les subventions potentiel pour ce
557.9 pour cette étude une étude qui a un coût
557.9 de 60 mille euros et qui pourraient être
557.9 potentiellement subventionné par le
557.9 fnadt hauteur de 48000 auront
557.9 donc
557.9 voilà si vous avez des questions
557.9 là-dessus
557.9 donc je soumet au vote cette
557.9 délibération le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 bien merci délibération adoptée
557.9 alors ensuite on a
557.9 une délibération concernant
557.9 l&;attribution d&;une subvention pour un
557.9 commerce pour l&;organisation de la fête
557.9 de la madeleine
557.9 donc vous savez que l&;association s&;est
557.9 créée fin de l&;année 2020
557.9 qui porte à la fois donc un certain
557.9 nombre d&;animations l&;année dernière ils
557.9 ont organisé le marché de noël la
557.9 décoration des vitrines ils ont organisé
557.9 une tombola des lotos
557.9 ils ont porté aussi l&;année dernière la
557.9 fête de la madeleine qui est une fête
557.9 qui était qui est traditionnel ancré
557.9 dans le territoire et où on était bien
557.9 heureux que l&;association reprenne à son
557.9 compte puisqu&;il ya plus de comité des
557.9 fêtes et puis d&;association pour la
557.9 porter en sachant que elle était très
557.9 attendue elle a eu un bref succès
557.9 l&;année dernière donc on a une demande
557.9 de subvention par l&;association sur un
557.9 budget
557.9 prévisionnel donc il estima budget
557.9 prévisionnel de 20000 euros dont ils ont
557.9 organisé
557.9 voilà des manifestations pour avoir de
557.9 l&;autofinancement
557.9 donc ils ont des recettes à hauteur de
557.9 8000 euros pour soutenir cette
557.9 manifestation et donc il nous demande
557.9 une subvention de 12 mille pour pour la
557.9 madeleine qui aura lieu le 23 et le 24
557.9 juillet
557.9 est-ce que vous avez des questions oui
557.9 monsieur bel homme comme toute
557.9 association vous avez reçu un bilan
557.9 financier de l&;activité 2021 oui alors
557.9 on a reçus le bilan on a reçus le bilan
557.9 de la madeleine de l&;année dernière
557.9 alors si vous vous souvenez on avait une
557.9 autorisation de subvention
557.9 exceptionnelle de 20 milles et quand on
557.9 a reçu le bilan en fait on leur a versé
557.9 les 16 1500 puisque sur surfacturé
557.9 c&;était le montant qui avait été dépensé
557.9 voilà
557.9 d&;autres questions
557.9 donc je vous propose de mettre au vote
557.9 tel cette demande de subventions pour un
557.9 montant de 12 mille euros pour la fête
557.9 de la madeleine
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 merci
557.9 est donc là
557.9 la délibération qui suit c&;est une là
557.9 c&;est une demande de subvention de
557.9 fonctionnement pour l&;association alors
557.9 juste elle a aujourd&;hui 22 adhérents
557.9 sur 70 commerçants à peu près
557.9 voilà pour vous donner un petit un petit
557.9 bilan de leurs de leurs activités donc
557.9 là c&;est une demande de subvention de
557.9 fonctionnement continuer à animer
557.9 effectivement à la fois le centre bourg
557.9 mais mais au-delà donc les les
557.9 et l&;activité qu&;ils souhaitent
557.9 développer pour l&;année
557.9 2022 c&;est effectivement de reconduire
557.9 le marché de noël d&;organiser
557.9 des rendez vous autour d&;halloween avec
557.9 une grande boum pour les enfants des
557.9 déguisements et s&;est organisé l&;arrivée
557.9 du père noël avec une prestation
557.9 des majorettes
557.9 voilà une animation
557.9 donc il estime une organisation de
557.9 l&;ensemble des événements sur l&;année à
557.9 hauteur de 8000 euros et donc ils
557.9 pensent contribué à hauteur de 2008
557.9 censure sur leur propre
557.9 réseau riz en autofinancement et donc il
557.9 nous demande une subvention de 5200
557.9 euros
557.9 oui messieurs et dames
557.9 la subvention n&;est pas contre pas de
557.9 justes
557.9 et va pas servir à payer une partie des
557.9 déclarations des vitrines des
557.9 commerçants quand même j&;espère que des
557.9 commerçants payent leurs décorations
557.9 dans leurs magasins
557.9 ouais alors sur les sur les vitrines
557.9 alors louis leur des coûts internes bien
557.9 sûr mais en fait la vitrine en fait là
557.9 on parle des vitrines extérieures vous
557.9 savez ils ont fait cette opération
557.9 vitrine est en fait les
557.9 commerçants qui était adhérent à
557.9 l&;association
557.9 en fait c&;était l&;association qui
557.9 prenait en charge les la déco cette
557.9 décoration des vitrines considérant
557.9 qu&;on et voilà sur sur l&;embellissement
557.9 aussi du centre bourg et de donner cet
557.9 aspect un petit peu plus festif
557.9 voilà attractif
557.9 depuis le départ en fait c&;est ça
557.9 fonctionne comme ça
557.9 ils ont même été décoré des vitrines sur
557.9 d&;autres communes déléguées parce que
557.9 l&;opération je sais qu&;à la bouche et
557.9 avast à wattwil par exemple voilà ils
557.9 ont bénéficié ils sont adhérents à
557.9 l&;association don qu&;ils ont lu 7 cette
557.9 opération cette opération
557.9 et ils ont ce que dit madame groff fiso
557.9 aussi décorer les vitrines des commerces
557.9 qui était vacant ce qui permet de donner
557.9 aussi un
557.9 autre visuel sur sur la rue jaloux m
557.9 patrice est ce qu&;il y à d&;autres
557.9 questions
557.9 je vous propose de passer de passer au
557.9 vote sur cette cette délibération le
557.9 vote est ouverte
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 merci à vous et je vais laisser la
557.9 parole à philippe mercier donc pour les
557.9 sochaliens
557.9 bonsoir à tous ce soir huit
557.9 délibérations en matière de ressources
557.9 humaines donc les deux premières ont un
557.9 lien avec le télétravail tout d&;abord
557.9 l&;accord local de télétravail donc le
557.9 document qui vous est proposée ce soir
557.9 est l&;aboutissement d&;un long travail
557.9 avec les organisations syndicales avec
557.9 les membres aussi de commission de
557.9 dialogue social commission de tai chi
557.9 comité technique et crh donc le document
557.9 qui vous est proposé rappel les matières
557.9 les métiers éligible en matière de
557.9 télétravail donc ça ça a été de 2
557.9 séances de discussion pour vraiment
557.9 ciblé les métiers télétravail abl les
557.9 lieux d&;exercice du télétravail les
557.9 règles à respecter en matière de
557.9 sécurité informatique et la protection
557.9 des données c&;est essentiel quand on est
557.9 en dehors de collectivités les règles à
557.9 respecter en matière d appareils de
557.9 sécurité et de protection de la santé
557.9 les modalités d&;accès du chsct au lieu
557.9 d&;exercice du télétravail les modalités
557.9 de contrôle et de comptabilité du temps
557.9 de travail c&;est également essentiel en
557.9 matière de gestion du temps de pareilles
557.9 les modalités de prise en charge du coût
557.9 découlant directement de l&;exercice du
557.9 télétravail les modalités la durée
557.9 d&;autorisation d&;exercice du télétravail
557.9 l&;allocation forfaitaire de théâtre
557.9 qu&;on va voir dans la deuxième
557.9 délibération et le les initiants du
557.9 comité de suivi donc ce qui vous est
557.9 proposée ce soir c&;est de voter cet
557.9 accord local donc je peux je prêt à
557.9 répondre à vos questions si vous en avez
557.9 à deux questions
557.9 y a pas écoutés je vous propose de
557.9 passer au vote sur cette délibération
557.9 sur l&;accord local
557.9 du télétravail le vote est ouvert
557.9 il
557.9 le vote est clos
557.9 une délibération adoptée à l&;unanimité
557.9 merci ainsi donc toujours rien que le
557.9 télétravail est l&;allocation forfaitaire
557.9 de travail donc c&;est ce n&;est pas une
557.9 obligation mais une possibilité qu&;ont
557.9 les collectivités d&;attribuer cette
557.9 allocation forfaitaire aux
557.9 télétravailleurs donc c&;est un montant
557.9 forfaitaire calculé sur une valeur de
557.9 2,2 euros 50 par jour lié aux dépenses
557.9 d&;énergie
557.9 du télétravailleur quand il est chez lui
557.9 dans une limite annuelle de 220 euros
557.9 donc il vous est proposé ce soir
557.9 d&;attribuer cette allocation aux
557.9 télétravailleurs
557.9 que vous auriez des questions
557.9 les questions sur le montant
557.9 bon donc je vous propose de passer au
557.9 vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée bien si
557.9 pour la fixation de la valeur faciale
557.9 des chèques déjeuner et leurs modalités
557.9 d&;attribution donc historiquement sur la
557.9 collectivité l&;échec d&;alger est
557.9 attribué mais il y avait deux valeurs
557.9 faciales historique donc l&;objectif
557.9 était donc de unifiée cette valeur
557.9 faciale est donc dans la démarche de
557.9 consultation des os et en a mis en place
557.9 une enquête auprès du personnel avec
557.9 plus de 300 réponses donc y retourner
557.9 comme si 75% déjà gens qui ont répondu
557.9 souhaitait toujours bénéficier du chèque
557.9 déjeuner 22% des agents préféré déjà
557.9 parfois au restaurant administratif 3 %
557.9 des agents préfère déjeuner au
557.9 restaurant illustratif à une part voir
557.9 les chèques déjeuners 70% souhaité une
557.9 valeur faciale de 5 euros avec une
557.9 participation de 60% de l&;employeur et
557.9 30% soit une valeur faciale de 6 euros
557.9 avec une participation de 50% ce qui
557.9 vous est proposée ce soir s&;est fixé
557.9 cette valeur faciale à 5 euros en lien
557.9 avec les réponses et aurillac le débat
557.9 qu&;on a eu et de fixer la prise en
557.9 charge de la collectivité à 60% à partir
557.9 du 1er septembre prochain également de
557.9 revenir au droit commun en matière de
557.9 chèques déjeuner c&;est à dire de
557.9 d&;attribuer un chèque de gêner par jour
557.9 de travail intégrant la pause méridienne
557.9 les jeunes gens bénéficiant de jour un
557.9 jour du restaurant initiatives seront
557.9 donc n&;ont pas décerné ce titre au
557.9 restaurant l&;absence de livres ans
557.9 également pour les jours de maladie
557.9 l&;absence de en formation les jours de
557.9 rtt ou de récupération les jours
557.9 d&;autorisations spéciales d&;absence les
557.9 congés annuels de fractionnement août
557.9 d&;employabilité durable donc il vous est
557.9 proposé ce soir de mettre en place donc
557.9 cette valeur faciale des chèques
557.9 déjeuner
557.9 je suis si vous avez des questions
557.9 pas de question sur le montant et la
557.9 répartition
557.9 bien mon côté je passe passe au mode sur
557.9 sur la fixation de la valeur faciale le
557.9 vote est ouvert
557.9 le vote est que
557.9 délibération adoptée à l&;unanimité merci
557.9 le recrutement de trois vacataires pour
557.9 le jeu pâques dans le cadre de la
557.9 prochaine saison culturelle 2022 2023
557.9 comme il avait été fait en 2000 à terre
557.9 un cycle de conférence débat aura lieu
557.9 sur le thème relevant de la politique
557.9 menée par la commune au titre du
557.9 développement durable et en articulation
557.9 soit avec le grand site soit avec le
557.9 géoparc donc l&;an passé il y avait eu
557.9 deux conférences organisées donc il vous
557.9 est proposé cette année de recruter
557.9 trois intervenants mais je vais aller
557.9 c&;est marie qui en charge de ce dossier
557.9 oui merci philippe oui l&;objectif c&;est
557.9 tous les ans de renouveler l&;opération
557.9 pour intégrer des programmations
557.9 culturelles des conférences débats qu&;on
557.9 pourrait appeler les conférences-débats
557.9 de lag avec des thématiques spécifiques
557.9 et cette année on est sur les thèmes qui
557.9 sont en lien avec notre pays l&;ue et le
557.9 projet de gestion différenciée des
557.9 espaces verts donc on va voir une
557.9 première conférence le 19 octobre sur le
557.9 paysage une deuxième le 23 mars sur le
557.9 jardinage et les enjeux qui sont qui
557.9 sont liés les enjeux contemporains et
557.9 une troisième le 15 juin sur la
557.9 biodiversité donc vous avez les les
557.9 intervenants qui sont cités dans les
557.9 dans les délibérations n&;hésitez pas
557.9 allez allez voir ce qu&;ils font est à
557.9 noter les dates dans vos agendas
557.9 merci marie donc il vous est proposé ce
557.9 soir d&;autoriser même le maire a recruté
557.9 trois vacataires pour une durée de 2
557.9 heures et 4 heures de préparation en
557.9 amont de chaque intervention de fixer la
557.9 rémunération de chaque vacation sur une
557.9 base de taux horaire d&;un montant brut
557.9 de 75 euros 6h minute par 75 euros 450
557.9 euros l&;intervention de payer les frais
557.9 de mission en préparation de missions
557.9 hébergement et transport d&;inscrire ces
557.9 crédits au budget et de donner pouvoir
557.9 mal de mer pour signer les documents et
557.9 actes afférents à cette décision et
557.9 d&;inscrire les dépenses au budget
557.9 est-ce que vous avez des questions oui
557.9 messieurs et dames par notre groupe vous
557.9 en doutez voté contre cette délibération
557.9 pour 2 d&;abord parce que oui mon est
557.9 content et deuxièmement prix comme je
557.9 signale en commission les montants de
557.9 rénumération de ces interventions est
557.9 quand même assez excessif voilà mon que
557.9 c&;est un coup si important
557.9 il dit vous sembler excessive
557.9 voilà mais oui bah écoutez est-ce qu&;il
557.9 ya d&;autres oui monsieur perrotte oui
557.9 moi c&;est juste une remarque au delà de
557.9 l&;aspect financier que on met en avant
557.9 depuis le début sur le projet au parc on
557.9 sait toujours pas où on va et depuis
557.9 quand et puis sur une remise en question
557.9 et notamment avec les projets piscine
557.9 j&;imagine que il va falloir aussi
557.9 l&;intégrer dans votre projet au barça va
557.9 devenir un peu compliqué le penser que
557.9 vous auriez mis en stand by le le
557.9 géoparc en attendant de voir ce que
557.9 donnait ce projet
557.9 alors je le redis le géoparc on est sur
557.9 la sensibilisation à l&;environnement on
557.9 est sur le flanc base scientifique basée
557.9 sur la géologie donc rien à voir avec
557.9 d&;autres
557.9 d&;autres sujets le géoparc c&;est aussi
557.9 le portage de l&;appel à projets pour les
557.9 écoles et donc ça a permis à des écoles
557.9 notamment d&;aller travailler sur les
557.9 bords de mer et d&;aller travailler
557.9 sur sur l&;environnement même de
557.9 l&;endroit où ils vivent c&;est
557.9 essentiellement ça donc il ya aucun lien
557.9 avec effectivement
557.9 l&;industrie en tant que tel même si ça
557.9 peut obliger peut-être les industriels a
557.9 à faire de l&;intégration de leurs
557.9 bâtiments dans l&;environnement dans
557.9 lequel on aimait ça je pense qu&;à pas
557.9 besoin d&;un jet au parc pour obliger les
557.9 industriels de le faire et entre nous si
557.9 on oblige demain des rafales fait roja
557.9 ne l&;est pas forcément aujourd&;hui parce
557.9 qu&;il ya plein de bâtiments qui pousse
557.9 partout personne ne dit rien car je vois
557.9 pas trop de mains se levaient là dessus
557.9 donc donc le géoparc c&;est uniquement ça
557.9 donc après ça n&;a pas de liens sur
557.9 l&;urbanisme ce que j&;entends dire que
557.9 les terrains sont plus constructif parce
557.9 que lg au parc ça n&;a rien à voir
557.9 ça n&;a pas de lien voilà sur ce que vous
557.9 évoquez monsieur perrotte en termes de
557.9 en termes de coûts
557.9 on a aujourd&;hui des actions
557.9 qui sont aujourd&;hui on va rechercher
557.9 des financements et quand on travaille
557.9 sur le pmu sur le volet paysager on a
557.9 aussi des soutiens financiers
557.9 puisqu&;on a des fonds leader qui nous
557.9 sont qui sont financés mais on pourra
557.9 effectivement faire une présentation
557.9 dans le cadre des actions d&;où on en est
557.9 puisque on va avancer pour aller
557.9 chercher justement ce ce label sur à la
557.9 fois les actions et les financements
557.9 mais aujourd&;hui les financements qui
557.9 sont apportées dans le cadre du géoparc
557.9 servent on va dire à l&;intérêt de à
557.9 l&;intérêt de la commune puisque on
557.9 développe des actions de sensibilisation
557.9 et
557.9 sensibiliser les jeunes à à connaître
557.9 l&;environnement dans lequel ils sont je
557.9 pense que c&;est plutôt c&;est plutôt
557.9 bienveillants à la fois sur le
557.9 patrimoine le patrimoine bâti
557.9 et le patrimoine environnemental
557.9 voilà je trouve juste que tout ce qui
557.9 est mis en place est très bien c&;est pas
557.9 le problème c&;est le naming à chaque
557.9 fois j&;ai au parc léo pas possible ça
557.9 s&;appelle du civisme ou de l&;éducation
557.9 et la sensibilisation à l&;environnement
557.9 le pleinement d&;accord avec vous pas
557.9 bien ben si c&;est qu&;une question terme
557.9 alors
557.9 le mot de ces cibles que j&;employais
557.9 vous a choqué mais je vais revenir
557.9 dessus de 1/2 ming pour une journée
557.9 pareille ça fait beaucoup
557.9 je suis pas sûr que les gens apprécient
557.9 quand même
557.9 son écot créanciers après on n&;est pas
557.9 sur les mêmes taux horaire etc sur les
557.9 exprimer la ccvo tu sais votre analyse
557.9 oui monsieur frigo
557.9 moi c&;était juste pour dire un petit mot
557.9 gentil je n&;aurais pu recruter un
557.9 quatrième vacataires parce qu&;en fait là
557.9 on va sensibiliser nos jeunes géoparc
557.9 aller où je l&;entends bien qu&;on va te
557.9 raconte exactement au site on prend
557.9 prend la 4e pour les sensibiliser à leur
557.9 futur donc les petits mots j&;ai piscine
557.9 les projets parking comment on traite
557.9 nous empruntent nos empreintes du coq
557.9 montrer notre environnement parce que
557.9 nous mais aussi leur apprendre n&;ya pas
557.9 qu&;eux des belles choses aux
557.9 possibilités alors que tu alors à venir
557.9 parce qu&;en fait il n&;est pas rose rose
557.9 le nautile et c&;est à peu près où on va
557.9 mais les jeunes faut peut-être expliquer
557.9 où on va aussi mettre tous les ordres du
557.9 terme voilà c&;était juste une petite
557.9 remarque vacataires de plus
557.9 bas on enregistre mais de toute façon
557.9 ses conférences ses conférences débats
557.9 de la commune ont vocation à accompagner
557.9 aussi et notamment les axes du
557.9 développement durable qu&;on a qu&;on a
557.9 pointé donc il y aura de toute façon
557.9 d&;autres d&;autres conférences mais on
557.9 est bien dans cette thématique de
557.9 effectivement de sensibiliser et
557.9 d&;accompagner au futur
557.9 oui monsieur da cruz le seul
557.9 oui le projet au parc depuis le départ
557.9 il est très bien mené j&;imagine que ça
557.9 plaît à une majorité de la population
557.9 simplement moi je le mets en garde quant
557.9 à l&;image que l&;ags reflète à
557.9 l&;extérieur parce que à mon sens elle
557.9 est un peu trop écologistes et moi ce
557.9 que je pense qu&;ils contestent c&;est la
557.9 sueur labellisation avec géoparc quand
557.9 il devance etc sur le principe c&;est
557.9 votre volonté politique c&;est votre
557.9 projet aujourd&;hui il se déroule et
557.9 c&;est très bien c&;est la volonté aussi
557.9 démocratique simplement j&;ai peur que
557.9 cette image que la 2 reflète un peu trop
557.9 écologistes n&;attirent pas les jeunes
557.9 familles dont on a besoin on a aussi une
557.9 gestion démographique du territoire à
557.9 avoir et simplement en termes d&;image
557.9 j&;ai peur que ça passe un peu trop à mon
557.9 sens moi je vais pas me poser mais
557.9 simplement voilà je mets en garde sur
557.9 l&;image que le territoire fait on a
557.9 besoin de dynamisme mais c&;est pas
557.9 vraiment ce qui actuellement
557.9 [Musique]
557.9 oui tu veux répondre oui je veux juste
557.9 répondre que le développement durable
557.9 justement c&;est pouvoir continuer à
557.9 développer notre territoire
557.9 développement durable vous savez bien
557.9 monsieur le jeu le qui a trois piliers
557.9 l&;écologie l&;économie et le social donc
557.9 madame le maire vous a présenté des
557.9 actions sur le dynamisme de la commune
557.9 de beaumont avec le projet petite ville
557.9 de demain si vous avez lu les fiches
557.9 actions il ya des actions justement sur
557.9 sur le logement sur le commerce donc qui
557.9 sont pour moi tout à fait équilibré avec
557.9 pas une volonté de sensibiliser aussi la
557.9 population aux enjeux environnementaux
557.9 enfin ça c&;est ça c&;est dans votre
557.9 univers mental h et je suis désolé
557.9 madame là pendant un temps on a
557.9 je réponds simplement poliment c&;est
557.9 votre vision de la politique actuelle
557.9 c&;est votre projet c&;est normal
557.9 simplement le territoire est
557.9 vieillissant c&;est le dit un constat oui
557.9 et on a dit on a des difficultés à
557.9 attirer des jeunes familles c&;est un
557.9 constat
557.9 c&;est un constat mais pour attirer des
557.9 familles produits pour des logements il
557.9 ya aussi d&;autres justement d&;autres
557.9 d&;autres sujets a pointé d&;autres sujets
557.9 a travaillé qu&;il faut aussi partie du
557.9 projet notamment que mène nathalie
557.9 guillemette
557.9 je vais vous demander de proposer de
557.9 passer au vote sur ce
557.9 recrutement de 2 à 4 de vacataires le
557.9 vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée je vous en remercie
557.9 4e ou 5e la libération c&;est le recours
557.9 aux services de remplacement du centre
557.9 de gestion de la manche donc cela
557.9 collectivité fait appel au centre de
557.9 gestion pour des missions temporaires et
557.9 la mise à disposition d&;agents
557.9 contractuels recrutés par centre de
557.9 gestion donc cette action nécessite de
557.9 mettre en place une convention à
557.9 prochain période définie dans ploie
557.9 donc il résulte qu&;une nouvelle
557.9 convention doit être élaboré ce qui vous
557.9 est proposée ce soir en cette convention
557.9 est conclue pour une durée d&;un an
557.9 renouvelable par tacite reconduction
557.9 tant qu&;elle n&;est pas dénoncé à une des
557.9 partie des signataires donc il vous est
557.9 proposé de recourir aux services du
557.9 centre de gestion de la fonction
557.9 publique de la manche pour la prestation
557.9 mise à disposition d&;agents du service
557.9 des missions temporaires autorisé
557.9 valable le maire à signer les
557.9 conventions à compter du 1er juillet
557.9 2022 pour un an et d&;en prendre toutes
557.9 les mesures pour mettre en oeuvre cette
557.9 décision est de voter les dépenses
557.9 prévues au budget
557.9 vous avez des questions des questions
557.9 vous avez en annexe à la convention vous
557.9 avez
557.9 lors de nos visites avec eux monsieur
557.9 égouts notamment et certains élus au
557.9 centre de secours la semaine dernière je
557.9 crois
557.9 a été évoquée effectivement le soutien
557.9 des collectivités pour signer les
557.9 conventions de manière à ce que les
557.9 agents puissent
557.9 continuer à être bénévole planus 10 et
557.9 et le responsable expliqué que ça
557.9 devient de plus en plus compliqué donc
557.9 on peut que se satisfaire que la commune
557.9 de lag et c&;est historique puisque à
557.9 l&;époque la cch le faisait le faisait
557.9 déjà qu on maintient on maintient notre
557.9 engagement
557.9 pas de questions là dessus
557.9 bien je vous propose de passer au vote
557.9 sur cette délibération le vote est
557.9 ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée à l&;unanimité merci
557.9 beaucoup
557.9 les délibérations principe autorisant
557.9 leur bric
557.9 pardon oui
557.9 mais je peux me tromper sur le vote
557.9 précédent parce qu&;en fait mon challenge
557.9 est pas les mêmes qu&;au département
557.9 spécial tenu pour moi la vie est ce que
557.9 je voulais voter contre et j&;ai pas eu
557.9 le temps de mettre à la poubelle mais
557.9 voilà on peut le noter au procès verbal
557.9 ou pas preuve de votre main
557.9 ce pape en sorte qu&;il sorte celui pour
557.9 le dopage
557.9 [Musique]
557.9 était en train d&;appuyer sont toujours
557.9 été
557.9 bon ben je l&;aurais dit en tout cas
557.9 on aura noté vous avez voté pour
557.9 heureusement je le reconnais que j&;ai vu
557.9 2 3 je me suis planté
557.9 donc je vous propose de passer à la
557.9 délibération
557.9 sur délibération de principe autorisant
557.9 le recrutement d&;agents contractuels le
557.9 remplacement donc on application de la
557.9 loi du 26 janvier 84 et qu&;il est
557.9 possible de recruter des agents
557.9 contractuels pour assurer des missions
557.9 de remplacement de fonctionnaires ou
557.9 d&;agents contractuels moment tellement
557.9 momentanément indisponibles donc pour
557.9 l&;exercice de fonctions de temps partiel
557.9 pour lui temps partiel thérapeutique
557.9 pour des congés annuels congé de maladie
557.9 grave au longue maladie congés longue
557.9 durée et congés de maternité ou
557.9 d&;adoption congé parental ou de présence
557.9 parental congé de solidarité et
557.9 d&;attentisme en du service national ou
557.9 congé régulièrement octroyé en
557.9 application des dispositions
557.9 réglementaires aux agents contractuels
557.9 de la fonction publique ce qui vous est
557.9 proposée ce soir c&;est d&;autoriser le
557.9 maire à recruter des agents contractuels
557.9 dans les conditions fixées dans la loi
557.9 de 1984
557.9 sera chargé de la détermination du
557.9 niveau de recrutement et de rémunération
557.9 des candidats en tenant compte des
557.9 fonctions et sorciers des qualifications
557.9 requises pour l&;exercice ou l&;expérience
557.9 du candidat les agents de remplacement
557.9 seront recrutés dans la limite du gras
557.9 de l&;agent indisponible affectés sur un
557.9 emploi permanent ou remplacer
557.9 le recrutement dans et d&;autoriser le
557.9 maire à signer l&;éventuel contrat ou
557.9 avenants en découlant et que les
557.9 dépenses seront affectés au chapitre 12
557.9 du budget
557.9 parce que ledit question
557.9 est-ce que vous avez des questions
557.9 de pouvoir avoir une délibération qui me
557.9 permette effectivement de pouvoir
557.9 continuer à faire fonctionner les
557.9 services quand on a des
557.9 l&;absentéisme
557.9 bon je propose de passer au vote le vote
557.9 est ouvert
557.9 vote est clos
557.9 les libérations adopté à l&;unanimité
557.9 merci beaucoup
557.9 une adhésion à la prestation étude du
557.9 droit au chômage également au centre de
557.9 gestion de la manche donc dans le cadre
557.9 de ses missions qui lui sont dévolues le
557.9 centre de gestion peut calculer les
557.9 allocations chômage pour les personnels
557.9 des communes et établissements qui
557.9 adhèrent à ce service il s&;agit d&;une
557.9 mission près culte hâtive du centre de
557.9 gestion et peu convient donc de passer
557.9 une convention entre le sens de gestion
557.9 et la commune de la hague déjà les
557.9 dernières ans le 6 juillet 2021 le
557.9 conseil avait décidé de recourir à ses
557.9 services donc il vous est proposé ce
557.9 soir donc de recourir aux services de
557.9 gestion dans cette mission deux études
557.9 de droit au chômage de retenir l&;option
557.9 de lussan de gestion qui était une
557.9 prestation forfaitaire à hauteur de 165
557.9 euros par dossier d&;autoriser le maire à
557.9 signer la convention à compter du 8
557.9 octobre prochain les dépenses sont
557.9 prévus au budget
557.9 donc vous avez également la convention
557.9 en annexe
557.9 l&;équipe de lucio
557.9 non bien donc je propose d&;ouvrir le
557.9 vote sur cette délibération
557.9 le vote est ouvert
557.9 et
557.9 le vote est clos merci les libérations
557.9 adopter mercy
557.9 enfin la modification du tableau des
557.9 effectifs budgétaire donc vu en
557.9 commission ressources humaines
557.9 créations de postes permanents création
557.9 d&;un poste permanent des cuisines la
557.9 restauration collective de suite au
557.9 départ en retraite
557.9 si on n&;a pas ce permanent des
557.9 animateurs services et ravissement
557.9 patrimoniaux sur une mobilité interne
557.9 sur une mission d&;animateur au malheur
557.9 du tour à sion d&;un poste permanent
557.9 d&;agent d&;accueil touristique aux
557.9 établissements patrimoniaux également
557.9 pour 24 heures semaine
557.9 passion de postes permanents à temps
557.9 complet à l&;école des arts vivants donc
557.9 c&;est pour les enseignants de trombone
557.9 4h20 heure un enseignant interventions
557.9 en milieu scolaire aux eur sur 20 heures
557.9 et création d&;un poste d&;enseignant jazz
557.9 81 eur et la création d&;un poste
557.9 d&;enseignant artistique milieu scolaire
557.9 plus jazz en à 15h20 heure
557.9 question d&;un poste permanent à temps
557.9 non complet à l&;école des arts vivants
557.9 pour la rentrée 2022 il est prévu
557.9 l&;ouverture d&;une classe à terre
557.9 instrumentale en flux sur 2 heures 20
557.9 heures pas si on n&;a pas ce permanent du
557.9 directeur des directions des finances
557.9 suite au départ en retraite de notre
557.9 directrice
557.9 création d&;un poste permanent deux
557.9 agents chargés des marchés publics et à
557.9 la direction juridique et la commande
557.9 publique suit également un départ en
557.9 retraite
557.9 là si on a un poste permanent d&;agents
557.9 chargés d&;opérations de maintenance du
557.9 patrimoine est suivi du patrimoine et
557.9 d&;aménagement du territoire suite à la
557.9 démission d&;un agent
557.9 création d&;un poste permanent de
557.9 secrétaire de mairie délégué donc dans
557.9 la démarche j&;ai pu aussi qui est
557.9 engagée il est proposé de créer un poste
557.9 d&;adjoint administratif principal 1re
557.9 classe à 34 heures semaine et de
557.9 supprimer donc en parallèle debost à
557.9 22h45 et un autre à cette heure là si on
557.9 d&;un poste permanent de secrétaire de
557.9 mairie délégués également dans la même
557.9 démarche attendant complet à 8 heures
557.9 semaine
557.9 à sion d&;un poste permanent la direction
557.9 de la communication donc sur un poste
557.9 d&;agent chargé de publication qui
557.9 actuellement occupé par un contractuel
557.9 bastion de quatre postes permanents
557.9 d&;agents de médiathèques et
557.9 bibliothèques à la médiathèque lecture
557.9 publique également dans la cadre de la
557.9 réorganisation du service lecture
557.9 publique dans la gpa ces départs de
557.9 trois agents de la collectivité ce soit
557.9 en retraite sont sur d&;autres
557.9 circonstances il est créé proposé créer
557.9 quatre postes d&;agents médiathèque à
557.9 temps non complet à 28 heures semaine
557.9 créations de postes permanents dans le
557.9 cas des réalisations également des
557.9 agents de la propreté de le court
557.9 toujours à une démarche gps et donc il
557.9 ya plus il ya deux options que vous avez
557.9 sur le secteur à g pas vous dire les
557.9 options et sur le secteur 2
557.9 suppression des postes interviendra donc
557.9 au prochain conseil
557.9 en matière de créations de postes non
557.9 permanents la création d&;un poste
557.9 permanent dans le cas de la
557.9 réorganisation déjà lance dans toi tu as
557.9 toujours dans la démarche et pc sur des
557.9 missions d&;entretien des bâtiments
557.9 communaux donc là plusieurs postes à des
557.9 postes à temps complet qui vont de 18
557.9 heures semaine 17h30 semaine 38 eur 35
557.9 mètres 9 heures semaine 16 heures 16
557.9 heures et 6 heures semaine passion d&;un
557.9 poste permanent de secrétaire de mairie
557.9 les léguer et le service des affaires
557.9 générales également par la carte
557.9 toujours la même démarche gpc des
557.9 secrétaires de mairie donc c&;est sûr un
557.9 poste un accroissement temporaire
557.9 d&;activité
557.9 partir du 1er août 2001 dieu jusqu&;au 31
557.9 mars 2023
557.9 sur la poste non permanent au service
557.9 des affaires générales suite à la
557.9 mutation d&;un agent et un accroissement
557.9 temporaire d&;activité au grade d&;adjoint
557.9 administratif et 1er janvier 2023 au 31
557.9 mars 2010 23 personnes à postant
557.9 permanent de chargé de mission du
557.9 développement durable suite à un conduit
557.9 de maternelle que de l&;agent sur des
557.9 missions de développement durable et sur
557.9 un accroissement temporaire d&;activité
557.9 en contrat jusqu&;au 14 octobre 2022 sur
557.9 le grade d&;ingénieur ou techniciens
557.9 assurent d&;un poste de non permanents à
557.9 la direction du système informatique
557.9 dans le cadre de la réalisation du
557.9 transfert des opérations
557.9 d opérer des communes déléguées vers la
557.9 commune sentent donc il est proposé le
557.9 poste de technicien informatique à temps
557.9 complet du 1er juillet 2022 au 31 mars
557.9 2000 23
557.9 passion la postant permanent la
557.9 restauration collective dans le temps de
557.9 la mise en place de la nouvelle cuisine
557.9 sur un poste non permanents d&;agents de
557.9 livraison du 1er septembre 2000 22 au 31
557.9 mars 2000 23 à 6 on a postés en
557.9 permanence est toujours à la
557.9 restauration collective toujours en
557.9 attente de la mise en place de la
557.9 nouvelle cuisine surintendant complet à
557.9 16h35 du 1er septembre 2000 22 au 31
557.9 août 2023 si on a un poste en permanence
557.9 à la direction du pôle secrétariat pour
557.9 pallier aux besoins du service sur un
557.9 poste non permanents d&;assistant de
557.9 gestion administrative attendant à temps
557.9 complet en accroissement temporaire
557.9 d&;activité du 1er septembre 2000 22 au
557.9 31 mars 2000 23 la création d&;un poste
557.9 non permanents en contrats de projets et
557.9 missions plan pluriannuel
557.9 d&;investissement et sur la paix pays et
557.9 sur la politique forfaitaire dont classé
557.9 dans le cadre du volontariat
557.9 territoriale en administration le vt à
557.9 une nouvelle mode de financement proposé
557.9 par l&;état sur cette un poste dans des
557.9 étudiants qui pour mettre le pied à
557.9 l&;étrier à certains étudiants donc il
557.9 vous est proposé de créer cette mission
557.9 ppp pays et politique tarifaire pour une
557.9 durée de 12 mois sur ce vétéran
557.9 voilà je suis à bout du tableau
557.9 dans la suite vous avez également la
557.9 modification d&;optimiser mis sous forme
557.9 de tableau on le fait habituellement et
557.9 je m&;étais engagé également en lien avec
557.9 les membres de la commission ressources
557.9 humaines de mettre en place un nouvel
557.9 outil à ce sujet pour qu&;on ait une
557.9 vision plus claire des choses un
557.9 graphique qui donc je j&;ai proposé que
557.9 je vais proposer donc j&;ai déjà proposé
557.9 à monsieur bel homme et à mo&;nique
557.9 beaumont l&;outil qui tu peux peut-être
557.9 ça finisse comme on a dû tout à l&;heure
557.9 et qui serait peut-être une vision plus
557.9 claire pour les membres de la commission
557.9 sur l&;évolution nos effectifs
557.9 les questions alors il ya des
557.9 privilégiés parce qu&;il y en a qui l&;ont
557.9 vu le graphique mais
557.9 vos avis
557.9 merci merci pour nous avoir remis ce
557.9 soir potable au pire à deux trois
557.9 petites choses qu&;on verra ensemble lors
557.9 des commissions de ce qu&;il ya des dates
557.9 par exemple le 23 03 2023 ya des choses
557.9 comme ça que c&;est moi qui ai lu le
557.9 document rapidement non mais il n&;y a
557.9 pas très doué en extraire
557.9 des justes mais moi je tenais à vous
557.9 remercier d&;avoir
557.9 rempli votre
557.9 on essaye de pédagogue parce que c&;est
557.9 vrai que c&;est parce que les effectifs
557.9 madame beau monde donc il est bien il ya
557.9 juste je les ai philippe tout à l&;heure
557.9 pour moi il manque un chiffre et ce
557.9 chiffre là c&;est à chaque fois on a des
557.9 problèmes de de compréhension ce temps
557.9 le nom c&;est le nombre de posts vides
557.9 c&;est à dire les trous dans
557.9 l&;organigramme et à aucun moment en
557.9 prenant tous les chiffres là on ne peut
557.9 voir le nombre de postes et postes
557.9 vacants le nombre n&;est pas d&;accord
557.9 parce que pendre un trou on peut ouvrir
557.9 un poste lui c&;est ça c&;est pas vacant
557.9 en termes de tableau les actifs cédés
557.9 poste je risque d&;être créée tout à fait
557.9 ce sont en fait les trous les trous dans
557.9 l&;organigramme le nombre de personnes
557.9 qui qu&;on attend et qui sont pas là ah
557.9 oui d&;accord il fait séjour de ces
557.9 justes ça et je l&;âge et comment j&;avais
557.9 gardé un petit peu et c&;est vrai qu&;à
557.9 aucun moment mais c&;est juste autrement
557.9 et c&;est plus clair que non il est
557.9 beaucoup plus lisible que le gros
557.9 tableau lac est ok on a menti bien
557.9 pires encore mais bien sûr mais c&;est
557.9 très bien que ça fait mais monsieur
557.9 d&;acoz le jeu le oui je suis remarquer
557.9 que le travail aussi l&;excellent arrière
557.9 c&;est quand même beaucoup de travail
557.9 depuis des mois notamment commission des
557.9 remarques qui ont été faites par
557.9 l&;ensemble des vues pas sur la politique
557.9 rh parce que
557.9 la position qui est la vôtre
557.9 nous personnellement je pense que la
557.9 masse salariale va devenir un problème à
557.9 terme dans le budget mais ça c&;est ça
557.9 c&;est autre chose en tout cas sur la
557.9 transparence et sur les tableaux qui
557.9 sont transmis et sur la vision qu&;on
557.9 peut avoir sur l&;évolution des
557.9 ressources humaines en tout cas c&;est
557.9 c&;est beaucoup mieux qu&;au début du
557.9 mondial ça c&;est sûr mais ce qui prouve
557.9 qu&;on a rien à cacher et qu&;on est dans
557.9 la transparence donc je vous remercie de
557.9 vos commentaires plutôt positifs
557.9 d&;autres
557.9 [Musique]
557.9 non à ce sujet je vous propose de passer
557.9 au vote sur cette délibération et la
557.9 modification du tableau des effectifs
557.9 le vote est ouvert
557.9 tiens le vin est clos
557.9 délibération adoptée merci à vous merci
557.9 monsieur mercier et on va laisser la
557.9 chute c&;est aussi juste rajouter un
557.9 abandon par rapport aux
557.9 assauts à ce tableau donc en fait c&;est
557.9 vrai c&;est vraiment de savoir le nombre
557.9 de recrutements c&;est drôlement
557.9 important d&;avoir le nombre de
557.9 recrutements
557.9 qui sont à venir en fait technique par
557.9 le tv il est c&;est un document
557.9 administratif qui est qui était cadré
557.9 officiellement et c&;est des chiffres qui
557.9 peuvent être mises en annexe ou à côté
557.9 en parallèle on l&;a on travaille là
557.9 dessus tout mais oui tout à fait non
557.9 mais c&;est pas parce qu&;on tue des loups
557.9 est ok merci
557.9 bien monsieur bel homme je vous laisse
557.9 la parole merci madame le maire bonsoir
557.9 ce que je n&;ai pas croisé première
557.9 délibération qui concerne les
557.9 crédits accordés aux écoles sur les
557.9 crédits de fonctionnement
557.9 vous savez que il est octroyé 80 euros
557.9 par élève aujourd&;hui et il y avait
557.9 aussi une somme alors ça c&;est pour
557.9 aérer la pièce merci monsieur passants
557.9 il avait aussi une somme allouée pour
557.9 les enfants porteurs de handicap et il
557.9 appartient nous appartient de modifier
557.9 un peu cette délibération pour
557.9 donc toujours proposer les 80 euros par
557.9 enfant doubler cette somme pour les
557.9 enfants porteurs de handicap mais
557.9 surtout soumettre l attribution de ce
557.9 crédit
557.9 les moyens pédagogiques spécifiques ce
557.9 qui n&;était pas forcément le cas
557.9 précédemment où elle avait apporté cette
557.9 précision sur cette délibération
557.9 si vous avez des questions
557.9 pas de questions sur ce
557.9 le sujet bien je me propose de passer au
557.9 vote cette délibération la modification
557.9 le vote est ouvert
557.9 le
557.9 oh
557.9 délibération adoptée à l&;unanimité merci
557.9 beaucoup merci
557.9 la seconde délibération nous permet de
557.9 revenir sur les soldes des subventions
557.9 aux associations de jeunesse pour le
557.9 périscolaire 2020 2021 et jeunesse 21
557.9 donc conformément au cahier des charges
557.9 qui a été établi avec les associations
557.9 elles nous ont présenté leur bilan alors
557.9 vous aurez remarqué
557.9 je vais pas vous dire le chiffre que
557.9 vous avez vu comme moi des salles de
557.9 soin créditeurs soit débiteur et qui
557.9 sont liées à la période trouble que nous
557.9 avons traversées sûr que vides en 20 21
557.9 alors pour certaines ont toutes déjà
557.9 avait aussi activé les
557.9 procédures d&;état qui avait été mise en
557.9 place pour les accompagner certains nous
557.9 continue des activités auprès en
557.9 distance yale auprès de leurs activités
557.9 de leurs jeunes
557.9 d&;autres ont été aussi dans une
557.9 restructuration
557.9 prévue pour l&;année suivante en termes
557.9 de rh enfin voilà il ya eu toute une
557.9 toute une partie de gestion associative
557.9 là dessus et donc il vous est proposé de
557.9 fixer ces montants qui restent dans love
557.9 love global juste une précision pour une
557.9 des six associations qui a présenté un
557.9 un compte de résultat qui dépassaient la
557.9 provision qui avait été fait sur les
557.9 sols de 2 20% et donc décision était
557.9 prise en commission et qui vous est
557.9 présentée ce soir de d&;octroyer la somme
557.9 prévue au budget et de continuer le
557.9 travail d&;analysé avec elle pour voir
557.9 pourquoi il ya ceux de ce delta
557.9 positif qui convient donc de
557.9 retravailler avec elle
557.9 qu&;est-ce que vous avez des questions
557.9 est-ce que vous avez des questions
557.9 trop juste évidemment qu&;on va pas
557.9 s&;opposer à un calice et juste au niveau
557.9 de l&;ue handicap parce qu&;en fait passer
557.9 donc c&;est 80 euros alors est ce qu&;il
557.9 ya une ligne de quinine de critères d&;un
557.9 handicap
557.9 parce qu&;en fait entre une discographie
557.9 je veux dire un handicap profond au
557.9 palais est ce qu&;on peut pas car on
557.9 revient sur l&;opération avance paris
557.9 donc c&;est 80 à plus ou voilà on
557.9 peut répondre à l&;alerté mais ses mises
557.9 en jeu un peu en retard harry c&;est
557.9 l&;écran qui n&;était pas forcément beau
557.9 mais on va répondre à la question je
557.9 sais
557.9 on va voter celle là et qu&;on varie pas
557.9 question sur le handicap merci oppose de
557.9 passer au vote sur cette
557.9 cette délibération donc on est bien là
557.9 sur le
557.9 les montants versés à l&;association
557.9 ce qui est ce qu&;il ya des questions sur
557.9 la
557.9 wii alors ceux qui sont dans des
557.9 associations jeunesse
557.9 ne prennent pas part au vote
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée et donc sur le
557.9 handicap oui donc du coup je remarque
557.9 que la question excusez moi à la
557.9 question c&;était pas la définition du
557.9 mot handicap c&;était que ça donc la
557.9 subvention très bien mais c&;est vrai
557.9 qu&;à l&;école en fin d&;année on peut
557.9 partir sur les handicaps plus ou moins
557.9 importants et donc c&;est ce qu&;on
557.9 partait sur 80 euros pour une situation
557.9 de handicap je veux demander s&;il n&;est
557.9 pas vu possibilité d&;avoir une échelle
557.9 parce qu&;en fait le mon handicap il y
557.9 fait des fois un peu galvaudé il est
557.9 toujours important le handicap mais je
557.9 veux dire on va croiser deux personnes à
557.9 soi disant handicapées et à mais toutes
557.9 les deux la location mais il ya on
557.9 comprend bien de mon propos c&;est que
557.9 c&;est tellement large que explique
557.9 comment vous ciblez le départ de la fin
557.9 c&;est facile d&;autant plus qu&;on ne peut
557.9 pas siglé forcément un nom de la teneur
557.9 du handicap parce qu&;on ne le connaît
557.9 pas c&;est ça d&;accord nous sommes
557.9 sollicités par les écoles sur
557.9 l&;accompagnement pour se porter dans ses
557.9 enfants porteurs de handicap qui ont
557.9 besoin d&;un accompagnement ou à la main
557.9 pas forcément besoin d&;un podium et
557.9 peut-être de moyens pédagogiques adaptés
557.9 ou de choses comme ça la différence avec
557.9 pierre c&;est que on demandait pas de
557.9 justificatifs sur le moyen qui était
557.9 demandé d&;accord voilà c&;est juste ça la
557.9 précision mais par contre
557.9 merci
557.9 oui la magie en fait c&;est des
557.9 enseignants qui font la demande est tout
557.9 simplement
557.9 juste de l&;utilité de nos vieux ça
557.9 ok
557.9 troisième délibération
557.9 cette délégation s&;est donc les avances
557.9 pour la rentrée 2022 2023 non vous savez
557.9 comme moi que cette assemblée a décidé
557.9 le retour aux quatre jours donc nous
557.9 avons mobilisé nos associations
557.9 partenaires autour de ce nouveau projet
557.9 sachez aussi année et passer le message
557.9 aux familles parce qu&;on entend encore
557.9 des familles qui pensent que là il
557.9 restait quatre jours et demi donc c&;est
557.9 autant dire qu&;on passe à quatre jours
557.9 surprise à la rentrée de septembre et
557.9 surtout que les associations ont pris
557.9 100 % des temps périscolaires et
557.9 extrascolaires sur le territoire donc
557.9 elles ont fortement travaillé sur des
557.9 projections et elles se sont basées
557.9 essentiellement sur les intentions des
557.9 parents qui avaient été exprimées lors
557.9 du sondage auprès d&;elle et je le
557.9 rappelle 48% d&;accueil le mercredi et
557.9 72% en périscolaire après l&;école donc
557.9 elles ont bâti une toute une
557.9 organisation autour de ces chiffres là
557.9 il conviendra de voir si ces chiffres
557.9 sont réels dès la rentrée de septembre
557.9 sur les quelques mois qui vont qui vont
557.9 suivre et donc cette clé de répartition
557.9 nouveau projet nouvelle clé de
557.9 répartition de vous est proposé
557.9 aujourd&;hui de d&;allouer la moitié de la
557.9 somme des budgets présentés à communes
557.9 de la hague pour pouvoir démarrer au
557.9 mois de septembre d&;avoir cette deuxième
557.9 clé de paiement de 30 % qui viendra
557.9 éventuellement s&;ajuster sur des
557.9 variations qui pourrait s&;opérer à
557.9 partir de septembre et toujours cette
557.9 clé de 20%
557.9 de sol de bilan puis sur présentation
557.9 des comptes de résultats
557.9 est-ce que
557.9 délibération apporte des questions
557.9 à une question
557.9 bien là écoutez je propose de voter sur
557.9 le solde des subventions qui nous sont
557.9 proposés sur la première partie le vote
557.9 est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 merci
557.9 merci là on change de domaine ou repas
557.9 sur la petite enfance sur une un projet
557.9 de convention j&;insiste sur le mot et
557.9 vous marquez signature d&;une convention
557.9 de partenariat je voudrais quand même
557.9 préciser ce soir on reste sur un projet
557.9 de convention qui est discuté avec
557.9 l&;association vaste mam et non pas un
557.9 monde à ma mesure ce sont des petites
557.9 précisions ou à l&;accès à ces ne voyez
557.9 que ça s&;ajuste encore un monde à ma
557.9 mesure c&;est le nom de la structure
557.9 l&;association porte le nom de last man
557.9 donc cette délibération sera modifiée
557.9 dans un sens que dans ce sens là
557.9 tout ça c&;est lié à une politique de
557.9 petite enfance que nous souhaitons
557.9 développer sur la commune vous avez le
557.9 léman chapeau je dirai qui et le pôle
557.9 enfance avec la nouvelle crèche vous
557.9 avez aussi donc le travail d&;équité qui
557.9 recherchaient sur les quatre mêmes du
557.9 territoire et l&;accueil de nouveaux
557.9 projets aussi et vous avez bien sûr le
557.9 volet des assistantes maternelles
557.9 individuelles qu&;on n&;oublie pas qu&;ils
557.9 font partie du rpr le nouveau nouveau
557.9 une nouvelle appellation durable et
557.9 l&;assistante maternelle individuelles
557.9 qui aussi auront toute notre attention
557.9 lors de rencontres qu&;on prévoit avec l
557.9 nominativement pour revenir sur ce
557.9 projet de convention aussi dire qu&;il
557.9 est prévu qu&;il y avait prévu pardon
557.9 pour une durée d&;un an c&;est pas parce
557.9 qu&;on n&;a pas confiance ou quoi que ce
557.9 soit par rapport à cette association
557.9 bien au contraire nous avons pleinement
557.9 confiance dans son activité mais on a
557.9 voulu la conclure que sur une première
557.9 année pour pouvoir la retravailler
557.9 l&;adapter et afin de pouvoir basculer
557.9 sur une convention pluriannuelle et qui
557.9 pourrait aussi faire bénéficier les
557.9 autres structures après ce travail de de
557.9 co-construction avec elle pour
557.9 stabiliser cette cette convention
557.9 c&;est parce que vous avez des questions
557.9 particulières
557.9 aujourd&;hui donc il ya 4 il existe
557.9 quatre mam si bien sa flotte il ya bien
557.9 un projet parce que je croyais qu&;il
557.9 était abandonné le projet de création
557.9 d&;une 5ème mam alors nous avions
557.9 demandes de projets sur jean maury à
557.9 l&;ancienne école de jobourg avec donc
557.9 depuis l&;avis de l&;asn qui a aimé
557.9 négatif à l&;accueil de jeunes enfants
557.9 sur ce cette partie de territoire qui
557.9 rejoint d&;ailleurs son avis lors du
557.9 regroupement auderville je mourrais
557.9 avait émis le même le même avis c&;est
557.9 pour ça qu&;il a été fait sur ce qu&;il
557.9 faut qu&;ils fassent avec la supplique de
557.9 la côte est là les gens qui habitent
557.9 dans la cité ils ont des enfants ils
557.9 habitent à côté c&;est à dire que le
557.9 projet est abandonné c&;est à dire que le
557.9 lieu n&;est pas forcément adapté mais que
557.9 le projet de construction de
557.9 développement d&;une même reste entier et
557.9 nous avons aussi d&;autres porteurs de
557.9 projets qui viennent nous rencontrer en
557.9 mairie ce travail là il va s&;opérer donc
557.9 la lame à l épaule sur le sur le la
557.9 commune falah communes déléguées la mam
557.9 la création d&;une manne n&;est pas
557.9 forcément un bon de 10 heures alors elle
557.9 est pas forcé je ne sais pas si
557.9 ça va réinterrogée le patrimoine bâti
557.9 alors ça c&;est une politique qui va
557.9 falloir aussi développer nous avons
557.9 beaucoup de bâtiments il faut trouver
557.9 des destinations ces bâtiments là on a
557.9 une restriction qui s&;opèrent sur
557.9 l&;utilisation de celle ci après avoir
557.9 réfléchi bien évidemment
557.9 ce qui est évident c&;est que pour pour
557.9 conserver l&;équilibré géographique il
557.9 faut que la pointe de la hague donc
557.9 c&;est pas forcément que jeu bourrin mais
557.9 que la
557.9 conserver le choix a été fait de
557.9 conserver une école aujourd&;hui on voit
557.9 qu&;il ya des logements qui ont été
557.9 repris au niveau 2 et donc il va falloir
557.9 compte de toute façon que la petite
557.9 enfance suivent donc ce qui est évident
557.9 et on est en train de travailler sur
557.9 l&;analyse des besoins sociaux et c&;est
557.9 ce qui nous
557.9 nous est déjà montré comme quoi il va
557.9 falloir équilibrer continuer à
557.9 équilibrer le territoire pour pas
557.9 continuer à ce qui est une partie qui
557.9 vieillissent plus vite que l&;autre alors
557.9 on sait que sur la pointe et à la
557.9 difficulté de toute façon des logements
557.9 et les constructions et c&;est donc qui
557.9 met clairement la petite enfance va doit
557.9 se développer sur la pointe de la hague
557.9 donc il faut qu&;on trouve à l&;endroit où
557.9 on va avoir les institutions qui vont
557.9 nous l&;autorisé déjà mais mais si on
557.9 veut maintenir l&;école il faut qu&;on ait
557.9 tout là donc c&;est pas abandonné mais ça
557.9 fait partie ont fait du travail que fait
557.9 jérôme et l&;analyse la ds l&;analyse des
557.9 besoins sociaux va nous donner aussi un
557.9 certain nombre d&;éléments qui vont être
557.9 intégrés dans le cadre de l&;observatoire
557.9 de la petite enfance où déjà la caf nous
557.9 dit que on a un déficit de garde c&;est
557.9 qu&;aujourd&;hui les assistantes
557.9 maternelles fr se réunir en masse mais à
557.9 priori le dès le conseil départemental a
557.9 réouvert la possibilité d&;accueillir 16
557.9 places pour pour une maman alors
557.9 qu&;avant c&;était bloqué à 12 mais il
557.9 faut que les locaux soient adaptés pour
557.9 il faut avoir un nombre de mètres carrés
557.9 donc aujourd&;hui on n&;a qu&;une seule mam
557.9 a priori sur les quatre qui pourrait
557.9 atteindre ce chiffre de 16 parce qu&;ils
557.9 ont effectivement des grands locaux donc
557.9 en fait toutes ces éléments il faut les
557.9 prendre en considération parce que si on
557.9 pour rendre dans cette évolution là il
557.9 faut donner un local qui puisse au moins
557.9 accueillir 16 c&;est ce contrat sinon bah
557.9 voilà eu beaucoup de modifications aussi
557.9 un temps au conseil départemental sur
557.9 les sur les types de contrats ce qui est
557.9 ce que les assistantes maternelles et
557.9 les mêmes peuvent peuvent aujourd&;hui il
557.9 ya eu des assouplissements mais aussi
557.9 des modifications donc en fait tout il
557.9 faut digérer un peu tout ça les
557.9 assistantes maternelles sont pas
557.9 forcément encore tout au courant est-ce
557.9 que ça date du mois de mai f1 c&;est
557.9 assez récent donc voila mais ça fait
557.9 vraiment partie des travaux qu&;il faut
557.9 qu&;on enclenche mais de manière
557.9 raisonnée et réfléchit à l&;échelle du
557.9 territoire mais l&;asn a vraiment pouvoir
557.9 c&;est un avis ou c&;est à n&;y est pas ma
557.9 vie si tu analyses comme à vic avec une
557.9 formule 1
557.9 revient toujours au même sujet mais
557.9 quand on voit ah bon il ya quand même et
557.9 tous les gens qui habitent juste à côté
557.9 parce qu&;ils doivent se poser des
557.9 questions quand même dire mais à temps
557.9 et si on autorise pas
557.9 ça paraît aberrant moi ça me choque un
557.9 vrai avis sur le jeune public
557.9 je suis sûr qu&;il ya plus d&;enfants
557.9 qu&;habite dans la cité qu on stage là et
557.9 qu&;ils sont juste à côté donc il ya eu
557.9 je trouve qu&;il ya une incohérence
557.9 mais une incohérence valeur faut dire là
557.9 bas la cité ben tous les gens qui sont
557.9 juste à côté on l&;a rasé puis on vire
557.9 tout le monde quoi un moment donné il
557.9 faudrait qu&;il soit il soit logique dans
557.9 leur truc que je trouve que je trouve
557.9 pas sa cohérence et là on est sur le
557.9 droit de juger mon pain qui découple en
557.9 mai du ras bâtiment pluie qu&;après ce
557.9 qu&;il faut là où il faut faire attention
557.9 c&;est que pour rester aussi cohérents
557.9 par le choix qui a été fait dans le
557.9 cadre du regroupement des écoles c&;est
557.9 que à ce moment là on aurait dû garder
557.9 peut-être l&;école de jobourg ou si vous
557.9 n&;etes et voilà oui ou non mais la
557.9 cohérence et la jeune homme je suis
557.9 d&;accord voilà tout à fait oui on va pas
557.9 revenir sur mon nom alors qu&;il y avait
557.9 les bâtiments il y avait un pas voilà ça
557.9 sert bon ben voilà c&;est maintenant
557.9 c&;est fait mais je veux dire je trouve
557.9 que c&;est complètement incohérent
557.9 mais je reviens et je dis à chaque fois
557.9 le choix de l&;école de regroupement
557.9 l&;école de jo bo enfin aux termites
557.9 jobourg sur rodez revel du coup en lien
557.9 avec cet avis de l&;asn c&;est une défense
557.9 des élus ça parce que l&;éducation
557.9 nationale ne voulais pas forcément de
557.9 cette école sur la pointe est vraiment
557.9 une volonté des luttes de défendre la
557.9 pointe et la mam s&;inscrit dans le même
557.9 temps dans le même objectif il faut il
557.9 faut pouvoir
557.9 travailler pour autour de cette pointe
557.9 de la hague qui a besoin de structures
557.9 et depuis qu&;on a regroupé l&;école sur
557.9 aude hermine on le voit avec le travail
557.9 fait par certains maires délégués
557.9 par les maires délégués pour faire
557.9 rentrer des familles sur cette partie de
557.9 territoire les effectifs se stabilisent
557.9 l&;école se pérennise voilà je suis
557.9 sceptique que ce soit lié uniquement à
557.9 l&;histoire de la met ici ou de la mettre
557.9 là non enfin j&;en sais rien mais moi mon
557.9 dieu c&;est sûr que après ça a été
557.9 beaucoup discuté cette histoire-là rhin
557.9 s&;était pas lieu on a eu le pour et le
557.9 cours n&;a eu les deux versions cette
557.9 école à deux classes 1 2 et 2 au derby
557.9 de jobourg avec menacée de fermeture
557.9 directement à ccc ce regroupement qui a
557.9 permis qui a permis cela moi y avait
557.9 déjà qu&;une école il y avait deux sites
557.9 mais
557.9 voilà tout ça pour dire qu&;il ya un vrai
557.9 travail autour et copie police enfance
557.9 qui en charge de ces travaux qui
557.9 l&;inscrit on appuie avec la commission
557.9 éducation au fond ce don siège une
557.9 assistante maternelle en copiant un
557.9 soulier est ce que c&;est important
557.9 d&;avoir regarde le professionnel voilà
557.9 opposant tombe assistants maternels
557.9 est-ce qu&;il ya d&;autres questions sur
557.9 ce sujet
557.9 bien là écoutez je vous propose le passé
557.9 au vote sur la signature de cette
557.9 convention le boat est ouverte
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée c&;est merci et je
557.9 vais laisser la parole à madame le maire
557.9 pardon madame bros oui monsieur oui
557.9 merci madame le maire oui je voulais
557.9 juste rajouter pour pour l&;information
557.9 comment l&;ouverture de la classe ulis au
557.9 niveau de la rentrée prochaine sur le
557.9 territoire de l&;ags qui va être une
557.9 opportunité c&;est vraiment ciblé pour
557.9 les les enfants en situation de handicap
557.9 avec un accompagnement et il aura cette
557.9 possibilité là sur le territoire et
557.9 c&;est important de le souligner n&;a été
557.9 choisi
557.9 merci
557.9 merci à monsieur le long excusez moi je
557.9 crois que vous avez oublié la d&;élite du
557.9 héros deux
557.9 là d&;élite numéro 2 oui
557.9 c&;est sûr
557.9 participation financière pour les
557.9 projets pédagogiques
557.9 l&;on vient de passer les quatre là
557.9 n&;ont cessé la délibération c&;est oui
557.9 c&;est 7 de 2020 qui amène beaucoup de
557.9 versement fin beaucoup de données
557.9 annonce de versements mais là ce qui
557.9 était proposé à cette délibération là
557.9 c&;était la partie sur les enfants
557.9 porteurs de handicap ça vous remet pas
557.9 en cause les 15 euros
557.9 c&;est une délibération-cadre qui prend
557.9 plusieurs plusieurs semaines
557.9 madame groff
557.9 bien le bonsoir à toutes et à tous
557.9 donc pour ce qui me concerne dans le
557.9 cadre de l&;appui aux associations qui
557.9 entrent dans le champ des compétences et
557.9 d&;intervention de la délégation des
557.9 solidarités donc on va vous est proposée
557.9 une
557.9 certaine certaine quantité de demandes
557.9 de
557.9 subventions auprès de l&;association
557.9 donc je vais vous
557.9 donc je vais vous faire la présentation
557.9 je voulais juste vous donner de petites
557.9 précisions et que
557.9 disent on l&;a dans la tente de la
557.9 finalisation du travail de critères
557.9 isation donc le principe de reconduction
557.9 des montants 2021 pour 2022 a été
557.9 appliquée par les membres de la
557.9 commission des solidarités
557.9 le le deuxième point c&;est que ce qui
557.9 concerne le collectif la demande du
557.9 collectif pour la fête du port de man
557.9 vie de la rogue donc les deux
557.9 commissions concernées les membres sv à
557.9 et solidarité ont été informés par mail
557.9 que la demande étant arrivé après que
557.9 des commissions aient lieu c&;est-à-dire
557.9 rang mais là comment cette étude de
557.9 demande a été faite par le bureau
557.9 municipal
557.9 élargie du 14 juin 2022 et kia qui a
557.9 travaillé qui a émis un avis favorable
557.9 sur cette demande donc je vais vous
557.9 présenter donc les différentes demandes
557.9 que nous avons reçues donc il ya le club
557.9 de la troisième jeunesse
557.9 de auderville saint germain donc la
557.9 proposition de 250 euros sachant que le
557.9 montant demandé est de 250 euros
557.9 et ça correspond si sur le montant qui
557.9 avait été
557.9 attribué en 2021 le club 2000 que si son
557.9 club d&;aînés de sainte-croix ébranle
557.9 ville donc la demande des 650 euros
557.9 la proposition est de 650 euros et ça
557.9 rentre aussi dans le montant reconduit
557.9 de 2021
557.9 le club des gens heureux de wattwil la
557.9 proposition est de 300 euros le montant
557.9 demandé est de 300 et ça correspond au
557.9 montant reconduit de 2021
557.9 le club des falaises jeu bourré erc
557.9 ville ap une proposition de 800 euros
557.9 donc la proposition est faite aussi pour
557.9 800 euros et ça correspond au montant
557.9 reconduit de 2021
557.9 le club de la détente d&;agde il a fait
557.9 une demande de
557.9 850 euros il lui a été attribuée enfin
557.9 on propose 400 euros et
557.9 il lui a été attribuée en 2021 un
557.9 montant de 400 euros ça correspond à une
557.9 demande de subvention pour le
557.9 fonctionnement il ya 450 euros qui ont
557.9 été demandés pour de l&;investissement
557.9 or on a répondu à
557.9 cette association que pour l&;instant il
557.9 n&;y avait pas de critères d
557.9 investissement existant au niveau de gc
557.9 subventions et qu&;on ne pouvait pas
557.9 traiter cette demande pour l&;instant
557.9 donc la commission n&;a pas émis d&;avis
557.9 favorables pour ce pour le moment mais
557.9 on a attribué d&;un monde de montant de
557.9 400 euros pour le fonctionnement
557.9 il ya l&;association des anciens
557.9 combattants acpg ca tmt rues du canton
557.9 hague dont vous propose un montant de
557.9 500 euros qui correspond au montant
557.9 demandé est au montant reconduit de 2021
557.9 l&;association des anciens combattants
557.9 acpg septième des neuf sections
557.9 communales de beaumont airs que ville
557.9 donc on vous propose 400 euros qui
557.9 correspond à sa demande et qui est voilà
557.9 et qui entrent aussi dans le montant
557.9 reconduit de 2021
557.9 il y à la lune c&;est l&;union nationale
557.9 des combattants d&;urville nacqueville
557.9 qui on vous propose 150 euros pour un
557.9 montant demandé de 150 euros et une
557.9 reproduction de 1021 identique le jardin
557.9 partagé la cueillette sur
557.9 omonville-la-rogue donc on propose un
557.9 montant de 400 euros qui correspond à
557.9 leur demande et aux montants reconduit
557.9 de 2021 1
557.9 l&;association parenthèse qui oeuvrent
557.9 dans la coopération pour un village au
557.9 mali on te reconnais les actions sur le
557.9 territoire donc c&;est une proposition
557.9 d&;attribution de 200 euros pour un
557.9 montant demandé de 200 euros et à
557.9 montreux conduit 2 200 euros
557.9 l&;association des handicapés de l&;ags
557.9 donc qui sont connus sur le territoire
557.9 et qui ont fait on vous propose une
557.9 attribution de 3000 euros pour un
557.9 montant demandé de 3000 euros et une
557.9 reconduction du montant 2021 de 3000
557.9 euros là sachant que depuis 2010 neuf
557.9 avec des problèmes de nos vies dit n&;ont
557.9 pas pu mener d&;actions de tombola ou
557.9 deux voilà les faisais des
557.9 manifestations pour le moment qui n&;ont
557.9 pas pu être réalisés donc ils font des
557.9 mines il faut plutôt un geste vis-à-vis
557.9 des commandes est adhérent au niveau de
557.9 noël pour la faire à goûter et les faire
557.9 un cadeau au moment de noël
557.9 donc j&;en arrive au collectif du peuple
557.9 pour la fête du port de holly de la
557.9 rogue donc
557.9 cette fête et tu fais partie des
557.9 manifestations traditionnelles sur le
557.9 territoire de montville et elle n&;aura
557.9 pas pu avoir lieu si elle ne passait pas
557.9 à ce conseil municipal
557.9 donc ça a été donc comme je le disais
557.9 étudié et travaillé en pme
557.9 donc la demande et
557.9 2500 euros
557.9 donc la proposition de l&;attribution de
557.9 1500 euros
557.9 est-ce que vous avez des questions au
557.9 sujet de ces demandes
557.9 au qu&;évidemment avec un communiqué
557.9 l&;ensemble des documents les bilans et
557.9 les intentions des associations est ce
557.9 qu&;il y à des questions sur
557.9 [Musique]
557.9 oui monsieur da cruz je levais l&;isi
557.9 hormis le fait que le club des gens
557.9 heureux et le club de la détente ca de
557.9 13 ans vit
557.9 juste simplement est ce qu on a une
557.9 étude comparative des dons qui sont
557.9 effectués par les autres communes en
557.9 fonction des budget est ce que est ce
557.9 que le budget que nous on alloue au
557.9 titre de l&;aide humanitaire
557.9 internationale et l&;aide au
557.9 développement et et cohérente par
557.9 rapport à ce qui se fait ailleurs
557.9 ailleurs c&;est à dire dans les autres
557.9 zones les sauts de communes en dehors de
557.9 la hague oui bien sûr pour pour leur
557.9 association oui
557.9 est-ce que 8000 je m&;interroge sur le
557.9 fait de savoir si 8550 euros au titre de
557.9 l&;aide humanitaire et du développement
557.9 1550 c&;est le total des subventions qui
557.9 se donnait à l&;ensemble des des onze on
557.9 donne pas à 8 milles 550 euros à l&;aide
557.9 humanitaire non ok
557.9 bien d&;autres interventions
557.9 ok je vous propose de passer de passer
557.9 au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 les libérations adopté merci merci
557.9 madame proche de laisser la parole à
557.9 monsieur fleury merci madame le maire
557.9 bonsoir donc jeu ce soir j&;ai cinq
557.9 délibérations vous proposez donc la
557.9 première délibération concerne les
557.9 manifestations sportives il vous est
557.9 proposé d&;attribuer au regard des
557.9 dossiers présentés des subventions aux
557.9 associations suivantes 600 euros un pope
557.9 hague pour la course hague express
557.9 400 euros à à 2 h pour la course
557.9 cycliste à 2h classique mais l&;euro à la
557.9 saône football pour le tournoi jeunes
557.9 1500 euros au basket club de l&;ags pour
557.9 la fête du mini basket et enfin 2200
557.9 euros au racing club junior pour les
557.9 deux courses de vitesse de course
557.9 vitesse et endurance
557.9 avez vous des questions
557.9 les questions sur ce sujet
557.9 on pose de passer au vote sur ces
557.9 subventions
557.9 le vote est ouvert
557.9 depuis le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci merci donc la
557.9 deuxième délibération concernant les
557.9 subventions d&;investissement pour rappel
557.9 ces subventions permettent d des
557.9 finances d&;aider au financement de
557.9 l&;acquisition de deux gros matériel de
557.9 pratiques spécifiques et durable en lien
557.9 direct avec l&;activité de chacune des
557.9 associations
557.9 donc il vous est proposé d&;attribuer au
557.9 regard des critères en vigueur les
557.9 subventions suivantes
557.9 413 euros 64 au centre de vol à voile
557.9 pour la chatte ceinture voltige planeur
557.9 biplace
557.9 1822 0,85 ou à gracin club junior pour
557.9 l&;achat de deux moutons 300 euros quand
557.9 un vol libre pour le remplacement de
557.9 parapente biplace et matériels de
557.9 sécurité
557.9 1023 euros 0,3 au club des archers de la
557.9 hague pour l&;achat de cibles mobiles
557.9 extérieur et enfin 25000 0 52 euro et 17
557.9 pour l&;acquisition de deux bateaux
557.9 semi-rigides de catamarans de planches
557.9 de voile
557.9 avez vous des questions
557.9 nationales
557.9 sais pas si c&;est une erreur mais dans
557.9 le petit texte dans la colonne nature
557.9 des projets je vois pour le club
557.9 nautique de la gaine investissement de
557.9 180 mille euros pour du matériel tous
557.9 les ans oui ils se prêtent 200000 euros
557.9 par an pour le pnh
557.9 tout à fait
557.9 il ya des années c&;est parfois plus ça
557.9 dépasse les 200 mille euros
557.9 nous on subventionne
557.9 ça coûte cher les
557.9 les matériels et alors c&;est un des
557.9 clubs nautiques les plus performants
557.9 et justement moi qui suis un petit peu
557.9 du coup ma casquette de vice présidente
557.9 sur les dix-sept base nautique en fait
557.9 ce qu&;il pèse beaucoup dans les glaces
557.9 nautique c&;est justement un
557.9 investissement de maternelle de matériel
557.9 et est aujourd&;hui si on a peine h qui
557.9 est vraiment le flambeau de
557.9 dételer base nautique c&;est c&;est aussi
557.9 parce que le matériel est là et qu&;elle
557.9 fait qu&;en plus il ya une bonne qualité
557.9 et pour la sécurité voilà alors je vais
557.9 dire ça de ma carrière leur bonnet
557.9 casser la sécurité des estivants des
557.9 participants du public oui messieurs
557.9 dames
557.9 les subventions envers le pnh reviennent
557.9 régulièrement on en avait déjà parlé on
557.9 a déjà évoqué le sujet les 25000 la ccl
557.9 annuel sur les 180 milles où est-ce
557.9 qu&;ils reviennent à la charge
557.9 c&;est en fait on a une enveloppe qui a
557.9 loué pour les investissements donc en
557.9 fait
557.9 chez vent les demandes d&;investissements
557.9 à
557.9 cette enveloppe de 30000 euros il ya une
557.9 pondération par rapport à toutes les
557.9 demandes et
557.9 par rapport à l&; enveloppe est donc en
557.9 fait c&;est l&;investissement c&;est une
557.9 fois dans l&;année une fois dans l&;année
557.9 et est donc la pondération et les lier
557.9 aux différents
557.9 organisme qui subventionnent ce qu&;on
557.9 n&;est pas les seuls à subventionner le
557.9 pnh cesa non ça n&;a rien à voir ce
557.9 penalty nous fait une demande de
557.9 subvention pour investissement donc
557.9 souvent sur programme d&;investissements
557.9 donc s&;il ya beaucoup de demandes
557.9 pénales y aura moi c&;est en fonction des
557.9 fonctions des demandes donc les noms on
557.9 tient pas compte des autres des
557.9 investissements extérieurs comme ils
557.9 bénéficient bien d&;autres
557.9 investissements plus de
557.9 l&;autofinancement j&;imagine ah bah oui
557.9 ils ont les soutiens élus du département
557.9 et
557.9 [Musique]
557.9 la région la ligue
557.9 ça n&;empêche pas qu&;ils ont quand même
557.9 180000 euros à 200 mille par an
557.9 d&;investissements propres en dehors des
557.9 subventions globales qui peuvent
557.9 recevoir
557.9 madame beaumont oui le rapport aux joies
557.9 l&;achat de moto je connais rien dans ce
557.9 domaine du sport mais juste une petite
557.9 question les personnes qui font de ce
557.9 sport viennent pas avec leur matériel en
557.9 fait la bonne ans j&;étais perdue moto
557.9 pour les jeunes adacore ceux qui
557.9 viennent peut-être décédé avant d&;avoir
557.9 leur et là encore c&;est important en
557.9 terme de sécurité d&;avoir un matériel
557.9 qui est qu&;ils s&;accordent
557.9 sur le volet éducatif matin
557.9 est-ce qu&;il ya d&;autres questions
557.9 bien pas écouté je vous laisse passer au
557.9 vote sur cette cette délibération
557.9 subventions le botté est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 si les libérations
557.9 [Musique]
557.9 adopter mercy la troisième délibération
557.9 concerne la subvention de fonctionnement
557.9 aux associations sportives dans
557.9 l&;attenté de l&;aboutissement du projet
557.9 concernant le dispositif d&;appui aux
557.9 associations et l&;application de
557.9 nouveaux critères prévus dès 2023
557.9 considérant l&;avis favorable de la
557.9 commission sports vie associative
557.9 il vous est proposé d&;attribuer les
557.9 subventions de fonctionnement aux
557.9 associations et dans le tableau qui vous
557.9 est présentée
557.9 comme vous pourrez le voir également il
557.9 vous est proposé également la subvention
557.9 pour la formation des nageurs sauveteurs
557.9 qui surveille la plage d&;urville
557.9 nacqueville durant la saison estivale
557.9 ainsi que la location du paddle type
557.9 rescue qui permet une intervention
557.9 rapide des nageurs sauveteurs
557.9 avez vous des questions
557.9 alors je demanderai ou dirigeants des
557.9 associations concernées de ne pas
557.9 prendre part au vote
557.9 j&;ai déjà des commissions de la faire
557.9 c&;est que bon c&;est évidemment d&;avoir
557.9 des stones nageur sauveteur sur la plage
557.9 de deauville est une excellente chose
557.9 mais il va falloir qu&;on réfléchisse
557.9 réellement pour en avoir sur les plages
557.9 de biville et vos villes assez vite
557.9 parce qu&;il semblerait qu une des plages
557.9 les plus dangereuses du territoire pas
557.9 plus qu en ville mais c&;est pas
557.9 déshabiller paul pour habiller jacques
557.9 one là par contre faudra absolument
557.9 qu&;on se penche sur le problème pour les
557.9 aider à venir d&;avoir des postes de
557.9 secours sur les plages
557.9 cité à avoir peut-être pas mais calvin
557.9 où on a déjà eu des accidents et même
557.9 des accidents dramatiques
557.9 mais juste à
557.9 penser à ce qu&;on travaille là-dessus au
557.9 plus vite l
557.9 on prend note
557.9 est-ce qu&;il ya d&;autres interventions
557.9 donc je vous propose qu&;on passe au vote
557.9 sur cette délibération le vote est
557.9 ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 mais libération
557.9 adopter mercy mercy la quatrième de
557.9 libération concerne les subventions aux
557.9 associations partenaires pour la
557.9 participation aux semelles découverte
557.9 dans le cadre du dispositif activités
557.9 estivales c&;est une oeuvre municipal
557.9 d&;activités à la carte destinée aux
557.9 enfants les jeunes de 6 à 16 ans
557.9 résidant sur le territoire ce dispositif
557.9 leur permet pour un coût modique de
557.9 découvrir différentes activités
557.9 sportives et ludiques durant tout le
557.9 mois de juillet
557.9 et vous avez également dans cette
557.9 délibération les subventions attribuées
557.9 aux associations partenaires pour la
557.9 participation au rallye découverte cette
557.9 action à l&;initiative de la commune de
557.9 l&;ags s&;inscrit en partenariat avec
557.9 l&;éducation nationale est là pour but de
557.9 promouvoir l&;environnement naturel de la
557.9 hague les activités sportives avec les
557.9 éducateurs des associations du
557.9 territoire
557.9 elle regroupe environ 680 élèves sur la
557.9 semaine
557.9 avez vous des questions
557.9 à une question sur ce sujet
557.9 donc je vous propose de passer au vote
557.9 sur cette
557.9 délibération le vote est ouvert
557.9 vote est clos
557.9 les libérations adopté à l&;unanimité
557.9 merci merci la dernière délibération
557.9 concerne le renouvellement de la
557.9 convention pour la mise à disposition
557.9 les plans d&;eau claire fontaine située
557.9 sur la commune délégué de biville le
557.9 président du sdiss informé la commune du
557.9 souhait de renouvellement de cette
557.9 convention lanka deux de la formation
557.9 aquatique des sapeurs pompiers
557.9 il vous est proposé d&;habilité madame le
557.9 maire à signer la présente convention
557.9 qui est en pièces jointes
557.9 avec nous des questions
557.9 des questions
557.9 et je vous propose de passer aux
557.9 voitures cette convention le vote est
557.9 ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée à l&;unanimité merci
557.9 beaucoup merci
557.9 monsieur flory et je vais laisser la
557.9 parole à monsieur liga merci madame le
557.9 maire bonsoir à tous donc la première
557.9 sur la première délibération que j&;ai à
557.9 vous proposer ce soir concerne l&;accueil
557.9 la cession de deux longueurs sur la
557.9 commune des légumes de jobourg donc avec
557.9 un loi qui contient les donc les
557.9 parcelles bc 128 go 729 et b 673
557.9 avec une surface habitable de 150 m² un
557.9 prix d&;acquisition qui avait tant 2011
557.9 de 110000 euros
557.9 le no2 avec eux les parcelles b 1253 et
557.9 b 676 on ne surpasse habitable 213 1 68
557.9 mètre carré
557.9 c&;est des bâtiments ces deux immeubles
557.9 ils sont plus habitués depuis de
557.9 nombreuses années des travaux de remise
557.9 en état avait été prévu par la commune
557.9 délégué mais le programme avait pas été
557.9 retenu par la commune de la hague et les
557.9 projets étaient annulés en 2021 par le
557.9 conseil municipal
557.9 la commission affaires générales réunies
557.9 en date du 2 juin 2022 a émis un avis
557.9 favorable par le biais d&;une vente
557.9 notariale interactive
557.9 pour un montant de cent mille euros pour
557.9 le lot numéro un et un montant de 80
557.9 mille euros pour le lot numéro 2
557.9 donc il vous est proposé d&;autoriser
557.9 madame le maire a procédé à la mise en
557.9 vente des longères au prix de 100 mille
557.9 euros au le lot 1 81 million euros pour
557.9 le
557.9 2-2 désigné l&;étude motards boire ou par
557.9 les mises en vente par le biais d&;une
557.9 vente notariale interactive et pour la
557.9 rédaction de l&;acte authentique et de
557.9 dire que les frais notariés et de
557.9 transfert de propriété seront à la
557.9 charge de l&;acquéreur
557.9 ouais moi je les roches qui c&;est qui
557.9 oui
557.9 moi je m&;interroge en fait par rapport à
557.9 la parcelle 673 parce que c&;est la seule
557.9 zone de stationnement actuel dans le
557.9 quartier est là du coup si on la vend
557.9 bas il y aura plus de zone de
557.9 stationnement j&;ai peur quand même que
557.9 les voitures se garent dans la rue
557.9 sachant que c&;est une rue où il ya une
557.9 forte densité de circulation c&;est là
557.9 qu&;ils sont nés de jeu bourré ecalle
557.9 grand
557.9 et après il ya un virage qui est quand
557.9 même assez dur à franchir on passa de
557.9 véhicules ya souvent des manoeuvres les
557.9 camping cars ils passent pas il ya déjà
557.9 des murs qui ont été arrachées donc s&;il
557.9 ya des voitures qui sont garées en plus
557.9 dans la rue moi j&;ai une petite crainte
557.9 par rapport à ce manque de stationnement
557.9 donc c&;était c&;était effectivement
557.9 quelque chose qui avait été
557.9 mis en avant c était échangé avec le
557.9 notaire lors de la visite sur place ils
557.9 se voyaient pas lui vendre le bien le
557.9 lot numéro un sont le l&;emplacement qui
557.9 2 673 c&;est aussi été validé avec le la
557.9 mairie des liquides de jobourg donc
557.9 voilà on a on a conservé cette
557.9 disposition de vendre cette part 7,673
557.9 avec le bien
557.9 alors madame boum c&;est vraiment à moi
557.9 j&;avais apporté j&;avais j&;en avais parlé
557.9 déjà depuis longtemps à de cette
557.9 histoire de stationnement mais c&;est
557.9 vraiment un énorme souci d&;un champ que
557.9 même les personnes qui habitent un petit
557.9 peu plus haut dans le village viennent
557.9 se garer à cet endroit là
557.9 elle de plus le gros souci aussi c&;est
557.9 que cette parcelle est là des reins
557.9 derrière il n&;est pas accessible il
557.9 n&;est accessible que par la maison donc
557.9 quelqu&;un qui veut entrer sa tondeuse à
557.9 gazon il faut qu&;ils entrent sa tondeuse
557.9 à gazon par la maison il n&;y a aucune
557.9 possibilité
557.9 mais même pas pour une brouette ya rien
557.9 je veux dire le terrain qui est derrière
557.9 est complètement fermée et on y accepte
557.9 que par la maison et au départ il avait
557.9 été prévu ce petit creux là où il ya la
557.9 place de maître de voiture il avait été
557.9 prévu d&;abattre le mur derrière et
557.9 creuser le terrain pour faire un petit
557.9 truc de stationnement mais c&;est vrai
557.9 que le stationnement de wamu chanson
557.9 c&;est hyper compliqué sachant qu&;il ya
557.9 des gens qui ont des fois des des
557.9 terrains pas des cours ils laissent
557.9 leurs cours fermées et viennent se garer
557.9 sur ces emplacements là après on peut
557.9 pas limiter à untel ou untel donc c&;est
557.9 difficile
557.9 revenir mais c&;est un gros problème la
557.9 partie que l&;on voit là avec le mur qui
557.9 reste dans le pont c&;est pas là 673
557.9 la 673 avec le loin elle est à l&;opposé
557.9 de l&;habitation s&;alliant passe oui mais
557.9 le problème il existe des deux côtés et
557.9 de toute façon dont j&;entends mais c&;est
557.9 un sérieux souci d&;un badge au bout a
557.9 vraiment un
557.9 sachant qu&;il ya une feuille
557.9 la photo de la photo dans oh là juste à
557.9 côté il ya une entrée et il ya une
557.9 entrée avec un entre deux pignons et 6
557.9 il ya une voiture de garer les gens ne
557.9 peuvent pas rentrer chez eux parce
557.9 qu&;ils peuvent pas manoeuvrer parce que
557.9 c&;est hyper est pas
557.9 monsieur bel homme vous vouliez prendre
557.9 la parole oui
557.9 toute chose le bâtiment ou dit rien que
557.9 de la collectivité bas-ventre poserai la
557.9 question est ce qu&;on peut lui
557.9 communiquer les l&;estimation des
557.9 domaines pour le lot 1 et pour le lot 2
557.9 destinations du domaine de 100000 euros
557.9 pour le blu cent mille euros pour le lot
557.9 1 et 80000 euros pour le lot 2
557.9 mai nationale avait été un peu plus là
557.9 parce qu&;on a une estimation des
557.9 notaires à 70000 euros pour le lot 1 et
557.9 entre 50 et 55 milles pour le lot 2
557.9 nationale je le de quelle manière la
557.9 municipalité dans l&;hypothèse où le vote
557.9 sera favorable à la vente de ces deux
557.9 bâtiments de quelle manière la
557.9 municipalité a la possibilité de
557.9 sélectionner les profils
557.9 d&;acquéreurs notamment de façon à ce que
557.9 ce soit pas par exemple des onglets qui
557.9 viennent acheter
557.9 le temps de lire je préfère voir des
557.9 jeunes familles arrivées sur le
557.9 territoire plutôt que des étrangers
557.9 alors on pourra pas faire une sélection
557.9 jusqu&;à ce niveau là maintenant le ce
557.9 que j&;ai dit tout à l&;heure la vente
557.9 notariale interactive va nous permettre
557.9 de rédiger un cahier des charges avec
557.9 des clauses bien précises notamment sur
557.9 la destination du bien sur le prix
557.9 d&;achat sur le pas de la vente on va
557.9 pouvoir faire une publicité importante
557.9 sur le bien et ensuite on sera sûr ne
557.9 une salle électronique virtuelle d&;achat
557.9 pendant 24 heures où les où les gens
557.9 vont pouvoir faire les l&;europe mais il
557.9 y aura un choix qui sera fait par
557.9 l&;étude notariale déjà des candidats qui
557.9 devront produire un dossier pour être
557.9 candidat à l&;achat de duga d&;accord
557.9 merci
557.9 est-ce qu&;on a quelque part le prix de
557.9 revient par exemple pour le lot parce
557.9 que c&;est un truc qui date de deux de
557.9 très très très très longtemps il ya eu
557.9 des études il ya eu des plantes fait par
557.9 des architectes qui a eu qui ont coûté
557.9 des sommes folles et même si ce bâtiment
557.9 est vendu cent mille euros
557.9 sachant qu&;il n&;a pas un mètre carré de
557.9 terrain hélas rien du tout c&;est
557.9 vraiment en bordure de route ya rien
557.9 qu&;elle est là combien il a coûté est-ce
557.9 qu&;on a ça quelque part parce que je
557.9 suis sûr qu&;il a coûté au moins deux 2 2
557.9 ou 3 fois plus j&;ai dit tout à l&;heure
557.9 un cent dix mille euros j&;écoutais le
557.9 loin
557.9 à l&;achat il ya eu la voiture qui a été
557.9 refaite il ya eu il ya eu des études
557.9 d&;architecte et des des blancs des mais
557.9 c&;est une histoire qui date de 15 ans un
557.9 seul pas vous dire moi je connais le
557.9 prix d&;achat est sûr qu&;il a coûté au
557.9 moins 200 millions
557.9 sauf qu&;aujourd&;hui ça s&;abîme et abbas
557.9 a eu le sel dont pas trop mais celle
557.9 d&;en bas y&;a rien à garder il ya même
557.9 pas moyen de traverser la maison tout
557.9 tombe
557.9 bien on a bien pris en considération les
557.9 et le fait d&;abattre le lot numéro deux
557.9 pour faire du staff heureusement non
557.9 mais
557.9 à mai
557.9 monsieur cervantes pas juste voilà si
557.9 vous
557.9 effectivement non ça n&;a pas coûté trois
557.9 fois ce prix là en fait j&;ai pu le
557.9 chiffre en tête mais on les avait en
557.9 fait
557.9 on a le prix de la toiture et le prix
557.9 d&;achat enfin le prix de la toiture et
557.9 des travaux et des coûts d&;architectes
557.9 ça avait été cela aux affaires générales
557.9 quelque part je n&;ai pu en tête mais
557.9 parce qu&;on l&;avait sorti en conseil
557.9 municipal lorsqu&;on avait voté l&;abandon
557.9 de projets mais effectivement ça avait
557.9 coûté pas mal d&;argent mais c&;était pas
557.9 c&;était pas si fou que ça monique
557.9 non non c&;est non c&;était moi que ça
557.9 mais ça avait coûté de l&;argent c&;est
557.9 clair mais c&;était à l&;époque aussi une
557.9 notion de mise en sécurité et est donc
557.9 on retombe à peu près sur nos pieds
557.9 quand même et puis comme tu le dis si tu
557.9 viens de dire à l&;instant y&;a plus rien
557.9 à récupérer il ya un donc c&;est plutôt
557.9 une belle somme je parle pas du lait si
557.9 bon je parle du lot un leloup de ya rien
557.9 eu de fait dans
557.9 la démolition quand même
557.9 bien sûr mais voilà si pas il tint est
557.9 effectivement pour le stationnement
557.9 c&;est un problème énorme je suis
557.9 clairement d&;accords mets donc il ya
557.9 aussi un tout petit bout qui appartenait
557.9 à la commune qui a été retiré du lot
557.9 c&;est la partie alors je j&;ai dépanné
557.9 très bon dieu mais fera que celle-ci 172
557.9 ça on l&;a ouais c&;est ça on l&;a
557.9 conservée on l&;a conservée pour
557.9 justement donc déjà qui est si besoin on
557.9 va dire en temps normal des gens qui se
557.9 garent actuellement il ya des gens qui
557.9 s&;y gare et puis en cas de grands cadres
557.9 de soucis de circulation
557.9 voilà de blocage pour x raisons il ya
557.9 quand même du monde qui peut circuler
557.9 ici à savoir qu&;historiquement il y
557.9 avait une petite construction à cet
557.9 endroit là qui empêchait qui empêchaient
557.9 le passage donc là ça ça va rester
557.9 communal et même la partie 673 est un
557.9 tout petit peu rogné de quelques
557.9 centimètres entre le lampadaire qui est
557.9 au coin de 2 pour ceux qui connaissent
557.9 jobourg l&;ancienne maison à martial
557.9 voilà
557.9 entre les lampadaires et
557.9 et la maison de marignane quoi donc en
557.9 fait on a quand même récupéré une petite
557.9 partie pour favoriser pour déjà pour
557.9 maintenir une place de une place de
557.9 stationnement war 2 devant c&;est un peu
557.9 ric rac je vous avoue et le
557.9 stationnement après gardella par la
557.9 parcelle 673 malheureusement ça va pas
557.9 changer grand chose mis à part qu&;on va
557.9 vendre la maison moins cher et que
557.9 limite on n&;arriverait pas à la vendre
557.9 mais en fait il ya deux places de
557.9 parking à cet endroit si est en fait il
557.9 va de toute façon falloir au moins six
557.9 voitures pour se garer parce qu&;il ya le
557.9 lot 1 le lot 2 il ya la maison
557.9 [Musique]
557.9 qui est privé qui est à côté de la 673
557.9 qui allaitent à vendre aussi donc si une
557.9 famille s&;installe sarfraz de voiture il
557.9 ya une étable en dessous du lot 1 dans
557.9 le prolongation qui sera probablement un
557.9 jour vous tapez donc ça refera une
557.9 famille ici donc on arrive facilement à
557.9 6 subie voiture dans la décennie donc ça
557.9 va être un cauchemar je vous le cache
557.9 pas c&;est enfin voila c&;est un vrai
557.9 problème mais c&;est pas garder le 673
557.9 qui va changer quelque chose parce
557.9 qu&;actuellement c&;est des gens qui
557.9 habitent dans la rue effectivement mais
557.9 quand les maisons seront vendus ce sera
557.9 les voitures des gens pourront acheter
557.9 donc finalement ces deux voitures pour
557.9 deux voitures c&;est juste que
557.9 effectivement je suis le j&;en suis
557.9 désolé ça bénéficiera plus haut aux gens
557.9 qui l&;utilisent et c&;est dommage mais
557.9 mais voilà je pense que pourquoi simon
557.9 pourquoi tu pourras pas leur interdire
557.9 du cigare et
557.9 bassila 673 est vendu tout dépend si
557.9 vous à clef ou pas mais si c&;est quoi si
557.9 le parking qui existe actuellement non
557.9 c&;est entre l&;ancienne maison je vais
557.9 utiliser les noms pour qu&;on se
557.9 comprenne c&;est entre l&;ancienne maison
557.9 à martial et la maison d&;alexandre
557.9 marine elle le petit bout là où une
557.9 petit carré mais là c&;est facile mais
557.9 c&;est de ça qu&;on parle de peter lebouc
557.9 qui va être vendu avec la maison parce
557.9 que la partie démolis ici ça c&;est une
557.9 partie constructible donc en fait les
557.9 les futurs acquéreurs pourront alors
557.9 s&;ils veulent le garder tel quel pour
557.9 pour se garer ils pourront pas aller
557.9 derrière parce que
557.9 parce que le mur et est classé je suis
557.9 désolé de vous le dire donc en fait la
557.9 dernière fois qu un acquéreur enfin par
557.9 un acquéreur mais qu&;une personne a
557.9 déposé le
557.9 cu ça a été refusé parce que le mur et
557.9 est classé dans toute façon il y aura
557.9 pas d&;accès à l&;arrière même pour une
557.9 tondeuse et est
557.9 produite non mais je suis je suis quoi
557.9 je suis d&;accord qu&;il a manqué les axes
557.9 et les accents parce que qui va acheter
557.9 un terrain où il peut pas accéder j&;en
557.9 sais rien mais met donc donc soit ils le
557.9 garderont tel quel pour se garer soit
557.9 ils leur taperont maison parce que pour
557.9 le coup c&;est constructibles ils
557.9 pourront agrandir le bâtiment pourra
557.9 s&;il le souhaite donc voilà
557.9 malheureusement je suis qui je suis
557.9 vraiment désolé pour les habitants de
557.9 cette rue que mai mais en fait
557.9 c&;est c&;est un peu le bazar voilà pour
557.9 information le la rénovation de la
557.9 toiture de mémoire c&;était 40000 euros
557.9 et c&;était de la mise en sécurité donc
557.9 c&;était impératif affaires et des devis
557.9 de travaux avaient été effectués pour
557.9 voir si on faisait des logements ou pas
557.9 on arrivait à 800000 euros et de mémoire
557.9 ont dépassé le million une fois qu&;on
557.9 avait tout mis tabou donc voilà
557.9 et on avait dit qu&;il fallait plus de
557.9 100 ans pour
557.9 retomber sur nos pieds peu compliqué
557.9 bien je vous propose de deux jeeps on à
557.9 part le nom j&;allais juste dire monique
557.9 toute façon ce qui est ce qui a été
557.9 dépensé c&;est du passé je veux dire on
557.9 ne peut pas revenir sur ce qui était
557.9 vide
557.9 alors je vous propose de passer au vote
557.9 sur cette délibération
557.9 donc sur la cession les les deux longère
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 la deuxième délibération concerne la
557.9 cession d&;un local commercial à usage de
557.9 salons de coiffure sur la commune
557.9 délégué d&;urville nacqueville donc la
557.9 commune de la hague les propriétaires du
557.9 d&;un bâtiment
557.9 d&;une contenance de 64,01 m² utiles
557.9 situé dans le bourg de d&;urville
557.9 nacqueville se caler sur un niveau est
557.9 occupé par un salon de coiffure exploité
557.9 par madame marie c&;est une pièce
557.9 carrelée accessible de tête chauffage au
557.9 sol madame marie a émis le souhait
557.9 d&;acquérir le local qu&;elle occupe
557.9 actuellement hélas une proposition de
557.9 rachat à hauteur de 80 mille euros la
557.9 commission a peur générale a émis un
557.9 avis favorable 2 juin 2022 pour la
557.9 session dudit local au profit de madame
557.9 marie points puis de 80000 euros donc il
557.9 vous est proposé d&;autoriser madame le
557.9 maire a procédé à la vente du local au
557.9 profit de madame marie coiffeuse
557.9 exploitante du 10 20 dudit local à
557.9 urville de désigner m mottin boire ou
557.9 pour la rédaction de l&;acte authentique
557.9 et les dire que les prêts notarié de
557.9 bornage et de transfert sont à la charge
557.9 de l&;acquéreur
557.9 ce que vous avez des questions toujours
557.9 la même les imagine le domaine 87 mille
557.9 euros
557.9 mais dont les
557.9 dot est si beau mois quelques jours je
557.9 me pose c&;est l&;opportunité de vente d&;e
557.9 commerce entre guillemets parce que ça
557.9 reste un commerce c&;est un pas de porte
557.9 oui mais sur du long terme ça veut dire
557.9 que ça peut devenir à avoir une autre
557.9 destination ça peut être encore un
557.9 commerce qui disparaît il me semblait
557.9 que la politique de l&; axe était
557.9 justement de garder des commerces à coup
557.9 sûr donc il ya eu des propositions
557.9 d&;achat sur la commune de gréville ont
557.9 été refusées et à juste titre puisque je
557.9 pense qu&;on aurait perdu peut-être une
557.9 boulangerie ou peut-être un bar à et là
557.9 on peut peut-être l&;erreur dessus allons
557.9 peut-être pas non plus on ne connaît pas
557.9 l&;avenir de se priver peut-être dans sa
557.9 longue blessure ou tout autre commerce
557.9 pour aj tous pour un
557.9 c&;est pourquoi un petit habitat on ne
557.9 sait pas pour du long terme voilà
557.9 après la dame veuille acheter sur un
557.9 projet à long terme d&;avoir un pas de
557.9 porte à elle et puis revendant sur une
557.9 coiffure ou voilà on n&;est plus maître
557.9 queux de l&;avenir ça peut être zappé le
557.9 dommage
557.9 justin la vision terrestre je pense que
557.9 c&;est bien d&;avoir un salon de coiffure
557.9 une habile ça fait très longtemps que
557.9 les locataires madame marie et là ils
557.9 souhaitent acheter effectivement parce
557.9 que el aloua y est assez important et
557.9 puis elle souhaite pas réalisé jusque là
557.9 deux filles qui vont travailler avec
557.9 elle au mans je pense que c&;est quand
557.9 même bien d&;avoir un salon de coiffure
557.9 et ruina glide fonctionne
557.9 alors monsieur d&;acoz je le voulais je
557.9 veux dire que madame marie et son équipe
557.9 de surcroît sont des femmes très
557.9 talentueuse
557.9 à
557.9 messieurs mesdames il me semble que dans
557.9 le pays et l&;ue va je suis pas sûr mais
557.9 je dis qu&;un pincement l&;enseigné que un
557.9 local commercial on est dans une zone
557.9 commerciale il vous pour être fondue
557.9 pour de l&;habitat après quoi on pas un
557.9 embarquement destination c&;est possible
557.9 je ne connais pas eu le ok du par coeur
557.9 mais faudrait modifier la destination de
557.9 djeddah corps donc on est on a quand
557.9 même une certaine sécurité
557.9 oui mais si je peux me permettre même le
557.9 maire comment dans le cadre du pei du
557.9 prochain p lui c&;est c&;est vraiment un
557.9 levier qu&;il faudra
557.9 mentionner parce que dans le cas de je
557.9 prends l&;exemple de beaux moments où on
557.9 est on est revenue en rnu on peut pas
557.9 bloquer un passage d&;un commerçant en
557.9 habitation changement de destination le
557.9 règlement national d&;urbanisme ne permet
557.9 pas donc peut-être que ça te permet aux
557.9 villes mais c&;est réellement une pointe
557.9 de vigilance à voir dans le cadre du
557.9 prochain p lui
557.9 oui
557.9 mais même si on peut avoir des leviers
557.9 avant la signature du
557.9 rds qui a d&;autres
557.9 moi j&;ai juste une petite remarque c&;est
557.9 pour pour monsieur frigo
557.9 sarah marx et fort sympathique mais
557.9 c&;est pas lui qui vient de voter contre
557.9 la subvention aux associations aux
557.9 commerçants et je trouve ça un peu
557.9 hypocrite du coût de sa part de
557.9 revoir de le vote j&;ai voté pour
557.9 l&;association commerçants je me suis
557.9 abstenu au niveau des vitrines alors si
557.9 tu veux qu&;on polémique on va polimiquer
557.9 mais on n&;est pas là pour ça
557.9 simon très bien tout pas un
557.9 merci tu veux jouer à l&;agression va
557.9 t&;amuser merci à vous merci
557.9 je vous propose de passer au vote il n&;y
557.9 a pas d&;autres interpellations sur ce
557.9 sujet donc le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 dr el délibération qui concerne la
557.9 cession d&;un bâtiment communal en
557.9 l&;occurrence le presbytère sur la
557.9 commune de délégué de saint germain des
557.9 vaux donc la commune de la hague les
557.9 propriétaires d&;un bâtiment
557.9 sur une parcelle qui contient 1539 m²
557.9 la construction date d&;avant 1949
557.9 cela surpasse utile du bâtiment et de
557.9 110 m² on a un bâtiment principal et une
557.9 grange que vous voyez là en bas
557.9 c&;est un bâtiment qui était occupé avant
557.9 par un un un bureau de contrôle le
557.9 biographe veritas donc bâtiment
557.9 principal plus bâtiment qui peut servir
557.9 de garage la commission générale a émis
557.9 un avis favorable à sa vente le 2 juin
557.9 2022 pour une mise en vente de cet
557.9 immeuble par les pièces d&;une vente
557.9 notariale interactive même sujet que
557.9 tout à l&;heure pour les longues heures
557.9 de jeu bout au prix de 300 mille euros
557.9 net vendeur
557.9 pour anticiper la question de monsieur
557.9 bel homme
557.9 on avait un avis des domaines à 110000
557.9 euros et on a une estimation des
557.9 notaires entre 280 et 300 mille euros
557.9 pourquoi cet écart sur l&;avis des
557.9 domaines parce que les avis des domaines
557.9 nous considérait dans sa destination
557.9 qu&;il était auparavant c&;est-à-dire un
557.9 bâtiment de bureaux et qu&;aujourd&;hui il
557.9 est il est pas fait pour ça qui vous est
557.9 proposé d&;autoriser madame le maire a
557.9 procédé à la mise en vente du bâtiment
557.9 dénommé presbytère de saint germain des
557.9 vaux au prix de 300 mille euros net
557.9 vendeur de désigner l&;étude mort à boire
557.9 ou pour la mise en vente par le biais
557.9 d&;une vente notariale interactive et
557.9 pour la rédaction de l&;acte authentique
557.9 et de dire que les prêts notarié de
557.9 bornage et de transfert sont à la charge
557.9 de l&;acquéreur
557.9 est-ce que des questions
557.9 vous voulez des compléments oui monsieur
557.9 période de non moi juste une remarque
557.9 pour dire que je vois très content parce
557.9 que le prix me semble forcément limité
557.9 les les locaux donc je passerais contre
557.9 la vente à ce prix là
557.9 d&;accord c&;est noté et moi j&;avais une
557.9 question par rapport la vente
557.9 interactive est ce que c&;est un choix
557.9 fait pour
557.9 avoir des capacités n&;est pas de
557.9 sélection met dedans un cahier des
557.9 charges d&;un peu plus
557.9 approfondie pour privilégier des gens en
557.9 raison principale en maison principale
557.9 est une possibilité qui nous est donné
557.9 de nom pas de mettre en vente est juste
557.9 de s&;associer aux prix qui est proposé
557.9 et là ça nous permet de définir certains
557.9 critères notamment comme le destination
557.9 du bâtiment si on veut que ce soit une
557.9 résidence principale par exemple on
557.9 pourrait l&;indiquer dans notre cahier
557.9 des charges
557.9 donc ça on va pas pouvoir définir tous
557.9 les critères possibles mais on va
557.9 pouvoir définir quelques uns qui vont
557.9 nous permettre de restreindre
557.9 le potentiel et potentiels acquéreurs
557.9 sa réponse à votre question ok monsieur
557.9 frigo et
557.9 c&;est juste de wima évidemment si
557.9 l&;acteur activité permet de pouvoir
557.9 m que ce soit avec l&;excusé d&;une
557.9 résidence principale tu as dit ça nous
557.9 permettrait de pouvoir le faire est ce
557.9 que c&;est à une volonté de le faire ou
557.9 est ce que c&;est
557.9 c&;est une supposition avant qu&;on vote
557.9 si je prends les échoppes qu&;on a eue
557.9 lors de la commission affaires générales
557.9 g supporteront j&;ai regardé parce que on
557.9 peut je peux dire que c&;est une volonté
557.9 de le perdre d&;accord harper merci
557.9 oui monsieur ayrault dit oui je voulais
557.9 apporter un complément je crois par
557.9 antoine peut-être je crois que dans ce
557.9 procès dans cette procédure de vente on
557.9 peut ne pas retenir celui qui a fait
557.9 l&;offre la plus élevée qu il donne aussi
557.9 le moyen de
557.9 d&;un choix en fonction des candidatures
557.9 qui vont être déposées c&;est tout à fait
557.9 exact confirme on peut on n&;est pas
557.9 obligé de retenir la loi pour la plage à
557.9 vue et
557.9 bien je vous propose de passer au vote
557.9 donc le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 le sud du liban concerne la cession d&;un
557.9 bâtiment industriel au profit de la
557.9 société ark meta sur la commune délégué
557.9 de beaumont hague
557.9 donc vous avez un lot numéro 1 qui
557.9 aujourd&;hui ou art meta est locataire
557.9 pour une surface totale de 4 166 mètres
557.9 carrés sur une superficie de terrain de
557.9 2005 mètres carrés la commune a déjà pu
557.9 par le passé deux propositions de vente
557.9 au plus de trois cent soixante trois
557.9 mille de 360mm vendeurs auxquels
557.9 l&;entreprise arme et a n&;a pas donné
557.9 suite vous avez un lot numéro 2 quellec
557.9 ce bâtiment de la croisée des paniers de
557.9 aïd et qui a été donc qui aujourd&;hui
557.9 inoccupés qui représente une surface de
557.9 bâtiments de 230 mètres carrés vous avez
557.9 donc le bâtiment de hard métal sur
557.9 lequel on a on a on a pas mal
557.9 d&;intervention parce qu&;on a des
557.9 problèmes d&;étanchéité sur la toiture et
557.9 le bâtiment de ayité de la croisée des
557.9 paniers qui également
557.9 dans un état qui nécessiterait quand
557.9 même pas mal de travaux notamment en
557.9 termes de remise aux normes et en termes
557.9 de redistribution des locaux et
557.9 d&;isolation
557.9 donc on a on à la commission affaires
557.9 générales qui s&;est
557.9 donc à présent le 2 juin 2022 décidé de
557.9 proposer la vente des bâtiments sans
557.9 parking puisqu&;on un parking d&;une
557.9 vingtaine de places avec ses bâtiments
557.9 et on conserve ce parking parce qu&;il
557.9 est déjà utilisée par d&;autres d&;autres
557.9 activités donc il proposait à
557.9 l&;entreprise armes et à un prix de 400
557.9 5000 euros net vendeur donc la
557.9 commission
557.9 affaires générales s&;est proposé pour ce
557.9 prix de 400 5000 euros net vendeur
557.9 par six voire et ce avec 5 voix dans la
557.9 commission qui était plutôt pour un prix
557.9 plus élevé qui clôture en lien avec la
557.9 proposition des domaines qui étaient
557.9 autour de 449 euros on a considéré on a
557.9 proposé dans la commission de retenir ce
557.9 prix de 405 euros parce que au vu de la
557.9 delà de l&;importance des travaux qui
557.9 sont réalisés pour remettez les les
557.9 bâtiments aux normes et est en état il
557.9 semblait plutôt intéressant de deux
557.9 paires comme ça la proposition qui avait
557.9 été faite par l&;état en tenant compte
557.9 des travaux ont été réalisés étaient 2
557.9 373 1000 euros
557.9 donc il vous est proposé d&;autoriser
557.9 madame le maire a procédé à la cession
557.9 des deux immeubles pour un montant de
557.9 400 5000 euros de se désigner l&;étude
557.9 mort à boire ou par la rédaction de
557.9 l&;acte authentique les frais notariés et
557.9 les frais de bornage étant la charge de
557.9 l&;acquéreur
557.9 alors est ce qu&;il y à des questions
557.9 des précisions vous souhaiteriez
557.9 non bon ok alors vous propose de passer
557.9 au vote sur cette délibération et la
557.9 cession de ce bâtiment à péta le vote
557.9 est ouvert
557.9 moi je sais que c&;est bien je vous
557.9 félicite parce que ça permet de garder
557.9 une entreprise cas qu&;un noir nationale
557.9 voire internationale sur le territoire
557.9 de l&;agglo
557.9 merci donc le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 le maire vous permettez je rejoins les
557.9 propos de monsieur bel homme j&;attendais
557.9 juste que le résultat du vote mais
557.9 clairement maintenir une entreprise sur
557.9 le territoire c&;est intéressant
557.9 merci monsieur et madame le maire oui je
557.9 me permets également un instant nous
557.9 étions nombreux depuis un moment a
557.9 réclamé une stratégie sur la cession de
557.9 batman batik dans le cadre notamment de
557.9 l&; équilibre du budget de la
557.9 municipalité la dernière commission en
557.9 l&;occurrence en la matière c&;est très
557.9 concret et c&;est très bien en tout cas
557.9 ça répond à une demande je pense qu&;il
557.9 faut continuer dans ce sens soit mais
557.9 c&;est vraiment d
557.9 arcy jeu
557.9 chez nous mais par rapport à ça il ya un
557.9 comité de stratégie foncière qui est en
557.9 train de se mettre en place mais
557.9 justement pour répondre à tout ça
557.9 non mais en tout cas on voit que c&;est
557.9 très concret ce soir eh bien il ya du
557.9 résultat et c&;est très bien c&;était une
557.9 demande qui avait été faite par de
557.9 nombreux élus ici c&;est une bonne chose
557.9 parce que le budget va le réclamer de
557.9 plus en plus notamment parce que c&;est
557.9 très difficile d&;agir sur la masse
557.9 salariale je le conçois et
557.9 stratégiquement c&;est très bien
557.9 et est fléché effectivement si le
557.9 travail que va faire aussi à nathalie
557.9 guille m et cet argent rentre
557.9 directement dans les caisses ça se passe
557.9 comment non mais je ne sais pas du tout
557.9 où est ce qu&;il ya des impôts derrière
557.9 est-ce que
557.9 lorsqu&;on fera pas ce que c&;est j&;ai
557.9 pris en compte et c&;est quand même
557.9 la somme à la fin de ses jours d&;huile
557.9 ou pourra
557.9 moment du budget et ce qu&;on pourra
557.9 faire c&;est bon on va avoir tout ce qu
557.9 on va être obligé de dépenser
557.9 effectivement tous cons
557.9 on peut mais il ya aussi les subventions
557.9 qui font partie des recettes qu&;on gagne
557.9 donc voilà
557.9 je vous propose de
557.9 de continuer
557.9 sur la convention de partenariat
557.9 juste une suggestion de de monsieur p
557.9 nommé et l&;a rejoint donc le total de
557.9 ses cessions que je vous ai présenté ce
557.9 soir représente 9 165 mille euros
557.9 voilà comme ça là ça n&;a été donnée
557.9 donc je continue je vous souhaite un bon
557.9 appétit et désolé pour toi
557.9 donc la convention de partenariat entre
557.9 la commune de l&;ags la société anonyme
557.9 d&;économie mixte immobilière de
557.9 normandie c&;est à dire ces mineurs elle
557.9 faisait rappeler que par délibération en
557.9 date du 16 novembre 2010 21
557.9 la commune a validé la cession du
557.9 terrain d&;assiette de la résidence les
557.9 coquelets situé sur la commune délégué
557.9 d&;urville nacqueville la société si
557.9 mineur a ainsi proposé la réalisation du
557.9 bail avec une acquisition pleine
557.9 propriété du terrain d&;assiette pour
557.9 cent mille euros
557.9 cette cession s&;est accompagnée d&;une
557.9 convention de partenariat entre la
557.9 commune et et si mineur avec des
557.9 engagements qui sont peu claires et
557.9 notamment l&;acquisition de la propriété
557.9 par ces mineurs de la résidence etc au
557.9 clair et la réalisation de travaux
557.9 d&;amélioration dans les logements de la
557.9 résidence les clauses claires
557.9 donc travaux qui ont d&;ailleurs déjà
557.9 bien bien commencé
557.9 les très bien
557.9 donc il vous est proposé d&;autoriser
557.9 madame le maire à l&;assignation à la
557.9 signature de la convention annexe et
557.9 pour qu&;on en avait déjà déjà parlé il
557.9 me semble
557.9 nathalie avait déjà évoqué cette ce
557.9 rapprochement est cette évolution est ce
557.9 qu&;il ya des questions ou les des
557.9 précisions
557.9 bien je vous propose le de passer au
557.9 vote sur
557.9 cette convention
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 délibération suivante qui concerne une
557.9 demande de subvention de subvention pour
557.9 l&;association des usagers du port de
557.9 goury sur la commune de re délégué de
557.9 derby line donc la fête du port de goury
557.9 a été créé en 2016 pour la cinquième
557.9 édition de ladite manifestation le qui
557.9 aura lieu le 31 7 2022 l&;association des
557.9 usagers du port de gruissan est organisé
557.9 un vide-greniers des puces nautiques une
557.9 animation autour de grillades et buvette
557.9 et une animation musicale est également
557.9 prévue elle était accompagnée par les
557.9 snsm qui re proposera des visites du
557.9 monna rigoler et informe le public sur
557.9 leurs activités aux services de secours
557.9 en mer
557.9 l&;association une demande de subvention
557.9 de 1500 euros auprès de la commune de la
557.9 hague pour l&;organisation de cette
557.9 manifestation
557.9 alors le la commission a peur générale
557.9 qui s&;est réunie en date du 2 juin 2022
557.9 a n&;a pas retenu ce montant de 1500
557.9 euros mais a retenu un montant de 510
557.9 euros pourquoi parce que dans dans le
557.9 budget qui nous a été indiqué dans le
557.9 compte de qui nous a été fourni par
557.9 l&;association
557.9 on a pu s&;apercevoir qu&;ils ont délivré
557.9 910 euros de chèques cadeaux aux
557.9 adhérents sidérant que d&;une part on
557.9 peut pas donner une subvention et entre
557.9 parties me donner des chèques cadeaux
557.9 donc on a réduit cette subvention de 910
557.9 euros pour la porter à
557.9 510 euros
557.9 on a réduit cette subvention de 990
557.9 euros pour la porter à 70 euros
557.9 donc il vous est proposé de d&;accorder
557.9 une subvention d&;un montant de 510 euros
557.9 à l&;association et d&;imputer la dépense
557.9 à l&;article 65 74 du budget général 2022
557.9 et de donner à madame le maire tout
557.9 pouvoir pour exécution de la présidente
557.9 présente délibération
557.9 les questions
557.9 vous avez compris la proposition qui est
557.9 faite
557.9 bien je propose de passer au vote sur
557.9 sur cette proposition de deux montants
557.9 le vote est ouvert
557.9 et
557.9 vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 la délibération suivante concerne la
557.9 participation financière au fonds d aide
557.9 aux jeunes de s agit pour la l&;année
557.9 2022 que vous a rappelé que l&;objectif
557.9 du s agit de favoriser une démarche
557.9 d&;insertion sociale et professionnelle
557.9 des jeunes de moins de 25 ans en
557.9 difficulté de les responsabiliser de les
557.9 aider à acquérir une autonomie sociale
557.9 se fondait des géré par le département
557.9 avec la participation financière des
557.9 communes de la caf et de la msa tout
557.9 jeunes de 18 à 25 ans peuvent bénéficier
557.9 de ces aides à partir du moment où ils
557.9 sont placés ressources des peuples à
557.9 pont de 652 euros par mois
557.9 donc il a été versé sur 2000 21 85 1390
557.9 en matière de subsistance 55000 0,70
557.9 euro pour l&;insertion dans 26000 110
557.9 euros pour le permis de conduire en ce
557.9 qui concerne le territoire de l&;agglo le
557.9 territoire de la commune de la hague et
557.9 on a eu quatorze dossiers qui concernent
557.9 quatre communes déléguées pour un
557.9 montant de 1910 euros donc le calcul est
557.9 identique aux années précédentes à
557.9 savoir 0 23 euro par habitant tout ce
557.9 qu&;il fait un montant de 2600 47,07 que
557.9 la commission générale a décidé
557.9 d&;arrondir à 2700 euros
557.9 donc il vous est proposé d&;autoriser
557.9 madame le maire a procédé au versement
557.9 d&;une participation forfaitaire de 2700
557.9 euros pour l&;année 2022
557.9 mais question
557.9 propose de passer au vote sur cette
557.9 délibération le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée à l&;unanimité merci
557.9 la dernière délibération concerne donc
557.9 la participation financière au fonds de
557.9 solidarité logement pour la période 2000
557.9 22 donc officiel le contient leurs idées
557.9 de solidarité pour le logement est un
557.9 dispositif de solidarité visant à
557.9 l&;insertion durable dans le logement
557.9 piloté par le département le
557.9 gestionnaire du dispositif et la caisse
557.9 d&;allocations familiales
557.9 le fsn intervient lorsque dans charge
557.9 les frais d&;accès les loyers ou les
557.9 consommations d&;énergie en effet si elle
557.9 intervient également dans la mise en
557.9 oeuvre de différents accompagnements il
557.9 ya le coc passion d&;un logement
557.9 à titre d&;information l&;intervention du
557.9 fsn sur le perdre le périmètre de de la
557.9 commune de la hague pour l&;année 2000 21
557.9 s&;est élevé à 10 992 75 euros
557.9 la contribution est calculé sur la base
557.9 de 0 90 euro par habitant ce qui fait un
557.9 montant de 10000 358 euros 10
557.9 et vous est proposé d&;autoriser madame
557.9 le maire a procédé au versement d&;une
557.9 participation au fonds de solidarité
557.9 logement pour 2022 à hauteur de 10000
557.9 358 euros 10
557.9 et d&;imputer la dépense dans l&;article
557.9 62 88 du budget principal
557.9 ce que vous avez les
557.9 espions acision avoir
557.9 je vous propose de passer au 21 le vote
557.9 est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 merci monsieur digard on va laisser la
557.9 parole nous sommes allés nous bonsoir à
557.9 tous donc première délibération sur
557.9 l&;allocation de vétérance 2021 des
557.9 sapeurs pompiers volontaires de la
557.9 commune de la hague depuis la départ
557.9 départementalisation des services
557.9 d&;incendiés et de secours les collectifs
557.9 et les collectivités peuvent verser sous
557.9 certaines conditions sapeurs pompiers
557.9 volontaires une allocation de vétérance
557.9 donc c&;est le cas effectivement de la
557.9 commune c&;est cette allocation ne répond
557.9 à un cadre juridique spécifique
557.9 les élus ont souhaité que les sapeurs
557.9 pompiers volontaires concernés reçoivent
557.9 la même somme parce 10 et part communale
557.9 comprise soit 1800 euros au total ainsi
557.9 chaque année le tz10 est contactée afin
557.9 de connaître le montant de la part
557.9 forfaitaire par sapeurs pompiers vers
557.9 l&;enfer la commune vient compléter cette
557.9 somme afin d&;atteindre la somme de 1800
557.9 euros pour les sapeurs pompiers
557.9 volontaires par ailleurs le conjoint
557.9 survivant ne bénéficiant pas de la part
557.9 forfaitaire versée par le se disent les
557.9 élus ont décidé de maintenir les
557.9 montants alloués précédemment même si la
557.9 date de cessation est supérieur au 1er
557.9 janvier
557.9 1998 les élus ont donc décidé de verser
557.9 la part variable aux sapeurs pompiers
557.9 volontaires qui ont cessé leur activité
557.9 avant le 1er janvier 2004 effectué vingt
557.9 ans de service atteint l&;âge de 55 ans
557.9 donc le calcul de l&;allocation pour 2021
557.9 et un montant de 3775 points 25 euros et
557.9 il vous est demandé
557.9 d&;accepter ce montant
557.9 est d&;autoriser madame le maire a
557.9 tout autorisations administratives
557.9 nécessaires pour le paiement des
557.9 dépenses
557.9 les questions
557.9 cette allocation
557.9 je propose de passer au vote le vote et
557.9 web
557.9 le vote est clos
557.9 deuxième délibération adoptée au
557.9 pare-brise
557.9 délibérations suivantes pardon donc
557.9 deuxième délibération convention de mise
557.9 à disposition d&;un site de manoeuvre
557.9 dans le cadre d&;actions de formation
557.9 pour le service départemental d&;incendié
557.9 et de secours donc dans le cadre de la
557.9 formation des sapeurs pompiers le se
557.9 disent a demandé à la commune de la
557.9 hague pour le centre de secours de la
557.9 hague la possibilité d&;utiliser le
557.9 blockhaus situé au lieu-dit le haras
557.9 communes déléguées de boomerang à des
557.9 fins d&;exercice
557.9 cette convention a donc pour objectif de
557.9 définir entre les parties les modalités
557.9 de mise à disposition et d&;utilisation
557.9 du blockhaus afin d&;assurer le bon
557.9 déroulement de l&;entraînement de ses
557.9 personnels la convention précise des
557.9 responsabilités
557.9 les obligations ainsi que la durée de la
557.9 convention elle a reçu un avis favorable
557.9 de la commission citoyenneté
557.9 participative en date du 23 mai 2022 il
557.9 vous est donc demandé d&;approuver les
557.9 termes de la convention de mise à
557.9 disposition d&;un site de manoeuvre dans
557.9 le cadre d&;actions de formation pour le
557.9 disent et d&;autoriser le maire à signer
557.9 la convention et toutes les pièces
557.9 afférentes à ce dossier
557.9 les questions sur cette mise à
557.9 disposition
557.9 bien je vous propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 troisième et dernière délibération
557.9 convention de mise à disposition d&;un
557.9 bureau à la mairie dès les délégués de
557.9 globules au profit du groupe
557.9 ornithologique normand je vais laisser
557.9 mari nous parler un petit peu du du gon
557.9 et puis ensuite je reviendrai sur cette
557.9 mise à disposition
557.9 oui merci mon maillot donc c&;est un
557.9 bureau qui est mis à disposition de
557.9 marie léa travers qu&;est la
557.9 conservatrice de la réserve naturelle
557.9 nationale de la mare de beauville
557.9 donc c&;est le gone c&;est l&;association
557.9 qui a la gestion de la réserve depuis
557.9 1983 et qui donc on assure la
557.9 préservation la gestion l&;entretien et
557.9 qui coordonne des actions d&;animation et
557.9 de communication sur sur le site
557.9 donc il est donc demandé de pouvoir
557.9 mettre à disposition à titre gracieux un
557.9 bureau à la mairie délégué de vauville
557.9 la convention a là aussi pour objectif
557.9 de définir entre les parties les
557.9 modalités de mise à disposition et
557.9 d&;utilisation du local ça obtenu un avis
557.9 favorable de la commission citoyenneté
557.9 participative et donc il vous est
557.9 proposé d&;approuver les termes de la
557.9 convention de mise à disposition et
557.9 d&;autoriser madame le maire à signer la
557.9 convention et les pièces afférentes à ce
557.9 dossier
557.9 oui monsieur bel homme juste que c&;est
557.9 dans les locaux de la mairie
557.9 ils ont une entrée indépendante où ils
557.9 n&;ont pas d&;entrée en dépendance
557.9 véhicules
557.9 non ils ont pas d&;entrée indépendante
557.9 donc ils viendront aux horaires de la
557.9 mairie ou en fait ils viennent déjà
557.9 depuis enfin l occupent le local depuis
557.9 de nombreuses années là c&;est vraiment
557.9 pour officialiser les choses que cela
557.9 comme si on n&;avait jamais été fait les
557.9 interrogations sont quand même là oui
557.9 tout à fait mais après qu&;eric en fait
557.9 une régularisation là effectivement de
557.9 mise à disposition de locaux et
557.9 d&;ailleurs on va un peu plus loin là on
557.9 va recenser toutes les poules locaux ans
557.9 qui peuvent être être pas la solution
557.9 pour justement je vous présenterais je
557.9 pense dans les temps à venir plusieurs
557.9 conventions comme ça parce que c&;est
557.9 obligatoire de de pouvoir avoir des
557.9 conventions de mise à disposition de
557.9 locaux eric est ce que tu tu souhaites
557.9 répondre en termes de rythme les
557.9 informations restent où ils ont écouté
557.9 marie l&;utilisent depuis quelques années
557.9 effectivement les elle est très discrète
557.9 elle est aussi beaucoup de rentrer dans
557.9 la barre c&;est un bureau qui sert aussi
557.9 le l&;hiver
557.9 vu les conditions climatiques
557.9 l entretien il parle bien les deux elle
557.9 a une petite salle de stockage avec une
557.9 bibliothèque et son bureau qui est très
557.9 bien tenu et voilà le nom elle est
557.9 indispensable à la vie de la mare de
557.9 volume
557.9 et le bureau à wolfville et va de soi
557.9 que ça lui facilite évidemment ses
557.9 déplacements et sa présente sur le site
557.9 je tenais à préciser qu on n&;est pas
557.9 contre c&;est juste une interrogation
557.9 même pas
557.9 de souci pas de souci
557.9 oui monsieur d&;accrochage de la
557.9 convention est établie sur une durée de
557.9 trois ans et je vois qu&;il est écrit que
557.9 les reconduites de façon expresse que ce
557.9 qui signifie express
557.9 c&;est le contraire de tacite pour moi
557.9 donc c&;est qu&;elle se renouvelle au bain
557.9 pendant les trois années en fait sauf si
557.9 nous on souhaite y mettre un terme et
557.9 voilà c&;est au bout de trois ans du coup
557.9 on a réécrit on la refait passer pour
557.9 délibérer en fait au bout 3 au tessin
557.9 alors c&;est pas ta side c&;est sur
557.9 demande visiblement milhas qui a besoin
557.9 de l&;état civil est
557.9 donc c&;est ce que je lis tes gars de
557.9 talent ok je vous propose de passer au
557.9 vote s&;il n&;y a pas d&;autres questions
557.9 le vote est ouvert
557.9 le
557.9 aux
557.9 délibérations
557.9 vous adopté à l&;unanimité merci beaucoup
557.9 et en l&;absence de monsieur gagné
557.9 c&;est madame guillemette qui va
557.9 présenter les sujets
557.9 sur les finances et ses rangs des ça
557.9 donc je vais essayer de faire clair et
557.9 simple
557.9 premier première délibération c&;est sur
557.9 le remboursement anticipé de la dette
557.9 auprès de la banque des territoires donc
557.9 c&;est par rapport
557.9 sous venez vous concernant l&;ehpad
557.9 l&;ehpad a été repris par la commune sur
557.9 le mandat précédent il avait été
557.9 confier la gestion à la société acanthe
557.9 ya donc qui nous l&;avait redonner de
557.9 prêt avait été souscrit à l&;époque un
557.9 taux de 3 11 en mars 2021 nous avions
557.9 fait le choix de rembourser un de ces
557.9 prêts avec une hier à hauteur de 16
557.9 mille euros le deuxième prix n&;avait pas
557.9 été remboursée parce que l&;indemnité de
557.9 remboursement anticipé demandé était
557.9 pharaonique 980 mille euros du coup le
557.9 prêt avait été renégociée passant de 3
557.9 11 fixe à 1,50 variable sur les 1,50
557.9 c&;était 1% de taux d&;intérêt plus le
557.9 taux du livret à qui à l&;époque était de
557.9 0 50
557.9 par contre aujourd&;hui compte tenu de ce
557.9 qui a pu se passer au niveau contexte
557.9 avec l&;ukraine la hausse des taux et la
557.9 hausse annoncée du livret a je vous
557.9 propose qu&;on rembourse ce prêt le fait
557.9 qu&;on ait pu renégocier
557.9 une première fois ce prêt en passant à
557.9 taux variable nous a permis de passer
557.9 d&;une indemnité de remboursement
557.9 anticipé de 980 mille euros à 275 mille
557.9 euros donc ce qui a été une très bonne
557.9 affaire pour nous
557.9 donc là on devrait une indemnité de 275
557.9 mille euros sachant que les intérêts à
557.9 payer jusqu&;à l&;échéance s&;élèverait à
557.9 400 7000 euros à aujourd&;hui ça nous
557.9 permet à minima de faire un gain de 123
557.9 mille euros mais sachant que le
557.9 le taux du livret a remonte au 1er août
557.9 on passerait à une économie de l&;ordre
557.9 de 250 mille euros donc aujourd&;hui les
557.9 indemnités que nous allons payer ou est
557.9 de toute façon pris en charge par le
557.9 gain que nous aurions donc je vous
557.9 propose d&;autoriser madame le maire à
557.9 effectuer le remboursement par
557.9 anticipation de ce prêt à l&;autoriser à
557.9 verser à la banque des territoires le
557.9 montant de l&;indemnité contractuelle et
557.9 à signer tous les actes administratifs
557.9 nécessaires
557.9 messieurs et dames comme j&;ai dit à
557.9 monsieur gainey lorsqu&;il est venu me
557.9 parler de ça c&;est une très belle
557.9 opération
557.9 la conjoncture économique va pas
557.9 s&;améliorer et effectivement le taux de
557.9 livret a devrait augmenter au moins
557.9 d&;août franchement c&;est une belle
557.9 opération et si encore d&;autres comme ça
557.9 ne pas tarder à les faire mais on est
557.9 très vigilant à ça et on essaie de
557.9 suivre de très très près tout ce qui te
557.9 passe pour justement saisir les
557.9 opportunités
557.9 d&;autres intervenants
557.9 non
557.9 je vous propose de passer au vote sur
557.9 cette délibération
557.9 monsieur
557.9 oui les chiffres sont importants mais
557.9 c&;est une échéance à 2044 le lit père
557.9 n&;a jamais été un livret très
557.9 rémunérateur oncle
557.9 moto ne m&;ont pas très haut on a été à
557.9 plus de 4% ya pas si longtemps que ça
557.9 mais est on avait quatre +15 l&;étau
557.9 lorsque le libraire est à 4% à combien
557.9 sont les taux d&;emprunt ma question est
557.9 là après si nous avons un besoin un jour
557.9 de se financer par des taux est-ce qu&;on
557.9 ne risque pas de perdre beaucoup plus
557.9 que ce qu&;on gagne ici en ayant à
557.9 débourser 2 millions 3 qui vont sortir
557.9 immédiatement et qui ne seront plus à
557.9 disposition est ce que est ce que il n&;y
557.9 aura pas un effet
557.9 pervers sur le long sur le long terme à
557.9 se démunir d&;une trésorerie avec une
557.9 possibilité de taux qui vont augmenter
557.9 c&;est la question que je me pose est ce
557.9 qu&;on gagne aujourd&;hui on est gagnant
557.9 il n&;y a pas photo données sur le long
557.9 terme je ne suis pas si après là aussi
557.9 c&;est sur le fonctionnement puisque à
557.9 priori les intérêts sont clairement
557.9 les cons ce qu&;on gagne sur le budget de
557.9 fonctionnement alors qu&;on sait qu&;un
557.9 investissement on a effectivement alors
557.9 effectivement on ne sait pas si demain
557.9 on avait besoin d&;emprunter et
557.9 aujourd&;hui n&;est pas le cas mais si on
557.9 avait besoin d&;emprunter
557.9 effectivement on serait sur le dos du
557.9 moment ce qu&;on appelle et on n&;a pas de
557.9 boule de cristal on peut pas savoir
557.9 mais sincèrement aujourd&;hui il ya une
557.9 belle fenêtre pour saisir cette
557.9 opportunité là et ce serait dommage de
557.9 ne pas la saisir
557.9 bien donc je vous propose de passer au
557.9 vote le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée à l&;unanimité merci
557.9 merci
557.9 deuxième délibération
557.9 du coup suite à ce qui vient d&;être
557.9 votée il ya une décision modificative du
557.9 budget principal à savoir sur la section
557.9 de fonctionnement pour inscrire le
557.9 montant dû
557.9 l&;indemnité de remboursement anticipé de
557.9 279 euros et sur la section
557.9 d&;investissement le remboursement du
557.9 capital à hauteur de 2 millions 52 mille
557.9 euros ainsi que l&;acquisition de
557.9 matériels de transport donc ça c&;était
557.9 suite la commission travaux pour l&;achat
557.9 de six véhicules électriques dont
557.9 certains sont loués au ccs la subvention
557.9 d&;équipement à hauteur de 60 mille euros
557.9 pour la rénovation de toitures vous
557.9 savez qu&;avec la conservation du
557.9 patrimoine nous nous étions engagés
557.9 pour les foyers qui souhaitait rénover
557.9 leurs toitures en pierre participer à
557.9 hauteur de 20 % hors taxes avec un maxi
557.9 de 15000 euros par habitant donc nous
557.9 avons quatre foyers qui sont concernés
557.9 donc ce serait d&;inscrire effectivement
557.9 cette cette dépense au budget
557.9 donc je vous demande d&;appui vue
557.9 d&;approuver par donc la décision
557.9 modificative numéro 1 du budget
557.9 principal
557.9 question
557.9 de passer au vote le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 il délibération adoptée à l&;unanimité
557.9 merci merci
557.9 troisième délibération taxer produits
557.9 irrécouvrables par rapport au budget
557.9 principal comme vous le savez le
557.9 comptable public nous propose
557.9 régulièrement d&;admettre en non valeur
557.9 des créances qui sont éteintes d&;une
557.9 part et des créances meaning ou des
557.9 poursuite infructueuse d&;autre part au
557.9 budget principal
557.9 donc il vous est proposé d&;inscrire la
557.9 somme de 1000
557.9 37,85 euros en non valeur
557.9 pour vous donner un petit détail de cela
557.9 représenterait des impayés il ya 437
557.9 euros de lots 419 euros de cantine de
557.9 garde et garderie et 180 euros de
557.9 location de salles en fait c&;est
557.9 uniquement par rapport à des gens qui
557.9 sont dossiers de surendettement et du
557.9 coup on est sûr qu on ne récupérera
557.9 jamais ces sommes-là
557.9 avait vu d&;ici ça
557.9 je cite pas de réaction je vous propose
557.9 de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 un
557.9 quatrième délibération cela concerne la
557.9 tarification
557.9 tarification des services publics locaux
557.9 donc
557.9 c&;est pour reprendre en fait de tout ce
557.9 qui y est
557.9 concernant l&;occupation du domaine
557.9 public donc par rapport aux usages
557.9 qui sont faites pour participer à
557.9 l&;animation de la ville et dynamiser le
557.9 commerce
557.9 n&;est pas que
557.9 j&;ai perdu il de cake
557.9 et voilà il est depuis la création des
557.9 communes nouvelles la tarification des
557.9 services publics locaux a fait l&;objet
557.9 de différentes délibérations
557.9 dont notamment l&;occupation du domaine
557.9 public il est convenu de regrouper en un
557.9 seul document l&;ensemble de ses tarifs
557.9 il est proposé de faire évoluer la
557.9 tarification de la restauration
557.9 collective des activités d&;animation
557.9 sportive et culturelle des gîtes
557.9 communaux et des campings de 2% et il
557.9 convient d&;adopter une tarification pour
557.9 l&;occupation du domaine public
557.9 donc ça a été passé dans chaque
557.9 commission
557.9 et il vous est proposé d&;approuver
557.9 l&;évolution des tarifs et la grille des
557.9 services publics locaux joint en annexe
557.9 sachant que j&;ai une petite précision
557.9 à faire rajouter
557.9 par rapport à tous les documents qui ont
557.9 été présentés dans les différentes
557.9 un tarif
557.9 concernant la délibération tarifaires
557.9 sur les marchés saisonniers le tarif
557.9 indiqué est de 0 50 centimes le mètre
557.9 linéaire par jour de marché et il faut
557.9 préciser avec un forfait minimum de 15
557.9 euros pour la saison pourquoi 15 euros
557.9 c&;est simplement parce que c&;est ce qui
557.9 coûte pour émettre un petit 3 simplement
557.9 donc on a souhaité tout mettre dans un
557.9 seul document vous avez l&;ensemble de la
557.9 tarification que là que la commune peut
557.9 exercer sur
557.9 sur les sujets diverses voilà ce que
557.9 vous avez des questions sur certains
557.9 d&;entre eux monsieur bel homme ce que
557.9 j&;aurais aimé c&;est qu&;on est un
557.9 obstacle une augmentation par rapport
557.9 aux tarifs 2009 si jamais augmenté je
557.9 suis pas sûr je sais pas donc ça aurait
557.9 été plus simple pour nous que pour ça il
557.9 a contre la globalité
557.9 pas d&;autres
557.9 questions
557.9 bien écoutez je vous propose de passer
557.9 vous avez des dates de mise en oeuvre
557.9 qui sont différentes vous avez remarqué
557.9 dans la délibération suivant les
557.9 différentes
557.9 exercice
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 dernière délibération protocole d&;accord
557.9 transactionnel indemnisation de droits
557.9 d&;auteur donc
557.9 [Musique]
557.9 en date du 18 mars 2022 l&;entreprise
557.9 ride control à qu&;on nous a sollicités
557.9 par rapport à une indemnité
557.9 transactionnelle
557.9 concernant une image non autorisées sur
557.9 le site internet de la commune délégué
557.9 de sainte croix hague
557.9 donc
557.9 c&;était l&;entreprise sucré salé qui
557.9 avait remarqué qu&;il avait été utilisé
557.9 une de ces images sans son accord
557.9 préalable
557.9 alors sachant que l&;indemnité de départ
557.9 s&;élevait à 2114 euros vin etc après
557.9 plusieurs négociations la transaction
557.9 pourrait se faire à hauteur de
557.9 645 euros
557.9 80 et en dernière négociation à 500
557.9 euros
557.9 donc il vous est demandé d&;autoriser
557.9 madame le maire à signer le protocole
557.9 d&;accord transactionnel avec la saed
557.9 sucré salé et de verser le montant de
557.9 500 euros
557.9 bien donc c&;est pour clôturer ce dossier
557.9 ce contentieux monsieur de l&;homme à les
557.9 y oblige
557.9 voila
557.9 voila c&;est pour clôturer
557.9 juste une interrogation qui a créé ce
557.9 site c&;est une société privée la
557.9 collectivité avait pris oui en fait
557.9 c&;était une recette de cuisine je crois
557.9 et puis avait dû pomper ou prendre une
557.9 image d&;un incident qui faisait la
557.9 cuisine et saïd bébé
557.9 et a fait l&;erreur c&;est une peut
557.9 prendre d une société très le site et le
557.9 gérer est ce que c&;est une erreur de
557.9 chez nous c&;est pour lui c&;était
557.9 les communes déléguées avaient chacune
557.9 leur site un mannequin et depuis la
557.9 commune nouvelle en fait ces sites ne
557.9 sont plus forcément gérer ces d&;où
557.9 l&;intérêt d&;avoir un site communal qui
557.9 est qui et du coup bien plus rigoureux
557.9 et où il peut y avoir des liens ensuite
557.9 mais c&;était çà et là le fait d&;avoir
557.9 fait appel à notre service juridique y
557.9 ait un jury à dix on a pu diminuer très
557.9 fortement l&;indemnité
557.9 ça ne partait pas d&;une mauvaise
557.9 intention sur la base mais
557.9 est ce qu&;il ya d&;autres
557.9 questions
557.9 je vous propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 oui
557.9 mais
557.9 le vote est clos
557.9 les libérations
557.9 adopté
557.9 et donc nathalie qui va récupérer sa
557.9 casquette ça je vais continuer mais sur
557.9 la partie logement donc une délibération
557.9 pour demander votre accord concernant
557.9 l&;augmentation de loyer d&;un bien situé
557.9 25 rue du désert à des guildes ville
557.9 donc ce
557.9 logement est désormais vacant
557.9 le loyer n&;a pas été relu réévalué
557.9 depuis sa mise en location en 1980 dans
557.9 le voyez qu&;un même 42 ans qui était à
557.9 450 euros par mois
557.9 la personne étant toujours la même
557.9 depuis quarante deux ans nous ne
557.9 pouvions pas perdre de réévaluation
557.9 significative si ce n&;est
557.9 celle autorisée par par la loi donc ce
557.9 ce logement est un t4 avec une surface
557.9 habitable de 137 mètres carrés ayant un
557.9 double garage une cour fermée et un
557.9 espace vert le tout sur une parcelle de
557.9 600 mètres carrés
557.9 compte tenu de la sous-évaluation du
557.9 loyer actuel et et la commission
557.9 logement qui s&;est réuni le 31 mai il
557.9 vous est proposé de passer ce loyer à
557.9 700 euros avant sa remise en location
557.9 sachant qu&; on ne peut augmenter de
557.9 manière significative un loyer que si le
557.9 locataire s&;en va donc cesser le moment
557.9 ou pas de le faire mais mais voilà on
557.9 n&;avait pas pu le faire jusque là là on
557.9 profite de l&;opportunité que notre
557.9 locataire s&;en aille pour leur mettre en
557.9 location à un tarif qui est plus en
557.9 adéquation avec avec le logement donc il
557.9 vous est demandé d&;autoriser madame le
557.9 maire à signer tous les actes et
557.9 documents et de remettre ce loyer à 700
557.9 euros
557.9 avec un rafraîchissement une remise en
557.9 état qui est prévu avant de le relouer
557.9 exactement une est ce qu&;il ya des
557.9 questions
557.9 bien propose de passer au vote sur cette
557.9 délibération le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 oui les libérations adopter mercy
557.9 je me permets de relance et madame 10
557.9 mètres sur un sujet qui concerne sa
557.9 commission à savoir où en sont les deux
557.9 vies concernant la mise aux normes des
557.9 installations du le camping 2 clôt moi
557.9 ton
557.9 juste je précise qu&; on n&;est pas sur
557.9 ces délibérations la cour poserez la
557.9 question en questions diverses j&;y
557.9 répondrai pas de souci on prend note et
557.9 donc
557.9 [Musique]
557.9 merci madame guillemette on va laisser
557.9 la parole à madame du bo merci madame le
557.9 maire il reçoit la première délibération
557.9 concerne la programmation et les tarifs
557.9 de la saison culturelle 2022 2023 cette
557.9 programmation ce pour se compose de
557.9 propositions artistiques issus des
557.9 disciplines suivantes arts dramatiques
557.9 dans cirque contemporain musique elle
557.9 s&;adresse comme chaque année un large
557.9 public enfants adolescents femmes y est
557.9 bien évidemment adultes elle se
557.9 déroulera de septembre à juin et
557.9 s&;inscrit dans le cadre des orientations
557.9 budgétaires décidées par la collectivité
557.9 le budget prévisionnel de dépenses de
557.9 fonctionnement pour la mise en oeuvre de
557.9 cette saison s&;élève à 70 milles euros
557.9 or communication 55000 euros
557.9 correspondant au budget artistique et
557.9 14500 au budget technique vous trouverez
557.9 donc le détail de toute la saison par
557.9 date et par genre avec juste simplement
557.9 l&;ouverture de saison le 23 septembre
557.9 mais vous pouvez déjà noter cette date
557.9 vous avez également le détail des alors
557.9 je vais pas te reprendre les les
557.9 commandes toute la programmation ligne
557.9 par ligne par contre si vous avez des
557.9 questions sur un spectacle en
557.9 particulier n&;hésitez pas à revenir à me
557.9 poser des questions on a également comme
557.9 comme tous les ans et c&;est le souhait
557.9 de continuer à accompagner les
557.9 compagnies en résidence donc cette année
557.9 on prévoit l&;accueil de trois résidences
557.9 dont vous trouverez d&;ailleurs dans la
557.9 programmation la restitution de leur
557.9 travail également les actions
557.9 culturelles toujours avec les scolaires
557.9 donc 4 4 sont prévus également pour pour
557.9 cette année
557.9 on maintient les partenariats avec le
557.9 circuit également avec le festival le
557.9 string et un nouveau partenariat cette
557.9 année alors on va dire que c&;est un coup
557.9 d&;essai avec l&;al 901 si certains
557.9 d&;entre vous connaissent à saint pierre
557.9 église en fait on va accueillir luca
557.9 casa look l&;oukase un pardon en janvier
557.9 et donc c&;est un accueil en commun ce
557.9 qui fait qu&;on va pouvoir faire des
557.9 économies et pour eux et pour nous nous
557.9 nous les accueillerons le vendredi 20
557.9 janvier et saint pierre eglise le samedi
557.9 au niveau de la tarification pour la
557.9 saison il n&;y a pas de changement mise à
557.9 part pour notre spectacle de antoine
557.9 duléry donc c&;est un peu le gros
557.9 spectacle de l&;année on a décidé en
557.9 commission de l&;augmenter un petit peu
557.9 puisque effectivement les tarifs étaient
557.9 vraiment vraiment bas donc c&;est la
557.9 seule de cette modification par rapport
557.9 aux années précédentes
557.9 également j&;ai omis de vous dire les
557.9 conférences géoparc mais marie nous en a
557.9 parlé tout à l&;heure donc je vais pas
557.9 les reprendre il ya donc trois dates
557.9 effectivement on a fait le choix
557.9 d&;intégrer d&;intégrer ces conférences à
557.9 la programmation
557.9 le reste des tarifs donc comme je
557.9 voulais dire est inchangé les modes de
557.9 règlement de paiement de ces cas est ce
557.9 que vous voulez qu&;on revienne sur une
557.9 chose en particulier
557.9 elles sont particulières les questions
557.9 bien je propose de passer au vote sur
557.9 sur cette programmation
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 les libérations
557.9 adopté mercier
557.9 merci à la seconde délibération concerne
557.9 les tarifs des produits des boutiques du
557.9 manoir du tour et de la maison jean
557.9 françois millet ainsi que la troisième
557.9 alors
557.9 je pense qu&;on va être obligé de faire
557.9 de vote oui
557.9 pour par un seul vote on peut faire
557.9 carton plein dont on fait de vote ok
557.9 donc en fait vous avez tout le détail
557.9 par produit donc pareil je vais pas je
557.9 vais pas les reprendre à part un don
557.9 pour la deuxième et la troisième c&;est
557.9 une erreur s&;est glissée en fait par
557.9 rapport au montant de la tva le montant
557.9 ttc ne changeait pas mais c&;était juste
557.9 une histoire de tva donc aux lola
557.9 rajouter afin de rectifier le tarif donc
557.9 des produits de ces deux boutiques donc
557.9 pour la première
557.9 ce sont les tarifs habituels si vous
557.9 voulez si vous avez des questions
557.9 particulières mais je vais pas balayer
557.9 toute la liste
557.9 donc on va d&;abord la première est
557.9 ensuite la la modification du fait d&;une
557.9 erreur de tva d&;accord donc on passe la
557.9 première délibération avec l&;ensemble
557.9 des tarifs
557.9 que le vote est ouvert
557.9 vote est clos
557.9 délibération adoptée merci et on va du
557.9 coup voté la deuxième avec la
557.9 modification
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 une délibération adoptée merci
557.9 merci alors la quatrième et dernière
557.9 délibération concerne des demandes de
557.9 subventions au titre du fonctionnement
557.9 alors pour à cfm donc se trouve à saint
557.9 germain des vaux est une association qui
557.9 propose des animations musicales auprès
557.9 des tout-petits
557.9 et nous ont demandé donc 3000 une
557.9 subvention de 3500 euros qui a été
557.9 acceptée par la commission culture trois
557.9 petits points qui se trouve ce roman
557.9 ville la rogue
557.9 est une une association qui enseigne et
557.9 pratique des arts plastiques et de
557.9 l&;expression théâtrale
557.9 ont fait une demande de subvention de
557.9 6300 euros qui a été validé par la
557.9 commission ils dansent
557.9 d&;accueillir
557.9 il propose l&;apprentissage des danses en
557.9 couple donc du rock du cha cha et il
557.9 organise des soirées des repas dansant
557.9 ils ont fait une demande de 500 euros
557.9 qui a également été validé par l&;art et
557.9 aux missions anti rouille qui se trouve
557.9 à vos villes
557.9 proposent des activités de loisirs
557.9 sportives donc gym volontaire enfants
557.9 adultes seniors zumba yoga également des
557.9 animations culturelles piano guitare
557.9 danse théâtre
557.9 donc pour tous deux pour des personnes
557.9 de tout âge ils nous ont fait une
557.9 demande de 12000 euros qui a également
557.9 été validé par la commission à gardiste
557.9 qui se trouve à gréville hague
557.9 alors c&;est ça regroupe une vingtaine de
557.9 peintres et de sculpteurs amateurs du
557.9 cotentin leur projet pour 2022
557.9 certains sont déjà passé
557.9 puisqu&;il y en avait en avril et mai les
557.9 parlent les prochains seront exposés il
557.9 envisage de faire des expositions dans
557.9 nos médiathèque et il envisage également
557.9 ils ont au projet une collaboration avec
557.9 la maison jacques prévert ils nous ont
557.9 fait une demande de subvention de 200
557.9 euros qui a été acceptée par la
557.9 commission de l&;ue club et enfin à la
557.9 découverte de lag
557.9 donc c&;est une une association de mots
557.9 vis de la rogue est une nouvelle c&;est
557.9 la première fois qu&;ils nous font une
557.9 demande donc
557.9 juste pour rappel elle a été créée en
557.9 fait il ya 20 ans ils font des visites
557.9 guidées du village d&;omonville et le le
557.9 bilan de ses visites sur les pour les
557.9 vingt années représentent environ 340
557.9 visite avec 4400 visiteurs
557.9 donc ils nous ont fait une demande de
557.9 1000 euros qui a été acceptée par la
557.9 commission culture ensuite concernant
557.9 des demandes de subventions projet on a
557.9 eu trois demandes cette année donc la
557.9 hague en musique alors lagon musique on
557.9 les soutient depuis
557.9 j&;ai une attelle
557.9 excusez moi que je retrouve la crise
557.9 si j&;ai fait de ma feuille
557.9 bon ben c&;est pas je vais le faire comme
557.9 ça donc la hague en musique nous ont
557.9 fait une demande de 11500 euros qui a
557.9 été acceptée par la commission culture
557.9 les fieffés musiciens nous font une
557.9 demande de 1200 euros qui également a
557.9 été acceptée par la commission culture
557.9 et à la découverte de menville la rogue
557.9 est une une demande
557.9 de 3000 128 euros
557.9 pour laquelle la commission culture a
557.9 accepté à hauteur de 2350 euros c&;est à
557.9 dire qu&;on accepte et 75%
557.9 cette demande donc
557.9 on a un peu mieux en 1 peut appliquer
557.9 les critères vous savez qu&;on travaille
557.9 tous sur les critères isation donc là on
557.9 a décidé pas accepter la totalité de la
557.9 demande en effet on a estimé quand même
557.9 que l&;association qui existe depuis 20
557.9 ans n&;a jamais fait de demande de
557.9 subvention puisque vous vous avez vu que
557.9 c&;est la première fois et en
557.9 fonctionnement et en projets qu&;elle a
557.9 un intérêt quand même pour pour le
557.9 territoire puisque en fait c&;est pour la
557.9 pour la création d&;un guide touristique
557.9 qui présente la vie le bâti d&;omonville
557.9 la rogue mais aussi l&;histoire de lag
557.9 donc on en a vraiment considérer que
557.9 c&;est un intérêt pour le territoire et
557.9 on a également acté que si on
557.9 ont participé à la hauteur de 2350 euros
557.9 on demanderait la fourniture de 12
557.9 ouvrages pour les intégrer dans notre
557.9 fonds documentaire du réseau zigzag pour
557.9 nous 12 médiathèque
557.9 voilà pour ce qui est des demandes de
557.9 subventions qui vous est demandé
557.9 d&;inscrire les dépenses au budget et
557.9 d&;autoriser madame le maire à intervenir
557.9 à la signature des conventions oui vous
557.9 êtes quelle science on fait pas de votre
557.9 différend votre investissement et votre
557.9 projet parce qu&;avec ses les demandes de
557.9 subventions donc on fait toujours aux
557.9 napolitains ont fait comme ça on
557.9 séparait à passer le col et ses chars
557.9 dans les tableaux
557.9 je ne sais pas les mêmes
557.9 oui monsieur béland
557.9 vous avez dit à la découverte de la
557.9 quête de le département ville à laroque
557.9 vous avez dit donc sa découverte de
557.9 mobiles à rome
557.9 c&;est ma ville alors le premier tableau
557.9 la dernière ligne lundi à la découverte
557.9 de données est ce que c&;est les mêmes
557.9 et donc en fait il y en a où s&;écrit à
557.9 la découverte de la grotte à la
557.9 découverte de mobiles selon le times
557.9 pour ça
557.9 non mais l&;association s&;appelle à la
557.9 découverte de lag et le projet la
557.9 subvention qui nous est demandé pour le
557.9 projet c&;est la découverte d&;eau mobile
557.9 la règle nous ayons du projet du projet
557.9 mais c&;est bien la même associée
557.9 à la c&;est un ouvrage en fait c&;est un
557.9 livre
557.9 effectivement on aurait pu mettre le
557.9 projet de l&;association voilà
557.9 non
557.9 1
557.9 ça peut prêter à confusion
557.9 cette confusion
557.9 à la découverte de la règle en fin de
557.9 compte c&;est la même association que
557.9 l&;association non non je suis en train
557.9 de vous dire des bêtises non non non à
557.9 la découverte de la hague c&;est bien une
557.9 association qui propose
557.9 la découverte des grottes de jobourg nom
557.9 s&;est excusé moi c&;est pas la même chose
557.9 et à la découverte d&;omonville la rogue
557.9 c&;est une une association qui y
557.9 appartient badié dont le président est
557.9 monsieur liu et qui lui
557.9 est à omonville-la-rogue huawei excusez
557.9 moi
557.9 et je m&;étais perdu dans mes notes je
557.9 les attends
557.9 c&;est bon c&;est clair on on la refait
557.9 c&;est bon c&;est clair c&;est bon
557.9 ok c&;est bien oui monsieur frigo moi je
557.9 vais poser vos questions que j&;ai la
557.9 coopération de la vie qui est donc
557.9 membre de la commission culture donc il
557.9 m&;a relégué non je pars en son nom mais
557.9 voilà à deux trois questions d&;abord à
557.9 propos de l&;association à la découverte
557.9 de mondeville à rogge le nombre
557.9 d&;adhérents et le bureau composé de
557.9 combien de personnes l&;auraient je
557.9 répète les questions qu&;on m&;a demandé
557.9 poser le but de la delà de la subvention
557.9 si ce qu&;on m&;a rapporté ce que j&;ai lu
557.9 dans le compte rendu de la commission
557.9 ont marre et tiges de trompes et
557.9 l&;édition d&;un ouvrage
557.9 dont
557.9 rencontre partie des 25 % ou 20% ou 30%
557.9 qui seront de la poche de l&;association
557.9 pour publier ouvrage vous avez demandé
557.9 douze ouvrages à mettre un dans chaque
557.9 médiathèque jusqu&;à là je pense que j&;ai
557.9 à peu près bon ensuite est-ce que vous
557.9 avez vous êtes renseigné sur le prix de
557.9 revient et le prix de vente du guide et
557.9 savoir sur un investissement de la
557.9 commune de 2000 euros tenons pas le deux
557.9 tiers de le gain éventuel et à combien
557.9 de personnes dormir ce gage je ne sais
557.9 pas comment une association on l&;a eue
557.9 on a eu le débat en commission et ce ver
557.9 sont des nombres d&;adhérents là on a une
557.9 nouvelle association ne sont ne connaît
557.9 pas le nombre d&;adhérents le budget
557.9 voilà donc le jeu rebondit sur deco pour
557.9 maintenir la vie puisque j&;ai la
557.9 procuration ce soir pour relancer le
557.9 débat et reposer les questions après
557.9 avoir des réponses adaptées au niveau de
557.9 l&;assemblée merci alors déjà oui
557.9 effectivement cela vie était avec nous à
557.9 la dernière commission mais en fait
557.9 après vérification elle n&;avait pas y
557.9 est mais peu importe on l&;a accepté et
557.9 puis maintenant il y sera ya aucun
557.9 problème donc on va répondre aux
557.9 questions quelle qu&;elle nous pose donc
557.9 en fait pour l&;instant c&;est un projet
557.9 et monsieur you donc le président de
557.9 l&;association aux questions en fait il
557.9 est là depuis 20 ans sur le territoire
557.9 c&;est un peu ce qui nous ça fait un peu
557.9 débat aussi au niveau de la commission
557.9 culture a clairement donc on a
557.9 longuement échangé c&;est d&;ailleurs pour
557.9 ça qu&;on a décidé de ne pas accorder la
557.9 totalité de la demande de subvention
557.9 pour dans un premier temps mais en même
557.9 temps c&;est une personne qui est là
557.9 quand même depuis 20 ans qui fait des
557.9 visites guidées sur le territoire et qui
557.9 a jamais demandé un centime à la commune
557.9 donc ça on a quand même voulu en tenir
557.9 compte également on a décidé de
557.9 l&;accompagner puisqu&;en fait son dernier
557.9 projet c&;est une personne quand même à g
557.9 et on a estimé que ça avait un intérêt
557.9 pour le territoire puisque effectivement
557.9 dedans il présente comme je vous ai dit
557.9 la vie le battery d&;omonville et puis
557.9 des histoires sans lag ça a un intérêt
557.9 pour le territoire
557.9 dans sa globalité quoi après le nombre
557.9 d&;adhérents
557.9 bas il est tout seul puisque c&;est lui
557.9 qui fait ses visites guidées tout seul
557.9 on l&;avait vu se faire un recueil de
557.9 tous qu&;il a
557.9 récoltés depuis 20 ans qui à faire les
557.9 présentations de son village
557.9 oui mais si celle ci si lille après il a
557.9 une association qui existe
557.9 on n&;a pas le détail la dent on va
557.9 vérifier en préfecture qui a bien s&;il
557.9 existe bien l&;association a déclaré oui
557.9 alors le existe bien puisqu&;en fait à
557.9 partir moment plus docilement aller dans
557.9 notre commission ça fait l&;objet d&;une
557.9 vérification au niveau de nos services
557.9 donc là dessus il ya aucun doute
557.9 l&;association existe bien et oui je peux
557.9 presque effectivement l&;association qui
557.9 existe depuis plus de 20 ans il ya bien
557.9 un président une trésorière et une
557.9 secrétaire je sais bien que tu mens tu
557.9 es bien une association pro président
557.9 qui l&;a bien dit effectivement depuis 20
557.9 ans il fait des visites du village
557.9 commentée et des histoires de la hague
557.9 comment il a voulu effectivement sur la
557.9 fin
557.9 édité cet ouvrage effectivement qui
557.9 relatent tous les faits de lag et puis
557.9 l&;histoire du bâti à chitral de chez
557.9 nous voilà donc c&;est pour ça que cet
557.9 ouvrage il a fait une demande oui c&;est
557.9 plus pour laisser une phrase pourrait
557.9 peut-être préciser combien il va y avoir
557.9 d&;exemplaires d&;éditer je pense que là
557.9 normalement normalement il est parti sur
557.9 100 exemplaires après en fonction du du
557.9 montant parce que c&;est vrai que nous il
557.9 nous a présenté des devis on lui avait
557.9 demandé des devis on a accepté que 75%
557.9 après il verra il fera le choix ou pas
557.9 d&;un autofinancement de fer voilà c&;est
557.9 vrai qu&;aujourd&;hui c&;est pas si les si
557.9 les ouvrages vous vendront pas donc il
557.9 prend un risque également mais nous on a
557.9 estimé que ce n&;était pas la
557.9 collectivité de prendre à sa charge la
557.9 totalité des ouvrages dont la compagne
557.9 ça fait un peu des bas mais on a échangé
557.9 on est tombée on est tombé d&;accord sur
557.9 le principe
557.9 ce que veut dire monsieur prix gauss et
557.9 qu&;on potentiellement finance un projet
557.9 personnel
557.9 après alors dans ces cas là que la
557.9 question se pose sur toutes les demandes
557.9 de subventions qu&;on a parce que c&;est
557.9 vrai qu&;en général lorsqu&;une
557.9 association nous propose quelque chose
557.9 oui c&;est des gens qui qui qui
557.9 s&;investissent et qui font des projets
557.9 mais la faim moi je trouve quand même
557.9 quelqu&;un qui est là depuis 20 ans qui
557.9 fait des visites depuis de 20 ans qui a
557.9 quand même fait plus de 4040 visite fin
557.9 c&;est ce qu&;on aime c&;est quand même
557.9 énorme et on peut reconnaître non mais
557.9 en fait on subventionne un projet
557.9 n&;a pas lu le subventionner pour le
557.9 parce qu&;il ça fait 20 ans qu&;il fait
557.9 qui fait des visites ces deux choses
557.9 mais c&;est deux choses différentes on
557.9 n&;a pas faire plaisir à quelqu&;un donc
557.9 je suis tout à fait d&;accord avec nous
557.9 on est sur le soutien d&;un projet on a
557.9 souvent dans le cadre de la culture et
557.9 l&;accompagnement du patrimoine voilà
557.9 accompagné des porteurs de projet pour
557.9 la mise en valeur de ce qu&;ils pouvaient
557.9 apporter c&;est quelque chose qu&;on vous
557.9 propose avec une a été minimisée fin ça
557.9 a été remis dans les critères de
557.9 subventions à 75% comme on peut le faire
557.9 à tout à chacun
557.9 voilà
557.9 alors monsieur le rendu est que la
557.9 commission il a été présenté ne pas dire
557.9 un brouillon mais le canevas de son de
557.9 son ouvrage pour en juger de la future
557.9 qualité sa capacité à être vendus et
557.9 intéresser le public oui on a eu
557.9 effectivement le document avec le
557.9 contenu alors on n&;a pas eu le temps de
557.9 que tous les tous les gens puissent le
557.9 lire mais effectivement là le document a
557.9 été lu par les services bah oui ça a été
557.9 lu ça a été lu et c&;est effectivement il
557.9 retrace l&;histoire comme comme c&;est
557.9 écrit de l&;avis du bâti il ya plein de
557.9 références historiques il ya des photos
557.9 il ya c&;est un document ça parle
557.9 d&;ailleurs quand il le présente
557.9 l&;ouvragé ça va être un guide
557.9 touristique plus que qu&;un livre
557.9 d&;histoire
557.9 alors si je puis me permettre oui
557.9 monsieur au camp laissé oui merci oui
557.9 c&;est un guide touristique effectivement
557.9 qui est qui relate l&;histoire de
557.9 montville depuis les romains jusque
557.9 maintenant mais également l&;histoire de
557.9 la hague voici qui est dedans donc c&;est
557.9 vraiment c&;est complètement polyvalent
557.9 on a même cherbourg aussi qui est
557.9 également le gérant par le château de
557.9 cherbourg etc c&;est aussi un bouquin qui
557.9 a été dans les poches les bausch a pu
557.9 être consulté par différents 1 par
557.9 différentes différents élus je confiais
557.9 voilà et qui est vraiment très
557.9 intéressant moi je vous conseille déjà
557.9 si la jours il était dite et de lâcher
557.9 ou de l&;avoir été dans les médiathèques
557.9 ou de leur président la médiathèque et
557.9 vous visiterez homo ville et vous saurez
557.9 tout sur l&;agly murray et sert à quoi
557.9 voilà
557.9 ce qu&;il est aujourd&;hui on veut où on
557.9 veut par contre c&;est là où est posée
557.9 tout ce qu&;ils ont ce qu&;ils ont dû
557.9 peut-être un oui je confirme que gelée
557.9 effectivement c&;est un doux ouvrage
557.9 d&;une personne qui adore son village et
557.9 qui a de façon historique accompagner le
557.9 l&;ensemble de la hague est autour de son
557.9 village donc c&;est vraiment intéressant
557.9 c&;est je vais pas dire un testament
557.9 parce que j&;aurais pas l&;intérêt tout de
557.9 suite le brave homme mais c&;est quand
557.9 même un document qu&;il ya une valeur de
557.9 témoignage mais qui retrace en fête les
557.9 20 ans
557.9 alors willy sophie non plus moi j&;ai une
557.9 vie vit une de ses visites au mont villa
557.9 rogge en dix ans elle va rien m&;apporter
557.9 ce que je m&;emmerde et pas du tout c&;est
557.9 passionnant l&;église il vous la raconte
557.9 il vous l&;a compte c&;est vraiment un
557.9 passionné et moi j&;ai pensé aussi
557.9 beaucoup aux enfants aux enfants
557.9 d&;omonville la rogue
557.9 et à d&;autres et je trouve qui nous
557.9 emmène un peu plus loin que juste ce
557.9 qu&;on connaît d&;omonville il nous incite
557.9 vraiment à la culture avec un grand c
557.9 est aussi par souci avec d&;autres libre
557.9 dont on a voté une subvention pour les
557.9 éditions vous vous souvenez très bien
557.9 l&;abécédaire de nos villes qui est un
557.9 très bon mot qu&;un aussi est moche hossa
557.9 enfin on a un tout petit rayon rouge
557.9 dans notre culture qui vient de nous
557.9 deux chez nous et de notre population
557.9 voilà
557.9 merci oui monsieur frigo au marché
557.9 reprend la parole à me faire agresser
557.9 pour une deuxième fois je vais
557.9 évidemment voté pour ce projet puisque
557.9 je suis ami avec l&;auditeur et j&;ai
557.9 mangé avec puis encore il ya trois jours
557.9 on a passé une excellente soirée sont
557.9 conscients qu&;on se prenne porte encore
557.9 une fois sa tension j&;ai eu 16 filles
557.9 coupe et une procuration mais la vie
557.9 mais dis donc elle m&;a demandé dans ces
557.9 débats chose qui a bien marché mais
557.9 comme je sens des regards très méchant
557.9 envers moi qui se tourne je préfère
557.9 métier cheveux plats avant d&;en prendre
557.9 une cartouche parce que ça va devenir un
557.9 petit peu embêtant merci non non il n&;y
557.9 a pas de ya pas de mauvais regard oui
557.9 monsieur de l&;homme
557.9 ma remarque ce n&;était pas contre contre
557.9 le libraire d&;avoir c&;était contre
557.9 peut-être une erreur d&;interprétation
557.9 sur une association a découvert de lag
557.9 et après maintenant donc voilà il est
557.9 tout seul sur cette association le nom
557.9 n&;est pas tout seul
557.9 monsieur b la question n&;est pas par
557.9 mais à chaque fois je vais prendre comme
557.9 ça
557.9 [Musique]
557.9 pour présider on parle bien de deux as
557.9 you deux associations différentes voilà
557.9 il n&;y a pas de maintenant il ya ces
557.9 deux choses différentes
557.9 et a loupé à la présentation on s&;en
557.9 excuse bien je vous propose de passer au
557.9 vote sur cette délibération
557.9 le vote est ouvert
557.9 alors le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 alors on va passer à monsieur jourdain
557.9 merci madame le maire s&;il vous plaît
557.9 bonsoir à tous
557.9 la première délibération que je vais
557.9 vous passez des est une demande
557.9 d&;autorisation de programme pour les
557.9 monuments cinéraire de nos communes
557.9 déléguées
557.9 donc début 2022 chaque mérite délégué a
557.9 été sollicité pour connaître ses besoins
557.9 en infrastructures funéraire au total
557.9 quatorze communes déléguées ont répondu
557.9 favorablement faisant suite à ces deux
557.9 retours la commune de la glisse ou est
557.9 programmée pour l&;année en cours la
557.9 fourniture et la pose de monuments
557.9 cinéraire ainsi que les travaux de
557.9 terrassement n maçonnerie préalable à
557.9 toute implantation les travaux seront
557.9 réalisés par entreprise avec une
557.9 consultation au de l&;eau un lot
557.9 maçonnerie à l&;eau marbrerie ou que vous
557.9 avez le tableau des 14 communes
557.9 concernées et leur demande le montant
557.9 estimatif des travaux de 110000 euros
557.9 hors taxe soit 250 de 1000 euros ttc qui
557.9 vous demandez c&;est d&;approuver l&;auto
557.9 ria son programme pour la fourniture et
557.9 la pose de monuments cinéraire pour un
557.9 montant de 252 millions euros ttc
557.9 [Musique]
557.9 les questions
557.9 il ya des besoins malheureusement
557.9 je vous propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 si
557.9 de mon autorisation de programme église
557.9 d&;urville nacqueville une mise en oeuvre
557.9 d&;une couverture en
557.9 ardoise verte pardon
557.9 triplé profondes
557.9 comme savait le comment le l&;église de
557.9 caumont d&;urville nacqueville il y avait
557.9 un comores on avait passé une
557.9 autorisation de programme – comment un
557.9 changement de couverture a remises à
557.9 l&;identique de la couverture en schiste
557.9 depuis c&;était une autorisation de
557.9 programme de 375000 euros
557.9 depuis une sélection de problèmes
557.9 techniques et financiers ont contraint
557.9 la commune a highly résilié de marché de
557.9 travaux
557.9 donc en effet lors d&;une réunion
557.9 technique on en novembre de l&;île 21
557.9 l&;entrepreneur nous a alertés sur la
557.9 faible capacité de la charpente à
557.9 ressort à la charge de la couverture
557.9 envisagée il a également mis en avant la
557.9 non conformité de recouvrement des
557.9 pierres en place une sur deux au lieu de
557.9 deux sur trois justifiant par conséquent
557.9 la fragilité de la couverture actuelle
557.9 afin d&;assurer la faisabilité technique
557.9 du projet la collectivité a souhaité
557.9 obtenir un bilan la charpente existantes
557.9 en missionnant un bureau d&;étude
557.9 structure aussi l&;entrepreneur nous a
557.9 fait savoir qu&;en raison du contexte
557.9 épidémique les coûts de livraison
557.9 étaient avait été multiplié par cinq et
557.9 que la fourniture du bois a également
557.9 connu une inflation de l&;ordre de 70%
557.9 étant donné l&;ampleur de l&;augmentation
557.9 des problèmes techniques il est proposé
557.9 de réévaluer le projet une alternative
557.9 en ardoise verte est donc envisagée tant
557.9 il sera proche esthétiquement de
557.9 l&;architecturé distante pour un montant
557.9 de mises en oeuvre nettement inférieur
557.9 l&;estimation pour une couverture radio a
557.9 dit l&;herbe de l&;église urville
557.9 nacqueville ramènerait l&;autorisation de
557.9 programme à 300000 euros
557.9 donc ce qui vous est proposé et
557.9 d&;annuler la délibération
557.9 du 13 décembre 2018 qu&;ils approuvaient
557.9 la réfection de la couverture en schiste
557.9 de l&;église sur willy deville
557.9 d&;approuver la nouvelle autorisation de
557.9 programme pour la mise en oeuvre d&;une
557.9 couverture en trois doit être verte pour
557.9 un montant ramené à 300000 euros ttc en
557.9 lieu et place de la presse 50
557.9 autorisations de programme
557.9 si vous avez des questions
557.9 est-ce que vous avez des questions
557.9 peut-être qu&;il soit resté dans mon club
557.9 assez une baisse de l&;autorisation
557.9 gagner ce grand corps on n&;en dépasse
557.9 couronné on ne dépense pas plus
557.9 la question
557.9 propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 délibérations suivantes autorisation de
557.9 programme mise aux normes accessibilité
557.9 des établissements recevant du public 30
557.9 1 vous savez que c&;est dans le cadre de
557.9 la mise en place calendrier à date qu&;on
557.9 a on a passé une délibération pour
557.9 prolonger ce calendrier on a une
557.9 contrainte maintenant en 2024 ce qui
557.9 vous est proposé c&;est de m comment et
557.9 l&;approuver l&;autorisation de programme
557.9 pour la première tranche de mise aux
557.9 normes d&;accessibilité pour un montant
557.9 de 1 million d&;euros et les travaux
557.9 seront effectués sur la mener 2022 2023
557.9 la première tranche
557.9 question
557.9 j&;ouvre le vote sur cette autorisation
557.9 au programme
557.9 le vote est ouvert
557.9 vote est clos
557.9 les libérations adopter mercy
557.9 autorisation de programme aménagement de
557.9 l&;espace public rue les écoliers
557.9 communes déléguées de beaumont-hague en
557.9 accompagnement la construction du pôle
557.9 enfance famille animation de la vie
557.9 locale la commune de la hague envisage
557.9 d&;aménager l&;espace public aux abords du
557.9 futur établissement où les écoliers afin
557.9 de sécuriser traversée piétonne depuis
557.9 la cité rue des fougères et valoriser
557.9 l&;espace sith à l&;emplacement de
557.9 l&;ancienne école de musique
557.9 dans un premier temps la déconstruction
557.9 de l&;école de l&;ancienne école de
557.9 musique permettra de dégager la parcelle
557.9 des travaux sont exécutés avant la
557.9 construction du pôle petite enfance dans
557.9 l&;objectif d&;y implanter la base huit
557.9 chantiers ainsi maintenir la capacité de
557.9 stationnement du parking existant durant
557.9 la durée des travaux
557.9 l&;espace libéré l&;objet d&;aménagements
557.9 paysagers dans la continuité du parvis
557.9 du pôle petite enfance
557.9 l&;investissement prévisionnel s&;établit
557.9 comme suit déconstruction de l&;ancienne
557.9 école de musique 65 1600 euros il y aura
557.9 un désamiantage préalable parce qu&;il ya
557.9 des millions de dongs aménagements
557.9 l&;espace public 75000 euros hors taxe
557.9 ce qui vous est proposé c&;est
557.9 d&;approuver l&;autorisation de programme
557.9 pour les travaux d&;aménagement pour un
557.9 montant de 170 mille euros ttc
557.9 pour pas d&;ambiguïté je dis
557.9 c&;est juste m&;étonne comme je suis
557.9 ou jury de concours sur le truc je
557.9 m&;étonne qu&;on n&;a pas prévu ça avant on
557.9 va dire que ce soit
557.9 non mais parce qu&;en fait dans sur le
557.9 pot dont on avait exclu tout
557.9 l&;aménagement extérieur on s&;était dit
557.9 le parvis on verra ce qu&;on peut en
557.9 faire après voilà et comme c&;est
557.9 complètement détaché on avait
557.9 éventuellement au départ pensé à
557.9 débarquer et c&;est donc et là on est
557.9 dans la programmation de petites villes
557.9 de demain et bah potentiellement on va
557.9 l&;intégrer dans dans l&;étude de
557.9 programmation et
557.9 peut-être qu&;il y aura des choses qui
557.9 vont en sortir de toute façon faut le
557.9 hall démoli en temps sont hissés amiante
557.9 etc mais on s&;était effectivement au
557.9 départ posé un peu cette question là et
557.9 en fait on l&;avait détaché du coup
557.9 beaucoup
557.9 d&;autres
557.9 je propose de passer le passé au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 si autorisation de programme suivant
557.9 deux délégations de compétence
557.9 assainissement pluvial urbain par
557.9 délibération en date du 12 avril 2022
557.9 nous emmener la commune ii avait accepté
557.9 d&;exercice exercée par voie de
557.9 délégation la compétence assainissement
557.9 pluvial urbain par conséquent les
557.9 assurera pour les cinq années à venir la
557.9 gestion des réseaux d&;eaux pluviales sur
557.9 l&;intégralité de son territoire la
557.9 gestion des raisons comprend l&;entretien
557.9 courant le nettoyage des ouvrages ainsi
557.9 que les travaux d&;amélia d&;amélioration
557.9 pouvoir de création d&;ouvragés en vue
557.9 d&;améliorer l&;assainissement des eaux
557.9 pluviales conformément au schéma
557.9 directeur des eaux pluviales et a vu par
557.9 le bureau d&;études le gs entre 2016 et
557.9 2019 plusieurs interventions sont amenés
557.9 pour limiter le risque de saturation des
557.9 réseaux et des et les inondations
557.9 induites le tableau ci dessous
557.9 détaillent les opérations à mener en
557.9 priorité donc vous avez tout le tableau
557.9 et les montants communes déléguées par
557.9 communes déléguées
557.9 le schéma directeur a permis d&;établir
557.9 un état des lieux complet du territoire
557.9 et si certaines opérations au pied de
557.9 chiffres et d&;autres nécessitent
557.9 d&;analyser plus en détail le
557.9 fonctionnement hydraulique à l&;échelle
557.9 des bassins versants
557.9 c&;est notamment le cas au mobile la
557.9 rogue ou des les inondations sont
557.9 récurrentes l&;étude hydraulique est
557.9 estimé à 45 10 euros ttc enfin la
557.9 commune assure la mise en oeuvre de
557.9 branchement plus chaud sur le réseau
557.9 public pour les particuliers la
557.9 délibération du 14 décembre 2021 fixe un
557.9 prix d&;installation forfaitaire mais la
557.9 commune recourant à un prestataire les
557.9 frais engagés doivent être budgétisé le
557.9 nombre de demandes est estimé à 10 par
557.9 année soit pour les cinq amené à années
557.9 à venir un total de 125 à 1000 euros ttc
557.9 donc donc le coût total des travaux et
557.9 études est estimé à 152 1667 euros 100
557.9 soit millions pardon
557.9 c&;est toujours le plus soin
557.9 faut à un million huit cent 827 1200
557.9 euros ttc à aulla un million huit cent
557.9 trente mille euros
557.9 ttc
557.9 ce qui vous est demandé c&;est
557.9 d&;approuver une autorisation visant à
557.9 effectuer l&;ensemble des études et
557.9 travaux relatifs à une délégation de
557.9 compétence assainissement pluvial pour
557.9 un montant de 1 million huit cent trente
557.9 mille euros ttc
557.9 conso remboursés par la caisse et qu&;une
557.9 la compétence eau assainissement est une
557.9 compétence justement on a signé
557.9 on a décidé à garder pour ne pas verser
557.9 la prévision de commandes ça ne sera pas
557.9 retirée de l&;attribution qu&;on reproche
557.9 à cet accord
557.9 et pourquoi nos saisons
557.9 pardon pardon je veux dire c&;est qu&;on
557.9 prend la responsabilité de la gestion
557.9 des eaux pluviales
557.9 libération qu&;on a qu&;on a voté il ya
557.9 quelques temps
557.9 le dernier
557.9 ça a été débattu à l&;époque ça a été
557.9 actée
557.9 voilà on est sûr que ça sera fait tout à
557.9 fait parce que en
557.9 redonnant la fin on les sent là que la
557.9 délégation comment donc pas la
557.9 compétence à l&;agglo n&;était pas sur
557.9 justement que
557.9 c&;est une compétence qui était
557.9 transférable à la cac c&;est ça la non là
557.9 on a gardé la délégation de compétence à
557.9 douala voilà
557.9 c&;est pas ce mois d&;avril 1
557.9 alors est-ce qu&;il ya d&;autres questions
557.9 vous n&;avez le tableau vous avez le
557.9 montant
557.9 oui monsieur leroux oui c&;est par
557.9 rapport à il ya eu des termes d&;employés
557.9 pour remettre les choses au clair la
557.9 compétence elle est restée à l&;agglo
557.9 c&;est juste une délégation d&;exercice de
557.9 la compétence que l&;on que l&;on à la
557.9 commune mais l&;agglomération garde son
557.9 droit de regard et validera tous les
557.9 devis avant exécution par la commune on
557.9 n&;a pas pris la compétence à et aussi
557.9 parce que les questions derrière moi je
557.9 ne sais pas qui les a posées mais j&;ai
557.9 pas l&;impression que ce soit clair dans
557.9 l&;esprit de thenon de ce qui a été voté
557.9 entre la délégation d&;une panne exercice
557.9 par une délégation et que la compétence
557.9 est resté à le pci
557.9 c&;était pas clair monsieur da cruz n&;en
557.9 savait pas l&;air
557.9 est-ce qu&;il ya d&;autres
557.9 questions sur ce sujet voilà vous avez
557.9 le montant les
557.9 travaux qu&;ils effectuent et je vous
557.9 propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 deux délibérations adoptées
557.9 si
557.9 acquisition de bungalows pour les
557.9 ateliers techniques de wattwil et
557.9 jobourg le groupe de travail sur
557.9 l&;organisation des relais possibilité
557.9 menée en 2021 permis d&;identifier la
557.9 mutualisation des lieux dans bausch au
557.9 sein de chaque relais comme une piste
557.9 d&;amélioration de service suite aux
557.9 conclusions du groupe du travail le nom
557.9 de lieu d&;embaucher des agents on va
557.9 passer de 16 à 10 à l&;échelle du
557.9 territoire l&;atelier technique et
557.9 deviennent lieu d&;embaucher principal
557.9 d&;un relais doivent être en capacité
557.9 d&;accueillir les effectifs prévus dans
557.9 de bonnes conditions ainsi pour chaque
557.9 rôle et l&;atelier technique principal
557.9 doit comporter des vestiaires et
557.9 sanitaires mixant quand est suffisante
557.9 un legal de kourou livia lité qui chine
557.9 est suffisamment dimensionné le bureau
557.9 du responsable de rôle et un espace de
557.9 stockage stationnement des véhicules s&;y
557.9 fait suffisamment dimensionné
557.9 l&;adaptation des ateliers techniques
557.9 fera l&;objet d&;une opération avec
557.9 maîtrise d&;oeuvre externe pour la
557.9 réalisation des travaux d&;aménagement et
557.9 d&;extension dans la tendresse la
557.9 finalisation des travaux et dans
557.9 l&;optique d&;améliorer dès maintenant les
557.9 conditions d&;accueil des agents drôle et
557.9 il est proposé d&;installer des bagages
557.9 au provisoire dans les relais les plus
557.9 défavorisés en particulier les besoins
557.9 si jo ont été identifiés sur les
557.9 ateliers de jobourg elle va de ville
557.9 manque de douches vestiaires locaux de
557.9 convivialité insuffisant et il est donc
557.9 proposé de faire l&;acquisition de vagal
557.9 ou répondant aux besoins des rôles et 1
557.9 et 2
557.9 l&;étude réalisée par les dires ils sont
557.9 maintenant c&;est à piquer du territoire
557.9 évalué l&;investissement à 63000 euros
557.9 hors taxe soit 75 1600 euros pour la
557.9 fourniture le transport et la mise en
557.9 oeuvre des places des modules ce qu&;ils
557.9 aient proposé s&;ils approuvé
557.9 l&;acquisition des bungalows pour les
557.9 ateliers techniques pour un montant de
557.9 75 mille six cents euros ttc
557.9 vacallo qui sera
557.9 réutilisable après le comment la remise
557.9 en
557.9 conformité des centres techniques est ce
557.9 qu&;il y à des questions
557.9 ok je vous propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 alors
557.9 acquisition de six véhicules électriques
557.9 pour le siad principe de
557.9 conventionnement avec le ccas
557.9 lors du dernier conseil municipal on a
557.9 voté la mise en place de bornes de
557.9 commande de recharge électrique derrière
557.9 et lance paul gosselin dans le temps
557.9 dans le but justement de d&;acquérir
557.9 civile chute pour le siad donc de tout à
557.9 l&;heure en commet
557.9 en finance il vous a été proposé une
557.9 modification
557.9 liberati de budget pour le pour l&;achat
557.9 justement des six véhicules de haut un
557.9 montant de 650 150000 euros
557.9 ouais c&;est ça donc ce qui vous est
557.9 proposé c&;est d&;approuver l&;acquisition
557.9 des six véhicules tripolis yade pour un
557.9 montant de cent cinquante mille euros et
557.9 d&;approuver le principe de
557.9 conventionnement entre la commune ccas
557.9 pour la mise à disposition des véhicules
557.9 électriques fait c&;est la commune qui va
557.9 acheter les véhicules et lé loi au ccas
557.9 les questions
557.9 oui monsieur bel homme donc on va lancer
557.9 un marché je suppose que je voudrais pas
557.9 perdre de temps parce que l&;état
557.9 renouvelle sa prime de 6000 euros
557.9 c&;était un la profitation effet je pense
557.9 aussi la collectivité y a le droit mais
557.9 6000 euros par véhicule un simple et
557.9 tendance
557.9 pour ça qu&;on a mis ce marché-là en
557.9 priorité par rapport à ce qui allait
557.9 délais après de livraison ce qu&;on sait
557.9 que c&;est compliqué et là faut pas qu&;on
557.9 se loupe parce que après qu&;une voiture
557.9 le marché est lancé pour une livraison
557.9 en avril 2023 donc on bénéficie de
557.9 comment la prime à la conversion et tout
557.9 ça
557.9 d&;autres questions
557.9 [Musique]
557.9 déjà parlé en commission mais je vais le
557.9 redire c&;est par rapport au véhicule il
557.9 soit 1 siad
557.9 pour connaître le fonctionnement des
557.9 ciels qui est un peu le même canal
557.9 famille libérale on a une moi j&;ai une
557.9 collègue qu&;une voiture électrique et ça
557.9 évidemment c&;est très intéressant
557.9 financièrement
557.9 écologie bon on peut en débattre mais
557.9 elle est souvent tombé en panne bien que
557.9 tout garanti et 9 est quelqu&;un qui doit
557.9 intervenir chez des gens qu&;une voiture
557.9 électrique qui tombe en panne de
557.9 batterie de la seule solution c&;est le
557.9 plateau contrairement à d&;autres pas
557.9 nous on peut voilà donc sur des gens
557.9 qu&;on doit intervenir sur des personnes
557.9 en difficulté le temps d&;attentes pour
557.9 le changement ça peut être embêtant
557.9 c&;était juste le
557.9 petit aparté je voulais faire sur quand
557.9 ça fonctionne c&;est parfait un
557.9 mois pour l&;avoir vécu qu&;une de mes
557.9 collègues nous a quand même mis deux
557.9 trois fois un peu dans la mouise parce
557.9 qu on appelle et on peut rien faire donc
557.9 on peut pas laisser la voiture tout seul
557.9 ça peut quand ça marche bien c&;est bien
557.9 on n&;a pas trop car la batterie marche
557.9 plus j&;ai plus rien à faire on est en
557.9 rade et sur des véhicules d&;intervention
557.9 sur des patients en difficulté ça peut
557.9 poser un petit souci mais ça n&;empêche
557.9 que je suis plutôt favorable
557.9 juste pour prévenir de cet inconvénient
557.9 qui pourrait harry
557.9 personnellement pour orléans voiture
557.9 électrique toute la journée un chef j&;ai
557.9 fait vingt mille kilomètres en une année
557.9 voilà je peux tomber en panne une seule
557.9 fois mais ça la panne malheureusement ça
557.9 arrive avec n&;importe quoi par n&;importe
557.9 quel véhicule
557.9 ok je vous laisse
557.9 pas d&;autres questions
557.9 parce qu&;il faudra céder charge rapide
557.9 ça va rechargeable justement entre les
557.9 tournées
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci
557.9 une délibération suivante 30 faire de
557.9 l&;exercice de la compétence
557.9 infrastructures de recharge pour
557.9 véhicules électriques et hybrides
557.9 rechargeables
557.9 ils connaissent et hervé
557.9 cd4 départemental d&;énergies de la
557.9 manche donc depuis 2000 15ème 50 à des
557.9 positions cette borne de recharge pour
557.9 véhicules électriques sur 78 communes
557.9 qui l&;ont transféré la compétence
557.9 infrastructures de recharge pour
557.9 véhicules électriques et hybrides
557.9 rechargeables ou le leu leu se débat
557.9 déjà comment déployer quelques bornes
557.9 sur le sur le territoire de la commune
557.9 mais on a pas on n&;a pas encore
557.9 transféré la compétence oms qui vous est
557.9 demandé c&;est de ces
557.9 deux comment l&;autre d&;autoriser le
557.9 transfert de la compétence commandes
557.9 de la compétence infrastructures de
557.9 recharge pour véhicules électriques et
557.9 hybrides rechargeables aus den 50 pour
557.9 la mise en place d&;un service comprenant
557.9 la création l&;entretien l&;exploitation
557.9 des infrastructures de charge
557.9 nécessaires usage des véhicules
557.9 électriques ou hybrides rechargeables
557.9 dont l&;exploitation comprend l&;achat
557.9 décidé nécessaire à l&;alimentation des
557.9 infrastructures de charge
557.9 des questions sur ce sujet
557.9 aux
557.9 questions je
557.9 n&;ouvre le vote
557.9 écoutez
557.9 vote est clos
557.9 délibération adoptée
557.9 commencions d&;accès à des parcelles
557.9 privées construction d&;une clôture dans
557.9 le cadre des travaux d&;aménagement de
557.9 voirie et communes déléguées de biville
557.9 le chemin de la fontaine donnant sur la
557.9 départementale 37 au lieu dit la croix
557.9 fry mot sur la commune délégué du milli
557.9 les trompes pas intérêts guilherme ans
557.9 par des semi remorques qui sauveront
557.9 l&;entreprise ml normandie pour des
557.9 livraisons pour l&;enlèvement de
557.9 marchandises ce carrefour qui étaient 3
557.9 rend difficile la giration des poids
557.9 lourds les camions articulés sont
557.9 obligés de main d&;oeuvre est donc de
557.9 s&;arrêter de monter sur les trottoirs
557.9 provoquant des situations dangereuses
557.9 sur cet axe fréquenté le conseil
557.9 municipal en date du 17 décembre 2020 a
557.9 délibéré pour acquérir environ 40 mètres
557.9 carrés de terrain pour l&;euro symbolique
557.9 pourrait élargir le carrefour c&;est à
557.9 kirishi 1 comment un propriétaire privé
557.9 est maintenant nécessaire de
557.9 conventionner avec le propriétaire de la
557.9 parcelle de 110 pour accéder au terrain
557.9 et à y réaliser une posture séparative
557.9 ou ce qui vous est demandé c&;est
557.9 d&;autoriser madame le maire à signer la
557.9 convention était propriétaire de la
557.9 parcelle je le marque quand même le
557.9 service à la croix free mobile 50 440
557.9 live
557.9 est ce qu&;il ya des questions
557.9 donc je vous propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 délibération adoptée merci c&;est
557.9 participation participation financière
557.9 de la commune à la réalisation
557.9 d&;ouvragés accès à la voie publique des
557.9 propriétés privées à usage d&;habitation
557.9 donc par délibération en date du 2
557.9 juillet 2004 la communauté de communes
557.9 de la hague c&;était la participation
557.9 financière pour la réaliser réalisation
557.9 des ouvrages de l&;accès à la voie
557.9 publique et propriétés privées à usage
557.9 d&;habitation
557.9 depuis et depuis la création de communes
557.9 nouvelles on n&;a pas
557.9 présenté de nouvelles débarrassions
557.9 délibération permettant justement de
557.9 continuer à participation financière de
557.9 la commune et c&;est ce que demande la
557.9 trésorerie tout ce qu&;il voulait
557.9 demander ces deux comme en ski l&;idée
557.9 proposée celle approuvé la participation
557.9 financière par la réalisation des
557.9 ouvrages d&;accès à la voie publique des
557.9 propriétés privées à usage d&;habitation
557.9 à raison de 70% pour l&;usager et 30%
557.9 pour la commune la recette sera encaissé
557.9 sur le budget principal de
557.9 fonctionnement de la commune
557.9 des questions
557.9 non alors je propose de passer au vote
557.9 le vote est ouvert
557.9 le vote est clos
557.9 les libérations adopté à l&;unanimité
557.9 merci
557.9 on a déroulé l&;ensemble des
557.9 délibérations qui concernait ce conseil
557.9 municipal
557.9 je propose de passer au
557.9 aux questions diverses et ce qu&;il y en
557.9 a
557.9 à l&;essai oui je reviens pas me poser la
557.9 question monsieur giguère au sujet de
557.9 détracteurs sur les seront à deauville
557.9 vous devez rencontrer l&;association
557.9 ça fait maintenant six mois n&;a toujours
557.9 pas eu de contact de riz
557.9 et je vais me tourner vers le maire
557.9 bénite et d&;huile mais s&;est plaint
557.9 coccyx et liquides développement de la
557.9 main sur la rencontre
557.9 donc moi j&;ai pas repris la main sur la
557.9 négociation avec la préfecture
557.9 les rencontres avec les et gère on doit
557.9 on doit organiser effectivement est une
557.9 des questions de voir comment on pouvait
557.9 compter quelques passes au pays d&;avoir
557.9 quelques places en plus donc on va
557.9 organiser ça rapidement
557.9 mais je me tiens à votre disposition
557.9 pour donner les contacts du président de
557.9 l&;association et aucun souci pour se
557.9 rapprocher de l&;eau on va les prendre en
557.9 n&;ayant pas de souci monsieur bel ami
557.9 le mois dernier j&;ai demandé à monsieur
557.9 garde s&;il pouvait le sentir or là la
557.9 construction du lotissement atone dans
557.9 la rue la voie d&;accès passe dans la
557.9 zone humide
557.9 qu&;est ce qu&;a prévu promoteur est ce
557.9 qu&;ils se conforment à la loi de say la
557.9 question je vous avais posé ce que vous
557.9 avez une réponse le promoteur est en
557.9 train d&;instruire son dossier de voile
557.9 sur l&;eau il va transmettre tout aussi
557.9 au mois de juillet et voilà qui est en
557.9 cours et on suit le dossier de près
557.9 s&;cusez moi j&;ai une question qui me
557.9 vient d&;administrer de ce matin n&;ont
557.9 aps le voilà
557.9 alors je vais parler un peu au
557.9 conditionnel et un bobo au conditionnel
557.9 suivant voilà donc il ya une association
557.9 d&;usagers fade habitants de la résidence
557.9 des ajouts de beaumont qui s&;est créée
557.9 un peu créa qui se serait créé et qui
557.9 sera en demande d&;aménagement
557.9 sécuritaire sur l&;horreur résidence dans
557.9 la mesure où des plaintes récurrentes
557.9 par rapport à la vitesse des véhicules
557.9 sont surtout sur les voix haute et les
557.9 bois basse et les bois qui descendent là
557.9 j&;ai moins mal au conditionnel ce que je
557.9 là je je fréquente par bon métier cette
557.9 résidence quelquefois effectivement il
557.9 ya des voitures qui roulent un peu vite
557.9 il a eu des conflits entre voisinage
557.9 quant à lui en venir aux mains il
557.9 semblerait toujours parce que j&;étais
557.9 pas là donc il semblerait aussi des
557.9 demandes
557.9 d&;aménagement date depuis la mandature
557.9 précédente du temps de monsieur léger je
557.9 dis toujours il semblerait et que
557.9 plusieurs demandes ont été faites pour
557.9 afin d&;éviter enfin dans la peur qu&;un
557.9 malheur arrive parce que beaucoup
557.9 d&;enfants jouent il ya des parcs au
557.9 dessus ça on peut pas empêcher trop les
557.9 gamins de sortir de chez eux
557.9 nous savoir si dans les tiroirs et des a
557.9 vu les demandes pressantes des de ces
557.9 gens est ce qu&;il ya des choses de
557.9 prévues ou pas
557.9 voilà sébastien
557.9 donc il ya un courrier qui a été
557.9 préparée qui va être votée pour faire un
557.9 rappel aux niveaux différents riverains
557.9 sur balles le respect au niveau
557.9 circulation également tout ce qui est
557.9 bruit pour éviter les problèmes de
557.9 voisinage et il ya également une demande
557.9 d&;intervention qui a été fait on l&;a
557.9 mise en place de deux stop afin de
557.9 couper la vitesse des gens qui arrivent
557.9 au niveau de la piscine et ceux qui
557.9 rentrent dans la résidence donc on va
557.9 déjà partir sur 7 sur ces deux leviers
557.9 là et ensuite on interrogera nouveau les
557.9 riverains dont je fais partie dans cette
557.9 résidence et on verra si on doit partir
557.9 sur d&;autres mesures mais clairement il
557.9 a été identifié ses deux premières
557.9 mesures qui kiwi sent d&;urgence urgente
557.9 ans merci
557.9 alors monsieur da cruz ah bah oui votre
557.9 question terme
557.9 alors la réponse oui alors effectivement
557.9 on a enfin reçu les devis après maintes
557.9 relance mais visiblement ineo et hadji
557.9 était est un petit peu compliqué on est
557.9 sur un budget de 31 mille 800 euros pour
557.9 effectivement mettre en place les
557.9 compteurs individuels et faire une mise
557.9 en sécurité
557.9 plus approfondie donc c&;est compte tenu
557.9 du budget ça doit passer aux trois
557.9 commissions dont commission logement
557.9 commission travaux et commission
557.9 finances pour validation et du coup la
557.9 prochainement à la rentrée ça fera
557.9 partie des sujets qui seront à passer
557.9 effectivement merci infiniment
557.9 merci merci est ce qu&;il y a
557.9 oui
557.9 lors bien sévère la plantation des haies
557.9 bocagères et qu&;on avait programmé l&;an
557.9 dernier et apparemment il y avait plus
557.9 technicien donc ça
557.9 sur un article de la presse
557.9 j&;ai vu que y en a trois kilomètres de
557.9 planter chaque année et
557.9 2 en prévision nous on passe à côté je
557.9 pense ou 2022 2023 c&;est prévu j&;ai
557.9 relancé le vice-président donc on avait
557.9 vu lors de la réunion
557.9 pour lui demander où est ce que ça en
557.9 est et puisqu&;on était un des
557.9 territoires les plus avancés sur
557.9 plusieurs sujets donc je les revues mois
557.9 la semaine dernière parce qu&;on n&;avait
557.9 pas ne sont pas d&;image donc c&;est
557.9 nathalie du bo qui a été qu&;avait été
557.9 fléchés pour participer au comité de
557.9 pilotage avait pas eu de comité de
557.9 pilotage en fait depuis concédé vue
557.9 puisqu&;il n&;y avait pas d&;argent et est
557.9 donc quand je les ai eus
557.9 il m&;a dit qu&;il y avait une réunion qui
557.9 s&;organise et donc cette cette semaine
557.9 voilà donc je lui ai rappelé qu&;on avait
557.9 une des projets et donc il m&;a affirmé
557.9 qu&; il allait pas forcément tout faire
557.9 sur la glace et parce qu&;on avait
557.9 demandé de toute façon mais qui avait au
557.9 moins un projet qui puisse qui puisse
557.9 voir le jour donc c&;est
557.9 à titre informatif juste à titre
557.9 informatif la compétence pour l&;achat
557.9 des plantations de haies au site à la
557.9 charge de la cac et vous avez jusqu&;au 6
557.9 juillet on les particuliers pour acheter
557.9 des plants 1 euro 50 le plan sur 15
557.9 variétés d&;arbres et pour vous permettre
557.9 de re refaire vos haies bocagères si
557.9 vous le désirez donc c&;est un titre
557.9 vraiment un euro cinquante le lab c&;est
557.9 pas c&;est pas c&;est pour les privés oui
557.9 mais là
557.9 c&;est
557.9 [Musique]
557.9 en dessous de l&;univers donc je pensais
557.9 que c&;était faux dans la relance et donc
557.9 on va voir ce que ce que ça donne mais
557.9 sur la réunion qui va avoir lieu est-ce
557.9 qu&;il ya d&;autres
557.9 oui monsieur v rod fanni moi c&;est plus
557.9 une suggestion par rapport au projet edf
557.9 au niveau des piscines pour le site
557.9 morano on voit que les concertations
557.9 aujourd&;hui elles sont pas faisable du
557.9 moins le produit n&;est pas entendable
557.9 comme hier soir où le pays est annulé
557.9 est-ce qu&;il serait pas bon que vous
557.9 proposiez une présentation ici en mairie
557.9 de l&;ags un peu spécifique comme vous
557.9 l&;aviez fait leur propore tf1 pour la
557.9 validation et puis peut-être derrière de
557.9 plonger avec eux et peut-être un moment
557.9 aussi vous faudra que deux ensembles du
557.9 conseil municipal émettent un avis
557.9 alors donc effectivement sur le projet
557.9 de piscine edf donc la concertation a
557.9 repris comme cela avait été indiqué par
557.9 la part madame jouanno de première
557.9 réunion le 20 juin à saint lô où
557.9 il ya eu une manifestation du collectif
557.9 mais malgré tout la réunion s&;est tenue
557.9 dans les nouveaux dispositifs qui avait
557.9 été qu&;avaient été décidées les garants
557.9 avait ayant et interpeller les toutes
557.9 les parties ont d&;ailleurs voilà j&;avais
557.9 invité l&;ensemble des élus ici pour les
557.9 pour les rencontrer
557.9 donc hier c&;était à c&;était à cherbourg
557.9 donc la réunion c&;est pas c&;est pas tenu
557.9 moi personnellement je regrette malgré
557.9 tout qu&;ils aient pas cet échange là
557.9 parce que on a le droit d&;avoir une
557.9 opinion mais on a le droit de manifester
557.9 mais on a le droit aussi de participer à
557.9 une réunion de concertation on sait ce
557.9 que j&;ai dit à certains des malades des
557.9 collectifs après chacun dans sa
557.9 responsabilité
557.9 est donc la prochaine c&;est la semaine
557.9 prochaine bush pas très sûr que les
557.9 choses se fassent voilà je pense qu&;on
557.9 va peut-être même pas rentrer dans la
557.9 salle mais bon on verra bien et après
557.9 voilà la concertation préalable allait
557.9 boucler bon
557.9 ce qu&;il faut c&;est que
557.9 bah c&;est que malgré tout ça continue
557.9 les gars on use or affirmé et confirmé
557.9 que de toute façon les débats devaient
557.9 continuer à avoir lieu et pour avoir
557.9 discuté notamment avec certains du
557.9 collectif certains attendent que et
557.9 d&;autres choses qui ce qui s&;ouvre en
557.9 terme de négociation derrière peut-être
557.9 pas tout le monde mais en tout cas il y
557.9 en a ils veulent autre chose derrière
557.9 alors la présentation en fait ce qui se
557.9 passe c&;est que la présentation
557.9 aujourd&;hui quand on est dans une
557.9 concertation c&;est c&;est le jeu de la
557.9 concertation s&;est ouvert au public
557.9 edf est déjà venu une première fois
557.9 présenter son projet je pense que s&;il
557.9 doit y avoir un débat il doit être
557.9 ouvert à tous pas forcément qu aux élus
557.9 de lag avec une présentation qu&;aux élus
557.9 de lag surtout qu&;aujourd&;hui les
557.9 questions sont pas forcément pain encore
557.9 une fois on a toujours les mêmes
557.9 questions l&;opportunité
557.9 les
557.9 qu&;est-ce qu&;on peut faire si si ça ce
557.9 n&;est pas qu&;elle est qu est ce qu est
557.9 ce qui peut se faire et c est ce qu on a
557.9 demandé est bon vous étiez à la cli ce
557.9 matin aura nos clairement c&;est que il
557.9 faut aussi qu&;on si on commence à parler
557.9 d&;aménagement il faut aussi qu&;on
557.9 regarde le projet dans sa globalité
557.9 il ya des projets avec avec l&;andra avec
557.9 la fameuse couverture on sait pas trop
557.9 ce qui va se passer s&;il va y avoir des
557.9 prises de terrain ou pas donc ça c&;est
557.9 un sujet il ya les déménagements de
557.9 certains bâtiments aux anneaux et ça ça
557.9 on le sait il ya les prochaines rentrées
557.9 et et demain la piscine bon ce qui est
557.9 sûr c&;est qu&;ils vont pas passer par le
557.9 rond point des chefs c&;est clair donc
557.9 ils vont chercher une autre entrée donc
557.9 si c&;est au nord en fait qui va y avoir
557.9 des grandes modifications à cet endroit
557.9 là avec les impacts sur les routes
557.9 donc en fait ce qu&;il faut c&;est un
557.9 projet global moi ce que j&;ai demandé ce
557.9 matin à la clio à nous c&;est qu&;on est
557.9 des porteurs de projets et on s&;est
557.9 rencontré avec le département dans la
557.9 semaine pour avoir la même parole il
557.9 faut qu&;à chaque fois on regarde tout
557.9 dans sa globalité pas que le projet edf
557.9 pas que le projet aura donc voilà donc
557.9 ça c&;est quelque chose qui va falloir
557.9 faire dès que les choses vont être
557.9 avancée oui effectivement il y aura de
557.9 toute façon
557.9 moi je pense que là là là les réunions
557.9 de ce format là doivent être ouvertes
557.9 dès qu&;il ya des sujets qui sont
557.9 beaucoup plus globaux là au terme de né
557.9 dans la concertation c&;est à la
557.9 concertation de fer sont de faire son
557.9 devoir après si vous voulez rencontrer
557.9 des f en tant qu&;élu on peut le faire
557.9 mais à la limite enfin voila c&;est s&;il
557.9 ya des questions il faut aller aux
557.9 réunions publiques pas normalement ça
557.9 sert à ça quoi voilà mais oui mais on va
557.9 pas faire une concertation parallèle
557.9 sous prétexte qu&;on ne peut pas rentrer
557.9 dans une salle échanger c&;est pas assez
557.9 ça au sujet au sujet de la position du
557.9 conseil municipal il me semble pas qu&;on
557.9 puisse se prononcer pour ou contre ce
557.9 projet un peu pas denis s&;ingérer dans
557.9 ce qui tient de la force publique ni ce
557.9 qui tient du privé en l&;occurrence sur
557.9 ce qui est rattachée au sujet du
557.9 nucléaire on est souvent consulté mais
557.9 c&;est pour les sujets de sûreté mais
557.9 c&;est tout on peut pas nous être on ne
557.9 peut pas de nous positionner sur le
557.9 problème on sait également ce qu&;on peut
557.9 collectivement c&;est ca soir une
557.9 position pour qui ce passe pour qu&;il se
557.9 passe des échanges constructifs la
557.9 motion qu&;on a qu&;on a voté voilà ça
557.9 fait partie des poids qu&;on peut porter
557.9 collectivement avec le département avec
557.9 l&;agglo pourra pourra pour avoir pour
557.9 être entendu sur sur la méthode des
557.9 choses comme ça mais après le projet
557.9 reste ouvert encore une fois on en est
557.9 pas là
557.9 al enquête publique 1
557.9 et edf travaille de son côté
557.9 avec avec aux anneaux pour pour essayer
557.9 de trouver en tout cas des solutions
557.9 mais pour en avoir échangé avec quelques
557.9 élus on a aussi le camp questionnements
557.9 qui est est ce que là de toute façon la
557.9 première piscine si le projet se fait
557.9 elle va vite remplies
557.9 ça on le sait est-ce qu&;il faut pas
557.9 d&;emblée s&;ils veulent vraiment débattre
557.9 de ce projet de se dire mais nous on a
557.9 peut-être besoin de savoir quelles vont
557.9 être les travaux le jour où il y aura
557.9 deux piscines et tout et tout anticipé
557.9 avant plutôt que de se retrouver dans 15
557.9 ans ou dans 20 ans avec un autre projet
557.9 qui va encore la plus impactée c&;est
557.9 peut-être ça qu&;il faut
557.9 voilà je dis ça
557.9 on en parle comme ça mais
557.9 voilà ça fait partie aussi des questions
557.9 qu&;on pourrait qu&;on devrait pouvoir
557.9 poser tant réunion je suis d&;accord
557.9 est ce qu&;il y a
557.9 [Musique]
557.9 sur les piscines ni des compétences
557.9 toute simple si sur l&;environnement
557.9 c&;est que la nappe est sûre à un point
557.9 où tous les points d&;eau naturelle soit
557.9 en dessous
557.9 or nos bourgs sûr on risque un serpent
557.9 de la nab va falloir qui pompe et ça je
557.9 pense que tout ça on prend pas en compte
557.9 tous les bâtiments sont de règne
557.9 mais tout est tombé en dessous
557.9 je pense que des réunions quand on a
557.9 quand on a des bons participants en
557.9 tribunes c&;est à dire d un bon équilibre
557.9 entre des experts et puis des
557.9 exploitants etc ça fait partie des
557.9 questions où on peut avoir des
557.9 ddd retour crédible en tout cas il
557.9 faudrait que les retours se raidit après
557.9 la connaissez un sujet sans a connu une
557.9 branche moitié je crois que qui sont
557.9 là-bas risques sont pris au niveau des
557.9 exploitations agricoles
557.9 est très compliquée sur les routes
557.9 mais ça fait partie des sujets veut
557.9 bien l&;écouter merci beaucoup pour cette
557.9 séance
557.9 donc un petit rafraîchissement vous
557.9 attend et puis bonnes vacances à ceux
557.9 que je reverrai pas d&;ici là reposez
557.9 vous bien profitez bien de vos familles
557.9 de vos poches est revenu en forme au
557.9 mois de septembre
.